[Clos-Coupable] Esclavagisme (recidive) Mariap525/Filio

Fait(s) reproché(s) : Mariap525 à été pris en flagrant délit d'esclavage en embauchant Filio pour un salaire net de 11.76 écus, soit un salaire brut de 12.00 écus, ce qui est contraire au décret sur la grille des salaires du village de Luxeuil. Il aurait dû l'embaucher à un salaire minimum brut de 16.00 écus.

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur s'était levé de bon matin, et comme promis avait mis en accusation une récidiviste toujours active dans le domaine de l'esclavage.*

Bonjour votre Honneur,

Je viens ici vous présenter le cas de cette dame, qui est décidée à tourner en ridicule nos lois, vu qu'elle a l'air de s'en battre la coquillette à la papillote ! Ou serait ce s'en battre autre chose? Je ne saurais plus dire !

Néanmoins, il est tout à fait certain que cette personne ne donne pas beaucoup de crédit aux décrets décidés par nos maires.

Voici le décret enfreint :

Décret sur les salaires (BRUT) :

- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net.
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net.
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net.

Voici le dossier du prévenu :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t37609-dp-esclavagisme-recidive-mariap525-filio#981840

Accusé, vous avez le droit de demander un avocat, que vous pourrez trouver ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Fait à Dole le 10 septembre 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

on m'acuse d'un fait que je n'ai pas commis, je suis pour les droits de l'homme et contre l'esclavage bien entendu

j'ai toujours paye mes employes

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Le procureur arriva pour clore le dossier.*

Bonsoir votre Honneur,

Il s'agit bien d'esclavagisme, comme le stipule le décret et les preuves rapportées, le sieur l'a déjà fait par le passé et recommencera.

Je demande donc pour ce petit délit une amende, à votre appréciation, mais pas en dessous de 50 écus. Il s'agit tout de même d'un récidiviste !

Fait à Dole le 30 septembre 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

J'écris un courrier pour lui dire de venir poster sa dernière plaidoirie, monsieur le juge, vous pouvez passer demain !

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h07.

vu

vu

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Revenant d'un repos bien mérité suite à la matinée qu'il estimait bien remplie, le Juge remis pied en salle de justice et pris le dossier suivant en attente afin de poursuivre le travail entamé, il s'agit ici d'une affaire d'esclavagisme.



Après avoir lu le dossier, il prit le temps d'annoter quelques points sur le coté, prit la parole

- Dame Mariap25, d'après l'enquête établie par la prévoté, vous avez profiter des compétences d'un homme sans tenir compte des salaires précu à cet effet. Rémunérant votre travailleur d'une somme totale de 11,76 écus net au lieu d'un minimun de 15.86 écus net.

Outre cela, je note dans le dossier qu'il s'agit ici d'une récidive. Dès lors, je me dois de mon montrer encore plus ferme dans mon verdict.

Ainsi, Moi, Kalvin, Juge de Franche-Comté, vous condamne pour exclavagisme, selon les griefs suivants :

Attendu la plainte de sir Filio, Attendu le Décret sur les salaires (BRUT) prévoyant ceci :
- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net.
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net.
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net. Attendu que la paye pour la journée de travail a été de 11.76 écus net, Attendu que les faits sont avérés, Attendu que votre défense n'explique en rien la raison de ce paiement, Attendu que vous n'en êtes pas à votre premier méfait de ce genre,

Je me dois de vous rappelez que selon l'article 1 du code pénal et Judiciaire,
Nul n'ai censé ignoré la loi,

que par vostre choix délibéré de réduire le salaire, vous vous mettez en infraction vis à vis du dit décret sur les salaires, que ce même décret est force de loi,

Dès lors, Je vous condamne à une amende de 75 écus répartie de la manière suivante, 55 écus à la ville de Luxeuil, 10 écus à la dite victime que vous avez flouée, et 10 écus au Comté pour les frais de justice.

Fait à Saint-Claude, le 6 Octobre de l'an de Grâce 1460.

Kalvin Juge de Franche-Comté