[Vote] Loi d'Amnistie

Suite aux discussions qui ont eu lieu içi : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=3821&start=20
Nous votons le texte suivant :

Citation :

Préambule : Le Parlement prend acte du climat régnant ces derniers mois en Franche-Comté. Le Peuple Franc-Comtois, représenté par son Parlement démocratiquement élu, considère qu’il est de son devoir de rétablir la sérénité dans notre belle région. Cette Loi d’Amnistie doit permettre la réconciliation de tous les Francs-Comtois et l’apaisement du climat actuel, pour l’avenir de tous.
Le Parlement, en tant que plus haute institution de Franche-Comté déclare que :
Art. 1 : Sont amnistiées de leur procès de la mi-juin 1454 pour le crime de Haute-trahison envers la Franche-Comté et son peuple, les personnes suivantes :
- Bralic
- Cesars
- Daresha
- Duncan_Idaho
- McAneyth
- Sirkis
Art. 2 : Aucune trace des poursuites, ni du jugement ne sera consignée dans leur casier Judiciaire.
Art. 3 : Ne sont concernés par cette Amnistie que les 6 personnes citées pour les procès de la mi-juin 1454.
Art. 4 : Ne pas se prononcer sur la tenue ni le verdict des procès mais pour le Bien de la Franche-Comté. considère que ses faits doivent être amnistiés.

Pour voter : vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant.
Merci.

Pour (1) : Valaraukar
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Scaladin, Macricri, Thoram, Lluna, Triton, Dwiral, Bigmetal, Mcaneyth, Leconquerant, Sirius7

Pour (2) : Valaraukar, Macricri,
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Scaladin, Thoram, Lluna, Triton, Dwiral, Bigmetal, Mcaneyth, Leconquerant, Sirius7

Pour (3) : Valaraukar, Macricri, Sirius7
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Scaladin, Thoram, Lluna, Triton, Dwiral, Bigmetal, Mcaneyth, Leconquerant

Pour (4) : Valaraukar, Macricri, Sirius7, Leconquerant
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Scaladin, Thoram, Lluna, Triton, Dwiral, Bigmetal, Mcaneyth,

Pour (5) : Valaraukar, Macricri, Sirius7, Leconquerant, Scaladin
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Thoram, Lluna, Triton, Dwiral, Bigmetal, Mcaneyth

Pour (5) : Valaraukar, Macricri, Sirius7, Leconquerant, Scaladin
Contre (0) :
Neutre (1) : Triton

N'ayant pas encore voté : Thoram, Lluna, Dwiral, Bigmetal, Mcaneyth

Au final de toute façon c'est toujours les "méchants" qui s'en sortent.

Vous comprenez pas que le cancer de la FC c'est Bralic et compagnie.
Le comté/les conseillers qui se mele(nt) de la justice.
Ne venez plus me demander de participer à aucuns votes, je les boycotte

Pour (5) : Valaraukar, Macricri, Sirius7, Leconquerant, Scaladin
Contre (0) :
Neutre (2) : Triton, Thoram

N'ayant pas encore voté : Lluna, Dwiral, Bigmetal, Mcaneyth


Comme je l'ai dit, je ne suis pas contre le principe, mais contre la précipitation, et je m'en serais remis à la légitimité du prochain parlement/comte.

Pour ( 6 ) : Valaraukar, Macricri, Sirius7, Leconquerant, Scaladin, Mcaneyth
Contre (0) :
Neutre (2) : Triton, Thoram

N'ayant pas encore voté : Lluna, Dwiral, Bigmetal

Pour ( 7 ) : Valaraukar, Macricri, Sirius7, Leconquerant, Scaladin, DwiralMcaneyth
Contre (0) :
Neutre (2) : Triton, Thoram

N'ayant pas encore voté : Lluna, Bigmetal



on avait pas deja fait un vote pour ca???!!!

Le texte est adopté.

Le premier vote était pour décider de la mesure à prendre (amnistie, modification des sentences ou ne rien faire).
Celui-ci permet de voter la Loi d'amnistie en elle même : le texte définitif.

Je publie.
Je laisse le vote ouvert pour Lluna et Bigmetal.
Le PP annonce la grande nouvelle à la populace

haaaa!!! ok.. bon bah c'est bon alors..
esperons que cela va calmer la tempete..

Maintenant que c'est officiel, il faut l'annoncer aux protacgonistes, Duncan à Bralic afin qu'ils retirent le recours au CSI. De même nous nous devons de prévenir le CSI de notre décision.

Qui s'en charges ? Pour les protagonistes, je penses que je joindrais ça à mon message sur la gargotte. Pour le CSI qui s'en occupes ?

Sujet voté et archivé

Il y aura toujours possibilité de ré-ouvrir le sujet.