[AC Saint Claude]-Esclavagisme, Artifice/Barth

02 09 1460

Messire Artifice a été pris en flagrant délit d'esclavagisme en embauchant Barth pour un salaire de 12 écus pour 0 caractéristique(s), ce qui est non conforme à la grille des salaires en vigueur à Saint Claude. La salaire aurait dû être 15 écus.
Alinéa 1 : Pour tout habitant, la grille salariale à Saint-Claude est la suivante :

Le salaire Brut minimum est de 15 écus


Gain perçu : 3 écus

PREUVE :



FICHE DU CONTREVENANT :

Citation :

Informations sur ARTIFICE

Créé(e) le 18 Février 2006
Artifice fête son anniversaire le 18 Février.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 393
Dernière connexion le 01 Septembre 2012

Missive envoyé à l'eclavagiste:

Citation :

Bonjour Messire Artifice,

Vous avez embauché Barth pour la somme de 12 écus ce qui est illégal dans notre ville de Saint Claude.

Rappel de la Grille des Salaires :

Alinéa 1 : Pour tout habitant, la grille salariale à Saint-Claude est la suivante :
Le salaire Brut minimum est de 15 écus


Je vous remercie de bien vouloir me contacter dans les meilleurs délais pour que nous trouvions un arrangement à l'amiable,
cela permettra d'indemniser la victime.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat que vous trouverez ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte


Bien à vous,

Gendarme Séléniel Beauregard de Saint Claude

Missive adressée à la victime :

Citation :

Bonjour Messire Barth,

vous avez été embauché par Artifice pour la somme de 12 écus ce qui est inférieur au salaire minimum fixé par décret.

Rappel de la Grille des Salaires :
Alinéa 1 : Pour tout habitant, la grille salariale à Saint-Claude est la suivante :
Le salaire Brut minimum est de 15 écus

Je vous invite à me contacter dans les plus brefs délais pour que vous puissiez récupérer votre dû.

Bien à vous,

Gendarme Séléniel Beauregard de Saint Claude

casier

02 09 1460 : Missive reçue de Sire Barth

Citation :

Bonjour Dame Gendarme,

Je suis tout à votre écoute, comment puis-je récupérer mes écus ?

Merci pour votre travail et bonne journée.

02 09 1460 Réponse faite à Sire Barth

Citation :

Messire Barth

Afin de répondre à votre question, je vous soumets ci dessous un exemple.

Dans le cas d'un esclavagisme, Je vais vendre au contrevenant une marchandise (détaxée, et qui me sera fournir par la Mairie de ma ville) que je lui racheterai moins cher. Par Exemple : pour 3 écus de dédommagement : je lui vendrai un poisson à 30 écus que je lui racheterai à 27 écus. Bilan : j'aurai gagné 3 écus et lui en a perdu 3. Nous procéderons ensuite de même pour votre remboursement.
Une fois cela fait auriez vous l'amabilité de nous faire parvenir une preuve (screen) afin de clore le sujet.
D'avance je vous remercie
Séléniel Beauregard, Gendarme à Saint
Claude

04 09 1460

Citation :

Pas de réponse de la part du contrevenant
Demande de procès

04 09 1460

Citation :

Le contrevenant a été reconnu coupable, doit payé une amende de 25 écus.

Parfait !

Juste une petite correction dans les courriers : n'oubliez pas la mention disant que sauf avis contraire explicite les courriers seront publié dans nos dossiers. Et la phrase "Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat, contactez le batonnier, Dame Yde." doit être modifiée en "Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.", le cabinet d'avocat étant actuellement sans bâtonnier, du fait du décès de Dame Yde.

Je sais que cette phrase vient d'un courrier tout fait, mais je pensais l’avoir supprimé. pourriez-vous m'indiquer où vous avez trouvé cela, afin que je puisse le corriger pour les suivants, s'il vous plaît ?

Non. Je crois que c'est indiqué dans le cours, mais je vais aller vérifier. si ce n'est pas le cas, essayer de voir si vous comprenez ce que je vous ai expliqué par courrier (je ne suis pas toujours très clair non plus ^^). En cas de questions à ce sujet, je vous répondrai bien volontiers.

Une petite confusion : la transaction, c'est dans le dossier pour escroquerie. Avant, il faut une réponse du contrevenant pour ce dossier. Vous ne savez pas effectuer une transaction tant que le contrevenant ne vous a pas donné les écus.

N'avancez surtout jamais les écus, attendez le payement du contrevenant pour rembourser la victime. Il nous manque toujours la réponse du contrevenant dans ce dossier-ci.

C'est le dossier pour escroquerie donc qui peut être clôturé pour arrangement à l’amiable.

Un peu, oui, car le test change : le but ici est de voir si vous savez de qu'il convient de faire lorsque le contrevenant ne vous répond pas. C'est intentionnellement que je ne vosu ai pas répondu.

Bien. Imaginons maintenant que le procès ait eu lieu et que le contrevenant ait été condamné à une amande de 25 écus.

Quand il y a eu procès, le prélèvement est fait automatiquement IG. Malheureusement, dans ce cas, les écus de l'amande partent dans le vide lévanesque. La victime ne pourra donc jamais être remboursée, malgré le fait que le contrevenant ait été condamné à une si forte amande. C'est l'une des raison pour laquelle il faut faire tout notre possible pour essayer d'obtenir un arrangement à l'amiable et éviter le procès (l'autre étant le fait que chaque procès lancé coûte au Comté, en plus de demander du travail au Procureur et au Juge).

Mais bon, je m'égare là. Le dossier peut donc être clôturé.

Tout est bon, sauf la balise : TE signifie "Transaction effectuée". On parle de cela lors d'un arrangement à l'amiable. Or ici, c'est par un procès que c'est terminé le dossier. Il convient donc d'indiquer comme balise "AC" pour "Affaire Classée".

Une fois que ce sera changé, je crois que tout sera terminé !