[AC Vesoul] Esclavagisme Artifice/Barth

10 Septembre 1460

Sieur Artifice à été pris en flagrant délit d’esclavage en embauchant Barth pour un salaire net de 12,00 écus, ce qui est contraire au décret sur la grille des salaires du village de Vesoul. Il aurait dû l’embaucher à un salaire minimum brut de 15 écus HT.

Gain perçu : 3 écus

Preuve :

Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Artifice

Créé(e) le 18 Février 2006

Artifice fête son anniversaire le 18 Février.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 388

Artifice est boulanger.
Artifice possède un culture du blé et un culture du maïs.

Dernière connexion le 10 Septembre 2012

Missive adressé au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché Barth pour un salaire brut d 12,00 écus, ce qui est illégal dans notre ville de Vesoul.

Rappel de la loi en vigueur :

GRILLE DES SALAIRES Minimums à respecter :
==============================
de 0 à 5 points de caract. : 14,70 écus (salaire de 15 écus HT)
de 6 à 10 points de caract. : 15,68 écus (salaire de 16 écus HT)
de 11 à 19 points de caract. : 18,62 écus (salaire de 19 écus HT)
Salaire des artisans pour les hôtels : 21,56 écus (salaire de 22 écus HT)

Je vous remercie de bien vouloir me contacter dans les meilleurs délais pour que nous trouvions un arrangement à l’amiable, cela permettra d’indemniser la victime.
Si dans 2 jours, vous n’avez pas répondu à cette demander, un procès vous sera intenté, avec risque d’amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.
Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans votre dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous,

Jasona, Aspirant Gendarme de Vesoul.

Missive adressé à la victime :

Citation :

Bonjour,

Vous avez été embauché par Artifice pour un salaire brut de 12,00 écus, ce qui est illégal dans notre ville de Vesoul.
Rappel de la loi en vigueur :
Décret sur les salaires (BRUT) :

GRILLE DES SALAIRES Minimums à respecter :
==============================
de 0 à 5 points de caract. : 14,70 écus (salaire de 15 écus HT)
de 6 à 10 points de caract. : 15,68 écus (salaire de 16 écus HT)
de 11 à 19 points de caract. : 18,62 écus (salaire de 19 écus HT)
Salaire des artisans pour les hôtels : 21,56 écus (salaire de 22 écus HT)

Je vous invite à me contacter dans les plus brefs délais pour que vous puissiez récupérer votre dû.
Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans votre dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous,

Jasona, Aspirant Gendarme de Vesoul.

Casier


Réponse de la victime:

Citation :

bonjour Dame Gendarme,

Je n'avais point remarqué que j'étais sous-payé. que dois-je faire pour réclamer mon dû ?

La bonne journée à vous !

Ma réponse:

Citation :

Bonjour,

J'attends actuellement une réponse du contrevenant Artifice pour faire une éventuelle transaction et effectuer votre remboursement. Je vous recontacterais quand j'aurais la transaction.

Cordialement,

Jasona, Aspirant Gendarme de Vesoul.

Toujours pas de réponse du contrevenant.

Demande de procès.

Le prévenu à été rendu coupable d'esclavagisme. Le prévenu est condamné à une amande de 20 écus.

Exactement !

Il faut que je change le casier aussi ou je garde dossier en cours tant que le procès n'est pas terminé?

Non, vous devez changer al balise en DP (Demande de Procès) et passer le titre en indigo. C'est tout.

Bien. Imaginons maintenant que le contrevenant ait été condamné à une amande de 20 écus.

Fait Major!

Alors :

Il faut mettre le titre en vert lorsque l'affaire est prête à âtre archivée.
La balise à indiquer est "AC" pour "Affaire Classée", et non "SS", qui signifie "Sans Suite".
Il faut ajouter, dans le casier du contrevenant, la peine ou l'amande infligée, en plus de la mention de culpabilité.

Sinon, c'est très bien !