[VOTE] Charte du Maire

Bonjour,

Suite aux discussions qui ont eu lieu ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=51436#51436

Nous votons pour le texte suivant :

Macricri a écrit:

Charte du maire

Introduction :

Le parlement est une institution de l’administration de Franche-Comté visant à débattre sur les réformes, lois et autres innovations pouvant modifier les coutumes et la façon de vivre du franc-comtois.
Le principe du parlement est d’avoir un maximum d’avis différents sur chaque sujet afin d’avoir une réflexion la plus large possible et donc un projet le plus abouti possible.

Ont accès au parlement les 12 membres du conseil de Franche-Comté, un représentant de l’église aristotélicienne, et surtout les maires des différentes villes de Franche-Comté, leur avis est primordial, surtout sur les réformes modifiant directement la gestion des mairies.


Domaine parlementaire :

Lors de votre élection, vos droits d’accès au parlement vous sont immédiatement attribués.
Vous trouverez évidemment le parlement au château de Dôle.
Le château de Dôle contient aussi des sections qui vous sont réservés pour faciliter la gestion de votre conseil municipal. (Là encore vos droits d’accès vous y attendent.)

En tant qu’élu du peuple, il est de votre devoir de prendre part à ces débats, de défendre une mesure qui vous convient ou de montrer votre refus. En clair, de défendre votre point de vue. Pensez que vous êtes au plus prêt du peuple, et que vous avez le devoir de faire remonter les caractéristiques spécifiques à votre ville.
Vous pouvez aussi proposer vos propres mesures à l’avis du parlement, les membres du parlements ont étés reconnus capable par le peuple pour gérer un comté ou une mairie, il serait dommage de ne pas profiter d’avis si éclairés.

Important : Venez y lire les sujets qui vous concernent directement, ils sont remarquables directement par une motion [mairie] dans leur titre.

Les membres du parlement attendent avec impatience votre venue parmis eux.


Domaine économique

1- Au parlement :
Le Comté à le devoir de veiller au bien être des francs comtois.
Cela passe par le bon fonctionnement des maires.
Pour ce faire, il est demandé aux maires de :

Faire un rapport de prise et fin de fonctions: finances, stock (et ce même en cas de réélection).

Communiquer tous les débuts de semaine (dimanche ou lundi) les stats de sa ville : champs, échoppes, population.

Communiquer également ses stats financières et mandats en court (en particulier ceux protégeant le trésor).

Suivre, participer aux débats concernant les équilibres des filières, population.

En cas d'impôts (rare), indiquer où vous en êtes dans la levée d'impots et son suivi. Les stats financières communiquées indiqueront le montant des impôts récoltés la semaine précédente, et seront récupéré par le comté.

2- Dans la salle de travail avec le cac :
Le commissaire au commerce est l’interlocuteur privilégié des maires, il est là pour vous seconder dans votre tâche et apporter toute l’aide dont vous pourriez avoir besoins.

Indiquer vos sur-productions et besoins et les mettre à jour une fois par semaine.
Penser à informer au plus vite le cac en cas de changement majeur dans ceux-ci.

La raison en est simple : le cac s'arrange pour avoir les produits en avance selon les besoins des villes.
Il lui faut donc prévoir un futur besoin, ou arrêter de stocker.

En cas d'absence, veuillez adapter vos ventes mairies en conséquence et communiquer au cac une personne de confiance et n'ayant pas encore de mandat. Cette personne pourra, en cas d'urgence, bénéficier d'un mandat comtal pour vendre sur le marché mairie selon l'urgence.

Vos grilles de prix doivent être présenter au cac pour validation. Un decret existe pour ce point. Aussi, avant tout changement, veuillez le consulter.
De même, le conseil peut demander un décret particulier pour un produit comme c'est le cas pour le bois.

3- Transactions :
La grille des prix du comté est ferme. En cas de gros besoin urgent, si le prix de la ville fournissant le produit est supérieur, un accord devra être passé avec la ville acheteuse. Le cac servira juste d'intermédaire.

La taxe est prise en charge par le cac 1 fois par semaine. Ensuite c'est 50-50. Les villes qui le souhaitent peuvent la prendre à leur charge bien sur

Les transactions mairies passent prioritairement par la foire du comté, en cas de commerce intérieur entre mairie par marchand ambulant (MA), informer le CaC.

Le commerce extérieur est autorisé sous réserve de consultation du cac.
Ceci dans le but d'éviter de vendre des produits nécessaire aux autres villes du comté.
En cas d'accord passé, le cac pourrait fournir des produits à écouler en son nom, ne concurrençant pas l'accord de la mairie.

Tout ceux-ci peut paraître contraignant. Mais les conseillers ont besoins d'informations pour remplir leur tâches, informations que les maires se devraient de fournir.

Pour voter : vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant.
Merci.

Pour (1) : Macricri,
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Duncan_Idaho, Scaladin, Valaraukar, Zygomar, Lluna, Triton, Dwiral, Bigmetal, Mcaneyth, Leconquerant, Sirius

Pour (2) : Macricri, Duncan_Idaho
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Scaladin, Valaraukar, Zygomar, Lluna, Triton, Dwiral, Bigmetal, Mcaneyth, Leconquerant, Sirius

Pour (3) : Macricri, Duncan_Idaho, Valaraukar
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Scaladin, Zygomar, Lluna, Triton, Dwiral, Bigmetal, Mcaneyth, Leconquerant, Sirius

Pour (4) : Macricri, Duncan_Idaho, Valaraukar, Scaladin
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Zygomar, Lluna, Triton, Dwiral, Bigmetal, Mcaneyth, Leconquerant, Sirius

Pour (5) : Macricri, Duncan_Idaho, Valaraukar, Scaladin, Dwiral
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Zygomar, Lluna, Triton, Bigmetal, Mcaneyth, Leconquerant, Sirius

Pour ( 6 ) : Macricri, Duncan_Idaho, Valaraukar, Scaladin, Dwiral, Mcaneyth
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Zygomar, Lluna, Triton, Bigmetal, Leconquerant, Sirius

Pour ( 7 ) : Macricri, Duncan_Idaho, Valaraukar, Scaladin, Dwiral, Bigmetal, Mcaneyth
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Zygomar, Lluna, Triton, Leconquerant, Sirius

Pour ( 8 ) : Macricri, Duncan_Idaho, Valaraukar, Scaladin, Dwiral, Bigmetal, Mcaneyth, Zygomar
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Lluna, Triton, Leconquerant, Sirius

Pour (9) : Macricri, Duncan_Idaho, Valaraukar, Scaladin, Dwiral, Bigmetal, Mcaneyth, Zygomar, Lluna,
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Triton, Leconquerant, Sirius