[Lorraine][Clos - Condamné] TALP (Brigandage) : Grengie/Fleurdepavot [08/01/1461]

12 novembre 1460

Plainte déposée par Fleurdepavot pour brigandage entre Vesoul et Luxeuil par un groupe composé de Grengie de Katynka et de Merani

dossier

Pas en FC..

A Epinal le 27/11

ilays soupire tres discretement

Je vais renvoyé un courrier au proc messire Reinhart_manausen

merci en tout cas de l'info messire

Lui sourit amicalement

Citation :

Expéditeur : Reinhart_manausen d'Ottange
Date d'envoi : 27/11/1460 - 23:47:33
Titre : Re: demande de coop. judicaire
l'acte d'accusation a déjà été pose avant la fin du mandat précédent le problème est que dame grengie est en retraite au moment du lancement de la procédure

j'avoue ne pas avoir vraiment regarder pour le moment car je chérissais d'avoir une autre place afin de connaitre un peu les divers poste ducal mais il en est autrement je continue donc la procédure comme prévu la coopération est toujours d'actualite

J'ai voulu écrire au procureur mais d'après la liste, il y avait pas de procureur nommé donc à vérifier demain...

Acte d'accusation envoyé au Procureur de Lorraine, Dame Ladylara :

Citation :

Cher Consoeur,

je vous envoi le premier acte d'accusation contre Grengie :

"Votre Honneur,

L'accusée, Dame Grengie a fait l'objet d'une plainte contre sa personne de la part de Dame Fleurdepavot.
Elle témoigne être la victime d'un acte de brigandage entre Vesoul et Luxeuil en la date du 12 novembre 1460.

La Dame était accompagnée de deux comparses, Dame Katynka et Dame Merani

Les biens volés se compose de 2 miches de pains, 2 sacs de maïs et 6 écus.

Selon nos lois franc-comtoises :
"tout acte de brigandage est condamnable. Je vous énonce les deux extraits issu du troisième livre du codex de ce Comté qui est le code pénal et plus particulièrement du chapitre deux intitulé 'Les crimes et délits'.

Premièrement donc, l'Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Deuxièmement, l'Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP."

Celle-ci n'a pas non plus daigné répondre au courrier de notre Prévôté, donc semble totalement désintéressé de l'affaire.

Est-ce que cela changera avec ce procès ? Nous verrons ...

Qu'elle se présente donc à la barre,

Fait à Dole, le 14 décembre de l'An 1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté"

Citation :

Expéditeur : Kyroper d'Epinal
Date d'envoi : 04/01/1461 - 11:34:12
Titre : Coopération judiciaire

Bonjour messire.

Je suis Kyroper, le nouveau procureur de Lorraine. J'ai trouvé des affaires deux affaires en cours dans mon bureau de coopération judiciaire avec la Franche Comté; les deux ayant comme accusé Grengie.
Je ne sais pas si ma prédécesseur a fait le suivi avec vous, je vous informe donc que suite à votre acte d'accusation, l'accusé, dans les deux procès, ne s'est pas présenté; et nous sommes donc en attente du réquisitoire de l'accusation.

Je me tiens naturellement à votre disposition,

Kyroper,
Procureur de Lorraine.

Réquisitoire d'accusation :

Citation :

Votre Honneur,

au vu que l'accusé ne semble toujours pas intéressé à s'expliquer,
au vu des faits présentés,

je demande qu'on juge l'accusé coupable d'acte de brigandage et de le condamner à 50 écus d'amende et une peine de prison de 3 jours.

Fait à Dole, le 8 janvier 1461,
Artifice d'Ollivaud,
Procureur de Franche-Comté

Courrier envoyé au procureur actuel de Lorraine, Messire Kyroper :

Citation :

Bonsoir Cher Homologue,

je suis le procureur de Franche-Comté pour quelques jours encore et comme j'ai, en décembre, pu obtenir l'ouverture de deux procès dans votre Comté, je viens à vous pour être informé de l'avancée de ceux-ci. L'accusé pour les deux procès est le même, au nom de Grengie.

Merci d'avance,

respectueusement,

Artifice d'Ollivaud,
Procureur de Franche-Comté.

Citation :

Expéditeur : Kyroper d'Epinal
Date d'envoi : 28/01/1461 - 11:05:33
Titre : Re: Demande d'information
Bonjour messire,

La Lorraine est actuellement en proie à une armée de brigands, celle de FATUM que la Franche-Comté a laissé passer en direction de la Lorraine.
Je ne puis pour le moment accéder à votre requête, nous sommes en guerre.

Je vous tiendrai informé une fois ces éléments passés, si je suis encore en vie.

Cordialement,

Kyroper,
Procureur de Lorraine

Il manque le jugement (pour cela notre juge doit contacter le juge lorrain) et ensuite on pourra classer.

Une petite relance en ce qui concerne le jugement ? Merci

Le juge lorrain : Silanie
Le procureur lorrain : Lorenz.von.frayner

Faut-il que j'écrive ? ou notre proc s'en charge ?

Lettre reçu du procureur de Lorraine:

Citation :

Procès ayant opposé Grengie au Duché de Lorraine

Grengie était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

/ Le beau blond entra dans la salle et écouta les différentes plaidoiries, le visage de l'accusé lui rappela vaguement quelques choses, et celui-ci comme d'habitude ne montra apparemment aucun interet pour son procès. A la fin le juge se leva pour prononcer son verdict. /

Mon verdict sera donc le suivant :

Dans un premier temps je confirme que l'acte d'accusation est bien un acte de trahison envers le duché de Lorraine par l'article :

« Article II.V.2 : Tout individu portant des propos accusateurs sans preuves à l'encontre des institutions lorraines et impériales ou de leur représentant. Tout acte ou parole à l'encontre des institutions Lorraines et Impériales ou de leur représentant, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d'autonomie économique sera considéré comme trahison. »

Ayant entendu que Madame Grengie a brigandé en Franche comté, et a été reconnue par la victime Dame Fleurdepavot .

Ayant entendu que l'accusé avoue être coupable, d'après l'article du codex Lorrain :

Article II.I.6 du codex : « La non présentation d'un défendeur à son procès sans raison valable sera considéré comme un aveu de culpabilité et sera jugé comme tel. »

Depuis d'après les Articles de notre très bien aimée s'ur Franc-comtoise :

« Premièrement donc, l'Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Deuxièmement, l'Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP." »

Par les pouvoirs qui me sont conférés, toujours en accord avec les articles du codex Lorrain :

« Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
4. Sanctions pénitentiaires légères peine de prison inférieure ou égale à 2 jours"

« Article I.II.11.II : Toute personne reconnue coupable sur le sol Lorrain doit s acquitter d une taxe de 5 écus couvrant les frais de justice. Elle est distincte de l'éventuelle amende, décidée par le juge, et énoncée dans le verdict. Cette taxe couvrant les frais de justice est directement prélevée In Gratibus à l'énoncé du verdict de culpabilité et ne vient en rien diminuer l'amende décidée par le Juge qui sera à payer intégralement sauf indications contraires. »

Je vous condamne, Madame Grengie, à une peine de 2 jours de prison ferme pour réfléchir à vos actes. Mais aussi à une amende de 10 écus. En plus les 5 écus traditionnels de frais de dossier.

A l'avenir, vous devrez veiller à respecter la Loi du duché ou comté, que vous traversez. La justice est partout.

Je vous rappelle aussi que selon la loi de l'article 14 vous avez la possibilité de faire appel à ma décision selon les modalités fixées par la Cour d'Appel Impériale.

(Forum - La Cour d'Appel Impériale - Salle de dépôt des dossiers en appel.)

L'intrépide Lorenz von Frayner
Juge de Lorraine
Fait le 10/03/1461 à Nancy.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et une amende de 10 écus.

Acte d'accusation

"Votre Honneur,

L'accusée, Dame Grengie a fait l'objet d'une plainte contre sa personne de la part de Dame Fleurdepavot.
Elle témoigne être la victime d'un acte de brigandage entre Vesoul et Luxeuil en la date du 12 novembre 1460.

La Dame était accompagnée de deux comparses, Dame Katynka et Dame Merani

Les biens volés se compose de 2 miches de pains, 2 sacs de maïs et 6 écus.

Selon nos lois franc-comtoises :
& quot;tout acte de brigandage est condamnable. Je vous énonce les deux extraits issu du troisième livre du codex de ce Comté qui est le code pénal et plus particulièrement du chapitre deux intitulé 'Les crimes et délits'.

Premièrement donc, l'Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Deuxièmement, l'Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP."

Celle-ci n'a pas non plus daigné répondre au courrier de notre Prévôté, donc semble totalement désintéressé de l'affaire.

Est-ce que cela changera avec ce procès ? Nous verrons ...

Qu'elle se présente donc à la barre,

Fait à Dole, le 14 décembre de l'An 1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté"

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

*Il n'y avait pas foule dans le tribunal, et c'est donc dans le calme que Kyroper prit la parole.*

Votre Honneur, mesdames et messieurs, dans cette affaire de coopération judiciaire entre le Duché de Lorraine et la Franche Comté; qui oppose l'accusée nommée Grengie à la demanderesse nommée Jess183; je vais vous lire le réquisitoire de l'accusation formulé par Le Procureur de Franche-Comté, Sieur Artifice d'Ollivaud.

*Kyroper prit la lettre qu'il avait reçu, et la lu:*


& quot;Votre Honneur,

au vu que l'accusée ne semble toujours pas intéressée à s'expliquer,
au vu des faits présentés,

je demande qu'on juge l'accusée coupable d'acte de brigandage et de la condamner à 50 écus d'amende et une peine de prison de 3 jours.

Fait à Dole, le 8 janvier 1461,
Artifice d'Ollivaud,
Procureur de Franche-Comté"


*Kyroper replia la lettre, et termina par ces paroles:*

Grengie, je rappel que selon la loi lorraine, l'accusé peut se faire représenter par un avocat:

Article I.II.5 : Tout accusé a le droit de se faire défendre par un avocat. L'absence d'avocat ne pourra cependant en aucun cas être un motif pour que l'accusé échappe aux sanctions imposées par la justice.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.