[HRP] Discussion sur le règlement général du forum

Bonjour à tous,

Soucieux d'effectuer un travail de modération et d'administration objectif et équitable pour tous, nous vous proposons d'appliquer le règlement ci-dessous à l’ensemble du forum, répondant ainsi à un souhait global des joueurs qui avait été exprimé lors des débats sur le nouveau système d'administration du forum.

Vous l'aurez remarqué nous avons repris le règlement des forums officiels des Royaumes Renaissants qui est affiché dans tout les forums par la censure, afin de garder une certaine cohérence globale pour les joueurs. Le règlement de Celcius Online a cependant été quelques peu modifié. En effet, chaque forum a ses spécificités, a son système hiérarchique bien à lui et a des réalités qui lui sont propres. Nous espérons qu'avec les modifications apportées, le règlement pourra convenir au mieux au Château de Dole.

Comme dit ci-dessus, ceci est un règlement que nous vous proposons. Et ce n'est pas là une figure de rhétorique que nous utilisons. Nous sommes à l'écoute des remarques et suggestions de tous et nous tenterons de faire le maximum pour satisfaire tout le monde. Ce n'est qu'ensuite, lorsque tout ceux qui voudront s'exprimer l'auront fait, que nous apporterons les modifications nécessaires au règlement, avant de le publier.

Merci de votre collaboration,

Les Administrateurs.

Citation :

Bonjour à tous.

Voici les règles du Château de Dole, qui sont les mêmes que sur le forum officiel revues et corrigées pour être adaptées à notre forum. Nous tenons à vous rappeler que tous les joueurs inscrits ici sont assujettis à ces règles et doivent s'y conformer. Il ne sera aucunement question de surseoir à une sanction sous prétexte que le personnage du joueur détient un poste qui nécessite de se connecter ici. Nous considérons que les joueurs auront été suffisamment avertis avant la sanction, à eux de savoir s'arrêter avant.

Elles prennent effet immédiatement.

Merci à vous tous et bon jeu !

Les Administrateurs

Citation :

Règles de l'Administration

Un petit topo pour vous expliquer comment et pourquoi il y a des Administrateurs sur le forum.

Tout d’abord, qui sont les Administrateurs ?
Non, ils ne sont pas des robots, des automates. Oui, ils sont comme vous. Je vous rappelle que ce sont des joueurs, tout comme vous, qui ont accepté de prendre sur leur temps pour vous rendre la vie et ce jeu plus agréable, je vous encourage donc à leur faire un bon accueil.
N'hésitez pas à leur poser des questions, si besoin, ils sont ouverts à la discussion, tant qu'elle reste correcte et uniquement par MP !

Les Administrateurs sont les gardiens de la morale et de la légalité IRL sur le forum. Néanmoins, ils ne sauraient être partout et ne sont donc aucunement responsables des infractions qui pourraient être constatées.

Ils sont aussi là pour veiller à la convivialité et à la lisibilité de ces mêmes espaces. A ce titre, ils ont pour charge d'agencer, ranger et rationaliser le forum, notamment en créant ou supprimant des forums ou catégories, etc. La gestion des sujets redondants, l'archivage de ceux tombés en désuétude et tout ce qui est du même type reste du ressort des modérateurs de chaque section du forum.

Le rôle d'Administrateur est une fonction totalement HRP qui consiste à administrer le forum, c'est-à-dire non seulement à organiser les sous-forums, mais encore à réprimer les abus les plus graves perpétrés par certains individus (sont notamment pointés ici les dérapages verbaux et infractions à la loi IRL ou tout ce qui peut nuire de manière significative au jeu).


Maintenant, voyons le rôle de l'Administrateur.
A quoi ça sert diront certains ?
Très facile ! si vous lisez ce qui suit, vous comprendrez qu’un Administrateur n’est pas là pour vous pourrir la vie.

Les tâche ci-dessous ne sont pas du ressort des Admnistrateurs, mais des modérateurs de chaque section du forum. Les Administrateurs sont là pour aider les modérateurs à faire respecter les règles élémentaires du forum. En particulier, les Administrateurs resteront attentifs au Parlement (privé comme publique) et à l'Agora, des forums connus pour être sujet à de fréquents dérapages.

* Empêcher le flood : Supprimer les messages qui pourrissent un topic (s'ils sont trop nombreux et s'ils proviennent tous des mêmes personnes). Prévenir par MP le floodeur et lui demander, courtoisement, de se calmer.

* Empêcher les insultes : Supprimer les messages injurieux et prévenir l'insulteur par mp qu'il doit se calmer. Si le topic s'envenime, le fermer, voir le supprimer.

* Les Administrateurs ne sont pas des instituteurs, l'orthographe n'est pas de leur ressort Cependant, il est quand même demandé à tous de faire le minimum pour veiller à la convivialité du jeu, et pour garder la lecture de tout les posts accessible à tous (est ici particulièrement visé le langage SMS).

Ils doivent justifier toute suppression d’un message ou d’un topic et apposer leur signature, en expliquant brièvement les raisons qui les y ont poussés. Ceci afin de faciliter les réclamations.

Pour plus de clarté et de lisibilité, il est demandé aux joueurs de ne pas abuser des couleurs dans leurs posts, c'est-à-dire de ne pas les utiliser de façon permanente lorsqu'ils postent.

Tout joueur est en droit de faire appel à un Administrateur pour faire modérer des propos qu'il jugerait choquants, ainsi qu’à leur suggérer des améliorations, des classements, une réorganisation de certaines sections du forum, leur demander de régler des problèmes d'accès, etc..., en se rendant sur le forum adéquat : https://chateau-de-dole.forumactif.com/f15-hrp-administration-du-forum

Quelles sont les qualités d’un Administrateur?

Je rappelle les qualités que doivent développer les Administrateurs :

* Impartialité : les Administrateurs ne doivent pas prendre part aux débats ou discussions, mais aider les modérateurs à les encadrer.
* Modération : les Administrateurs ne doivent pas s'acharner sur certaines personnes. Ils doivent laisser le plus de liberté possible aux joueurs.
* Communication et transparence : les Administrateurs doivent toujours justifier leurs actes, en se référant aux règles générales des forums, sans faire la morale !
* Intégrité : l'Administrateur ne doit en aucun cas user de son pouvoir pour défendre ses intérêts privés ou ceux d'un groupe privé.
* Honnêteté : l'Administrateur ne doit pas utiliser son pouvoir et les informations dont il dispose à mauvais escient.

Et ça peut faire quoi un Administrateur ?

Tout ce qui est faisable sur un forum, de la modération à l'administration de fond.

Maintenant, ce qui vous concerne vous les joueurs:

Distinction RP et HRP des topics

Au Château de Dole, les topics RP et HRP doivent pouvoir cohabiter. Il est donc demandé aux joueurs de spécifier dans leur titre si c'est du [RP] ou du [HRP]. Ce genre de balise, permettra aux modérateurs et aux Administrateurs de pouvoir faire plus facilement leur travail.
L'auteur d'un topic est ensuite en droit d'exiger et d'obtenir de la modération et de l'Administration la suppression de tous les messages HRP qui viendraient polluer son topic. Évidemment les joueurs qui s'amuseraient à polluer systématiquement les topics RP encourraient des sanctions.

J'ajoute que souvent le RP nécessite une trame préalable, que tout participant se doit de respecter, afin de ne pas entraver le RP des autres. De plus, le RP signifie aussi que vous n'agissez pas d'actions sur un autre personnage sans son accord express.
Il est donc interdit de blesser ou tuer quelqu’un sans son consentement. Comme il est vivement recommandé d’éviter de faire réagir un autre perso, le privant ainsi de ses propres réactions.


Les obligations des joueurs

- Respecter les décisions des modérateurs et des Administrateurs.
- Respecter les topics RP.
- Écrire lisiblement et en français.
- Garder à l'esprit que les RR sont un JEU !
- Lire les sujets marqués comme non lus avant de poster.
- Baliser de manière claire les nouveaux topics.
- Ne pas sauter d'étapes dans l'échelle hiérarchique (contacter les modérateurs avant les Administrateurs, et les Administrateurs avant Volpone).
- En cas de problème, critique, etc. sur le travail d'un modérateur ou d'un Administrateur, toujours utiliser les MP, à envoyer aux Administrateurs.
- Ne pas contacter directement Volpone. Celui-ci n'étant pas un Administrateur actif, mais ayant pour tâche de superviser le forum en général, il n'intervient qu'à la demande des Administrateurs. C'est donc ces derniers que vous devez contacter dans tout les cas. N'ayez crainte, tout ce qui doit lui être transmis le sera (y compris les critiques et les réclamations à propos des Administrateurs eux-même).

Nous partons du principe que l’auteur d’un topic, en est responsable et qu’il peut donc demander à tout moment l’intervention d’un modérateur ou d'un Administrateur.

Quelques règles de base

* Rester courtois, ou au minimum « restons RP » comme dit le proverbe.

* Divulguer un MP / un courrier / une conversation MSN, sans l’accord de l’auteur est formellement interdit par l'Administration sauf si vous avez obtenu l'accord du joueur qui a envoyé le courrier. De même si le courrier contient une citation d'un autre courrier, vous devez avoir l'accord de l'auteur pour pouvoir l'afficher. Vous pouvez en revanche intenter des procès et envoyer au juge et au procureur vos preuves (mps et autres) qui peuvent être utilisées lors de l'instruction. La copier/coller l'est tout autant...

* Quand un modérateur ou un Administrateur édite un message, l’auteur dudit message ne repasse pas après pour remettre la même chose. (Ping pong) Ceci est répréhensible et donnera lieu à un avertissement officiel.


Parce qu'il existe des "récalcitrants", il existe une échelle des sanctions.

Au vu des événements nous utiliserons comme sur le forum officiel, un système de sanction par palier.

Un joueur écope d'un avertissement lorsque ses actions ne sont pas en adéquation avec les règles ou la philosophie du forum et du jeu.
Les insultes, les messages a caractère répréhensible HRP, les ping pong, les critiques ouvertes, etc. sont autant d'actions qui justifient un avertissement.
La création ou l'utilisation d'un compte secondaire pendant cette période est interdite. Le joueur risque un double avertissement.

L'échelle est la suivante :

• 1er Avertissement : Le joueur est prévenu par MP
  
• 2ème Avertissement : Le joueur est prévenu par MP
  
• 3ème Avertissement : Bannissement de 2 jours ; Annonce sur le forum public (en Agora) de la peine
  
• 4ème Avertissement : Bannissement de 4 jours ; Annonce sur le forum public (en Agora) de la peine
  
• 5ème Avertissement : Bannissement de 1 semaine ; Annonce sur le forum public (en Agora) de la peine
  
• 6ème Avertissement : Bannissement de 2 semaines ; Annonce sur le forum public (en Agora) de la peine
  
• 7ème Avertissement : Bannissement de 1 mois ; Annonce sur le forum public de (en Agora) la peine
  
• 8ème avertissement, Bannissement de 2 mois ; Annonce sur le forum public de (en Agora) la peine
  
• Au delà du 8ème avertissement la peine sera doublée à chaque nouvel avertissement (4 mois, 8 mois, ect) ; Annonce sur le forum public (en Agora) de la peine.

Bien entendu la gravité des faits peut entrainer le saut de paliers : devant certains faits il se peut que le joueur soit banni une journée, voire définitivement alors qu'il n'avait encore reçu aucun avertissement.

Ceci est cependant exceptionnel et les Administrateurs s'en réservent le droit exclusif.

Citation :

Focus sur la divulgation des mp, screen et de leur copier/coller etc

Screens :

Interdit :

Tout screen de forum, hébergé sur le forum officiel des RR, sur ce forum-ci ou ailleurs, qui se trouve dans une partie privée (visible seulement à un groupe de personnes restreint) est totalement interdit.

Autorisé :

Seuls les screens de parties publiques (visible par tous) sont acceptés. (même si l'adresse n'est pas censée être connue du grand public)

Mp forum, courrier IG et conversation msn et de leur copier/coller:


Voir ci-dessus ("Quelques règles de base", deuxième règle).

Citation :

QUELQUES REMARQUES SUPPLÉMENTAIRES

* La sexualité et la violence

Les Royaumes Renaissants sont un jeu ouvert à tous. Toute sorte de joueurs sont donc susceptible de fréquenter Le Château de Dole, y compris les plus jeunes et les personnes sensibles.

Le respect de la loi IRL française, notamment au regard de l'accessibilité du site aux mineurs, impose donc de ne pas laisser accessible (cela inclut donc les liens hypertexte) tout contenu à caractère sexuellement explicite, violent, intolérant, négationniste, insultant, dégradant, dénigrant, diffamant etc.


L'Administration sera intraitable avec de tels dérapages sur le forum.

Je vous en prie, ne mélangeons pas tout et restons sur le sujet du débat.

Pour la question du déplacement du Château de Dole sur le forum officiel, il y a déjà plusieurs débats d'ouverts :

En RP
Et en HRP

Je vous renvoie donc vers ceux-ci.

Effectivement, ici nous allons discuter à propos du règlement de ce forum. La décision de quitter ou pas ce forum ne nous revient pas à nous administrateurs mais à l'ensemble des joueurs présents ici et ne concerne pas cette discussion.

juste quelques questions :

Citation :

Le respect de la loi IRL française

j'émets des doutes sur ceci car nous ne sommes pas forcément français donc est-ce vraiment applicable...

Va falloir qu'on se penche sérieusement sur le côté courrier qu'il y a au sein de la chaîne judiciaire... Car vos règles changent pas mal la donne du jeu effectué par nos persos (courriers dans les dossiers, courriers entre procure, ...).

Et peut-être mettre la balise HRP à ce topic

Artifice a écrit:

Et peut-être mettre la balise HRP à ce topic

Remarque judicieuse. Si on vous demande, vous direz que vous n'avez rien vu, sinon je vais me faire taper sur les doigts.

Pour ce qui est des lois IRL, en effet, il serait bon de remplacer la mention "française" par une formule indiquant le pays où se trouve chacun.

Et pour ce qui est des courriers et des screens, en effet, au niveau des procédure judiciaires, cela risque de poser problème.

Le règlement dit deux choses à ce sujet :

Citation :

* Divulguer un MP / un courrier / une conversation MSN, sans l’accord de l’auteur est formellement interdit par l'Administration sauf si vous avez obtenu l'accord du joueur qui a envoyé le courrier. De même si le courrier contient une citation d'un autre courrier, vous devez avoir l'accord de l'auteur pour pouvoir l'afficher. Vous pouvez en revanche intenter des procès et envoyer au juge et au procureur vos preuves (mps et autres) qui peuvent être utilisées lors de l'instruction. La copier/coller l'est tout autant...

Citation :

Screens :

Interdit :

Tout screen de forum, hébergé sur le forum officiel des RR, sur ce forum-ci ou ailleurs, qui se trouve dans une partie privée (visible seulement à un groupe de personnes restreint) est totalement interdit.

Autorisé :

Seuls les screens de parties publiques (visible par tous) sont acceptés. (même si l'adresse n'est pas censée être connue du grand public)

Pour ce qui est des courriers, il y a des les dossiers de la Prévôté une mention du type :

Gaetriceric a écrit:

Sauf avis contraire de votre part, vos courriers seront publiés dans nos dossiers

Dans ce cas, si l'autre personne ne donne pas d'avis contraire, il me semble qu'elle est donc d'accord pour la publication des courriers envoyés dans les dossiers de la Prévôté. Cela ne devrait donc pas poser problème.

Pour ce qui est des screens, à moins que j'ai raté quelque chose, il n'y a que cela qui pourrait concerner les screens IG, ce qui se trouve dans le second encadré que j'ai mis plus haut concernant les screens sur un forum :

Citation :

Vous pouvez en revanche intenter des procès et envoyer au juge et au procureur vos preuves (mps et autres) qui peuvent être utilisées lors de l'instruction. La copier/coller l'est tout autant...

Et moi-même, sur ce coup-là, je ne trouve pas cela très clair.

Il faudrait donc reformuler cela de manière à ce que le règlement puisse prévenir les abus, mais que le système judiciaire RP puisse continuer à fonctionner comme actuellement.

Qu'on soit Belge, français, québécois ou natif de Zanzibar, la loi sur la propriété intellectuelle est sans doute la même
Il suffit d'avoir l'accord de l'émetteur pour copier un courrier. Ou l'utiliser !
Quoi qu'il en soit, les règles du jeu des RR sont régies par la loi française irl, certes, mais le bon sens élémentaire dicte que les lois des autres pays en matière d'insultes ou autres délicatesses soient du même tonneau...
Sans aller jusqu'à ne pas se séparer de son code civil en ouvrant la page du jeu, chacun sait parfaitement le moment où il dérape en HRP et où il est borderline sur sa façon d'écrire.
Le nier serait le signe indubitable de la mauvaise foi.

Je fais du droit, et je peux certifier que la loi sur la propriété intellectuelle varie très fortement d'un pays à l'autre. Rien qu'entre la France et la Belgique, c'est pratiquement le jour et la nuit sur certains points.

Je rappelle également que la loi française est tout à fait différente de la loi belge sur bien des points, notamment certains points liés aux insultes, justement. La loi belge est toujours celle de 1850, c'est à dire celle qui protège les "atteintes à l'honneur", avec en sus une petite loi sur le négationnisme, réprimé dans certaines conditions assez stricte (histoire de ne pas empêcher quiconque de s'exprimer, comme c'est le cas en France, et puis de garder une toute petite liberté d'expression, même pour les Dieudonnés et compagnie...).

C'est pas une question de borderline ou pas, c'est juste que le droit français n'est pas applicable à tous, alors si il n'y a que ceux qui sont en France qui peuvent connaître ce qu'ils peuvent ou ne peuvent pas faire, ou quand ils sont borderline quand à la loi française ou pas, c'est tout de même très limité, voir injuste, ici (vu que l'on est pas sur les RRs, qui dépendent de Celsius, société française).

A titre d'exemple, je prendrais par exemple le cas de Dieudonné, qui fait l'objet d'une interdiction officielle dans toute la France (sauf dans sa propriété privée, encore heureux), alors qu'une telle interdiction est strictement impossible selon le droit belge, qui protège les droits individuels et interdit notamment à l'état de museler n'importe qui n'importe comment.

Mais d'un autre coté, ça permet aussi aux emmerdeurs de s'exprimer (je tiens à préciser que je ne vise personne d'autres que certains politiciens belges, notamment d'extrême droite, et à certains populistes de bas étages, partisan des belles envolées anti-francophone etc...).

Après, je suppose qu'il y a également des québecquois, pour qui la loi est encore totalement différente vu qu'ils ont un code civil nouveau, sorte de code civil pandectiste pour la structure, mais surtout à contenu français, fortement influencé par la Common Law américaine, notamment sur les questions portant sur les droits individuels, ainsi qu'un petit peu par nos amis les hollandais (des Pays-Bas, pas les amis du nouveau président de France), qui ont eu même un code qui se rapproche plus du modèle allemand que du modèle français.


Mais bref, je suis tout à fait pour un éclaircissement... approfondis... sur l'utilisation des courriers et screens, dans quel cadre précis peuvent ils être utiliser, dans quel cadre ne le peuvent ils pas, et puis si on peut faire mieux comme éclaircissement que ce qui est écrit sur le fofo officiel, ce serait pas plus mal. Quelque chose du genre : "Sont recevable en justice (salle machin et chose) les screens et courrier à condition que... " ou autre, mais il faut que ça permette à la justice des RRs de fonctionner, et que ça permette également au juge ou procureur de se faire une bonne idée de qui est coupable et qui ne l'est pas. Parce que franchement, si il suffit d'un bon RP pour accuser n'importe qui n'importe comment sans qu'il n'y ait jamais de screen nulle part, autant mettre procureur et juge au chomage, car ce sera la loi des sophistes et rien d'autres.

Et simplement laisser "Le respect de la loi IRL" en enlevant le mot "française" à la fin de la formule. Est-ce que cela conviendrait ?

Pour ce qui est des screens et courriers, mes collègues et moi-même y travaillons et tâchons de vous proposer quelque chose au plus vite.

Eh bien oui, ou bien alors "Le respect des lois en vigueur dans votre pays" ou "Le respect des lois en vigueur dans le pays d'où vous vous connecter." si on veut être tout à fait exact. Car IRL n'est pas vraiment une abréviation reconnue par tous (ici oui, mais pas par tout et tous).

Merci pour votre travail en tout cas!

Je suis d'accord avec vous Pierre. Seul soucis, il faut malgré tout un cadre et un limite à ne pas franchir. Car si on se base sur les lois IRL, chaque joueur pourra jouer sur ce fait là pour finalement ... Faire ce qu'il veut sous prétexte que dans son pays de résidence c'est autorisé.
De plus, avec ce principe, on risque de refuser certaines choses à certains (et avec peut-être des sanctions, qui sait ?) alors que nous devrons l'accepter à d'autres. Je plus partisan de faire en sorte que tout le monde aie les même règles, pour éviter tout parti pris volontaire ou non.

Cela me parait quand même encore une fois bizarre qu'à cause de règle HRP qu'on nous imposera, on doive changer une procédure judiciaire donc changement de loi RP...

Cela vous semble logique vous ?

Oui et non. C'était aussi prendre le risque qu'un jour un joueur vienne se plaindre qu'un courrier privé ait été dévoilé en invoquant le droit à la propriété intellectuelle ou toute autre raison.
Et nous n'imposons pas en ce moment, bien au contraire, nous venons vous faire partager notre réflexion pour justement faire les ajustement qui s'imposaient, comme dans ce cas précis.

J'ai bien conscience que vous venez proposez mais je ne vois pas en quoi un screen est une propriété intellectuelle par exemple, même si c'est prévu qu'une proposition d'abolition de l'utilisation des screens par la chaine judiciaire sera mise sur la table de la Commission de la justice. Donc peut-être pas vous prendre la tête sur cela ^^

Par contre pour les courriers, faudra pointer l'importance de cela dans la formation des joueurs de gendarmes.

Peu importe ljd Artifice le chateau ne suis pas les loi des rr en soit sur bien des questions de loi. Je le dis depuis un bon moment.

Quand on parle rp déjà on se fit sur un forum externe au rr pour faire les dossiers ou dire de ''faux'' vice de procédure dans le montage de dossier. Hors les rr sont clair sur le sujet, aucun externe ne peut être tenue ig parlant.Donc déjà annuler un procès pour vice de procédures fait dans un dossier externe est caduc. Seul les forums ig officiel des rr ou son interface est suceptible de procès ou autre ce qui me ramène à ceci:

Citation :

Vous pouvez en revanche intenter des procès et envoyer au juge et au procureur vos preuves (mps et autres) qui peuvent être utilisées lors de l'instruction. La copier/coller l'est tout autant...

Nulle et non avenant aucun procès ig ne peut être lancer pour une règle non respecté en forum externe.

Donc à moins que vous fassiez un procès interne dans le chateau ce qui deviendrait de l'anti jeu parce qui a trop de copinage et que la neutralité ne pourrait être garanti, cette partie de loi ne sert à rien.

edith pour plus de clareté dans mes propros:

Ce que je dis c'est que si vous avez des preuves a envoyer en mp, elles doivent passé par le forum officiel des rr et non par ici, c'est pourquoi en tant que ljd quand je fais les rapports de surveillance de loulou je les envoie par mp ig.

Et je dis aussi que toute chose faite au château ou loi ig brisé au chateau ne peut-être une cause de mise en procès ig car elle ne sont pas sur l'interface officiel des rr.

Je suis d'accord avec des sanctions pour ceux qui ne respectent pas les règles du forum, qui sont des manières d'agir en rapport avec les joueurs, ca prend de l'ordre partout.

Attention la prochaine remarque bien que important comporte des propos plus que mal vu pour certain en titre d'exemple et non en titre d'insultes lier à qui ou quoi que se soit:

Spoiler:

Je pense que lors de sa mise en route, les créateurs du jeu des RR ont pris les précautions nécessaires vis à vis des règles à appliquer.
Alors chercher midi à quatorze heures pour savoir si on applique le droit français, belge ou autre me semble totalement absurde : Si on se contentait d'appliquer bêtement le même règlement que celui du jeu dont ce forum de Dole est une émanation, ça mettrait fin à des polémiques inutiles...
Ce qui ne fonctionne pas trop mal sur le forum officiel n'a aucune raison de ne pas fonctionner sur celui-ci...pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué, hein

Artifice a écrit:

Cela me parait quand même encore une fois bizarre qu'à cause de règle HRP qu'on nous imposera, on doive changer une procédure judiciaire donc changement de loi RP...

Cela vous semble logique vous ?

Non, en effet. C'est pour cela que plutôt que de lancer un débat sur le fonctionnement de la justice ici-même, une modification des points du règlement en questions est en cours de telle manière à ce que la justice RP puisse continuer à fonctionner comme actuellement.

Ce que vous n'avez pas l'air de comprendre, c'est que vous pourrez toujours danser sur votre tête, la loi française n'est pas applicable à un belge qui se connecte chez lui, et si vous le trainez devant les tribunaux, ça devra être des tribunaux belges, qui appliqueront le droit belge (car, à la fin, si on veut que les gens respectent un droit, c'est pour éventuellement l'appliquer aux récalcitrants). Il est possible d'appliquer le droit français, mais uniquement en matière civile (par exemple sur la propriété intellectuelle, mais jamais sur les insultes, sinon il suffirait qu'en Arabie saoudite il soit interdit de dire Mort à Mohamed pour qu'on puisse poursuivre en Belgique un belge qui le dit sur base d'une loi d'Arabie saoudite), dans le cas où les parties au litige ont EXPLICITEMENT admise l'exercice de ce droit (et toujours uniquement en matière civile).

Si Celsius voulait poursuivre un joueur selon les lois françaises qui parlent des insultes, il devrait le faire contre un joueur qui est en France, pas qui est autre part, ou alors contre un joueur qui est autre part, mais selon les lois de son propre pays.

Donc pour résumer, vous pouvez toujours prétendre à ce que vous voulez avec la loi française, mais un joueur qui ne sera pas français vous dira simplement que cette partie du règlement ne le concerne pas, vu qu'il n'est pas soumis à la loi pénale française (sauf certains pays avec lesquels il y a des accords bien précis, sur base de lois antiterroristes... ce qui nous concerne pas énormément...).

Pour les screens et les courriers... ben je vois pas où il y a de la propriété intellectuelle là dedans... le courrier est volontairement envoyé pour être utilisé à autrui, (on pourrait poursuivre sur base de la propriété intellectuelle si autrui avait volé, subtilisé, ou lu sans le consentement du receveur ce dit courrier) et le screen est uniquement une émanation de votre propre propriété. En même temps, le droit français de la propriété intellectuel est différent du belge, donc bon, si vous considérez que chacun de vos courriers est une propriété intellectuelle...

Quand à utiliser en justice des RRs des preuves de screen qui viennent du Château, c'est évidemment exclut je suppose. Par contre, utilisé un forum externe pour centraliser des preuves IG... je vois pas où est le problème. Ce sont bien des preuves IG, pas des preuves du Château, même si elles sont stockées ici.

Mais on n'est pas à la fac de droit, tout de même ni encore au tribunal ! et les cas de demandes de procès IRL liés au jeu doivent être plutôt rares

je pose simplement UNE question. Exemple :
je suis propriétaire d'un forum en tant que son créateur et administrateur.
J'édicte un certain nombre de règles concernant l'utilisation de ce forum. Dont l'interdiction des insultes, la copie de MP privés et autres joyeusetés...
Le joueur lambda qui s'inscrit est supposé accepter les règles et les respecter.

Qu'est-ce qui m'empêche de virer de mon forum celui qui ne les respecte pas ? Le "droit" de tel ou tel pays ? ben non...
Personne n'étant obligé de s'inscrire, le faire implique qu'on adhère au règlement.

Tout à fait, mais la seule peine réside dans celle que peut appliquer l'administrateur du forum. Alors, il ne faut pas commencer à dire qu'on doit respecter le droit de truc ou de chose, mais juste le règlement .

Et c'est bien pour ça que ce règlement est là.

Pierre_du_Val_d'Haine a écrit:

Ce que vous n'avez pas l'air de comprendre, c'est que vous pourrez toujours danser sur votre tête, la loi française n'est pas applicable à un belge qui se connecte chez lui, et si vous le trainez devant les tribunaux, ça devra être des tribunaux belges, qui appliqueront le droit belge (car, à la fin, si on veut que les gens respectent un droit, c'est pour éventuellement l'appliquer aux récalcitrants). Il est possible d'appliquer le droit français, mais uniquement en matière civile (par exemple sur la propriété intellectuelle, mais jamais sur les insultes, sinon il suffirait qu'en Arabie saoudite il soit interdit de dire Mort à Mohamed pour qu'on puisse poursuivre en Belgique un belge qui le dit sur base d'une loi d'Arabie saoudite), dans le cas où les parties au litige ont EXPLICITEMENT admise l'exercice de ce droit (et toujours uniquement en matière civile).
Si Celsius voulait poursuivre un joueur selon les lois françaises qui parlent des insultes, il devrait le faire contre un joueur qui est en France, pas qui est autre part, ou alors contre un joueur qui est autre part, mais selon les lois de son propre pays.

Ce qu'on essaie de dire depuis le début, J de Pierre, c'est ce que les joueurs n'ont qu'à respecter le rè-gle-ment que fixe le propriétaire du forum, et qu'il a parfaitement le droit, lui, de se référer à la loi française, belge ou turkmène, sans avoir à demander l'autorisation aux joueurs...
La publication des MP est interdite par son règlement et pas par la loi belge, turkmène ou inca ? Peu importe...sur son forum, c'est interdit, et point barre...

lothilde a écrit:

Mais on n'est pas à la fac de droit, tout de même ni encore au tribunal ! et les cas de demandes de procès IRL liés au jeu doivent être plutôt rares

je pose simplement UNE question. Exemple :
je suis propriétaire d'un forum en tant que son créateur et administrateur.
J'édicte un certain nombre de règles concernant l'utilisation de ce forum. Dont l'interdiction des insultes, la copie de MP privés et autres joyeusetés...
Le joueur lambda qui s'inscrit est supposé accepter les règles et les respecter.

Qu'est-ce qui m'empêche de virer de mon forum celui qui ne les respecte pas ? Le "droit" de tel ou tel pays ? ben non...
Personne n'étant obligé de s'inscrire, le faire implique qu'on adhère au règlement.

Et je pose la question suivante...

Tout le monde a adhéré au règlement en s'inscrivant (d'ailleurs quand se sera appliqué, va falloir l'ajouter au règlement interne qu'on accepte quand on s'inscrit...). Mais quand on change le règlement, qu'advient-il de l'acceptation des joueurs déjà présent sur le forum ?

Quand on parle des lois IRL c'est pas pour les points de règlement mais pour ce point là où on fait référence à la loi précise française.
Ce n'est pas pour le reste du règlement.

{Gavotte} a écrit:

QUELQUES REMARQUES SUPPLÉMENTAIRES

* La sexualité et la violence

Les Royaumes Renaissants sont un jeu ouvert à tous. Toute sorte de joueurs sont donc susceptible de fréquenter Le Château de Dole, y compris les plus jeunes et les personnes sensibles.

Le respect de la loi IRL française, notamment au regard de l'accessibilité du site aux mineurs, impose donc de ne pas laisser accessible (cela inclut donc les liens hypertexte) tout contenu à caractère sexuellement explicite, violent, intolérant, négationniste, insultant, dégradant, dénigrant, diffamant etc.


L'Administration sera intraitable avec de tels dérapages sur le forum.

Ouaip, là d'accord, on parle bien de la loi IRL française... Pas de doute, les lois des autres pays doivent accepter tout contenu à caractère sexuellement explicite, violent, intolérant, négationniste, insultant, dégradant, dénigrant, diffamant etc. ....
Nan mais..sans blague...Si cette petite mention dérange, suffit peut-être simplement de changer Le respect de la loi IRL française, par le respect des joueurs impose de ne pas laisser accessible blablabla....
Parce que c'est bien plus une question de respect de l'individu qu'une question de respect de lois de tagada-tsoin-tsoin, ici, non ?....

Artifice a écrit:

Et je pose la question suivante...

Tout le monde a adhéré au règlement en s'inscrivant (d'ailleurs quand se sera appliqué, va falloir l'ajouter au règlement interne qu'on accepte quand on s'inscrit...). Mais quand on change le règlement, qu'advient-il de l'acceptation des joueurs déjà présent sur le forum ?

Nous avons prévu le coup aussi, ne vous inquiétez pas pour cela !

Par contre, je n'en reviens pas que ce soit ce petit bout de phrase que crée une telle polémique.

En même temps la loi IRL française ne s'appliquera dans ce cadre là qu'aux administrateurs du forum, donc pas de soucis si ils sont tous français. Ben oui, c'est eux qui sont responsables si ce genre de contenu sont accessible (que ce soit à cause d'autres joueurs ne change rien). Du coup, vous pouvez bien faire ce que vous voulez, du moment que vous êtes français :p

Mais il n'est même pas possible de garantir cela, car les administrateurs peuvent changer et rien ne garanti qu'un administrateur non français n'a pas été et ne sera pas choisi par Volpone.

Donc impossible de compter là-dessus.

[b] Dans ce cas, il faudrait mieux enlever française pour mettre "la loi en vigueur dans votre pays, néanmoins, il ne sera pas admis de laisser accessible (cela inclut donc les liens hypertexte) tout contenu à caractère sexuellement explicite, violent, intolérant, négationniste, insultant, dégradant, dénigrant, diffamant etc."

Parce qu'en réalité, ceux que l'on protège avec ces phrases, ce ne sont pas les mineurs, ce sont les administrateurs du forum (ceux qui ont le pouvoir de faire cesser l'infraction), ayant créer le forum vous êtes responsable de son contenu, et si un mineur vient à porter plainte (ses parents) pour ce qu'il a vu ici, vous pourrez cité l'article du règlement disant que c'est interdit, et que ce n'est donc pas de votre faute, que ça à échapper à votre vigilence, mais que le comportement n'est pas de votre responsabilité, vu son interdiction.

On est d'accord que l'on nage presque dans le surréalisme, mais je dois supposer que les administrateurs du forum des RRs sont soumis à la loi française, donc français, parce que si ils engageaient un belge, sa responsabilité pourrait être engagée, vu que cette partie du règlement ne le protègera pas.

Enfin après si on dit qu'on s'en fout, on s'en fout, mais bon :p .

Autant nous sommes conscient sur le respect de ce passage en tant que joueur, autant celui qui ne veut pas le respecter et qui n'est pas français croira facilement qu'il est protégé...

Autant ça vous semble vous étonner autant on aurait pu se taire et laisser ainsi, si changer le mot français est si difficile, j'en suis aussi autant étonné que vous.

Comme le dit LJ Pierre, si vous vous en foutez, nous c'est pareil aussi.

Oups, on se remet les pieds sur terre, Volpone est le créateur du forum, peu importe qui lui sert d'amin temporaire, c'est lui qui a créé le forum et qui en est responsable.

Volpone a créé le forum sur un site français, donc le souci se pose pas les lois française s'appliquent de base, pas besoin de se prendre la tête là dessus...

En gros les modérateurs doivent juste se contenter d'appliquer les bon sens minimum c'est tout...

Non, LDs Pierre et Artifice. Personne ne s'en fout, et les réflexions et avis des uns et des autre sont très utiles. Ce n'est pas du tout ce que j'ai voulu dire.

Donc, est-ce que ceci conviendrait ?

Citation :

La loi en vigueur dans votre pays reste d'application sur ce forum : vos actes, paroles, faits et écrits qui y ont lieu ne peuvent être imputés pénalement qu'à vous-même. Néanmoins, ne sera pas admis sur ce forum (cela inclut les liens hypertexte) tout contenu à caractère sexuellement explicite, violent, intolérant, négationniste, insultant, dégradant, dénigrant, diffamant, etc.

juste petite faute d'orth que je viens de voir 'inclu' sans t

C'est très bien comme ça

J'arrive en retard pour faire mon ptit cours d'histoire, mais j'le fais quand même pour ceux qui aimeraient avoir un peu de culture générale.

Le droit civil québécois est normalement tiré de la vieille "coutume de Paris" puis remanié par le "code Napoléon". Après, y'a eu différents amendements. Le Québec est la seule province canadienne a utilisé les vieilles lois civiles françaises. Les autres provinces utilisent la common law en entier.

Ceci dit, en ce qui concerne les insultes, ça entre dans le code criminel ça je crois, diffamation et tout le tralala qui va dans le sens de malveillance verbale un truc du genre... Ça ne relève plus du Québec en tant que tel mais du Canada dans ce cas ci puisque c'est la Common Law qui s'applique, donc législation originellement anglaise. Le Québec a cette particularité d'avoir codes de lois aux origines différentes et dont le contenu entrent totalement en contradiction pour la majorité des cas.

Voici ce que nous vous proposons point l'autre point qui posait problème..

Supprimer la 2^e règle dans "Quelques règles de bases" afin de tout regrouper dans le focus en-dessous, et remplacer le focus par celui-ci :

Citation :

Focus sur la divulgation des screen et des courriers

Interdit :

* Tout screen de forum, hébergé sur le forum officiel des RR, sur ce forum-ci ou ailleurs, qui se trouve dans une partie privée (visible seulement à un groupe de personnes restreint) est totalement interdit et tout screen de son propre interface IG sur lequel apparait le nom d'un tiers.

* Tout courrier privé émanant d'un tiers et dont le publicateur ne dispose pas de l'accord (explicite). Est un courrier privé tout courrier qui ne peut pas être lu par tout le monde de manière RP (un courrier envoyé d'un personnage à un autre posté dans un RP ne gargote est donc un courrier privé).

Autorisé :

* Toutes screens de parties publiques (visible par tous) sont acceptés (même si l'adresse n'est pas censée être connue du grand public), que le screen vienne d'un forum, d'un lieu publique IG (message en Mairie, message du tavernier sur sa taverne, etc.), ou de toute autre partie de son propre interface IG (dans ce dernier cas, à condition que le nom d'aucun tiers n’apparaisse sur le screen).

* Tout courrier publique. Est un courrier publique tout courrier que peut être lu par tout le monde de manière RP (une lettre ouverte affichée sur le panneau d'affichage d'une halle par exemple est un courrier publique).

Le cas particulier de la Justice :

Sont concernées par ce paragraphe : les forums où sont déposées les plaintes en Prévôté, où sont montés les dossiers en Prévôté, où sont archivées les plaintes en Prévôté, où sont archivés les dossiers en Prévôté, où sont montés les dossiers pour le Procureur, où ont lieux les procès, et où sont archivés les dossiers du Procureur une fois les procès terminés.

Dans ces salles, et pour le bon fonctionnement de la justice RP, le règlement ci-dessus se trouve modifié en ces points :

* Les courriers servant de preuve ou faisant l'objet d'une plainte peuvent être divulgués dans le cadre de la procédure judiciaire.

* L'accord de l'expéditeur d'un courrier peut être tacite dans le cas d'un échange épistolaire entre une personne ayant un rôle dans un dossier et un membre de la Prévôté, dans le cadre du traitement de ce dossier.

* Tout screen faisant apparaitre le nom d'un tiers est autorisé à titre de preuve à condition que le fait qui veut être prouvé puisse l'être de manière RP (par exemple, on peut prouver des coups, le screen est évènements est donc accepté mais on ne peut pas prouver des insultes, le screen de la taverne est donc refusé et il faudra faire témoigner les intervenants et les éventuelles autres personnes présentes en taverne de manière RP).

Qu'en pensez-vous ?

Pour moi c'est bon, mais il devra y avoir une période d'adaptation avec le travail de la Commission de la justice concernant les screen car à l'heure actuelle il y a des affaires où le screen comme preuve dans un dossier existant posera problème.

Adaptation ? À quel point de vue ? Au niveau de la justice ou au niveau du focus ? Je dois bien avouer que je ne vous suis plus très bien...

Que préconisez-vous exactement ? Pouvez-vous éclaircir votre point de vue ?

Bien actuellement toute preuve par screen est accepté, même celle de tavernes. Donc certaines affaires ne respecteront pas vos nouvelles règles. Pour ça que je demande une période d'adaptation concernant les habitudes prises à ce niveau là.

Au niveau de la justice, ça me parait bien, ça permet quand même d'avoir des screens pour ne pas condamner uniquement sur base de témoignage (parce qu'il suffit alors de ne pas aimer quelqu'un et de savoir bien RP pour le mettre hors course).

Maintenant, nous suggérons, vous voyez. Après tout, c'est vous qui allez devoir jouer avec ces règles, donc à vous de voir.

Il y a deux possibilités : soit une période de tolérance sera acceptée de temps que la commission justice termine son travail et que les affaires en cours soient classée une fois le travail de la commission justice terminée (le règlement concernant ce point ne serait appliqué qu'à partir du moment où la commission aurait terminé et ne serait pas à effet rétroactif), soit nous modifions le focus en autorisant tout les screens en justice.

Mais, il faut voir comment les joueurs préfèrent jouer la justice RP.

L'idée de laisser libre la justice et de la libérer de toute contrainte au niveau des screens m'a traversé l'esprit, mais j'ai renoncé à le proposer à mes collègues lors de l'élaboration du focus car laisser cela à la libre appréciation du trio justice ouvrait la porte à de gros écarts et des traitements différents suivant les mandats comtaux. Or, il est impossible de légiférer dans les lois RP concernant les screens, qui sont purement HRP. Il me semble donc bien qu'il faut se mettre d'accord là-dessus afin de l'inclure dans le règlement.

Quel est donc votre avis ? Attendre que la commission justice ait terminé son travail ne me parait au départ pas problématique. Mais le temps que cela risque de prendre risque d'être trop long. Ce règlement est la dernière pierre du nouveau système d'administration et doit être, à mon sens, mis en place au plus vite afin de permettre aux Administrateurs de pouvoir travailler sur des base objectives en coupant court à toute contestation.

L'idéal serait que les intervenant qui connaissent le domaine viennent donner ici-même leur avis. Mais bon, comme d'habitude, je pense que peu de monde se préoccupera de ceci et que les protestations viendrons une fois le règlement publié.

Pour autoriser(ou non) les screens, c'est la question si nous voulons une justice juste ou plutôt RP.

Après appliquer directement le nouveau règlement ne me parait pas problématique, il suffira que, quand les dossiers sont crées, le gendarme pense bien a éventuellement supprimer le screen qui pose problème. Ainsi, au fur et à mesure que le travail avance, le nombre de screens encore présents diminuera de lui-même.

sauf que dans notre procédure rien est élaboré pour l'abolition des screens.

La Commission a dans ces points importants justement cet abolition mais comme Gavotte dit, ça peut prendre un temps certain surtout que la Commission n'a pas encore débuté le travail... Vu que les candidats pour débattre ne se bouscule pas au portillon !

Donc personnellement, j'opterai pour la période de tolérance. Et nous mettrons le débat pour l'abolition des preuves pour une justice plus 'humaine' et donc un nouveau système pour les dossiers et surtout des enquêtes des gendarmes. Le jeu deviendra celui des témoignages, des retranscriptions.

En fait, je me pose la question si l'utilisation des screens peut se faire de manière officieuse, je prend un exemple :
une personne quelconque dépose plainte, avec un lien vers un screen pour montrer au gendarme une preuve. MAIS le gendarme ne met pas le screen dans le dossier, il en fait une retranscription littéraire (je veux dire par là, par un recopiage de l'évènement tel quel mais par une jolie phrase explicative de la preuve/événement/...

En fait, il faut bien comprendre que ce qui sera "interdit" ne sont pas l'ensemble des screens (comme ceux des évènements ou des "mémoire et vision"), mais uniquement les copies de courriers de plainte. C'est uniquement à ce niveau-là que se situe le problème.
Un joueur peut tout à fait demander à ce que son courrier ne soit pas divulgué à aucun endroit. Je pense que les joueurs de gendarmes devraient indiquer dans l'ensemble de leurs courriers que leur message pourra être copié dans son intégralité sur un forum annexe, mais dont la vision ne serait limité qu'à quelques personnes. S'ils acceptent, tant mieux, s'ils refusent, tant pis, passez par un rapport de témoignage ou quelque chose s'en approchant.

Peut-être, serait t-il judicieux de laisser tomber les screens, comme vous le dites Artifice, et d'user simplement d'une copie ? Un copier-coller en quelque sorte ...

Je ne sais plus trop quoi dire, je vais donc vous faire part de quelques éléments de ma réflexion.

La justice accepte actuellement tout les screens pour prouver tout et n'importe quoi.
Et d'un côté, le règlement HRP forcerai à changer le mode de fonctionnement de la justice RP.
Mais ce n'est pas vraiment RP que d'utiliser des screens.
Donc est-ce vraiment là un aspect de la justice RP ? Je ne crois pas.
D'ailleurs, une loi RP ne poura jamais dire qu'un screens ne peut pas être accepté comme preuve dans tel ou tel cas puisque la notion même de screen n'existe pas dans le RP.

Donc cela serait-il réellement problématique que d'appliquer le focus tel que proposé ? Ça dépend surtout de la volonté qu'ont les différents protagonistes de jouer le jeu de manière réellement RP (et je ne dis pas là "uniquement en faisant des RP").

Vous savez, le mot screen est un mot d'aspect hrp mais le mot gravure est utilisé en RP.

Je ne peux me prononcer pour les autres mais en tout cas en tant que joueur du Président de la Commission de la justice, je m'efforcerai à étendre un jeu RP dans la justice et promouvoir les témoignages, les enquêtes, ...

Maintenant, se sera débattu donc ma vision ne sera peut-être pas appliqué car en plus ça doit passer par le vote parlementaire.

Donc faut adopter la solution qui permet de continuer à jouer et si des aspects du jeu doivent changer pour respecter des règles, il faudra alors un avis plus ample qu'un simple débat (genre un vote ou quoi, je ne sais pas), qu'en pensez-vous ?

Artifice a écrit:

Vous savez, le mot screen est un mot d'aspect hrp mais le mot gravure est utilisé en RP.

Oui, mais quand bien même. Imaginez-vous une loi qui dise "Aucune gravure ne pourra prouver une agression verbale" ? Cela tombe sous le sens. Comme cela devrait être le cas pour les autres utilisation des screens qui ne peuvent pas être prouvées pas des éléments matériels en RP.

Cela je le comprend bien mais si on prend actuellement les lois, comme l'a dit Cancoillote, tout est permis...

Ce qui ne peut être prouvé matériellement en RP devra donc se faire sous témoignage (comme un témoignage d'une discussion, ...) mais ce n'est actuellement même pas le cas.

Artifice a écrit:

Cela je le comprend bien mais si on prend actuellement les lois, comme l'a dit Cancoillote, tout est permis...

Nous sommes bien d'accord sur ce point. Mais nous tournons en rond : tout est permis, car ce n'est pas interdit dans les lois. Or, il est impossible, en toute logique, de l'inscrire dans la loi, vous dites bien le comprendre. Du coup, cela ne peut pas être interdit. Et puisque ce n'est pas interdit, c'est permis. Etc. Le seul obstacle à cette boucle devrait être le bon sens des acteurs de la justice.

Artifice a écrit:

Ce qui ne peut être prouvé matériellement en RP devra donc se faire sous témoignage (comme un témoignage d'une discussion, ...) mais ce n'est actuellement même pas le cas.

Sur ce point, je vous rejoint totalement. Le principe des Royaumes Renaissants, c'est l'interaction de manière RP. Et pour l'instant, la justice est rendue, en partie, sur base d'éléments HRP. Nous sommes donc bien là face à une contradiction. Il faudra donc que les acteurs de la justice se mettent d'accord là-dessus de manière RP. Mais quand bien même la commission aboutirait à une conclusion dans ce sens, cela ne pourrait en aucun cas être légiféré, comme cela a été expliqué. Et le prochain Prévôt serait alors libre d'oublier tout cela et de recommencer à accepter les preuves HRP à la justice, puisque rien le l'interdirait.

Le seul obstacle possible à cela est donc le règlement du forum qui, lui, légiférant de manière HRP, interdirait cela par le biais du focus discuté, et ne serait pas modifiable d'un mandat à l'autre (car étant HRP). L'application du focus tel quel serait donc une garantie du jeu RP. Et en ce sens, c'est tout à fait acceptable. Le but du règlement n'est pas uniquement de préserver des débordements entres joueurs, mais aussi de garantir que le jeu RP ait bien lieu.