[Clos-Coupable]fermeture frontière Velvet(retraite/SORTI31/08/1460)[Vesoul]maj02/09/1460

2 septembre 1460

Velvet s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en étant présent en Franche-Comté sans laissez-passer.

Un message lui a été envoyer en date du 28 août 1460,il était à cette date en retraite, afin qu'il se mette en règle, il avait 48 heure pour sortir. Sa sortie de retraite est au minimum du 31 août selon nos dossier et il est encore à Vesoul en date du 2 septembre..Aucune demande de Lp connu fait à son encontre encore à se jour.


Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur arriva le soir au tribunal, comme d'usage, presque...*

Bonjour votre Honneur,

Nous avons aujourd'hui un litige administratif, le messire Velvet ici présent n'a pas daigné se plier à la loi martiale malgré qu'il ait reçu cette demande de la part de notre prévôté, il est donc de notre devoir de poursuivre. Vous trouverez les éléments probants dans le dossier suivant :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t37410-dpfermeture-de-frontiere-velvet-en-retraite28-aout-1460vesoul-maj-02-09-1460#978854

Accusé, vous avez droit à un avocat, que vous pourrez trouver ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Fait à Dole le 3 septembre 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Annonce de maj de dossier du 20 septembre à voir.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Le procureur arriva pour clore le dossier.*

Bonsoir votre Honneur,

50 écus d'amende me semble on ne peut plus raisonnable pour cela.

Fait à Dole le 30 septembre 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Citation :

Velvet entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Je ne sais plus ce qu'il est coutume de faire pour les retraites, ni ce qui est dit dans la charte?

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Je n'ai rien trouvé concernant les retraites dans des chartes ou autres ...
De mémoire au dernier mandat un personne a été condamné malgré sa retraite car on savais que cette personne en sortait dicsrètement de temps en temps et retourner ensuite se cacher.

il a été décidé concernant le retraite, que nous attentions une semaine, dans la cas ou durant la semaine, aucune manifestation de la part du dit retraité était à notifié, il serait jugé par défaut ^^.

Pour ton info Ilays

Citation :

Passant au dossier suivant, il sourit légèrement, la justice ayant déjà éte rendue, et lourdement, il ne peut cependant pas ignoré son devoir et prit la parole

Messire Velvet, le dossier me semble clair, vous avez délibérement et sciemment ignoré le courrier de la prévôté vous signifiant que la Franche-Comté est sous loi martial et qu'il est donc interdit d'y voyagé sans laisser-passer.

Ce choix de poursuivre sur votre lancée, vous l'avez payé chéremment, l'armée comtoise semble vous avoir fauché et j'en tiendrai compte dans mon verdict.

Mais les faits sont là, vous aves sciemment ignoré la loi martial.

Dès lors, je vous condamne à une amende de 25 écus pour les charges administratives et le travail que vous avez demandé aux représentant du pôle justice dans son ensemble.

Kalvin
Juge de Franche-Comté
Fait à Saint-Claude, en ce 14 octobre de l'an de grâce 1460.

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