[AC] Non paiement taxe taverne : Olivier..levasseur

30 Mars 1461

Imladris, en tant que Bailli de Franche-Comté, porte plainte contre Olivier..levasseur pour non paiement de la taxe sur les tavernes

Voir ci-dessous le récapitulatif, soit un préjudice de 149.40 écus (40 écus + 109,40 pénalités de retard)

Citation :

Olivier..levasseur : 20,00 écus (+55,40 écus de pénalité) avant le 1460-07-06
Olivier..levasseur : 20,00 écus (+54,00 écus de pénalité) avant le 1460-07-13

Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Olivier..levasseur de Bougainville

Créé(e) le 15 Mars 2008

Olivier..levasseur fête son anniversaire le 15 Avril.

Dernière connexion le 30 Mars 2013

Dernière adresse connue

Pays Royaume de France
Comté/Duché Duché du Berry
Village Châteauroux
Appartement : Dole (Franche-Comté)

Niveau : 3
Voie : Médecine

Points de réputation : 255
Argent : 92,60 écus

Olivier..levasseur est boucher.
Olivier..levasseur possède un culture du maïs et un culture du maïs.

Les dernières personnes à avoir fait confiance à Olivier..levasseur

Point annulé
Point annulé
Emma80
Avicenne_diciela

Casier

Citation :

Bonjour,

Vous faites l'objet d'une plainte de la part du Bailli de Franche Comté pour non réglement de la taxe sur les tavernes. Le montant total s'élève à 149,40 écus.

Olivier..levasseur : 20,00 écus (+55,40 écus de pénalité) avant le 1460-07-06
Olivier..levasseur : 20,00 écus (+54,00 écus de pénalité) avant le 1460-07-13

Je vous remercie par avance de bien vouloir procéder au réglement à réception de ce message faute de quoi nous nous verrions dans l'obligation de lancer un procès à votre encontre.
Sauf avis contraire de votre part, tous nos échanges de courriers seront inclus au dossier.

Bien à vous,
Gwenaël, Major de la Prévôté

31 Mars 1461

Réponse

Citation :

Expéditeur : Olivier..levasseur de Bougainville
Date d'envoi : 31/03/1461 - 10:23:34
Titre : Re: Taxe sur les tavernes
Bonjour

Je souhaite trouver un accord amiable afin de régler mes impôts.

Je desire régler uniquement l�impôt et de pas avoir à régler les pénalités?

(Bonjour, changement de LJD, j'ai repris le personnage il y a quelques semaines)

Vous pouvez inclure au dossier les échanges de courrier

Cordialement

Olivier..Levasseur

Citation :

Bonjour,

Je me suis rapproché du Bailli et il est d'accord pour vous supprimer les pénalités de retard si vous vous engagez à régler l'impôt principal, soit 40 écus, dans le même temps.

Je reste dans l'attente de votre réponse pour lui donner instructions en ce sens.

Sachez qu'en cas de non réglement suite à cette transaction, l'instruction devra suivre son cours.

Je vous souhaite une très bonne journée.

Bien à vous.
Gwenaël
Major de la Prévôté

Citation :

Expéditeur : Olivier..levasseur de Bougainville
Date d'envoi : 31/03/1461 - 17:48:13
Titre : Re: Re: Re: Taxe sur les tavernes
Bonjour,

Merci de bien vouloir supprimer les pénalités de retard.

Je m'engage à régler l'impôt principal et j'attends vos instructions pour se faire

Cordialement

Olivier

Citation :

Bonsoir,

Le bailli me confirme avoir supprimé toutes vos pénalités de retard.
Comme nous en sommes convenus, je vous remercie de bien vouloir lui régler la somme de 40 écus (me tenir informé dès que cela sera fait, je clôturerai le dossier).

Bonne soirée.
Gwenaël
Major de la Prévôté

Citation :

Expéditeur : Olivier..levasseur de Bougainville
Date d'envoi : 31/03/1461 - 20:12:56
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Taxe sur les tavernes
Bonsoir,

Voila, le règlement a été effectué à l'instant

Merci

Bonne soirée

Olivier..Levasseur

Réglement effectué :

Citation :

2013-03-31 20:11:53 735 Réception de l'impot de olivier..levasseur 20,00
2013-03-31 20:11:53 53 Réception de l'impot de olivier..levasseur 20,00
2013-03-31 20:12:00 735 Réception de l'impot de olivier..levasseur 20,00
2013-03-31 20:12:00 53 Réception de l'impot de olivier..levasseur 20,00

Ajout courrier réponse

Accord amiable trouvé, dossier à envoyer aux archives