[AC] Esclavagisme (recidive) Mariap525/Filio

Le 08 Septembre 1460 :


Fait(s) reproché(s) : Mariap525 à été pris en flagrant délit d'esclavage en embauchant Filio pour un salaire net de 11.76 écus, soit un salaire brut de 12.00 écus, ce qui est contraire au décret sur la grille des salaires du village de Luxeuil. Il aurait dû l'embaucher à un salaire minimum brut de 16.00 écus.

Gain perçu :
4.00 écus dont :


Preuves:


Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Mariap525

Créé(e) le 15 Octobre 2007

Mariap525 fête son anniversaire le 16 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 2
Points de réputation : 255
Argent : 7534

Mariap525 est meunier.
Mariap525 possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 08 Septembre 2012

Missive adressé au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté suite à une affaire d'esclavagisme pour récidive.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Bien à vous,
Alice du Val d'Haine
Brigadier de Luxeuil

Casier
Demande de procès

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :

Revenant d'un repos bien mérité suite à la matinée qu'il estimait bien remplie, le Juge remis pied en salle de justice et pris le dossier suivant en attente afin de poursuivre le travail entamé, il s'agit ici d'une affaire d'esclavagisme.


Après avoir lu le dossier, il prit le temps d'annoter quelques points sur le coté, prit la parole

- Dame Mariap525, d'après l'enquête établie par la prévoté, vous avez profiter des compétences d'un homme sans tenir compte des salaires précu à cet effet. Rémunérant votre travailleur d'une somme totale de 11,76 écus net au lieu d'un minimun de 15.86 écus net.

Outre cela, je note dans le dossier qu'il s'agit ici d'une récidive. Dès lors, je me dois de mon montrer encore plus ferme dans mon verdict.

Ainsi, Moi, Kalvin, Juge de Franche-Comté, vous condamne pour exclavagisme, selon les griefs suivants :

Attendu la plainte de sir Filio, Attendu le Décret sur les salaires (BRUT) prévoyant ceci :
- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net.
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net.
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net. Attendu que la paye pour la journée de travail a été de 11.76 écus net, Attendu que les faits sont avérés, Attendu que votre défense n'explique en rien la raison de ce paiement, Attendu que vous n'en êtes pas à votre premier méfait de ce genre,

Je me dois de vous rappelez que selon l'article 1 du code pénal et Judiciaire,
Nul n'ai censé ignoré la loi,

que par vostre choix délibéré de réduire le salaire, vous vous mettez en infraction vis à vis du dit décret sur les salaires, que ce même décret est force de loi,

Dès lors, Je vous condamne à une amende de 75 écus répartie de la manière suivante, 55 écus à la ville de Luxeuil, 10 écus à la dite victime que vous avez flouée, et 10 écus au Comté pour les frais de justice.

Fait à Saint-Claude, le 6 Octobre de l'an de Grâce 1460.

Kalvin Juge de Franche-Comté

Le prévenu a été condamné à une amende de 75 écus.

Casier mis à jour.

Affaire classée.

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