[Vote du 24 au 29 avril 1460] Vote concernant le texte de l'OHC.

Ce vote servira à décider si oui ou non nous gardons le texte l'OHC, vu que l'ancien vote a été annulé pour trop d'absentéïsme. J'enverrai un courrier de rappel pour les retardataires.

A savoir l'annulation de ce texte : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34166-reconnaissance,

Si la majorité se fait entendre Pour l'abandon, on annule tous textes sur l'OHC ainsi que tous les débats.
Si la majorité se fait entendre Contre l'abandon, on retravaille le texte initial sans plus parler d'abandon.

Spoiler:

Citation :

Par vote du parlement, l'OHC est reconnu ce 5 septembre 1459.

Citation :: De l’ordre honorifique Comtois :

Préambule :

L’Ordre honorifique Comtois, est un ordre franc comtois, il regroupe en son sein les personnes reconnues comme méritantes par la Franche Comté.
Sa devise est la même que celle de la Franche-Comté : "Comtois, rends-toi! Nenni, ma foi.".

Les classes de l'Ordre honorifique Comtois remplacent la distribution de médailles civiles, militaires et diplomatiques en Franche Comté, si ce n'est pour les barrettes liées à des évènements militaires du comté et non liées au mérite.
Les anciens médaillés comtois pourront renoncer au port des médailles obsolètes, et demander une classe équivalente au sein de l'ordre, au mérite estimé de ces médailles.
Les registres de ces anciennes médailles seront conservés dans la bibliothèque Franc-comtoise, comme tout ce qui a trait au patrimoine historique du comté.

Article 1, De l’intégration :

L’intégration au sein de l’OHC est une récompense faite à un comtois ou un étranger en reconnaissance de son mérite quelque soit le domaine dans lequel celui ci a été remarqué. Elle se fait par nomination par le Grand Maître, sur décision du chapitre général.

Article 2, Des classes :

A son intégration dans l’ordre, le méritant obtient la classe d’Escuyer. L’ordre compte 6 classes : Escuyer, Chevalier, Officier, Commandeur, Grand Officier, Grand Croix. L’accession à une classe supérieure se fait au mérite, de la même manière que l’intégration par nomination par le Grand Maître. L'obtention d'un grade ne peut se faire que si le méritant à déjà la classe précédente.

Exception faite de l'ancien Grand maître, qui accède directement à la classe de Commandeur.

Article 3, Du chapitre général :

L’ordre et le chapitre général sont dirigés par le Grand Maître. Le Franc Comte légitimement élu est d’office nommé Grand Maître. Le chapitre général est composé du Grand Maître, et des membres de l’OHC de la classe de Grand Croix, Grand Officier et Commandeur.

Le chapitre reçoit et délibère sur les candidatures à l’intégration ou l’accession à une classe supérieure d’une personne méritante. Les candidatures doivent êtres envoyées par une personne membre de l’ordre, d’une classe égale ou supérieure à celle de Chevalier. La personne qui propose la candidature ne peut pas être le candidat lui-même.

Article 4, Des devoirs afférents :

Les membres de l’ordre doivent :

- service armé en cas de danger sur le comté suivant la convocation du Grand Maitre
- aide et conseils à toute personne en ayant besoin sur nos terres

Un membre peut être destitué de son rang sur décision de la majorité absolue du chapitre et seulement en cas d’acte reconnu par la justice de trahison ou haute trahison envers la Franche-Comté.

Les valeurs morales qui doivent guider l'Ordre sont la piété, l'humilité, la bravoure, la courtoisie, la foi et l'honneur.
Les membres de l'Ordre se doivent assistance.

Article 5, Du devenir :

Les classes au sein de l'ordre ne peuvent être cédées ou transmises en héritage.

Article 6, De la localisation :

L'OHC a ses locaux au château de Dole.

Article 7, Des registres :

Le registres des membres est tenu par le Héraut de Franche Comté, au château de Dole.

Article 8, Des ornements :

Grand maître :

Grand Croix :

Grand Officier :

Commandeur :

Officier :

Chevalier :

Escuyer :

Citation :: Pour [0] :

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Jym56, Confucius, Delfia, Starkel, Fantominette, Héloise Marie, Héloise, Misselyzya, Hades29, Atale, Beren, Jerome, Krän, Frederik, Floriane, Yarwelh, Jerone, Uriel.

Pour ou contre l'annulation du texte:

Citation :: Pour [0] :

Contre [1] : Jerome

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Jym56, Confucius, Delfia, Starkel, Fantominette, Héloise Marie, Héloise, Misselyzya, Hades29, Atale, Beren, Krän, Frederik, Floriane, Yarwelh, Jerone, Uriel.

Citation :: Pour [0] :

Contre [2] : Jerome, Atale

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Jym56, Confucius, Delfia, Starkel, Fantominette, Héloise Marie, Héloise, Misselyzya, Hades29, Beren, Krän, Frederik, Floriane, Yarwelh, Jerone, Uriel.

Citation :: Pour [1] : Jerone

Contre [2] : Jerome, Atale

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Estebaiy, Confucius, Delfia, Starkel, Fantominette, Héloise Marie, Héloise, Misselyzya, Hades29, Beren, Krän, Frederik, Floriane, Yarwelh, Uriel.

[J'ai mis le nom d'Estebaiy à la place de Jym56, car c'est lui le nouveau maire de Luxeuil]

Citation :: Pour [2] : Jerone, Héloïse

Contre [2] : Jerome, Atale

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Estebaiy, Confucius, Delfia, Starkel, Fantominette, Héloise Marie, Misselyzya, Hades29, Beren, Krän, Frederik, Floriane, Yarwelh, Uriel.

[J'ai mis le nom d'Estebaiy à la place de Jym56, car c'est lui le nouveau maire de Luxeuil]

Pour [3] : Jerone, Héloïse, Anne_cyrella (pour starkel)

Contre [2] : Jerome, Atale

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Estebaiy, Confucius, Delfia, Fantominette, Héloise Marie, Misselyzya, Hades29, Beren, Krän, Frederik, Floriane, Yarwelh, Uriel.

[J'ai mis le nom d'Estebaiy à la place de Jym56, car c'est lui le nouveau maire de Luxeuil]

Invité

Pour [4] : Jerone, Héloïse, Anne_cyrella (pour starkel), Estebaiy

Contre [2] : Jerome, Atale

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Confucius, Delfia, Fantominette, Héloise Marie, Misselyzya, Hades29, Beren, Krän, Frederik, Floriane, Yarwelh, Uriel.

Citation :: Pour [4] : Jerone, Héloïse, Anne_cyrella (pour starkel), Estebaiy

Contre [3] : Jerome, Atale, Krän

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Confucius, Delfia, Fantominette, Héloise Marie, Misselyzya, Hades29, Beren, Frederik, Floriane, Yarwelh, Uriel.

Troubadour Nombre de messages : 7390 Date d'inscription : 18/12/2010

Citation :: Pour [4] : Jerone, Héloïse, Anne_cyrella (pour starkel), Estebaiy

Contre [4] : Jerome, Atale, Krän, Floriane

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Confucius, Delfia, Fantominette, Héloise Marie, Misselyzya, Hades29, Beren, Frederik, Yarwelh, Uriel.

Loquace Nombre de messages : 916 Date d'inscription : 20/02/2012

Citation :: Pour [4] : Jerone, Héloïse, Anne_cyrella (pour starkel), Estebaiy

Contre [4] : Jerome, Atale, Krän, Floriane

Abstention [1] : Beren

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Confucius, Delfia, Fantominette, Héloise Marie, Misselyzya, Hades29, Frederik, Yarwelh, Uriel.

Bavard Nombre de messages : 1232 Date d'inscription : 12/11/2011

Beren H. de la F.Ebrêchée a écrit:

Citation :: Pour [4] : Jerone, Héloïse, Anne_cyrella (pour starkel), Estebaiy

Contre [4] : Jerome, Atale, Krän, Floriane

Abstention [2] : Beren Yarwelh

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Confucius, Delfia, Fantominette, Héloise Marie, Misselyzya, Hades29, Frederik, Uriel.

Loquace Nombre de messages : 871 Date d'inscription : 16/11/2011

Citation :: Pour [4] : Jerone, Héloïse, Anne_cyrella (pour starkel), Estebaiy

Contre [4] : Jerome, Atale, Krän, Floriane

Abstention [3] : Beren Yarwelh, Armael

Pour
voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté,
et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à
jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Confucius, Delfia, Fantominette, Héloise Marie, Misselyzya, Hades29, Frederik, Uriel.

Citation :: Pour [4] : Jerone, Héloïse, Anne_cyrella (pour starkel), Estebaiy

Contre [4] : Jerome, Atale, Krän, Floriane

Abstention [3] : Beren Yarwelh, Armael, Uriel

Pour
voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté,
et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à
jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Confucius, Delfia, Fantominette, Héloise Marie, Misselyzya, Hades29, Frederik.

uriel a écrit:

Citation :: Pour [5] : Jerone, Héloïse, Anne_cyrella (pour starkel), Estebaiy, Frederik

Contre [4] : Jerome, Atale, Krän, Floriane

Abstention [4] : Beren Yarwelh, Armael, Uriel

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté,
et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à
jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Confucius, Delfia, Fantominette, Héloise Marie, Misselyzya, Hades29.

Edit: Vote modifié suite à erreur.

Citation :: Pour [6] : Jerone, Héloïse, Anne_cyrella (pour starkel), Estebaiy, Frederik, Confucius.

Contre [4] : Jerome, Atale, Krän, Floriane

Abstention [4] : Beren Yarwelh, Armael, Uriel

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté,
et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à
jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Delfia, Fantominette, Héloise Marie, Misselyzya, Hades29.

Citation :: Pour [8] : Jerone, Héloïse, Anne_cyrella (pour starkel), Estebaiy, Frederik, Confucius, Héloise Marie

Contre [4] : Jerome, Atale, Krän, Floriane

Abstention [4] : Beren Yarwelh, Armael, Uriel

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté,
et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à
jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Delfia, Fantominette, Misselyzya, Hades29.

Citation :: Pour [8] : Jerone, Héloïse, Anne_cyrella (pour starkel), Estebaiy, Frederik, Confucius, Héloise Marie, Hades29.

Contre [4] : Jerome, Atale, Krän, Floriane

Abstention [4] : Beren Yarwelh, Armael, Uriel

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté,
et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à
jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Delfia, Fantominette, Misselyzya,

Mlle la FC un petit papier officiel pour ce vote que je commence à bosser sur la réforme des médailles.

Citation :: Pour l'abandon du projet d'OHC : 8 votant

Contre l'abandon du projet d'OHC : 4 votants

Abstention : 4.

N'ayant pas voté: 3.

Le projet de l'OHC est donc annulé et abandonné par majorité des voix.

Citation :: Par votre du parlement, tout projet et tout débat concernant l'OHC est déclaré comme nul et est ce jour abandonné.

8 ont voté pour l'abandon du projet de l'OHC.
4 ont voté contre l'abandon du projet de l'OHC.
4 abstentions.

Voté par le parlement le premier mai 1460, publié par la Franc Comtesse Héloise Marie de Sparte,le premier mai 1460.

Posté (les deux sont pour l'instant que sur agora pour cause de pc qui fait déféquer xD)

J'ai du pain sur la planche.

Attend je dois vérifier, je pense que c'est un sceau jaune pour ici?!

C'est une action législative à valeur perpétuelle. Je crois que le sceau vert est bien adapté mais je dois avouer que j'aurais louché sur le jaune aussi... Rien n'est clair avec ces couleurs!

Posté avec scel jaune.

» [Vote du 24 au 29 avril 1460] Vote concernant la création d'un projet d'aide aux birgandés
» [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier
» [Vote du 23 au 28 mai 1460] Modification du texte : Assistant aux conseillers en Economie
» [Vote du 12 au 17 avril 1460] de la poursuite ou non du projet de l'OHC.
» [Vote du 12 au 17 avril 1460] Modification de la charte du greffier Article 3 : le recrutement