[PC Luxeuil] TALP Agression Jerone sur Estebaiy (récidive)

11 Décembre 1460

Réception d'un plainte contre Jerone pour agression physique sur Estebaiy le 5 décembre 1460

Plainte:
Extrait:

Spoiler:

Réponse au 13 décembre 1460

Spoiler:

Preuve: Sans gravure
Saffig :

Citation :

Expéditeur :
Saffig
Date d'envoi : 12/12/1460 - 10:04:11
Titre : Re: témoignage
Bonjour,

à vrai dire je n'ai pas été témoin de cette agression. Ce soir-à, lorsque je suis entrée dans la taverne municipale, je n'y ai trouvé que Ryxende et Jerone Dellavandé. Peu après, Mielikki nous a rejoint. Ryxende est ensuite sortie.

Plus tard, nous avons appris de la bouche de Jerone qu'Estebaiy avait porté plainte contre lui, et nous lui avons demandé des explications. Il nous a dit avoir jeté Estebaiy dehors, par la fenêtre qui donne sur l'abreuvoir, puis l'avoir de nouveau jeté dehors avant de donner ordre de ne plus le laisser rentrer tant qu'il était présent.
En effet, Estebaiy n'a pu rentrer qu'une fois Jerone parti.

Tout ce que je sais, on me l'a donc raconté. Je n'ai rien vu de mes yeux et je me garderai donc bien d'affirmer qu'une chose est vraie ou pas.
Jerone et Estebaiy ne se supportent pas, c'est chose connue.

Je reste à votre disposition, au besoin,

Saffig Borgia

Mielikki :

Citation :

Expéditeur : Mielikki
Date d'envoi : 12/12/1460 - 02:28:05
Titre : Re: témoignage
Bonjour,

Vous me voyez bien surprise de recevoir ce message car je n'ai pas vue cette agression dont vous parler, je n'étais pas présente sur les lieux à ce moment là. Je connais bien Estebaiy tout comme je connais bien Jerone, c'est deux là sont toujours entrain de se prendre la tête. Moi tout ce que je sais, c'est qu'Estebaiy fut banni d'une taverne le temps d'une soirée.

Mielikki d'Entrelacs,
Ex-Lieutenant de Luxeuil
Ex-Lieutenant de Belley
Lieutenant de l'Armée des Septs

Ryxende :

Citation :

Expéditeur : Ryxende
Date d'envoi : 12/12/1460 - 03:58:42
Titre : Re: témoignage
bonsoir,

je reçois votre missive avec étonnement . parce que oui, j'étais bien présente dans cette taverne, le soir dit . oui, je discutais avec messire Estebaiy d'une blessure que je venais de recevoir quelques minutes plus tôt . encore oui, messire Jerone est entré dans la dite taverne et a fait sortir messire Estebaiy .

mais de témoignage ? je ne vois pas trop . car, comme je l'ai dit, et redis . je n'ai pas vu grand chose . je n'ai vu que messire Jerone attraper messire Estebaiy ensuite ... oui, je peux affirmer avec conviction que messire Estebaiy n'était plus dans la taverne . mais qu'il y revenait . qu'il n'était pas content, certes . mais qu'il revenait à chaque fois . de là a dire que j'ai vu la façon dont il a été sorti ... et où il a atterri ... par contre , j'ai formellement entendu messire Jerone dire qu'il voulait me parler seul à seul et messire Estebaiy refuser de quitter la taverne sous prétexte qu'il payait des impôts .

je dois vous dire, aussi, que ce même messire Estebaiy est revenu, quelques temps plus tard mais le même soir, dans la même taverne, après le départ de messire Jerone . que j'étais en compagnie de messire Djal . et que le plaignant s'est mis à nous raconter ce qui c'était passé, selon lui, nous montrant même sa plainte, sur laquelle il a menti sur plusieurs points dont là, je suis témoin puisqu'il parle de moi et de notre discution . que ce messire m'a accuser de mentir, en pleine taverne, en public . tout en s'auto persuadant que je tentais de protéger messire jerone . il parlait de fontaine, mais je n'ai absolument pas vu, cela .

alors non, je ne mentirais ni pour l'un, ni pour l'autre . je dis ce que j'ai vu et non pas ce que l'un aimerait que je dise ou l'autre préfèrerait que je taise ! et j'avoue que je suis passablement déçue, qu'après cet intermède, je passe pour une menteuse de la bouche même du sieur Estebaiy . certains m'ont conseillé de porter plainte contre lui, chose que je me refuse à faire pour ne pas envenimer les choses, mais que cet homme apprenne, déjà, à ne pas mentir sur sa plainte et il pourra tenter de me condamner pour mensonge à son tours .

si vous avez d'autres questions ou précisions, je me tiens, bien entendu à votre disposition .

Ryxende

Témoin inattendu:

Citation :

Expéditeur :
Shikata
Date d'envoi : 12/12/1460 - 14:21:44
Titre : Plainte à l'encontre de sieur Jerone
A Luxeuil, le 12 Décembre 1460.

Avant tout, je tiens à préciser que je souhaite intervenir dans le plus objectif des témoignages possibles.
En effet, hier alors que je revinsse de la Prêvoté dans le but de déposer ma candidature au poste de Gendarme, il se trouve que je tombasse sur la plainte de sieur Estebaiy à l'encontre de sieur Jerone.
Dans ce cas précis, je me suis permis de lire les témoignages ainsi que le dépôt de plainte.
Ce que personne ne dît est que je suis arrivé dans la Taverne le soir même. Chose étonnante, sieur Jerone se vanter bien d'avoir interdit l'accès à sir Estebaiy dans la Taverne.
Qui plus et, il ne me semble pas impossible de dire qu'il se réjouissait de l'avoir plongé dans une fontaine. Je ne suis point resté longtemps du fait de mes obligations immuables cependant mes souvenirs sont assez clairs.

Cette intervention résulte d'une démarche personnelle, qui n'a requis aucune demande de la part d'un des partis. J'interviens dans le seul but d'équité, ainsi, pour éviter tout dénis de justice.
Je jure son mon honneur d'habitant franc-comtois de la vérité de mes propos. J'ajouterai à cela que je porte en mon cœur l'amitié de Jerone ainsi que celle d'Estebaiy, ainsi, aucune personne n'a influencé mes propos et cette missive à votre égard.

Bien à vous,
Shiikata de Luxeuil.

Témoignage de l'accusé:

Citation :

Expéditeur : Jerone
Date d'envoi : 12/12/1460 - 20:41:28
Titre : Affaire qui me conserne
Bonjour demoiselle gendarme,

Dites vous avez pas oublié un truc dans votre dossier là ?

Ma version des faits, elle se trouve où, ça sent le vice de force ça.

Mais dans mon infinie bontée. Je vais vous la donner.

Oui j'ai légerement accompagné Estebaiy à la porte, 2 fois, comme je ne suis pas du genre à avertir sans cesse, la 3eme fois je l'ai envoyé prendre un bain dans l'abreuvoir et non la fontaine, il n'y en a pas à Luxeuil de fontaine, que les temoins revisent leur classiques.

Il n'y avais qu'une seule personne dans la taverne en ce moment là soit Ryxende.

Les autres peuvent tres bien avoir été payé par sieur Estebaiy pour dire des bétises. Moi je ne paie pas vu que je suis loin de courrir sur l'or.

Apres à vous de croire un ancien gendarme ou pas.

Jerone Dellavandé, Ex-Major de La prévoté, Ex-Adjudant de Luxeuil, roi du ralage.

Casier de Jerone

Courrier envoyé au témoins

Citation :

Bonjour,
Je vous contacte, car vous étiez témoins d'une agression à l'encontre de Estebaiy par Jerone dans une taverne de Luxeuil le 5 décembre 1460. J'aurais donc besoin de votre témoignage afin de poursuivre notre enquête. Je vous prierais de bien vouloir coopérer en me faisant part de ce que vous avez vu, vécu ou entendu.

Merci d'avance,
Allhia, Gendarme de la Brigade de Dole

Demande de Procès

Ajout de témoignages au 12 décembre 1460

Ajout des dernier témoignage. Est-ce que la preuve est suffisante pour monter en procure?

Ajout d'un témoignage innatendu

ajout du témoignage de la victime

Ajout d'un message de la victime

dossier envoyé en salle d'instruction

Note du procureur : procès lancé

Verdict rendu par la Juge Illays en date du 05 janvier 1461

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Affaire du jour, Estebaiy contre Jerone. La jeune juge écouta les différentes parties à l'affaire. On aurait dit une dispute d'enfants, voir une bagarre de chiffonnier. On ne pouvait pas dire que ces deux là s'entendaient et cela faisait désormais un bon moment maintenant. Après les disputes incessantes dans le village, voilà que l'un trainait l'autre devant le tribunal. Sourcils froncés sur son visage d'opaline, la blonde ferma le dossier dans un bruit sourd.*

Bien � J'ai entendu ce que j'avais à entendre, merci.

Messire Jerone, il est vrai qu'en vertu de l'article 1, alinéa 3, du chapitre 4 du code pénal et judiciaire (Livre III), « L�accusé doit être averti par la gendarmerie et informé de l'existence du Barreau de Franche Comté. »

Il est clair que vous n'avez pas été prévenu, cela n'a pas été nié par le procureur.

Je constate donc effectivement le vice de procédure.

Concernant le vice de Procédure,

Il est cependant trop aisé de trouver, quand l'on connait bien la loi, un vice dans toute procédure. Aussi, en tant que juge, je décide qu'à partir d'aujourd'hui, je jugerai les vices de procédure en prenant en compte le dommage effectivement subis par l'accusé suite au vice, et ne prononcerais plus à la relaxe automatique.

Je constate qu'il n'est pas fait mention dans la loi de la relaxe en cas de vice de procédure.
Je constate également que celle-ci a été utilisée par la coutume. Cette coutume a été instaurée pour que les particuliers ne soient pas persécutés par l'administration, sensée être plus puissante et avec plus de moyens. Mais j'arrive ici à constater que cette coutume protège les accusés et crée des injustices.
Je constate également que l'administration judiciaire et de la prévôté n'a plus assez de moyen que pour fournir un travail parfait, qui ne permettra pas à un accusé ou un avocat de trouver un vice, si minime soit-il, quelque part.

Je décide donc, en vertu de l'article 2, alinéa 8, du chapitre 4 du code pénal et judiciaire (livre III), qui dit ceci : « Le juge prononce le verdict : peine ou relaxe de manière définitive. Un jugement ne doit pas donner lieu à une polémique : le Juge n'a pas à se justifier, il décide en son âme et conscience. Il a toutefois le devoir de respecter la Charte du juge. », Et en vertu du fait que dans la dite charte, il est dit que « Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique. » je me déclare donc compétente pour juger des cas qui ont connu un vice de procédure.

Je tiendrais évidemment compte du fait que l'accusé à subis ce vice de procédure dans mon jugement, en ce qu'il aura réparation du dommage qu'il a subis suite à ce vice.

Dans le cas présent, c'est à dire l'action de Jerone invoquant un vice de procédure,

Après avoir dit pourquoi je me jugeais compétente pour connaître de l'affaire, je vais examiner le cas concret du vice, et le dommage effectivement subis par suite de ce vice.

Messire Jerone, vous parlez de vice de forme, seulement, vous semblez connaître parfaitement vos droits puisque vous le dites vous même, je cite « Je n'ai jamais été informé autrement que parce que je suis en Fc depuis des années qu'un barreau de justice existe. » Malgré le fait que vous n'ayez pas été avertis, vous montrez ici même que vous connaissiez donc l'existence du barreau et votre possibilité d'avoir un avocat.
Vous faites donc preuve d'une mauvaise fois évidente à laquelle j'ajouterai votre façon très peu correcte de parler des gendarmes, de leurs supérieurs, du procureur et du travail qu'ils accomplissent tout les jours pour la Franche Comté. Nous ne sommes pas ici pour juger de leurs actes mais bien des vostre, alors je vous demanderai de vous passer de tout commentaires les concernant et concernant les diverses excuses qu'ils devraient faire. Etant encore ici en mon tribunal, JE décide de qui doit s'excuser et face à qui .


Donc au vu des éléments, déclarations et divers témoignages en ma possession je vais statuer sur la culpabilité du prévenu,

Au vu de l'acte d'accusation d'agression physique
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusé de s'en être pris physiquement à messire Estebaiy dans une taverne de Luxeuil
Au vu du témoignage de l'accusation relatant les fait
Au vu du témoignage de la défense, dans lequel l'accusé reconnaît avoir connaissance du barreau
Au vu de la mauvaise foi notoire de l'accusé
Au vu du vice de procédure constaté mais de ma décision de juger quand même cette affaire
Au vu de ce que j'ai exposé précédemment quand à mon jugement et à ma décision

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé Jerone, a envoyer des excuses écrites et personnelles à messire Estebaiy, ainsi qu'à une amende de 1 écus symbolique pour frais de justice.
Nous demanderons au messire Estebaiy de nous faire parvenir copie du dit courrier d'excuse pour s'assurer de la teneur et de l'application de nostre jugement.

Qu'il soit su que justice a été rendu sur nos terres Franc Comtoise.

*Coup sec de maillet, jugement venait d�être rendu. La juge signa et data le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 5 janvier 1461
Par Ilays de Monmouth, Juge de FC.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu plus excuse privé et personnelle au messire Estebaiy.

casier à mettre à jour. Merci

casier mis à jour,
prêt pour archivage

Affaire jugée. A archiver