[Clos - amiable] TALP : Non payement de Maréchaux : Maréchaussée de Luxeuil > Silvinho

Sieur Silivinho Dépose plainte contre la maréchaussée de Luxeuil pour non payement de salaire.

Plainte
Dossier

Merci de garder ce dossier en attente et de ne pas lancer le procès de suite, un complément devant être apporté au dossier de Gendarmerie.

La lettre du Franc-Comte ayant été jointe au dossier, la procédure peut donc reprendre son court.

Citation :

Bonjour,

Je n'arrive pas a accéder au dossier. Il semblerait qu'il y ait une erreur dans l'indication du chemin.
Pouvez-vous rapidement modifier?

Merci d'avance,
Héloise Marie.

Modification effectuée.

Affaire réglée à l'amiable.

Citation :

Cher Silvinho,

Je vous écris pour vous informer de ma décision quant à votre plainte contre la maréchaussée.

Étant donné votre relaxe quant aux suspicions à votre encontre,
Étant donné que tout travail mérite salaire,
Étant donné votre plainte pour non payement de la maréchaussée,

Nous souhaiterions résoudre tous ces événements à l'amiable. De ce fait, nous nous engageons à ce que les 15 écus de votre salaire vous soient remboursés endéans le 30 octobre 1460.

Nous vous prions, messire de nous excuser pour le temps et les désagréments que tout cela a pu vous causer, ainsi que les multiples courriers qui ont pu vous arriver.

Veuillez acceptez mes sentiments les plus distingués,

Bien à vous,

Héloise Marie de Sparte,
Procureure de Franche Comté.

Citation :

Dame la Procureur,

J'ai bien pris note de votre courrier. Je sais que la justice à énormément de travaille, et quel à dû rattraper son retard,
et je me réjouie de la rapidité à laquel vous faites preuve pour résoudre les dossiers avec le Juge Kalvin depuis votre prise de fonction.

En ce qui concerne le remboursement des 15 écus qui m'est dû, j'accepte la proposition si toutefois vous me donnez un délai jusqu'au 30 Novembre.
En effet, je doit me rendre en Bretagne et je ne peut me permettre de retarder mon voyage pour revenir en Franc Comté.
Toutefois, si vous acceptez, je m'engage à revenir sur le territoire aprés la Bretagne afin de récupérer mon dû, et de régler cette affaire une bonne fois pour toute.

Veuillez accepter, Dame La Procureur, mes sentiments les plus distingués.

Silvinho Saint Anthelme,
Neveu de la Duchesse de Bourgogne
Ex Chef Douanier de Cosne
Ex Chef Méréchal de Cosne
Ex Soldat de l'armée du Duc de Bouillon