Communiqués du PP, à viser pour accord/correction(s)

A qui lira ou se fera lire,


Le Conseil Comtal Franc-Comtois porte à la connaissance de son bienaimé peuple les informations suivantes :

Qu’il soit su que le Conseil est remanié, pour la gloire et la pérennité de notre Illustre Comté.

En effet, suite à la volonté express du pôle sécurité, celui-ci se voit réorganisé. Le Conseiller Krän d’Ormerach [IG Kran] rejoint ainsi le poste de Conseiller aux mines et se voit remplacé par l’expérimentée Conseillère Floriane de Cheroy [IG Flory. ] à la Connétablie. Le Conseiller Estebayi retrouve la place de Capitaine qu’il a déjà occupée avec l’audace que nous connaissons tous, sous un mandat précédent, du fait de la démission du Conseiller Guiscard, qui officiait jusque là en tant que Capitaine. Beren de la Fiole Ebréchée de Sparte [IG Beren] quitte le poste de Grand Tribun pour prendre celui de Porte Parole du Conseil, suite à la démission d’Anne Cyrella ; le Conseiller Loup a été appelé suite à cette défection ; il s'entretiendra avec Sa Grandeur le Franc-Comte Confucius dès que faire ce pourra. Imladris reste, quant à lui, au Conseil.

Le Conseil fait par ailleurs savoir qu'Hades von Hagen quitte ses fonctions de greffier ; nous le rermercions pour son travail et son investissement, et lui souhaitons le meilleur pour la suite de ses occupations. Nous avons le plaisir d'accueillir Harmonie von dumb à sa succession, et l'encourageons vivement pour cette nouvelle expérience où, nous en sommes certains, elle saura briller par son efficacité et son dévouement.

Le Parlement a voté du 16 au 20 février une modification du Livre III (Code Pénal et Judiciaire), Chapitre 2 (Les crimes et délits), Alinéa 5 (Les modalités du talion), afin que soit ajouté le listage public des personnes mises en talion, ainsi que les raisons d'une telle disposition. Le Parlement s'est aussi penché sur la question de l'ouverture des procès publics, et a unanimement décidé d'ôter la disposition recquérant l'accord du chef censeur de Franche Comté pour l'ouverture d'un tel procès. Enfin, au sujet de la taxe sur les tavernes, il a été voté que tout tavernier franc comtois se devait de payer la taxe sur la taverne. Dans le cas contraire, il encourt le risque d'une poursuite pénale. A été également ajouté un décret, affirmant qu'exceptionnellement et sur une durée d'un mois à dater de la publication du dit décret, les taverniers comtois, pour se mettre en conformité de la loi sur la taxe des tavernes, bénéficient d'une exonération de 50% sur les montants redevables à la Franche-Comté. Passé le délai d'un mois, les taverniers tomberont dans le cadre de la loi et se verront poursuivie pénalement. Toutefois, les taverniers se trouvant à l'étranger peuvent bénéficier d'un délai d'un mois pour se mettre en ordre.

Le Franc-Comte Confucius se voit contraint de se retirer quelques jours pour obligations personnelles, et a nommé l’ex Franc-Comtesse et actuelle Procureur, Directrice du Bureau de Droit et Intendante Macricri au poste de Régente. Elle assurera ainsi l’interim pour palier son absence pendant un délai de trois jours, a minima.

Madame le Commissaire au Commerce, l’excellente et dévouée Louisette [IG Loulou], tient à vous faire savoir que le poste d’assistant aux conseillers en économie est vaquant, et que vous pouvez lui adresser candidature.

En outre, il vous est indiqué que les mines de fer de Dôle, ainsi que la mine d’or située entre Poligny et Saint Claude attendent les piocheurs avec impatience. Mobilisez-vous en ce temps de crise, pour votre Comté !

Sachez que la mine de fer de Pontarlier a été fermée le 15 février. La réouverture de la mine ne se fera que quelques jours par semaine, a priori les mercredi, jeudi et vendredi, en raison de leur taux de fréquentation habituel.

Enfin, qu’il soit su que Sieur Kodhan a été nommé chef de port de Saint Claude.

Pour la Franche Comté, son Conseil et son peuple,

Fait et signé en l'enceinte du Chateau de Dôle, ce 25ème de Février 1461,