Le château de Dole
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 [PC] Fermeture des frontières : Trustmahyzen [Dole au 12 janvier 1461]

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Allhia
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Allhia


Féminin Nombre de messages : 1416
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MessageSujet: [PC] Fermeture des frontières : Trustmahyzen [Dole au 12 janvier 1461]   [PC] Fermeture des frontières : Trustmahyzen [Dole au 12 janvier 1461] EmptySam 12 Jan 2013 - 21:37

12 Janvier 1461

Trustmahyzen est accusé de trouble à l'ordre public en étant présent en Franche-Comté sans laissez-passer au 12 janvier 1461 et ayant été préalablement averti au 6 janiver 1461.

Citation :
Informations sur Trustmahyzen


Créé(e) le 09 Février 2012

Trustmahyzen fête son anniversaire le 01 Janvier.

Offrir un cadeau pour Noel !

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bretagne
Village : Rennes

Niveau : 1
Points de réputation : 38
Argent : 82

Trustmahyzen possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 12 Janvier 2013

Son parrain : Vivlyne

Présence à Dole au 12 Janvier 1461

Casier de Trustmahyzen

Courrier lui étant envoyé le 6 janvier 1461:
Citation :
Bonjour,

La présente a pour but de vous informer que nos frontières ont été fermées aux ressortissants non comtois en date du 05 janvier 1461 sur ordre du Franc-Comte.

Cela implique que:

Vous disposez de 2 jours (48 heures) pour vous mettre en ordre vis-à-vis des autorités soit en:

- faisant la demande d'un laissez-passer soit au prévot (Prof13), soit au connétable (Leif_von_dumb)
- ou en quittant la Franche-Comté endéans ce délai.

Toute personne voulant s'installer en nos contrées devra faire l'objet d'autorisation préalable du connétable.
Toute personne non comtoise qui ne respectera pas cette ordonnance, sera emprisonnée et/ou fauchée sans sommation par nos armées.

Afin de vous éviter de quelconques poursuites, merci de bien vouloir faire demi-tour en direction de la frontière d'ici 48h après réception de ce courrier.

Dans le cas contraire une procédure pénale sera établie à votre encontre.

Si vous avez un laissez-passer déjà accordé par les instances déjà nommées, je vous demande de bien vouloir nous en faire la preuve en nous réécrivant, nous le rajouterons au dossier après vérification.

Allhia, Brigadière

Arrow Demande de Procès
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gwenael
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gwenael


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MessageSujet: Re: [PC] Fermeture des frontières : Trustmahyzen [Dole au 12 janvier 1461]   [PC] Fermeture des frontières : Trustmahyzen [Dole au 12 janvier 1461] EmptyDim 13 Jan 2013 - 14:31

Arrow Envoi en salle d'instructions
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Artifice
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Artifice


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MessageSujet: Re: [PC] Fermeture des frontières : Trustmahyzen [Dole au 12 janvier 1461]   [PC] Fermeture des frontières : Trustmahyzen [Dole au 12 janvier 1461] EmptyMer 16 Jan 2013 - 23:07

Arrow Note du procureur : procès lancé
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gwenael
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MessageSujet: Re: [PC] Fermeture des frontières : Trustmahyzen [Dole au 12 janvier 1461]   [PC] Fermeture des frontières : Trustmahyzen [Dole au 12 janvier 1461] EmptySam 26 Jan 2013 - 20:18

ilays a écrit:
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*La jeune juge écouta les explications et pris rapidement la parole afin de rendre son verdict*

Bien,

Au vu de l'acte de trouble à l'ordre public
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusé d'être resté sur nos terres malgré la loi martiale et s'en demander de LP
Au vu de la défense du prévenu

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche Comté, condamnons l'accusé Trustmahyzen, à une amende de 10 écus.

Qu'il soit su que justice vient d'être rendu.

*Coup sec de maillet suivie d'une rapide signature et de la date du verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 26 janvier 1461
Par Ilays de Monmouth, Juge de FC.

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
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gwenael
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gwenael


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MessageSujet: Re: [PC] Fermeture des frontières : Trustmahyzen [Dole au 12 janvier 1461]   [PC] Fermeture des frontières : Trustmahyzen [Dole au 12 janvier 1461] EmptySam 26 Jan 2013 - 20:19

Arrow casier mis à jour. A classer
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MessageSujet: Re: [PC] Fermeture des frontières : Trustmahyzen [Dole au 12 janvier 1461]   [PC] Fermeture des frontières : Trustmahyzen [Dole au 12 janvier 1461] Empty

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