Le château de Dole
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 [SS] Fermeture des frontières : Angel.. [Dole au 14 janvier 1461]

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4 participants
AuteurMessage
Allhia
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Allhia


Féminin Nombre de messages : 1416
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MessageSujet: [SS] Fermeture des frontières : Angel.. [Dole au 14 janvier 1461]   [SS] Fermeture des frontières : Angel.. [Dole au 14 janvier 1461] EmptyMar 15 Jan 2013 - 0:14

14 Janvier 1461

Angel.. est accusé de trouble à l'ordre public en étant présent en Franche-Comté sans laissez-passer au 14 janvier 1461 et ayant été préalablement averti au 6 janiver 1461.

Citation :
Informations sur Angel..


Créé(e) le 06 Octobre 2011

Angel.. fête son anniversaire le 01 Janvier.

Offrir un cadeau pour Noel !

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Epinal

Niveau : 1
Points de réputation : 22
Argent : 10

Angel.. ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 14 Janvier 2013

Son parrain : Somas

Présence à Dole au 14 Janvier 1461

Casier de Angel..

Courrier lui étant envoyé le 6 janvier 1461:
Citation :
Bonjour,

La présente a pour but de vous informer que nos frontières ont été fermées aux ressortissants non comtois en date du 05 janvier 1461 sur ordre du Franc-Comte.

Cela implique que:

Vous disposez de 2 jours (48 heures) pour vous mettre en ordre vis-à-vis des autorités soit en:

- faisant la demande d'un laissez-passer soit au prévot (Prof13), soit au connétable (Leif_von_dumb)
- ou en quittant la Franche-Comté endéans ce délai.

Toute personne voulant s'installer en nos contrées devra faire l'objet d'autorisation préalable du connétable.
Toute personne non comtoise qui ne respectera pas cette ordonnance, sera emprisonnée et/ou fauchée sans sommation par nos armées.

Afin de vous éviter de quelconques poursuites, merci de bien vouloir faire demi-tour en direction de la frontière d'ici 48h après réception de ce courrier.

Dans le cas contraire une procédure pénale sera établie à votre encontre.

Si vous avez un laissez-passer déjà accordé par les instances déjà nommées, je vous demande de bien vouloir nous en faire la preuve en nous réécrivant, nous le rajouterons au dossier après vérification.

Arrow Demande de Procès
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Artifice
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Artifice


Masculin Nombre de messages : 16762
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Localisation : Vesoul
Date d'inscription : 07/06/2006

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MessageSujet: Re: [SS] Fermeture des frontières : Angel.. [Dole au 14 janvier 1461]   [SS] Fermeture des frontières : Angel.. [Dole au 14 janvier 1461] EmptyMer 16 Jan 2013 - 23:08

Arrow Note du procureur : procès lancé
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Hades29
Volubile
Hades29


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Date d'inscription : 10/10/2009

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MessageSujet: Re: [SS] Fermeture des frontières : Angel.. [Dole au 14 janvier 1461]   [SS] Fermeture des frontières : Angel.. [Dole au 14 janvier 1461] EmptyJeu 24 Jan 2013 - 17:12

Verdict rendu part la Juge Illays de Monmouth sur la personne prénommé Angel en date du 24 Janvier 1461

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

Citation :
*Un dossier encore concernant des LP, sourire toujours au bord de ses lèvres vermails, la jeune juge pris la parole *

Messire, je vous présente moi aussi toute nos excuses pour le désagrément occasionné.

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche Comté, relaxons messire Angel..

*Coup de mailler, date, signature et hop dossier suivant*

Verdict rendu à Dole, le 24 janvier 1461
Par Ilays de Monmouth, Juge de FC
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gwenael
Ecrivain
gwenael


Nombre de messages : 19644
Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP)
Date d'inscription : 28/11/2010

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MessageSujet: Re: [SS] Fermeture des frontières : Angel.. [Dole au 14 janvier 1461]   [SS] Fermeture des frontières : Angel.. [Dole au 14 janvier 1461] EmptySam 26 Jan 2013 - 20:09

Arrow casier mis à jour. A classer.
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MessageSujet: Re: [SS] Fermeture des frontières : Angel.. [Dole au 14 janvier 1461]   [SS] Fermeture des frontières : Angel.. [Dole au 14 janvier 1461] Empty

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