Surprise ! du Traité OT-Royaume de Loth

Le labyrinthe qu'est le palais de la Chancellerie royale nous offre des surprises en voici un exemple qui m'est apparu hier. Aucun diplomate du Royaume ou des provinces. Que le roi seul avec leur délégué.

Citation :

TRAITÉ ENTRE L’ORDRE TEUTONIQUE ET LE ROYAUME DE LOTHARINGIE



De par ce traité, le Royaume de Lotharingie, représentée en la personne du premier Roi élu, Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er, reconnaît officiellement l’Ordre Teutonique, représenté en ce jour par son Grand Maître, Makcimus. Afin de permettre une œuvre commune dans l’esprit des Écrits Saints, la Lotharingie et l’Ordre Teutonique ont par un mutuel accord décidé de définir de façon contractuelle leurs rapports en terres royales par les termes suivants.


Article I – De la reconnaissance mutuelle
La Lotharingie reconnaît la légitimité de l’Ordre Teutonique et de ses membres dans la défense de la très Sainte religion aristotélicienne ainsi que son rôle dans le maintien de la paix selon les Écrits saints.
L’Ordre Teutonique reconnaît la légitimité de la Lotharingie et ses représentants, désignés dans l’ordre des lois actuelles du Saint Empire Romain de la Nation Germanique et reconnaît la nécessité fondamentale que le cercle francophone impérial soit uni dans un royaume pour la protection et la sauvegarde du peuple.

Alinéa I - Du statut du présent traité
Ce Traité ne peut être modifié que suite à l'acceptation des deux parties. Dans le cas où l'une des deux parties ne respecterait pas les engagements cités dans le présent traité, l'autre devra demander par écrit la fin du manquement. Si le manquement persiste plus d'un mois sans qu'un accord ait été trouvé, le présent traité peut être annulé. En cas de désaccord grave sans résolution après discussion avec les membres de l'Ordre Teutonique concernés, une commission exceptionnelle sera ouverte. Elle sera composée du Roi et de ses représentants, ainsi que du Hochmeister teutonique et de ses représentants. Cette commission sera chargée de trouver une issue au litige. Elle devra en outre être composée d'autant de représentants de Lotharingie que de représentants de l'Ordre Teutonique.


Article II - Du statut de membre de l’Ordre Teutonique
Pour bénéficier des droits prévus par le présent traité, tout membre de l’Ordre vivant en Royaume de Lotharingie devra se faire connaître et enregistrer comme tel auprès des autorités teutoniques qui informeront les autorités royales par le Ministère de la Justice. La liste desdits membres devra être mise à jour à chaque changement, que ce soit de nouveaux Teutoniques ou de déménagements.


Article III - Des lois royales et provinciales
Les membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations du Royaume Lotharingie et de ses provinces qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires exceptés les privilèges que lui confère le présent traité. De par cela, l’Ordre reconnaît et se conforme à la justice dudit Royaume.
La Lotharingie s’engage à respecter la tenue des principes religieux de l’Ordre Teutonique et de ses missions inhérentes aux principes aristotéliciens définis dans la constitution de l’Ordre.


Article IV - Du Verbe
L’Ordre Teutonique et la Lotharingie pourront mettre en place des procédures d’échanges et de conseil privilégiées et pérennes par l’intermédiaire d’un échange d’ambassadeurs et la mise à disposition d’une ambassade dans leur domaine respectif. Des projets communs pourront êtres portés à bien dans l’optique de la gloire du Très Haut, de son Église, de ses composantes religieuses et de la stabilité de la Lotharingie.


Article V - Du droit de passage
La Lotharingie accorde un droit de libre circulation aux membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ceux-ci se soient fait connaître des autorités royales par le Ministère de la Justice et de la validation de ceux-ci par les trois régnants sur leurs territoires respectifs.
Dans le cas où l'Ordre Teutonique serait appelé par la Curie à guerroyer en royaume que la Lotharingie et que des membres de l'Ordre qui ne résideraient pas en ce royaume doivent transiter par ce même royaume, l'Ordre devra informer les autorités avant l'entrée des troupes en fournissant la liste des membres les composant. Cette déclaration aura valeur de reconnaissance pour l’ensemble des hommes et des femmes en mission.


Article VI – Des éléments militaires
De par la nature de l’Ordre Teutonique, la Lotharingie reconnaît à celui-ci des privilèges concernant les aspects purement militaires.

Alinéa I - Port d’armes
Les membres de l’Ordre Teutonique reconnus par le Royaume ont le droit de porter des armes, quelle que soit la nature de celles-ci, sur l’ensemble du territoire Lotharingien.
Ces armes devront être portées fièrement et devront être visibles aux yeux de tous et leurs utilisations devront à la fois répondre aux lois lotharingiennes et des provinces appartenant à ce royaume, et aux préceptes de l’Ordre, dans le respect de la Justice Divine.

Alinéa II - Lance
La Lotharingie s’engage à respecter le droit des membres de l’Ordre Teutonique à constituer des lances de combat pour réaliser les missions mutuellement acceptée dans le cadre du présent traité.
Dans cette mesure, l’Ordre Teutonique s’engage solennellement à informer les autorités lotharingiennes de tout mouvement de troupes armées de l’Ordre Teutoniques autres que les mouvements ordinaires telles les patrouilles dans le cadre de missions d’aide au maintien de la paix en Lotharingie confié par le gouvernement lotharingien à l’Ordre Teutonique ou dans le cadre d’escorte.

Alinéa III - Armée
La Lotharingie s'engage à respecter le droit des membres de l'Ordre Teutonique à constituer des armées pour réaliser les missions dans le cadre du présent traité.
Ceci dans la mesure où l'Ordre Teutonique s'engage à informer avant la création de la dite armée les autorités lotharingiennes.
De même l'Ordre Teutonique s'engage à informer les autorités lotharingiennes des mouvements des troupes armées de l'Ordre Teutonique dans son territoire. Dans le cas de mouvements des armées, le Roi ainsi que le Ministère de la Défense seront informés par l'Ordre. Si il s'agit de mouvements extraordinaires et particuliers demandant plus de discrétion, le Hochmeister teutonique ainsi que le Roi resteront en contacts étroits.


Article VII - Soutien militaire et diplomatique réciproque
Par le présent traité, le Royaume de Lotharingie reconnaît l’Ordre et ses principes. Il en découle par conséquent un traité d’entraide mutuelle induisant les privilèges de l’Ordre Teutonique. Mais, par le présent traité, La Lotharingie et l’Ordre Teutonique s’engagent également à remplir plusieurs devoirs l’un envers l’autre.

Alinéa I - De la défense, du point de vue de l’Ordre Teutonique
L’Ordre Teutonique se doit de défendre le Royaume à sa demande lors d’éventuelles prises de pouvoir illégales au sein des différentes provinces de Lotharingie et selon la demande de leurs peuples à faire appel à la royauté pour régler la situation. L'Ordre Teutonique, en tant qu'Ordre Militaro-Religieux, répondra immédiatement aux différentes sollicitations de l’Église Aristotélicienne. Mais l'Ordre est aussi le défenseur des Hommes dont la cause est juste et bénie par le Très Haut. En ce sens, il aura à cœur d'aider la Royauté Lotharingienne si des méfaits nuisant au bon ordre et à la protection des fidèles ont lieu qu'ils soient commis par des brigands, opposants politiques, hérétiques ou autre.

En cas de conflit, les membres dudit Ordre s’engagent à protéger les démunis et autres indigents du Royaume ainsi que le prescrivent les Écrits Saints, fondement des principes de l’Ordre Teutonique.

Les membres de l’Ordre Teutonique participeront dans la mesure des moyens disponibles aux escortes marchandes ou de toute autre nature comme le prescrivent leurs tâches habituelles d’aide à la justice et à la paix des Royaumes, dans l’esprit des Écrits Saints.

Aliéna II - De la participation à la Garde Royale
L'Ordre Teutonique se doit de protéger les personnalités politiques en charge d'un pouvoir politique important et dont l'objectif est la protection, la sauvegarde du peuple et de la Défense de la Seule et unique Foy.

Ainsi l'Ordre Teutonique missionnera des membres Teutoniques pour la participation à la protection du Castel Royal de Besançon et du Roi pour le protéger des hérétiques, des brigands et des opposants politiques.

La Lotharingie consciente du travail de garde royal laisse toute latitude de commandement et de relève des missionnés à l'Ordre Teutonique en charge de cette dite garde.

Alinéa III – De la protection, du point de vue de la Lotharingie
La Lotharingie s’engage à protéger les membres de l’Ordre Teutonique victimes d’agression et à condamner judiciairement avec la plus grande fermeté toute atteinte à l’intégrité des membres de l’Ordre Teutonique en Lotharingie par le Ministère de la Justice.

Alinéa IV - Du maintien de la paix
L’Ordre Teutonique apportera son aide à la demande de la Lotharingie lors de la survenue d'un acte criminel ou délictueux grave. Il est rappelé que toute action d'aide militaire doit être exercée dans le cadre des lois lotharingiennes et des lois provinciales.

En cas d’attaque de la Lotharingie, donc de l'une ou de plusieurs de ses provinces, par un autre comté, duché, royaume ou empire, l’Ordre Teutonique, s’il est sollicité par les autorités royales, doit faire son possible pour entamer des négociations d’apaisement afin d'éviter le conflit, proposer la mise à disposition de ses Frères comme intermédiaires ou parti neutre et impartial en vue des pourparlers qui éviteraient au sang de couler, comme le prescrivent les Écrits Saints.

Alinéa V - Renseignement
La Lotharingie et l’Ordre Teutonique s’engagent mutuellement à échanger toute information concernant toute activité anormale ou illégale, qu'elle soit d'ordre économique, militaire, criminelle ou autres, pouvant porter préjudice à l’un ou l’autre des signataires du présent traité.


Article VIII - Commanderie
La Lotharingie s'engage à octroyer une terre de rang comtal où l’Ordre Teutonique pourra établir une commanderie. Cette commanderie sera entretenue aux frais de l'Ordre Teutonique. Les membres de l'Ordre Teutonique peuvent l'aménager à leur guise. Cette commanderie permettra à l’Ordre Teutonique d’accomplir avec célérité les missions stipulées dans le présent traité en ayant une présence reconnue et une force suffisante sur le territoire lotharingien.
L’Ordre Teutonique s’engage à créer une force suffisante, dans la mesure des effectifs disponibles, en terre lotharingienne pour mener à bien les termes des missions définies par le présent traité.

Alinéa I - Commanderie de Florennes
Le Roi de Lotharingie, après consultation du Conseil Impérial, a décidé d’octroyer à l'Ordre Teutonique le Comté de Florennes, sis en Luxembourg, en tant que commanderie.



Par leurs sceaux, les parties ont validé le présent traité ce jour de dimanche XXIII du mois de mars, de l'an de grâce MCDLXI, à ...

✠ Au nom de l'Ordre Teutonique
Makcimus de Kersak, Hochmeister de l'Ordre Teutonique


Theudbald de Malhuys, Erster Botschafter de l'Ordre Teutonique


♚ Au nom du Royaume de Lotharingie

Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus Von Ostenmark, Roi Élu de Lotharingie.
Ratifié avec vote majoritaire du Conseil royal, composé des régnants et des ministres.

Semblerait que cela a été fait a la chambre Doré sans opposition de la part des régnants

de toute manière, il semble qu'il y est ingérence car c'est la Franche-Comté qui a les compétences sur le passage et la création d'armée

et même si les régnants ont fait "béni-oui-oui" à la chambre dorée, il n'en reste pas moins que tout traité mettant nos compétences doit passer par vote au Parlement

D'ailleurs, ça n'a aucune valeur car il dit que c'est ratifié par les provinces mais on y voit pas le scel des provinces

Pour moi ça concerne que l'entité royaume et il est nul et non avenu pour la Franche-Comté

Sans opposition, cela ne veut pas dire qu'ils ont dit oui, s'ils n'ont tout simplement pas parlé, cela est "sans opposition" également. Donc bon, Confucius est pro EA donc c'est sur qu'il n'aurait pas émis de contre, même s'il aurait du consulter le parlement.

personnellement, j'aurais pas été contre un traité OT-Royaume si ça concernait le Royaume et l'OT mais là ils parlent quand même des compétences provinciales...

Bon il faut l'accord des régnants et respecter les lois provinciales... mais la garantie est accordée par le Royaume... Il faudra m'expliquer de quel droit le Royaume accorde des garanties sur des compétences propres aux provinces...

C'est justement le genre de choses qui me faisaient peur quand j'avais interpellé le Parlement sur le Royaume et ses annonces...

Attendez qui a signé pour la fc la ?

car que cela ait été discuté en chambre dorée je veux bien mais nous n'avons pas été informés au parlement de ce traité qui nous engage quelque part.

Pour moi il n'a aucune valeur concernant la FC.

il n'y a pas de sceau pour la franche-comté

donc le traité ne nous engage pas...

Et comme je ne sais plus qui le disait, mais acquiesser en chambre dorée ne veut pas dire que ça soit valable

et mettre en bas du traité que c'est valider et approuver par les régnants c'est oublié nos us et coutumes : un traité engageant la fc doit être voté par le Parlement et signé et scellé par le Franc Comte

Donc nous sommes bien d'accord tous les deux sur ce sujet.

Nul et Non avenu.

ben oui mais tant pis

Il faudra faire une déclaration comme quoi ce traité ne concerne que l'entité Royaume et l'OT et que pour l'Ordre Teutonique si il veut autorisation ou autres, c'est au traité FC-OT auquel il doit se conformer

Tout le reste étant nul et non avenu

Proposition d'annonce à ce sujet

Citation :

Du traité de l'Ordre Teutonique l'unissant au Royaume de Lotharingie.

Le Parlement Comtois fut surpris de voir la signature de ce traité sans qu'il ait été consulté. Nous pensons que le manque d'informations soit du fait du précédent franc comte.

Néanmoins, nous tenons à signaler que les traités ne peuvent pas être validé sans l'accord du Parlement de Franche-Comté quand cela concerne des compétences comtoises.

De fait, la Franche-Comté ne se considère pas liée par ce traité et nous invitons l'Ordre Teutonique à se référer au traité le liant à la Franche-Comté et non à celui du Royaume de Lotharingie.

Faict à Dole le 06 avril 1461
Au nom du Parlement franc-comtois
Imladris van Ansel
Franc Comte

Cela me va

A voir aussi qu'ils pensent aussi a se retirer de poligny

Ca me va aussi

Verania, tu pourras publier cela

Citation :

Du traité de l'Ordre Teutonique l'unissant au Royaume de Lotharingie.

Le Parlement Comtois fut surpris de voir la signature de ce traité sans qu'il ait été consulté. Nous pensons que le manque d'informations soit du fait du précédent franc comte.

Néanmoins, nous tenons à signaler que les traités ne peuvent pas être validé sans l'accord du Parlement de Franche-Comté quand cela concerne des compétences comtoises.

De fait, la Franche-Comté ne se considère pas liée par ce traité et nous invitons l'Ordre Teutonique à se référer au traité le liant à la Franche-Comté et non à celui du Royaume de Lotharingie.



Faict à Dole le 09 avril 1461
Au nom du Parlement franc-comtois
Imladris van Ansel
Franc Comte

Oui comme ça c'est le tour qui est fait