[Clos_Relaxé] TALP (Brigandage) : Merani/Fleurdepavot [11/12/1460]

12 novembre 1460

Plainte déposée par Fleurdepavot pour brigandage entre Vesoul et Luxeuil par un groupe composé de Grengie de Katynka et de Merani

dossier

A Luxeuil ce jour

Citation :

** Deuxième personne du groupe. Enfin, il y en a qui tombaient, ou étaient pris. C'était de plus en pus difficile de retrouver les brigands, mais soit, elle y parvenait et justice serait faite. Se levant en déroulant son parchemin, les yeux plissé et les traits tirés par la fatigue, car oui, elle l'est, et alors? La jeune fille commence. **

Votre Honneur,
Messieurs, mesdames, tout le monde,

Nous sommes ici pour l'affaire De brigandage de Dame Merani, qui, en compagnie de Grengie et Katynka, a été prise en flagrant délit de brigandage sur sur les personnes de Dame Fleurdepavot. entre Vesoul et Luxeuil la nuit du 12 novembre 1460...

Je vous lis la loi enfreinte par Merani, issue du troisième livre du Codex Franc Comtois, l'alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.


Ainsi que l'alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Le butin de la voleuse, est de 6 écus plus deux pains et deux maÏs. De plus, elle l'a honteusement attaquée avec les membres de son groupe, l'a laissée pour morte sur le bord de la route. Il a fallu maintes journées de repos pour qu'elle reprenne ses forces et un peu de vie. Qui, après cette épreuve, peut se targuer oser de nouveau voyager?

Qu'avez-vous à dire pour votre défense, Dame Meranicar je suis curieuse de l'entendre !

Vous avez le droit de faire appel à un avocat, comme stipulé dans le courrier de la prévôté.

Fait à Dole le 23 novembre 1460.
Héloise Marie de Sparte.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire d'accusation :

Citation :

*Le procureur rendit son réquisitoire qui ne fut pas facile à énoncer vu l'absence de l'accusé au tribunal*

Votre honneur,

au vu de l'absence d'intérêt de se défendre, il est clair que l'accusé ne se préoccupe pas de son sort.

Faisons justice, montrons que notre Comté n'est pas une terre où on brigande sans en assumer les conséquences. Les faits sont clairs.

Je préconise donc une amende de 100 écus et une peine de 3 jours de prison.

Fait à Dole le 5 décembre 1460,
Artifice d'Ollivaud
Procureur de Franche-Comté.

Citation :

L'accusation a appelé Prof13 à la barre
Voici son témoignage :
prof s'avança à la barre

Votre honneur, j'ai reçu le 12 novembre une plainte déposée à l'encontre de Merani suite à la déposition de Dame Fleurdepavot dans les locaux de la prévôté. Cette dernière a fait l'objet d'un brigandage de la part de plusieurs agresseurs qui malheureusement pour eux n'avaient pas caché leurs visages, ce qui fait que la victime a pu formellement reconnaître ses agresseurs et nous les désigner.

ATTENTION

Krän a écrit:

Citation :

Au rapport.

Nouveau combat cette nuit. 2 individus éliminés à 20 lieues au Nord-Est de Luxeuil.
Il s'agit de Katynka et de Merani.

Respectueusement

Krän d'Ormerach

Gouverneur Comtal
Vicomte de Dampierre-Sur-Salon
Seigneur d'Ettuefont et Grand'Combe Châteleu

Merci au Major Gwenaël de m'avoir transmis l'info.

Dernière plaidoirie de la défense


La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Le juge va rendre son verdict

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

Citation :

*Ilays pris le dossier et le lu de A à Z. Encore une affaire de brigandage et ce coup ci comme pour son premier verdict la personne c'était vu passer dessus par l'armée. Elle scruta de son regard d'ébène l'assemblée, c'est à dire en fait uniquement le procureur.*

Bien, je vais statuer sur cette affaire :

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir dérobé 6 écus, 2 pains et 2 maïs.
Au vu du refus de celle-ci de prononcer le moindre mot de défense
MAIS l'accusée ayant subi une attaque justifiée de la part des armées du comté en punition des exactions commises,

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, relaxons l'accusée Merani, pour ne pas que double peine soit rendue.

Qu'il soit su que l'acte de brigandage ne se produit jamais impunément sur nos terres !

*Trois coups de maillet et la Juge de signer son nouveau verdict :*

Verdict rendu à Dole, le 12écembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.