[PC] Fermeture des frontières : Brann [Dole au 12 janvier 1461]

12 Janvier 1461

Brann est accusé de trouble à l'ordre public en étant présent en Franche-Comté sans laissez-passer au 12 janvier 1461 et ayant été préalablement averti au 6 janiver 1461.

Citation :

Informations sur Brann


Créé(e) le 05 Octobre 2011

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Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Béziers

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 35
Argent : 33

Brann ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 12 Janvier 2013

Présence à Dole au 12 Janvier 1461

Casier de Brann

Courrier lui étant envoyé le 6 janvier 1461:

Citation :

Bonjour,

La présente a pour but de vous informer que nos frontières ont été fermées aux ressortissants non comtois en date du 05 janvier 1461 sur ordre du Franc-Comte.

Cela implique que:

Vous disposez de 2 jours (48 heures) pour vous mettre en ordre vis-à-vis des autorités soit en:

- faisant la demande d'un laissez-passer soit au prévot (Prof13), soit au connétable (Leif_von_dumb)
- ou en quittant la Franche-Comté endéans ce délai.

Toute personne voulant s'installer en nos contrées devra faire l'objet d'autorisation préalable du connétable.
Toute personne non comtoise qui ne respectera pas cette ordonnance, sera emprisonnée et/ou fauchée sans sommation par nos armées.

Afin de vous éviter de quelconques poursuites, merci de bien vouloir faire demi-tour en direction de la frontière d'ici 48h après réception de ce courrier.

Dans le cas contraire une procédure pénale sera établie à votre encontre.

Si vous avez un laissez-passer déjà accordé par les instances déjà nommées, je vous demande de bien vouloir nous en faire la preuve en nous réécrivant, nous le rajouterons au dossier après vérification.

Allhia, Brigadière

Demande de Procès

envoi en salle d'instructions

A Poligny le 16/01

Note du procureur : procès lancé

Verdict rendu par la Juge Illays de Monmouth sur la personne prénommé Brann en date du 24 Janvier 1461

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Silence dans la salle. Encore une fois le prévenu n'avait pas pris la peine de se présenter au tribunal pour y être entendu. La jeune juge referma le dossier et prit la parole *

Bien pas de réponse donc je vais rendre mon verdict sans plus attendre.

Au vu de l'acte de trouble à l'ordre public
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusé d'être resté sur nos terres malgré la loi martiale
Au vu du refus du prévenu de prononcer le moindre mot de défense et d�être basent de son procès
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche Comté, condamnons l'accusé Brann, à une amende de 20 écus et 1 jour de prison..

Qu'il soit su que justice vient d'être rendu.

*Coup sec de maillet suivie d'une rapide signature et de la date du verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 24 janvier 1461
Par Ilays de Monmouth, Juge de FC.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 20 écus.

casier mis à jour. A classer.