[PC]fermeture de frontière: Velvet ( En retraite)[28 août 1460][Vesoul] maj 20/09/1460

Velvet s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en étant présent en Franche-Comté sans laissez-passer.

Citation :

Informations sur Velvet

Créé(e) le 22 Octobre 2009

Velvet fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Lyon

Velvet entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 136
Argent : 5466

Velvet possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 28 Août 2012

Présence :

Vesoul
en date du 28 août 1460

Le courrier suivant lui à été envoyer en date du 28 août 1460.

Citation :

Bonjour,

La présente à pour but de vous informez que vous êtes en Franche-Comté illégalement.
Nos frontières on été fermées au ressortissant non comtois en date du 26 août 1460 sur ordre du Franc-Comte.

Cela implique que:

Vous disposez de 2 jours (48 heures) pour vous mettre dans les normes auprès des autorités soit en:

-faisant la demande d'un laisser-passer soit au prévot, Loulou ou au connétable Fredyanne
-ou en quittant la Franche-Comté.

Toute personne voulant aménager devront faire l'objet d'autorisation préalable du connétable.
Toute personne non comtoise qui ne respectera pas cette ordonnance, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par nos armées.

Afin de vous éviter de quelconques poursuites en justice, merci de bien vouloir faire demi tour en direction de la frontière d'ici 48h après réception de ce courrier.

Dans le cas contraire une demande de procès sera établie à votre encontre.

Si vous avez un laissez passé déjà accordé par les instances déjà nommé, je vous demande de bien vouloir nous en faire la preuve en nous réécrivant, nous le rajouterons au dossier après vérification.

Alice du Val d’Haine
Brigadier de la prévôté
le 28 août 1460

CASIER
demande de procès

2 Septembre 1460

Sortie de retraite minimum le 31 août 1460:

Citation :

Informations sur Velvet


Créé(e) le 22 Octobre 2009

Velvet fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Lyon

Niveau : 1
Points de réputation : 138
Argent : 100

Velvet possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 31 Août 2012

liste de population mairie de Vesoul le 1 septembre 1460:

Spoiler:

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vesoul [Franche-Comté], hier à 12h13.

[donc 1 septembre 1460]

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vesoul [Franche-Comté], aujourd'hui à 11h32.

[donc 2 septembre 1460]

Citation :

Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté(Trouble à l'ordre public),suite à un courrier d'Avertissement, que vous n'avez pas respecté, vous ordonnant 48h pour sortir de la Franche-Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Bien à vous,

Louisette Silinie d'Abelcourt
prévôt des maréchaux
2 septembre 1460

maj du 20 septembre:

Poutrage le :

Citation :

Rapport de Coquine:
Citation:
19/09/1460 04:06 : Vous avez frappé Lnamor. Ce coup l'a probablement tué.
19/09/1460 04:06 : Vous avez frappé Velvet. Ce coup l'a probablement tué.
19/09/1460 04:06 : Vous avez engagé le combat contre un groupe composé de Chabanne de Lnamor de Luciendec de Marwing et de Velvet.

edith alice: casier/ procès

maj 20 septembre pouttré

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation:
Passant au dossier suivant, il sourit légèrement, la justice ayant déjà éte rendue, et lourdement, il ne peut cependant pas ignoré son devoir et prit la parole

Messire Velvet, le dossier me semble clair, vous avez délibérement et sciemment ignoré le courrier de la prévôté vous signifiant que la Franche-Comté est sous loi martial et qu'il est donc interdit d'y voyagé sans laisser-passer.

Ce choix de poursuivre sur votre lancée, vous l'avez payé chéremment, l'armée comtoise semble vous avoir fauché et j'en tiendrai compte dans mon verdict.

Mais les faits sont là, vous aves sciemment ignoré la loi martial.

Dès lors, je vous condamne à une amende de 25 écus pour les charges administratives et le travail que vous avez demandé aux représentant du pôle justice dans son ensemble.

Kalvin
Juge de Franche-Comté
Fait à Saint-Claude, en ce 14 octobre de l'an de grâce 1460.


Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

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