gwenael
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![[Clos - Sans Suite] TALP (Brigandage) : Agafana/Alta [09/12/1460] Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [Clos - Sans Suite] TALP (Brigandage) : Agafana/Alta [09/12/1460] Dim 9 Déc 2012 - 10:43 | |
| 06 Décembre 1460Plainte déposée par Alta pour agression et brigandage sur la route pour aller à Luxeuil par Agafana et Marquidechouchen. Preuves: - Citation :
- 04/12/1460 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Agafana et de Marquisdechouchen (coefficient de combat 9), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
Préjudices: - Citation :
- une charette, 99 miche de pain, 9 fruits, un mandat, 10 stère de bois et plus 600 écus et 3 livres de raisins.
- Citation :
- Informations sur Agafana du saucisson amusant
Créé(e) le 23 Août 2009
Agafana fête son anniversaire le 23 Août.
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Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
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Agafana possède un culture du maïs et un potager.
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Artifice
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| | Sujet: Re: [Clos - Sans Suite] TALP (Brigandage) : Agafana/Alta [09/12/1460] Lun 10 Déc 2012 - 2:11 | |
| Acte d'accusation :- Spoiler:
- Citation :
- *Le procureur se présenta à nouveau devant la cour.*
Votre Honneur,
Messire Alta a déposé une plainte contre le Sieur Agafana pour avoir troublé l'ordre publique en le brigandant à l'aide d'un comparse nommé 'Marquisdechouchen'.
Les faits se sont déroulés près de Luxeuil, de la nuit du 4 au 5 décembre de cette année.
En plus de le laisser inanimé, ceux-ci l'ont dépossédés des ces biens, dont voici la liste :
une charrette, 99 miches de pain, 9 fruits, 10 stère de bois, 3 livres de raisins et plus 600 écus. Tout cela partagé entre les deux fauteurs de trouble.
Je rappelle qu'en Franche Comté :
tout acte de brigandage est condamnable. Je vous énonce les deux extraits issu du troisième livre du codex de ce Comté qui est le code pénal et plus particulièrement du chapitre deux intitulé 'Les crimes et délits'.
Premièrement donc, l'Alinéa 1 : 'Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.'
Deuxièmement, l'Alinéa 4 : 'Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP.'
Je laisse l'accusé se défendre, s'il veut et j'appelle à la barre la victime ainsi que le gendarme qui s'est occupé de l'affaire.
Fait à Dole, le 9 décembre 1460.
Artifice d'Ollivaud, procureur de Franche-Comté
Impossibilité de lancer le procès.Vu à Dijon, le 7/12/2012 | |
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Artifice
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| | Sujet: Re: [Clos - Sans Suite] TALP (Brigandage) : Agafana/Alta [09/12/1460] Mer 19 Déc 2012 - 23:29 | |
| vu à Arles (Provence), le 19 décembre 1460 | |
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| | Sujet: Re: [Clos - Sans Suite] TALP (Brigandage) : Agafana/Alta [09/12/1460] Mar 21 Mai 2013 - 10:34 | |
| A Montpellier, Languedoc pas de coop. | |
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| | Sujet: Re: [Clos - Sans Suite] TALP (Brigandage) : Agafana/Alta [09/12/1460] Ven 31 Mai 2013 - 21:29 | |
| A Cahors en Guyenne. Pas de coop | |
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| | Sujet: Re: [Clos - Sans Suite] TALP (Brigandage) : Agafana/Alta [09/12/1460] Jeu 13 Juin 2013 - 19:50 | |
| Conformément à la règle de prescription des dossiers : - Citation :
- - Dossiers de brigandage de 3 mois révolus : en attente et talion (6 mois maximum puis clôture et archivage)
Cloture et archivage. | |
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| | Sujet: Re: [Clos - Sans Suite] TALP (Brigandage) : Agafana/Alta [09/12/1460] | |
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