[PC Vesoul] TALP brigandage waldemar>Jean_demetz/Simon_demetz/Thusnelda_demetz

Mardi 8 Janvier 1461

Brigandage sur la personne de Waldemar entre Pontarlier et Vesoul, plus précisément dans le chemin qui lie le noeud central et Vesoul.

Preuves:

6/01/1461




Préjudices:

70 écus et 5 miches de pain.

Fiches des contrevenants:

Simon_demetz

Citation :

Informations sur Simon_demetz


Créé(e) le 24 Mars 2011

Simon_demetz fête son anniversaire le 06 Janvier.

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Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Markgrafschaft von Baden
Village : Freiburg

Niveau : 2
Points de réputation : 59
Argent : 417

Simon_demetz possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 06 Janvier 2013

Ses filleuls : Melina_demetz

Thusnelda_demetz

Citation :

Informations sur Thusnelda_demetz


Créé(e) le 28 Août 2011

Thusnelda_demetz fête son anniversaire le 07 Mai.

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Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Markgrafschaft von Baden
Village : Freiburg

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 33
Argent : 448

Thusnelda_demetz ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 06 Janvier 2013

Ses filleuls : Cas

Jean_demetz

Citation :

Informations sur Jean_demetz


Créé(e) le 03 Mars 2010

Jean_demetz fête son anniversaire le 06 Janvier.

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Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Markgrafschaft von Baden
Village : Freiburg

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 30
Argent : 513

Jean_demetz ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 08 Janvier 2013

Ses filleuls : Isabella_demetz - Jill_demetz - Johanna_demetz - Kazzy_demetz - Mathias_demetz - Merry_demetz - Thea_demetz

Marié(e) à Myriel_demetz depuis le 12/11/1460.

Casier Simon_demetz
Casier Thusnelda_demetz
Casier Jean_demetz

Missives envoyées aux contrevenants:

Citation :

Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté suite à une affaire de brigandage (Trouble à l'ordre public) sur la personne de Waldemar. Ceci fait la deuxième fois que vous faîtes sujet à ce genre de poursuite. Vous avez été reconnu par votre victime.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers.

Bien à vous
Jasona de Mazière von Riddermark
Gendarme de Franche Comté

DP Thusnelda_demetz
DP Simon_demetz
DP jean_demetz

Dossiers envoyés en procure

Verdict rendu par la Juge Illays de Monmouth sur la personne nommé Simon_demetz en date du 24 Janvier 1461

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Même accusé joue encore. Et même silence dans la salle.Soupire agacée de la blonde qui en fermant le dossier de plus de brigandage prit la parole. *

Bien puisque la personne ne veut toujours pas prendre la parole pours'excuser ou au moins se défendre je serais brève.

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir dérobé 70 écus et 5 miches de pain.
Au vu du témoignage de l'accusation
Au vu de la récidive manifeste
Au vu du refus du prévenu de prononcer le moindre mot de défense et d�être basent de son procès
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche Comté, condamnons l'accusé Simon_Demetz, à une amende de 8 écus et 10 jours de prison. En ajoutant la récidive au fait que les moyens financier ne permettent pas d'atteindre la valeur des biens dérobés, je transforme donc cela en peine de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup sec de maillet suivie d'une rapide signature et de la date du verdict et elle appelait deja le dossier suivant*

Verdict rendu à Dole, le 24 janvier 1461
Par Ilays de Monmouth, Juge de FC.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et � une amende de 8 écus.

Verdict rendu par la Juge Illays de Monmouth sur la personne nommé Thusnelda_Demetz en date du 24 Janvier 1461


Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Même accusé joue encore. Et même silence dans la salle.Soupir agacée une nouvelle fois de la blonde qui en fermant un dossier de plus de brigandage prit la parole. *

Bien puisque la personne ne veut toujours pas prendre la parole pours'excuser ou au moins se défendre je serais brève.

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir dérobé 70 écus et 5 miches de pain.
Au vu du témoignage de l'accusation
Au vu de la récidive manifeste
Au vu du refus du prévenu de prononcer le moindre mot de défense et d�être basent de son procès
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche Comté, condamnons l'accusé Thusnelda_Demetz, à une amende de 1 écus et 10 jours de prison. En ajoutant la récidive au fait que les moyens financier ne permettent pas d'atteindre la valeur des biens dérobés, je transforme donc cela en peine de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup sec de maillet suivie d'une rapide signature et de la date du verdict et elle appelait deja le dossier suivant*

Verdict rendu à Dole, le 24 janvier 1461
Par Ilays de Monmouth, Juge de FC.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et � une amende de 1 écu.

Verdict rendu par la juge Illays de Monmouth sur mla personne prénommé Jean_demetz en date du 24 janvier 1461

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Même accusé joue encore. Peut être même famille. Quoi qu'il en soit même silence dans la salle.Soupire agacée encore une fois de la blonde qui en fermant le dossier de plus de brigandage prit la parole. *

Bien puisque la personne ne veut toujours pas prendre la parole pours'excuser ou au moins se défendre je serais brève.

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir dérobé 70 écus et 5 miches de pain.
Au vu du témoignage de l'accusation
Au vu de la récidive manifeste
Au vu du refus du prévenu de prononcer le moindre mot de défense et d�être basent de son procès
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche Comté, condamnons l'accusé Jean_Demetz, à une amende de 7 écus et 10 jours de prison. En ajoutant la récidive au fait que les moyens financier ne permettent pas d'atteindre la valeur des biens dérobés, je transforme donc cela en peine de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup sec de maillet suivie d'une rapide signature et de la date du verdict et elle appelait deja le dossier suivant*

Verdict rendu à Dole, le 24 janvier 1461
Par Ilays de Monmouth, Juge de FC.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et � une amende de 7 écus.

casiers mis à jour, procès clos. A archiver