[Clos-Coupable]SUITE du procès pour escroquerie initié le 1460-08-09 ALIX_L.INTREPIDE (discution)

Enfin, il trouva tous les documents d'archive en sa possession ... il les ressortis en ce lieu ...

Citation :

procès opposant 2012-08-09, Alix_l.intrepide au Franche-Comté
Alix_l.intrepide est accusé de escroquerie.

*Le procureur arriva avec un petit dossier sous le bras. Ce n'était visiblement pas un grand joueur. Mais petit joueur ou pas, enfreindre la loi est enfreindre la loi.
D'autant plus que le dit personnage s'était payé le plaisir de se moquer des gendarmes voulant recherché le compromis.
Non, décidément, ça ne resterait pas impunis.*

Citation :

Votre Honneur, il s'agit aujourd'hui d'un cas simple mais qui n'en reste pas moins grave parce qu'il est simple.

Cette individu, si il a au moins l'honneur de n'avoir commis aucun acte violent, n'a pourtant pas jugé bon de respecter la loi en vigueur dans le village de Luxueil. En effet, je rappelerais la loi du code pénal, au Chapitre 2 :

Article 5 : Des délits municipaux

Alinéa 1 : Tout décret municipal fait force de loi ; une infraction à l�un d�eux pourra donner suite à des poursuites judiciaires, le cas échéant, devant le tribunal du comté.

Alinéa 3 : De l�escroquerie. Se définit comme escroquerie le fait de vendre des marchandises dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment d'un individu ou de la mairie. On notera également que l�escroquerie comprend également les notions de déflation (mise en vente d�une marchandise quelconque à un prix inférieur au prix minimum fixé par la mairie), de spéculation (achat d�une marchandise pour la revendre plus cher sur le même marché).

Le prix maximum de la laine étant à 12,5 écus, et celui des peaux à 15,5 écus dans la bonne ville de Luxueil, il a non seulement "oublié" ce détail, en vendant ses produits à 14 écus pour la laine et 17 pour les peaux, mais en plus s'est permis le luxe de se payer la tête d'une de nos fidèle gendarme.

Voici les procès verbaux dressé par ceux ci, votre Honneur :

https://i.servimg.com/u/f32/17/62/69/01/vente_11.jpg
https://i.servimg.com/u/f32/17/62/69/01/conver10.jpg

Ainsi que le dossier monté également par ceux ci :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t37161-dp-escroquerie-alix_lintrepide-peau-et-laine

Votre Honneur, je compte sur vous pour ne pas laisser ces actes impunis, il ne faudrait pas laisser croire que l'on peut enfreindre la loi, fut elle communale, et se moquer impunément des gardiens de l'ordre.

Fait à Dole ce 9 août 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour Mr le Juge.

Cela ne m�etonne qu�a moitié ! Les forces de l�ordres vous parlent du fait que je ne souhaite pas baissé mes prix . Mais pas une seule fois de la raison. Raison que je leurs est a tous bien expliqué.
Plus des 2/3 de ma production laine + peau est achetée par des NON TISSERAND !

Et si vous me laissiez entré dans la salle je vous apporterai tous les détail : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t37161-dp-escroquerie-alix_lintrepide-peau-et-laine

Contrairement a l�alinéa 3 « le but de retirer un bénéfice personnel au détriment d'un individu ou de la mairie. »

Mes prix ne sont de loin pas trop haut, sinon pourquoi messir P� achèterai ma production alors que lui-même a aussi un élevage de Mouton ? Ou cette dame qui n�est pas de Luxeuil � La revendre ailleurs ? et je doutes qu�il ne le fassent a perte �
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=591904LEPROCES1.png

De mon propre chef, je me suis engagé a vendre a tous tisserand de Luxeuil au prix de la grille de la mairie. Mais, jamais je ne baisserai mes prix sur le marché � Vé pas baisser ma marges pour augmenter celle des M.A .
Je suis également présent sur la halle afin de faire des meilleurs prix aux tisserand de Luxeuil .
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2034615

Deplus, je souligne un mensonge de Mme la Maire de Luxeuil, qui nous déclare le 28/07/1460 - 22:04:15 que : « Les prix fixés pour les peaux et les laines étaient bien trop élevés, ne permettant aucune vente, ceux-ci sont revus. » Avec la preuve précédente, vous voyez bien que cela ce vends �

J�aimerai aussi savoir en quoi je me paye la tête d�une gendarme ??? J�ai juste dis la même chose qu�ici . Faudrait p�tet plutôt les voir quand elle m�insulte �
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=859528LEPROCES2.png

Mr le Juge, ne pensez-vous pas que ce n�est pas la loi qui doit dicter ce qui est juste, mais ce qui est juste qui doit dicter la loi ? Aussi bien, lorsque le citoyen estime qu�il y a conflit entre la loi et la justice, il doit choisir la justice et désobéir à la loi. Ce qui doit dicter le comportement du citoyen, ce n�est pas ce qui est légal, mais ce qui est légitime.

Et les prix que je pratique, je les trouve légitime .
Devrai-je accepté de baisser mes prix en connaissant le profil des principaux acheteur ?

Cordialement , Alix_l.intrepide .
A Luxeuil le 09/08/1460.

La défense a appelé Alix_l.intrepide à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour a tous !

Mr le Juge, il me semble que vous êtes vous-même Maire de Poligny . Et que donc vous devez respecté la règles suivante :
- Article 4 : Non-cumul des mandats .
Alinéa 3 -Pour tout cumul, l'engagement du mandat comtal ou municipal est prioritaire sur tout autre poste.

Le problème est donc, que dans le cas présent, vous Mr le Juge ne respecté plus la charte des juge , qui dit que :

- Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès. Comme Maire d'un autre village de F.C vous êtes aujourd'hui en position d'égal, ou de collègue du plaignant dans mon cas

De par vos fonction de Maire d�un autres villages de F.C ou le décret sur la grille des prix est également appliqué, votre jugement ne peux être impartial sur le sujets de l'application de loi ou décret local, vous rentreriez en contradiction avec la l�Alinéa 3 sur le cumul des Mandats sinon.

Et pour en finir, je vous rappelle que :
Les captures d'écran, aussi nommées ;screens; ne peuvent être utilisées dans les procédures judiciaires. Celles-ci ne s'appuient pas sur des documents propres au jeu en général, et peuvent se voir facilement falsifier.
Le procès verbal de vos agent n�a donc aucune valeur !

Mr le Juge, je vous remercie de me relaxé dans les plus bref délai ! Pour vice de procédure.

Mais sachez bien, que dans mon cas, je vais vendre mon champs ... je ne souhaite plus devoir subir de contrainte comme celle que je subi actuellement ! Ainsi, je ne repasserai plus dans ces locaux ...

Alix l.intrépide,
a Luxeuil le 17/08/1460 .

La défense a appelé Alix_l.intrepide à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour à tous �
Juge, procureur, prévôt, ou même simple spectateur �

Je me représente à nouveau devant vous pour vous faire part de mon exaspération quand j�observe la justice de ce duché �

POURQUOI ? Pourquoi messir Diraak accusé d�esclavagisme, ou l�acte d�accusation date du 12 août 1460 a le droit d�avoir son procès traité en priorité ?

Mon Acte d�accusation, fait par le même procureur le 9 août 1460 soit 3 jours avant, n�avance pas ??

Cela fait depuis le même jour d�ailleurs, que j�attends le réquisitoire de l�accusation !
POURQUOI ? La justice avance t�elle a vitesse différente entre deux francs comtois ?
La justice ne fonctionne t�elle donc pas de la même manière pour tous ?

Pour des raisons familiale, je me dois de quitté notre duché, et je ne pourrai donc plus me défendre après votre réquisitoire � Vous comprendrez bien, que je ne saurai tolérer que vous ne me jugiez sans même que je ne puisse me défendre !

Vous aviez un long moment pour faire votre travail, mais vous ne l�avez pas fait !

Pour la compensation du préjudice, sachez que mon champs a été revendu a dame Alice a un prix de 300 écus grace a un échange de caillou ! En revendant mes terre a ce prix, a l�une des membres des forces de l�ordre, j�estime avoir largement remboursé ma dette !

Je vous serai donc gré de bien vouloir me relaxé ! Afin que je n'ai pas de mauvaises surprise en revenant dans mon duché

Réquisitoire de l'accusation
*Le procureur arriva avec le lourd et long dossier sous le bras.*

Citation :

Bonjour votre Honneur,

Je vais d'abord reprendre point par point, ce que l'accusé a soulevé dans sa plaidoirie et ses témoignages.

Tout d'abord, il invoque comme raison d'enfreindre la loi en vigueur, que ses acheteurs seraient des "non tisserands", ce qui vous en conviendrez, n'est pas très relevant. Si jamais je venais soutenir ici que j'ai tué quelqu'un, parce qu'il était un "non mort", je ne crois pas que cela changerait mon statut de meurtrier.

Ensuite, il prend comme argument que ses prix ne sont pas trop haut, oubliant que ce n'est pas à la sagesse de messire Alix_l.intrepide que les décrets municipaux sont du, mais bien à la sagesse du maire, qui a fixé des prix maximum, qu'il faut respecter !

La loi n'ayant pas mis de dérogation pour les acheteurs tisserands ou non, messire Alix a bel et bien enfreint la loi, et doit donc être jugé comme tel.

Enfin, il dément se payer la tête d'une de nos gendarmes, ce que les preuves démontrent pourtant. Il faudra donc le prendre en compte dans le procès.

Ensuite, suis un argument que je jugerais de totalement déplacé, étant donné que le sentiment de justice ou non d'un individu, surtout d'un délinquant, n'est pas apte à juger la loi, impersonnelle et qui s'applique à tous !

"Là où la loi est claire, il n'y a pas matière à discussion."

Accusé, il n'y a pas d'acceptation requise de votre part ! Vous avez voté pour un maire, qui a écrit et promulgué ce décret, vous devez ensuite le respectez, c'est aussi simple que ça.

Ensuite, quand aux arguments de vos témoignages :

L'éventuel cumul du juge est irrelevant dans cette affaire, en plus d'être non fondé (dérogation).

Le maire n'étant de toute manière pas partie au procès, le second argument est irrelevant.

Le discours incohérent de l'accusé sur le procès verbal n'est pas non plus relevant.

Je demande donc, pour tout cela, une peine d'une journée de prison et 25 écus d'amende, que cela lui serve de leçon à l'avenir !

Fait à Dole le 7 septembre 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Le jeune homme grimpa sur la table afin de pouvoir être vus par tous ...

Mr le procureur, Mr le Juge ! Les gens spéctateur ! Dame Ilays !
BONJOUR !

Je commencerai par répondre a certain point a Messir le Procureur ...

Comment faites vous pour avoir tué quelqu'un qui n'est pas mort ?
Ne mélangez pas tous Messir ! J'ai expliqué cela, pour prouvé mes prix raisonnable convenait a des M.A non tisserand et hors F.C qui allait a nouveau revendre ce produit ailleurs et plus chère !

Pour le cas de me payé la tete des gendarmes, pourquoi leur aurai-je vendu mon champs a bon prix alors ??? Dame Alice ???
( HRP : Je vous rappel que conformément a la charte des juge, un screen n'ai pas une preuve ! Vous exposé donc de documents frauduleux !!! Comme je vous l'ai déja dit ... )

Pour le cas du Cumul de messir Confucius ... MAIRE + JUGE . de quel dérogation parlez vous ? d'une dérogation faites par le duché duquel il est membres ??? J'espere que c'est une blague ?

Et sur le fais que le maire n'est pas parti du proces, ce n'est pas vous qui disiez plus tot ...

Citation :

Accusé, il n'y a pas d'acceptation requise de votre part ! Vous avez voté pour un maire, qui a écrit et promulgué ce décret, vous devez ensuite le respectez, c'est aussi simple que ça.

Messir, regardé donc la charte des juge, et celle des Maire !!! Et mes intervention précédentes !

Car une fois de plus, vous prouvez que la justice n'est pas la même pour tous, comme je l'ai demontré en citant l'affaire de Messir Diraak .

Deplus, je vous serait grée de ne pas me traité de delinquant, a l'heure actuel je vous ferai remarqué que je ne suis pas coupable, et donc bien moins délinquant que vous !!!
[/b]

Ilays soupire il n'avait pas eu l'air de soucier d'elle

Oui bonjour ilays tu vas bien ?

Fit un geste de la main pour signifier qu'elle en avait cure

Au risque de me répéter tu peux toujours il me semble deposer ta deuxieme plaidoirie au tribunal. Et balancer tout ce que tu viens de dire la si le coeur t'en dit.

Bonjour a vous deux !

Comme je l'expliquai plus tot, de par mes voyages, il m'est impossible de toujours pouvoir me rendre dans le tribunal !
Et pour ce qui est du cas, de ma deuxieme plaidoire, je souhaiterai pourvoir m'entretenir plus longuement avec le procureur, et le Juge
Comme par exemple sur cette histoire de dérogation ... dérogation de quoi de qui de ou ???

Car j'estime etre jugé par un juge impartial, et un procureur que je découvre insultant a mon égard !


( je modifie donc le titre du sujet ) Cela vous convient'il mieux ???

Ilays tenta de se contenir, respira profondément et reprit la parole. Calme et souriante comme elle savait si bien le faire mais le ton de voix avait malgré tout changé

Bien alors sachez alix que vous n'etes pas la seule personne en proces, il me semble que le réquisitoire vous concernant a était fait en temps et en heure.

En ce qui concerne votre impossibilité de venir témoigner je vous propose de me faire parvenir votre défense que je transmettrai au juge et au procureur.

La petite blonde prefera se taire sur le passage du "sommeil" du procureur de peur de devenir desagréable.

Cela vous convient il pour le moment ?

Je me permet de clore étant donné que ce proces est terminé.
Hop aux archives.