[Clos-Relaxé] TALP (Brigandage) : Katynka/Fleurdepavot [09/12/1460]

12 novembre 1460

Plainte déposée par Fleurdepavot pour brigandage entre Vesoul et Luxeuil par un groupe composé de Grengie de Katynka et de Merani

dossier

A Luxeuil ce jour

Citation :

** La jeune procureure entre dans le tribunal avec les quelques parchemins de l'affaire roulés sous son bras. S'asseyant à la place prévue à sa personne et attendant que tous les membres du tribunal soient présents, convoqués ou non, elle se lève quand tout est fait. Enfin, elle se lève et toise la suspecte, avant de s'en désintéresser pour expliquer l'affaire ! **

Votre Honneur,
Messieurs, mesdames, tout le monde,

Nous sommes ici pour l'affaire De brigandage de Dame Katynka , qui, en compagnie de Grengie et Merani , a été prise en flagrant délit de brigandage sur sur les personnes de Dame Fleurdepavot. entre Vesoul et Luxeuil la nuit du 12 novembre 1460...

Je vous lis la loi enfreinte par Katynka , issue du troisième livre du Codex Franc Comtois, l'alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.


Ainsi que l'alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Le butin de la voleuse, est de 6 écus plus deux pains et deux maÏs. De plus, elle l'a honteusement attaquée, l'a laissé pour morte sur le bord de la route. Il a fallu maintes journées de repos pour qu'elle reprenne ses forces et un peu de vie. Qui, après cette épreuve, peut se targuer oser de nouveau voyager?

Qu'avez-vous à dire pour votre défense, Dame Katynka car je suis curieuse de l'entendre !

Vous avez le droit de faire appel à un avocat, comme stipulé dans le courrier de la prévôté.

Fait à Dole le 23 novembre 1460.
Héloise Marie de Sparte.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire d'accusation :

Citation :

*Le procureur rendit son réquisitoire qui ne fut pas facile à énoncer vu l'absence de l'accusé au tribunal*

Votre honneur,

au vu de l'absence d'intérêt de se défendre, il est clair que l'accusé ne se préoccupe pas de son sort.

Faisons justice, montrons que notre Comté n'est pas une terre où on brigande sans en assumer les conséquences. Les faits sont clairs.

Je préconise donc une amende de 100 écus et une peine de 3 jours de prison.

Fait à Dole le 5 décembre 1460,
Artifice d'Ollivaud
Procureur de Franche-Comté.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

ATTENTION

Krän a écrit:

Citation :

Au rapport.

Nouveau combat cette nuit. 2 individus éliminés à 20 lieues au Nord-Est de Luxeuil.
Il s'agit de Katynka et de Merani.

Respectueusement

Krän d'Ormerach

Gouverneur Comtal
Vicomte de Dampierre-Sur-Salon
Seigneur d'Ettuefont et Grand'Combe Châteleu

Merci au Major Gwenaël de m'avoir transmis l'info.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

Citation :

*La Juge frappa trois fois du maillet, afin d'obtenir le silence de la Cour, le temps de rendre son premier verdict.*

Bien, l'heure est venue de statuer dans cette affaire.

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée
Au vu du refus de celle-ci de prononcer le moindre mot de défense et ce malgré l'absence de témoignage de la victime,
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »
MAIS l'accusée ayant subi une attaque justifiée de la part des armées du comté en punition des exactions commises,

Nous, Ilays de Monmouth, Honorable Juge de Franche-Comté, relaxons l'accusée Katynka, pour ne pas que double peine soit rendue.

Qu'il soit su que l'acte de brigandage ne se produit pas impunément sur nos terres !

*Trois coups de maillet supplémentaires, et la Juge de signer le verdict :*

Verdict rendu à Dôle, le 9 Décembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.