Le château de Dole
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 [clos,coupable le 16 juillet 1460 ] Escroquerie: Thyxia.

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Louisette
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MessageSujet: [clos,coupable le 16 juillet 1460 ] Escroquerie: Thyxia.    [clos,coupable le 16 juillet 1460 ] Escroquerie: Thyxia.   EmptyLun 2 Juil 2012 - 20:35

Hori a écrit:
Des faits ont été commis avec une même intention délictueuse par Thyxia. et
Erragon.

Fait(s) reproché(s) :
1. Plainte est déposée par la mairie qui constate qu’il y a eu une tentative de déstabilisation du marché.
2. Plainte est déposée par la mairie qui constate qu’il y a eu spéculation sur son marché.
3 Plainte est déposée par la mairie qui constate qu’il y a eu escroquerie.


Dossier


Dernière édition par Louisette le Lun 23 Juil 2012 - 17:12, édité 9 fois
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MessageSujet: Re: [clos,coupable le 16 juillet 1460 ] Escroquerie: Thyxia.    [clos,coupable le 16 juillet 1460 ] Escroquerie: Thyxia.   EmptyLun 2 Juil 2012 - 20:36

Citation :
*Loulou, pris un autre dossier dans sa pille de dossier et promena son regard, enfin elle le nomma tout haut pour que la personne se présente.*

Votre honneur, nous sommes ici en ce 2 juin 1460 afin de Dame Thyxia. en procès pour escroquerie, la dame est accusée par la mairie de ST-Claude de méfaits commis en date du 26 juin 1460.

1.Tentative de déstabilisation du marché.
achat de mais, de blé et de bois à outrance...

2. Spéculation sur le marché.
revente dépassant le prix maximum autorisé...

C’est méfait aurait dépassé les 1000 écus en préjudice.

Nous l’amenons devant la justice en vertu de la loi Franc-Comtoises et des décrets municipaux de la mairie de ST-Claude non respectés :

Loi Franc-Comtoise:

Chapitre 2 : les crimes et délit :
- Article 5 : Des délits municipaux

Alinéa 1 :
Tout décret municipal fait force de loi ; une infraction à l’un d’eux pourra donner suite à des poursuites judiciaires, le cas échéant, devant le tribunal du comté.

Alinéa 3 :
De l’escroquerie. Se définit comme escroquerie le fait de vendre des marchandises dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment d'un individu ou de la mairie. On notera également que l’escroquerie comprend également les notions de déflation (mise en vente d’une marchandise quelconque à un prix inférieur au prix minimum fixé par la mairie), de spéculation (achat d’une marchandise pour la revendre plus cher sur le même marché).

Alinéa 5 :
Toute infraction aux articles suscités entraînera l’ouverture de poursuites judiciaires devant le tribunal franc-comtois, menées soit par le maire de la ville concernée, soit par le procureur franc-comtois.

*************************************************************
Décrets municipaux de la mairie de ST-Claude :

Interdiction de spéculer :

Toute personne achetant sur le marché de St Claude pour revendre sur ledit marché un produit de la filière alimentaire dont il n'a que faire au regard de son métier ou dans le but de créer une pénurie artificielle afin de faire augmenter les prix, se verra poursuivi pour spéculation.

Fait à Saint Claude par le Conseil Municipal le 19 septembre 1459.

Grille des prix

Alinéa 1 : La grille des prix est libre, sauf en ce qui concerne le bois, le fer et le pain.

Alinéa 2 : Prix maximum autorisés :
- Le prix du pain est fixé à 6.50 écus maximum
- Le prix du bois est fixé à 4.00 écus maximum
- Le prix du fer est fixé à 20.50 écus maximum

Toute personne vendant au-dessus de ce prix-là sera poursuivi pour escroquerie.


Fait à Saint-Claude le 17 septembre 1459

***************************************************************


Vous avez droit de faire appel à un avocat du barreau comtois, en voici donc la liste : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Louisette Silinie D’Abelcourt [dit Loulou]
Procureur de Franche-Comté
Fait le 2 juin 1460
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MessageSujet: Re: [clos,coupable le 16 juillet 1460 ] Escroquerie: Thyxia.    [clos,coupable le 16 juillet 1460 ] Escroquerie: Thyxia.   EmptyMar 3 Juil 2012 - 18:10

Citation :
Première plaidoirie de la défense

*Thyxia s'avança à la barre...cela faisait bien longtemps qu'elle n'avait été convoquer,inclina la tête vers la cour,elle avait bien écouter le procureur mais......... est ce la salle qui était bien mal éclairer mais elle ne la reconnaissait pas,elle mit un peu de temps a réaliser que en fait le procureur avait changer et cela expliquer qu'elle n'avait pas bien potasser son dossier,un peu dépiter de ce manque de travail sérieux elle sortit de sa besace un parchemin mais avant elle passa sa main sur le ventre ,le petit bout de choux avait apparemment lui aussi envie de s'exprimer.....elle releva la tête vers la cour,prit une inspiration et commença.*

procureur,vostre honneur,

comme je l'ai expliquer a maintes reprises,ses achats ne sont que des denrees de voyages,en effet nous quittons la FC sous la pression du CM de saint claude,donc nous avons fait des stocks de vivre et nous avons acheter aussi de quoi ravitailler la taverne de mon cousin pour un bon moment,
pour ce qui est des reventes sur le marche cela s'explique qu'elles étaient destinées à mon cousin et non au maire qui s'est empresser de tout acheter,enfin bref j'aimerais tout de même apporter au dossier la preuve que tout a été rendu à Starkel le maire de SC,je l'avais fait parvenir à Pouline qui était il y a encore deux jours procureur,mais je vous la donne...

*Thyxia s'approcha est tendit le parchemin et reprit*

30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 10 fruits pour 10,00 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 2 fruits pour 10,00 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 9 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 1 légume pour 9,70 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 5 stères de bois pour 4,00 écus.

comme vous pouvait le voir tout lui a été restituer dans l�intégralité,je ne vais pas nier les faits sont là ,mais je ne pouvais pas savoir qu'il m�était interdit d'acheter chez moi.
et me retrouver en procès.

voilà je n'ai rien d'autre à rajouter pour le moment

*Thyxia retourna sur le banc et attendit la suite des évènements*
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MessageSujet: Re: [clos,coupable le 16 juillet 1460 ] Escroquerie: Thyxia.    [clos,coupable le 16 juillet 1460 ] Escroquerie: Thyxia.   EmptyMar 3 Juil 2012 - 18:14

Appel de Stakel à la barre
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MessageSujet: Re: [clos,coupable le 16 juillet 1460 ] Escroquerie: Thyxia.    [clos,coupable le 16 juillet 1460 ] Escroquerie: Thyxia.   EmptyMer 4 Juil 2012 - 2:26

Citation :
Voici son témoignage :
Starkel s�avança dans le prétoire,

Madame le Juge, Madame le Procureur, la dénommée Thyxia., comme à son habitude déforme les fait afin qu�ils s�ajustent à ses méfaits, le fait est qu�avec ses cousins, Erragon. et Apex_Predator, ils ont délibérément vidé le marché afin de le perturber pour ensuite remettre les produits à des tarifs supérieurs, l�ensemble des preuves à été remise au tribunal ainsi qu�à l�adjudant Hori concernant les faits de spéculation et d�escroquerie ainsi que l�état du marché après leur passage.

Thyxia. est défavorablement connus des gendarmeries des Royaumes et elle a entrainé sa famille dans sa déchéance.

Ils se sont vantés de leurs actions en Halle, en Taverne ainsi que sur les murs de la ville et au château, l�adjudant Hori lui-même à tenté de les raisonner, ainsi que l�ancien procureur Beren, ce qui a conduit à une sorte de tentative désespérée de chantage de la part des accusés, car il ne faut pas dissocier les actions, l�escroquerie à été commise de conserve pour nuire aux habitants de Saint Claude !!!

Pour finir, le trio à décidé de faire ses valises en vidant encore une fois le marché au détriment des habitants, pour se diriger vers Genève :

02-07-2012 14:00 : Vous avez vendu à Apex_predator 2 kilos de fer brut pour 49,50 écus.
02-07-2012 13:40 : Vous avez vendu à Erragon. 10 légumes pour 9,50 écus.
02-07-2012 13:40 : Vous avez vendu à Erragon. 10 légumes pour 9,50 écus.
02-07-2012 13:40 : Vous avez vendu à Erragon. 2 légumes pour 9,50 écus.
02-07-2012 13:40 : Vous avez vendu à Erragon. 8 stères de bois pour 4,00 écus.
02-07-2012 13:30 : Vous avez vendu à Apex_predator 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
02-07-2012 13:30 : Vous avez vendu à Apex_predator 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
02-07-2012 13:30 : Vous avez vendu à Apex_predator 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
02-07-2012 13:30 : Vous avez vendu à Apex_predator 8 sacs de maïs pour 3,40 écus.
02-07-2012 13:10 : Vous avez vendu à Apex_predator 10 fruits pour 10,00 écus.
02-07-2012 13:10 : Vous avez vendu à Apex_predator 10 fruits pour 10,00 écus.
02-07-2012 13:10 : Vous avez vendu à Apex_predator 10 fruits pour 10,00 écus.
02-07-2012 13:10 : Vous avez vendu à Apex_predator 4 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 13:10 : Vous avez vendu à Erragon. 10 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 13:10 : Vous avez vendu à Erragon. 2 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 13:00 : Vous avez vendu à Thyxia. 7 légumes pour 9,50 écus.
02-07-2012 13:00 : Vous avez vendu à Thyxia. 3 légumes pour 9,50 écus.
02-07-2012 13:00 : Vous avez vendu à Thyxia. 1 légume pour 9,50 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Apex_predator 10 fruits pour 10,00 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Apex_predator 2 fruits pour 10,00 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Thyxia. 6 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Thyxia. 10 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Apex_predator 10 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Apex_predator 7 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Erragon. 7 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Erragon. 10 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Apex_predator 8 fruits pour 10,00 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Erragon. 10 fruits pour 10,00 écus.
02-07-2012 12:30 : Vous avez vendu à Thyxia. 1 charrette pour 139,25 écus.
02-07-2012 12:30 : Vous avez vendu à Apex_predator 1 charrette pour 139,25 écus.
02-07-2012 12:30 : Vous avez vendu à Erragon. 1 charrette pour 139,25 écus.
02-07-2012 12:30 : Vous avez vendu à Apex_predator 9 morceaux de viande pour 17,35 écus.

En conséquence je demande la plus grande sévérité au tribunal pour les actes commis à l�encontre des habitants et de la ville de Saint Claude.
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MessageSujet: Re: [clos,coupable le 16 juillet 1460 ] Escroquerie: Thyxia.    [clos,coupable le 16 juillet 1460 ] Escroquerie: Thyxia.   EmptyVen 6 Juil 2012 - 5:18

Citation :
***Louisette alla déposer le dossier à la juge avec les vraies preuves afin que celle-ci puisse contempler les vrais formulaires et les voirs d'elle-même. Elle porta la main à sa bouche quelque secondes un mal de dent venant et repartant à son gré la faisant parfois bafouiller.*

Votre honneur il est d'une évidence que l'accusée en question nous ment elle dit elle-même avoir voulu achetez pour sa taverne et consommation personnelle:

''nos achat ont étais fait uniquement pour notre consommation personnelle, et ayant une taverne en ville je voulez l'approvisionner durant tout notre voyage''

Votre honneur, personnes n’achètent pour plus d'un mois de nourriture avant un voyage et pour une raison simple : le brigandage... Habituellement ils laissent leurs écus en place et en sécurité.

Deuxièmement, que ce soit pour la taverne est encore plus étrange, lorsque nous parlons d'achat de bois qui sert à faire des pains ou des outils. La dame essai de nous faire croire qu'elle allait, construire une échelle en chemin? Encore est-il que tout ceci ne peut-être acheter que par les artisans ce qu’elle n’est pas et n’étais pas au moment du méfait.

La dame est coupable d’escroquerie.

Prenons un exemple :

Liste dans le dossier :

26-06-2012 12:00 : Vous avez vendu à Thyxia. 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
26-06-2012 12:00 : Vous avez vendu à Thyxia. 5 sacs de maïs pour 3,40 écus.
26-06-2012 11:20 : Vous avez acheté à Thyxia. 5 sacs de maïs pour 4,04

Votre honneur avec la taxe du moment, lorsque nous remettons sur le marché des denrées à 3,40 jamais il n’atteint plus de 0,60 deniers de taxes, comme démontré ici.

Tout ceci n’est que tentative d’esquive je demande à ce que l’accusé en question est 500 écus d’amende, puisqu'elle n'a pas fait le méfait seul et qu’on lui rajoute de la prison afin de pensée à ses méfaits et aux dégâts causé aux pauvres gens qui ont dû subir l’escroquerie commis par la dame.

Louisette Silinie D’Abelcourt
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MessageSujet: Re: [clos,coupable le 16 juillet 1460 ] Escroquerie: Thyxia.    [clos,coupable le 16 juillet 1460 ] Escroquerie: Thyxia.   EmptyMar 10 Juil 2012 - 1:11

Thyxia:

*
Citation :
Thyxia avait écouté la deuxième intervention du procureur,celle du maire par contre la faisait encore sourire,on l'invita donc a
son tour a revenir à la barre,elle se leva donc....*

alors pour ce qui est du premier point je cite le procureur"Votre honneur, personnes n�achètent pour plus d'un mois de nourriture avant un voyage et pour une raison simple :
le brigandage... Habituellement ils laissent leurs écus en place et en sécurité.
" ou est ce qu'une seule loi nous empêche d'acheter en grande quantité? aucune...

deuxième point je cite à nouveau le procureur"que ce soit pour la taverne est encore plus étrange, lorsque nous parlons d'achat de bois qui sert à faire des pains ou des outils. La dame essai de nous faire croire qu'elle allait, construire une échelle en chemin? Encore est-il que tout ceci ne peut-être acheter que par les artisans ce qu�elle n�est pas et n�étais pas au moment du méfait.
"
mon cousin est boulanger ou est ce interdit d'acheter du bois et de lui revendre à bas prix? aucune non plus,pour ce qui est construire une échelle non je ne suis pas habile de mes mains.
... pour les sacs que j'ai revendu trop cher ,je suis tout à fait d'accord de rembourser les personnes léser j'ai tout les noms et je suis prête a tout leur rembourser enfin la différence bien sur des que mes moyens me le permettront,car j'ai subi un racket et tout mes biens non pas survécu malheureusement,

je vous donne la preuve:

*thyxia se hissa sur la pointe des pieds et tendit le parchemin.*

05-07-2012 04:05 : Vous avez été racketté par Nightwolf57 .
05-07-2012 04:05 : Vous vous êtes battu avec Nightwolf57 (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

donc malheureusement votre demande de 500 écus d'amende je ne pourrais pas la payer (hrp et vu la loi des RR vous ne pouvez mettre un personnage en négatif)
pour ce qui est de la prison,pour une dizaine de sacs revendu un peu cher cela n'est pas abusif?
mais je me plierais a la peine vostre honneur je me permet de répéter que je suis prête à rembourser toute les personnes léser dans cette affaire,
des que mes moyens me le permettrons c'est a dire le temps de me remettre de cette attaque qui m'a laisser affaibli déjà et qu'un séjour en prison n'arrangerais pas mon état.


une dernière précision sur l'intervention du sir Starkel,je cite "Thyxia. est défavorablement connus des gendarmeries des Royaumes et elle a entrainé sa famille dans sa déchéance"
je suis peut être connue dans certain comté ou duché,mais en franche comté je n'ai jamais commis aucun méfait, un comté ou j'y suis été même médaillée, car quand on regarde le passé d'une personne sir Starkel on y regarde tout ,on ne sélectionne pas ce que bon nous s'arrange,
donc je ne vois pas ce que viens faire cette remarque ici qui ne concerne pas l'affaire,
cet homme met une volonté folle a nous détruire,nous narguant en taverne,déformant nos paroles alors qu'ils nous a lui même céder du lait et des fruits mais bizarrement il ne s'en vante pas ici. il m'a pousser à déménager me harcelant en taverne, me faisant comprendre que quitter mon époux serait bien mieux pour lui ,me disant que je le rendais malheureux et que je lui poserais des soucis pour son avenir et ses projets,cela il ne vient pas le dire!!!!!! ce que j'ai fait avec ma famille ,et c'est a ce moment là qu'il nous a même proposer des denrees et vendues des charrettes ..celle ci été a notre demande pour emporter nos biens...votre honneur? tout maire qui se respecte alors que soit disant nous avons vider son marché la semaine d'avant ..vous leur fourniriez des charrettes? pas la peur qu'ils s'en aille avec beaucoup de denrees et encore vider le marché?
une homme qui est capable de dire que ce qu'il arrange et ose faire l'affront a votre honneur de mentir ne devrait même pas tenir la tête haute ici.

alors assez sir Starkel de votre mauvaise fois, et votre faux culmentuisme... caresser les gens dans le sens du poil et lécher les bottes sont votre spécialité certes,mais
apprenez aussi la franchise et l'humilité cela vous fera pas de mal.


voilà je n'ai plus rien a rajouter votre honneur,j'accepterais votre sentence et comme toujours l'assumerais,mais je n'ai jamais rien fait contre la FC,
et je l'ai toujours défendu quand je le pouvais.


*Thyxia reprit place sagement*
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MessageSujet: Re: [clos,coupable le 16 juillet 1460 ] Escroquerie: Thyxia.    [clos,coupable le 16 juillet 1460 ] Escroquerie: Thyxia.   EmptyMer 18 Juil 2012 - 16:02

Procès ayant opposé Thyxia. au Franche-Comté

Thyxia. était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Le juge écoutait les différentes versions, ayant l'impression d'assister à une scène de ménage d'un vieux couple réglant les derniers bouts de chiffons et soupira avant de prendre la parole.*

Nous sommes dans un tribunal et non un établissement de chiffonniers, gardez donc chacun un peu de tenue.
Les griefs personnels sont une chose, et dans des cas extrêmes peuvent être réglés par la justice, mais ce n'est pas le cas de cette affaire. Faire d'une affaire personelle, des conséquences sur le marché entier d'une ville est une réponse démesurée de votre part Dame Thyxia. , car vous prenez en otage une ville juste à cause d'une personne.
Si vous voulez porter plainte pour les médisances et le harcèlement supposé de Messire Starkel, vous connaissez le chemin, et au besoin le procureur vous aidera dans votre démarche en toute impartialité.

Mais pour l'affaire en cours je vais me prononcer immédiatement.

Nous, Sarrasin, juge de Franche-Comté, au vu des faits et témoignages entendus, prononçons en notre âme et conscience le verdict suivant.

Attendu que la prévenue a acheté massivement sur le marché de la ville et l'a reconnu, puis les revendant par la suite à des prix supérieurs
Attendu que le procès est pour escroquerie et englobe donc la spéculation et non le pillage du marché qui est un trouble à l'ordre public

Reconnaissons la prévenue Thyxia coupable d'escroquerie et la condamnons à 15 écus d'amende.

A l'avenir penser à étoffer davantage vos dossiers avec des faits et des exemples que des échanges stériles entre vous, la sentence n'en sera que plus ajustée. Cette fois-ci la justice s'est muselé elle même par l'intitulé du procès mais cela ne se reproduira pas

Que l'on fasse sortir l'accusée

Signons notre verdict ce 16 Juillet de l'an de grâce 1460.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.
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MessageSujet: Re: [clos,coupable le 16 juillet 1460 ] Escroquerie: Thyxia.    [clos,coupable le 16 juillet 1460 ] Escroquerie: Thyxia.   EmptyJeu 19 Juil 2012 - 0:24

Procès ayant opposé Thyxia. au Franche-Comté
Citation :

Thyxia. était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Le juge écoutait les différentes versions, ayant l'impression d'assister à une scène de ménage d'un vieux couple réglant les derniers bouts de chiffons et soupira avant de prendre la parole.*

Nous sommes dans un tribunal et non un établissement de chiffonniers, gardez donc chacun un peu de tenue.
Les griefs personnels sont une chose, et dans des cas extrêmes peuvent être réglés par la justice, mais ce n'est pas le cas de cette affaire. Faire d'une affaire personelle, des conséquences sur le marché entier d'une ville est une réponse démesurée de votre part Dame Thyxia. , car vous prenez en otage une ville juste à cause d'une personne.
Si vous voulez porter plainte pour les médisances et le harcèlement supposé de Messire Starkel, vous connaissez le chemin, et au besoin le procureur vous aidera dans votre démarche en toute impartialité.

Mais pour l'affaire en cours je vais me prononcer immédiatement.

Nous, Sarrasin, juge de Franche-Comté, au vu des faits et témoignages entendus, prononçons en notre âme et conscience le verdict suivant.

Attendu que la prévenue a acheté massivement sur le marché de la ville et l'a reconnu, puis les revendant par la suite à des prix supérieurs
Attendu que le procès est pour escroquerie et englobe donc la spéculation et non le pillage du marché qui est un trouble à l'ordre public

Reconnaissons la prévenue Thyxia coupable d'escroquerie et la condamnons à 15 écus d'amende.

A l'avenir penser à étoffer davantage vos dossiers avec des faits et des exemples que des échanges stériles entre vous, la sentence n'en sera que plus ajustée. Cette fois-ci la justice s'est muselé elle même par l'intitulé du procès mais cela ne se reproduira pas

Que l'on fasse sortir l'accusée

Signons notre verdict ce 16 Juillet de l'an de grâce 1460.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.


Acte d'accusation

Citation :
*Loulou, pris un autre dossier dans sa pille de dossier et promena son regard, enfin elle le nomma tout haut pour que la personne se présente.*

Votre honneur, nous sommes ici en ce 2 juin 1460 afin de Dame Thyxia. en procès pour escroquerie, la dame est accusée par la mairie de ST-Claude de méfaits commis en date du 26 juin 1460.

1.Tentative de déstabilisation du marché.
achat de mais, de blé et de bois à outrance...

2. Spéculation sur le marché.
revente dépassant le prix maximum autorisé...

C�est méfait aurait dépassé les 1000 écus en préjudice.

Nous l�amenons devant la justice en vertu de la loi Franc-Comtoises et des décrets municipaux de la mairie de ST-Claude non respectés :

Loi Franc-Comtoise:

Chapitre 2 : les crimes et délit :
- Article 5 : Des délits municipaux

Alinéa 1 :
Tout décret municipal fait force de loi ; une infraction à l�un d�eux pourra donner suite à des poursuites judiciaires, le cas échéant, devant le tribunal du comté.

Alinéa 3 :
De l�escroquerie. Se définit comme escroquerie le fait de vendre des marchandises dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment d'un individu ou de la mairie. On notera également que l�escroquerie comprend également les notions de déflation (mise en vente d�une marchandise quelconque à un prix inférieur au prix minimum fixé par la mairie), de spéculation (achat d�une marchandise pour la revendre plus cher sur le même marché).

Alinéa 5 :
Toute infraction aux articles suscités entraînera l�ouverture de poursuites judiciaires devant le tribunal franc-comtois, menées soit par le maire de la ville concernée, soit par le procureur franc-comtois.

*************************************************************
Décrets municipaux de la mairie de ST-Claude :

Interdiction de spéculer :

Toute personne achetant sur le marché de St Claude pour revendre sur ledit marché un produit de la filière alimentaire dont il n'a que faire au regard de son métier ou dans le but de créer une pénurie artificielle afin de faire augmenter les prix, se verra poursuivi pour spéculation.

Fait à Saint Claude par le Conseil Municipal le 19 septembre 1459.

Grille des prix

Alinéa 1 : La grille des prix est libre, sauf en ce qui concerne le bois, le fer et le pain.

Alinéa 2 : Prix maximum autorisés :
- Le prix du pain est fixé à 6.50 écus maximum
- Le prix du bois est fixé à 4.00 écus maximum
- Le prix du fer est fixé à 20.50 écus maximum

Toute personne vendant au-dessus de ce prix-là sera poursuivi pour escroquerie.


Fait à Saint-Claude le 17 septembre 1459

***************************************************************


Vous avez droit de faire appel à un avocat du barreau comtois, en voici donc la liste : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Louisette Silinie D�Abelcourt [dit Loulou]
Procureur de Franche-Comté
Fait le 2 juin 1460

Première plaidoirie de la défense

Citation :
*Thyxia s'avança à la barre...cela faisait bien longtemps qu'elle n'avait été convoquer,inclina la tête vers la cour,elle avait bien écouter le procureur mais......... est ce la salle qui était bien mal éclairer mais elle ne la reconnaissait pas,elle mit un peu de temps a réaliser que en fait le procureur avait changer et cela expliquer qu'elle n'avait pas bien potasser son dossier,un peu dépiter de ce manque de travail sérieux elle sortit de sa besace un parchemin mais avant elle passa sa main sur le ventre ,le petit bout de choux avait apparemment lui aussi envie de s'exprimer.....elle releva la tête vers la cour,prit une inspiration et commença.*

procureur,vostre honneur,

comme je l'ai expliquer a maintes reprises,ses achats ne sont que des denrees de voyages,en effet nous quittons la FC sous la pression du CM de saint claude,donc nous avons fait des stocks de vivre et nous avons acheter aussi de quoi ravitailler la taverne de mon cousin pour un bon moment,
pour ce qui est des reventes sur le marche cela s'explique qu'elles étaient destinées à mon cousin et non au maire qui s'est empresser de tout acheter,enfin bref j'aimerais tout de même apporter au dossier la preuve que tout a été rendu à Starkel le maire de SC,je l'avais fait parvenir à Pouline qui était il y a encore deux jours procureur,mais je vous la donne...

*Thyxia s'approcha est tendit le parchemin et reprit*

30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 10 fruits pour 10,00 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 2 fruits pour 10,00 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 9 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 1 légume pour 9,70 écus.
30-06-2012 12:40 : Vous avez vendu à Starkel 5 stères de bois pour 4,00 écus.

comme vous pouvait le voir tout lui a été restituer dans l�intégralité,je ne vais pas nier les faits sont là ,mais je ne pouvais pas savoir qu'il m�était interdit d'acheter chez moi.
et me retrouver en procès.

voilà je n'ai rien d'autre à rajouter pour le moment

*Thyxia retourna sur le banc et attendit la suite des évènements*


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
***Louisette alla déposer le dossier à la juge avec les vraies preuves afin que celle-ci puisse contempler les vrais formulaires et les voirs d'elle-même. Elle porta la main à sa bouche quelque secondes un mal de dent venant et repartant à son gré la faisant parfois bafouiller.*

Votre honneur il est d'une évidence que l'accusée en question nous ment elle dit elle-même avoir voulu achetez pour sa taverne et consommation personnelle:

''nos achat ont étais fait uniquement pour notre consommation personnelle, et ayant une taverne en ville je voulez l'approvisionner durant tout notre voyage''

Votre honneur, personnes n�achètent pour plus d'un mois de nourriture avant un voyage et pour une raison simple : le brigandage... Habituellement ils laissent leurs écus en place et en sécurité.

Deuxièmement, que ce soit pour la taverne est encore plus étrange, lorsque nous parlons d'achat de bois qui sert à faire des pains ou des outils. La dame essai de nous faire croire qu'elle allait, construire une échelle en chemin? Encore est-il que tout ceci ne peut-être acheter que par les artisans ce qu�elle n�est pas et n�étais pas au moment du méfait.

La dame est coupable d�escroquerie.

Prenons un exemple :

Liste dans le dossier :

26-06-2012 12:00 : Vous avez vendu à Thyxia. 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
26-06-2012 12:00 : Vous avez vendu à Thyxia. 5 sacs de maïs pour 3,40 écus.
26-06-2012 11:20 : Vous avez acheté à Thyxia. 5 sacs de maïs pour 4,04

Votre honneur avec la taxe du moment, lorsque nous remettons sur le marché des denrées à 3,40 jamais il n�atteint plus de 0,60 deniers de taxes, comme démontré ici.

Tout ceci n�est que tentative d�esquive je demande à ce que l�accusé en question est 500 écus d�amende, puisqu'elle n'a pas fait le méfait seul et qu�on lui rajoute de la prison afin de pensée à ses méfaits et aux dégâts causé aux pauvres gens qui ont dû subir l�escroquerie commis par la dame.

Louisette Silinie D�Abelcourt
5 juillet 1460


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
*Thyxia avait écouté la deuxième intervention du procureur,celle du maire par contre la faisait encore sourire,on l'invita donc a
son tour a revenir à la barre,elle se leva donc....*

alors pour ce qui est du premier point je cite le procureur"Votre honneur, personnes n�achètent pour plus d'un mois de nourriture avant un voyage et pour une raison simple :
le brigandage... Habituellement ils laissent leurs écus en place et en sécurité.
" ou est ce qu'une seule loi nous empêche d'acheter en grande quantité? aucune...

deuxième point je cite à nouveau le procureur"que ce soit pour la taverne est encore plus étrange, lorsque nous parlons d'achat de bois qui sert à faire des pains ou des outils. La dame essai de nous faire croire qu'elle allait, construire une échelle en chemin? Encore est-il que tout ceci ne peut-être acheter que par les artisans ce qu�elle n�est pas et n�étais pas au moment du méfait.
"
mon cousin est boulanger ou est ce interdit d'acheter du bois et de lui revendre à bas prix? aucune non plus,pour ce qui est construire une échelle non je ne suis pas habile de mes mains.
... pour les sacs que j'ai revendu trop cher ,je suis tout à fait d'accord de rembourser les personnes léser j'ai tout les noms et je suis prête a tout leur rembourser enfin la différence bien sur des que mes moyens me le permettront,car j'ai subi un racket et tout mes biens non pas survécu malheureusement,

je vous donne la preuve:

*thyxia se hissa sur la pointe des pieds et tendit le parchemin.*

05-07-2012 04:05 : Vous avez été racketté par Nightwolf57 .
05-07-2012 04:05 : Vous vous êtes battu avec Nightwolf57 (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

donc malheureusement votre demande de 500 écus d'amende je ne pourrais pas la payer (hrp et vu la loi des RR vous ne pouvez mettre un personnage en négatif)
pour ce qui est de la prison,pour une dizaine de sacs revendu un peu cher cela n'est pas abusif?
mais je me plierais a la peine vostre honneur je me permet de répéter que je suis prête à rembourser toute les personnes léser dans cette affaire,
des que mes moyens me le permettrons c'est a dire le temps de me remettre de cette attaque qui m'a laisser affaibli déjà et qu'un séjour en prison n'arrangerais pas mon état.


une dernière précision sur l'intervention du sir Starkel,je cite "Thyxia. est défavorablement connus des gendarmeries des Royaumes et elle a entrainé sa famille dans sa déchéance"
je suis peut être connue dans certain comté ou duché,mais en franche comté je n'ai jamais commis aucun méfait, un comté ou j'y suis été même médaillée, car quand on regarde le passé d'une personne sir Starkel on y regarde tout ,on ne sélectionne pas ce que bon nous s'arrange,
donc je ne vois pas ce que viens faire cette remarque ici qui ne concerne pas l'affaire,
cet homme met une volonté folle a nous détruire,nous narguant en taverne,déformant nos paroles alors qu'ils nous a lui même céder du lait et des fruits mais bizarrement il ne s'en vante pas ici. il m'a pousser à déménager me harcelant en taverne, me faisant comprendre que quitter mon époux serait bien mieux pour lui ,me disant que je le rendais malheureux et que je lui poserais des soucis pour son avenir et ses projets,cela il ne vient pas le dire!!!!!! ce que j'ai fait avec ma famille ,et c'est a ce moment là qu'il nous a même proposer des denrees et vendues des charrettes ..celle ci été a notre demande pour emporter nos biens...votre honneur? tout maire qui se respecte alors que soit disant nous avons vider son marché la semaine d'avant ..vous leur fourniriez des charrettes? pas la peur qu'ils s'en aille avec beaucoup de denrees et encore vider le marché?
une homme qui est capable de dire que ce qu'il arrange et ose faire l'affront a votre honneur de mentir ne devrait même pas tenir la tête haute ici.

alors assez sir Starkel de votre mauvaise fois, et votre faux culmentuisme... caresser les gens dans le sens du poil et lécher les bottes sont votre spécialité certes,mais
apprenez aussi la franchise et l'humilité cela vous fera pas de mal.


voilà je n'ai plus rien a rajouter votre honneur,j'accepterais votre sentence et comme toujours l'assumerais,mais je n'ai jamais rien fait contre la FC,
et je l'ai toujours défendu quand je le pouvais.


*Thyxia reprit place sagement*


L'accusation a appelé Starkel à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
Starkel s�avança dans le prétoire,

Madame le Juge, Madame le Procureur, la dénommée Thyxia., comme à son habitude déforme les fait afin qu�ils s�ajustent à ses méfaits, le fait est qu�avec ses cousins, Erragon. et Apex_Predator, ils ont délibérément vidé le marché afin de le perturber pour ensuite remettre les produits à des tarifs supérieurs, l�ensemble des preuves à été remise au tribunal ainsi qu�à l�adjudant Hori concernant les faits de spéculation et d�escroquerie ainsi que l�état du marché après leur passage.

Thyxia. est défavorablement connus des gendarmeries des Royaumes et elle a entrainé sa famille dans sa déchéance.

Ils se sont vantés de leurs actions en Halle, en Taverne ainsi que sur les murs de la ville et au château, l�adjudant Hori lui-même à tenté de les raisonner, ainsi que l�ancien procureur Beren, ce qui a conduit à une sorte de tentative désespérée de chantage de la part des accusés, car il ne faut pas dissocier les actions, l�escroquerie à été commise de conserve pour nuire aux habitants de Saint Claude !!!

Pour finir, le trio à décidé de faire ses valises en vidant encore une fois le marché au détriment des habitants, pour se diriger vers Genève :

02-07-2012 14:00 : Vous avez vendu à Apex_predator 2 kilos de fer brut pour 49,50 écus.
02-07-2012 13:40 : Vous avez vendu à Erragon. 10 légumes pour 9,50 écus.
02-07-2012 13:40 : Vous avez vendu à Erragon. 10 légumes pour 9,50 écus.
02-07-2012 13:40 : Vous avez vendu à Erragon. 2 légumes pour 9,50 écus.
02-07-2012 13:40 : Vous avez vendu à Erragon. 8 stères de bois pour 4,00 écus.
02-07-2012 13:30 : Vous avez vendu à Apex_predator 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
02-07-2012 13:30 : Vous avez vendu à Apex_predator 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
02-07-2012 13:30 : Vous avez vendu à Apex_predator 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
02-07-2012 13:30 : Vous avez vendu à Apex_predator 8 sacs de maïs pour 3,40 écus.
02-07-2012 13:10 : Vous avez vendu à Apex_predator 10 fruits pour 10,00 écus.
02-07-2012 13:10 : Vous avez vendu à Apex_predator 10 fruits pour 10,00 écus.
02-07-2012 13:10 : Vous avez vendu à Apex_predator 10 fruits pour 10,00 écus.
02-07-2012 13:10 : Vous avez vendu à Apex_predator 4 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 13:10 : Vous avez vendu à Erragon. 10 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 13:10 : Vous avez vendu à Erragon. 2 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 13:00 : Vous avez vendu à Thyxia. 7 légumes pour 9,50 écus.
02-07-2012 13:00 : Vous avez vendu à Thyxia. 3 légumes pour 9,50 écus.
02-07-2012 13:00 : Vous avez vendu à Thyxia. 1 légume pour 9,50 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Apex_predator 10 fruits pour 10,00 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Apex_predator 2 fruits pour 10,00 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Thyxia. 6 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Thyxia. 10 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Apex_predator 10 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Apex_predator 7 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Erragon. 7 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Erragon. 10 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Apex_predator 8 fruits pour 10,00 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Erragon. 10 fruits pour 10,00 écus.
02-07-2012 12:30 : Vous avez vendu à Thyxia. 1 charrette pour 139,25 écus.
02-07-2012 12:30 : Vous avez vendu à Apex_predator 1 charrette pour 139,25 écus.
02-07-2012 12:30 : Vous avez vendu à Erragon. 1 charrette pour 139,25 écus.
02-07-2012 12:30 : Vous avez vendu à Apex_predator 9 morceaux de viande pour 17,35 écus.

En conséquence je demande la plus grande sévérité au tribunal pour les actes commis à l�encontre des habitants et de la ville de Saint Claude.
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