gwenael Ecrivain
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| Sujet: [Clos - Sans Suite] TALP (Brigandage) : Marquisdechouchen/Alta [09/12/1460] Dim 9 Déc 2012 - 10:45 | |
| 06 Décembre 1460Plainte déposée par Alta pour agression et brigandage sur la route pour aller à Luxeuil par Agafana et Marquisdechouchen. Preuves: - Citation :
- 04/12/1460 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Agafana et de Marquisdechouchen (coefficient de combat 9), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
Préjudices: - Citation :
- une charette, 99 miche de pain, 9 fruits, un mandat, 10 stère de bois et plus 600 écus et 3 livres de raisins.
- Citation :
- Informations sur Marquisdechouchen
Créé(e) le 13 Février 2011
Marquisdechouchen fête son anniversaire le 20 Novembre.
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Comté de Provence Village : Arles
Niveau : 2 Points de réputation : 56 Argent : 25
Marquisdechouchen est charpentier. Marquisdechouchen possède un potager.
Dernière connexion le 08 Décembre 2012 Casier Dossier | |
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Artifice Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 16762 Age : 40 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 07/06/2006
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| Sujet: Re: [Clos - Sans Suite] TALP (Brigandage) : Marquisdechouchen/Alta [09/12/1460] Lun 10 Déc 2012 - 2:19 | |
| Acte d'accusation :- Spoiler:
- Citation :
- *Le procureur se présenta à nouveau devant la cour.*
Votre Honneur,
Messire Alta a déposé une plainte contre le Sieur Marquisdechouchen pour avoir troublé l'ordre publique en le brigandant à l'aide d'un comparse nommé 'Agafana'.
Les faits se sont déroulés près de Luxeuil, de la nuit du 4 au 5 décembre de cette année.
En plus de le laisser inanimé, ceux-ci l'ont dépossédés des ces biens, dont voici la liste : une charrette, 99 miches de pain, 9 fruits, 10 stère de bois, 3 livres de raisins et plus 600 écus. Tout cela partagé entre les deux fauteurs de trouble.
Je rappelle qu'en Franche Comté : tout acte de brigandage est condamnable. Je vous énonce les deux extraits issu du troisième livre du codex de ce Comté qui est le code pénal et plus particulièrement du chapitre deux intitulé 'Les crimes et délits'.
Premièrement donc, l'Alinéa 1 : 'Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.' Deuxièmement, l'Alinéa 4 : 'Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP.'
Je laisse l'accusé se défendre, s'il veut et j'appelle à la barre la victime ainsi que le gendarme qui s'est occupé de l'affaire.
Fait à Dole, le 9 décembre 1460. Artifice d'Ollivaud, procureur de Franche-Comté Impossibilité de lancer le procès.Vu à Dijon, le 7/12/2012 | |
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Artifice Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 16762 Age : 40 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 07/06/2006
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| Sujet: Re: [Clos - Sans Suite] TALP (Brigandage) : Marquisdechouchen/Alta [09/12/1460] Mer 19 Déc 2012 - 23:28 | |
| vu à Arles (Provence), le 19 décembre 1460 | |
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gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [Clos - Sans Suite] TALP (Brigandage) : Marquisdechouchen/Alta [09/12/1460] Dim 14 Avr 2013 - 11:33 | |
| Toujours à Arles (Provence) le 14/04/1461 | |
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Katarina Ecrivain
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| Sujet: Re: [Clos - Sans Suite] TALP (Brigandage) : Marquisdechouchen/Alta [09/12/1460] Mar 21 Mai 2013 - 10:39 | |
| A Montpellier, pas de Coop | |
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Katarina Ecrivain
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| Sujet: Re: [Clos - Sans Suite] TALP (Brigandage) : Marquisdechouchen/Alta [09/12/1460] Ven 31 Mai 2013 - 21:34 | |
| Cahors, Guyenne, pas de coop | |
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Katarina Ecrivain
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| Sujet: Re: [Clos - Sans Suite] TALP (Brigandage) : Marquisdechouchen/Alta [09/12/1460] Jeu 13 Juin 2013 - 19:52 | |
| Conformément à la règle de prescription des dossiers : - Citation :
- - Dossiers de brigandage de 3 mois révolus : en attente et talion (6 mois maximum puis clôture et archivage)
Cloture et archivage. | |
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| Sujet: Re: [Clos - Sans Suite] TALP (Brigandage) : Marquisdechouchen/Alta [09/12/1460] | |
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