[AC LUXEUIL] Esclavagisme : Misscalifornia/Filio Recidive

Dame Misscalifornia s'est rendue coupable d'esclavagisme en embauchant Messire Filio en dessous du prix minimal autorisé de 15 écus.

De plus je l'ai moi-meme prévenu plus tot dans l'apres-midi de retirer son offre.

Preuves :




Fiche

Citation :

Né(e) le 26 Mars 2009

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 3
Points de réputation : 88
Argent : 486

Misscalifornia est boulanger.
Misscalifornia possède un culture du blé et un culture du maïs.

Dernière connexion le 02 Juin 2012

Missive au contrevenant :

Citation :

Rebonjour,

Votre offre illégale a été prise. Vous vous est donc rendue responsable d'esclavagisme. Et ce n'est pas la premiere fois. Vous avez 2 jours pour me donner réponse afin que je vous dise quoi faire pour régulariser votre situation. Si vous ne me donnez pas de réponse vous risquez d'etre mise en proces, vous aurez toutefois droit à un avocat si vous le souhaitez.

Bien à Vous

Major Jerone Dellavandé, Gendarmerie de Luxeuil.

Missive à la victime :

Citation :

Bonjour,

Vous avez pris une offre d'embauche illégale déposée par votre employeur. Pourriez vous me dire sous 2 jours si vous souhaitez etre remboursé des 4 écus non perçus.

Bien à Vous

Major Jerone Dellavandé, Gendarmerie de Luxeuil.

Casier

Réponse de la victime.

Citation :

Expéditeur : Filio
Date d'envoi : 05/06/2012 - 00:03:11
Titre : Re: Esclavagisme (victime)
Oui, J'aimerais bien recevoir mes 4 écus! Merci pour votre avertissement.

Etant maire je vais lui faire un don des caisses de Luxeuil.

Bon 4 jours de delai pas de réponse du contrevenant.

Je vais la relancer.

Citation :

Bonjour,

Je vous avais laissé un delai de 2 jours, vous en avez eu 4. Je vous en octroi un de plus. Si demain 7 juin 1460 vous n'avez pas donné réponse, votre affaire ira au proces, et etant récidiviste c'est pas bon pour vous. Sachez que vous avez le droit à un avocat.

Bien à Vous

Major Jerone Dellavandé, Gendarmerie de Luxeuil

Les 24 H sont passées je monte en procure.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Après avoir reçu des précisions de la part de la procure, le Juge frappa par tris fois du maillet, avant de prendre la parole.*

Accusée, levez vous.

Attendu le fait que l'accusée a réparé son erreur d'elle-même, avant toute condamnation éventuelle,

Attendu le vice de forme, qui a vu une confusion entre les rôles de Madame le Procureur et le mien,

Moi, Beren Hartasn de la Fiole Ebréchée, Juge de Franche Comté, prononce la relaxe pure et simple de l'accusée.

A tous, merci de votre attention.

*Un coup de plus, pour ponctuer le jugement, et le Fiole de parapher le procès verbal :*

Fait à Dôle le 22 juin 1460
Beren Hartasn de la Fiole Ebréchée,
Juge de F.C.

Beren H. de la F.Ebrêchée a écrit:

*Après avoir reçu des précisions de la part de la procure, le Juge frappa par tris fois du maillet, avant de prendre la parole.*

Accusée, levez vous.

Attendu le fait que l'accusée a réparé son erreur d'elle-même, avant toute condamnation éventuelle,

Attendu le vice de forme, qui a vu une confusion entre les rôles de Madame le Procureur et le mien,

Moi, Beren Hartasn de la Fiole Ebréchée, Juge de Franche Comté, prononce la relaxe pure et simple de l'accusée.

A tous, merci de votre attention.

*Un coup de plus, pour ponctuer le jugement, et le Fiole de parapher le procès verbal :*

Fait à Dôle le 22 juin 1460
Beren Hartasn de la Fiole Ebréchée,
Juge de F.C.

Affaire classée.

Casier à jour.

Dossier archivé.