[Clos - coupable] Brigandage : Foxxie --> Tiziano89

Foxxie a brigandé Tiziano89 le 8 juillet entre Poligny et Dole.

Dossier

Citation :: *Loulou venait de terminer sa pomme lorsqu'elle prit un autre dossier et se présenta devant la juge.*

Votre honneur, nous sommes ici pour un moment afin de mettre en procès pour TALP, Dame Foxxie, ici présente, accusée d'avoir brigandée sur nos routes la personne de Tiziano89 . Elle a commis son méfait dans la nuit du 7-8 juillet 1460 entre Poligny et Dole. Le méfait n'a pas été fait seul la dame avait 2 autres brigands à ses côtés, ils ont volé : 91ecus 31poissons et 4 stères de bois

Hors en faisant cela elle a passée outre notre loi :

Code Pénal et Judiciaire [livre III] : Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 2 : Brigandage :

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte sont des crimes poursuivis par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.
Vous avez droit de faire appel à un avocat du barreau comtois, en voici donc la liste : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Louisette Silinie D�Abelcourt [dit Loulou]
Procureur de Franche-Comté
Fait le 11 juillet 1460

appel de Tiziano89 pour témoin le 18 juillet 1460

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Spoiler:

Réponse:

Citation :: Expéditeur : Tiziano89
Date d'envoi : 03/08/1460 - 09:05:28
Titre : Re: rappel de témoignage
oui je confirme que se sont bien ses personnes qui m'ont brigandé sur la route de dole mais comment dois je témoigné contre eux?

[/quote]

réponse:

Citation :: Je crois avoir oublier de vous nommez Ivy et foxy aussi dans ma précédente missive.

Pour aller témoigner, il faut aller

Village
Sénéchaussé
le tribunal
voir les affaires en cours.

Vous faites les noms de ceux qui vous ont brigandés, ils ont plusieurs mise en procès pour ce méfait sur d'autre personne. Lorsque vous serez sur votre procès vous aurez une fenêtre blanche ou vous pouvez écrire. Vous faite alors votre témoignage à cet endroit.

Louisette Silinie D'Abelcourt
Procureur de FC
3 AOUT 1460

L'accusation a appelé Tiziano89 à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
cette homme ma volé sur le chemin de dole avec 2 de ses compères dans la nuit du 7 au 8 juillet de cette année

Réquisitoire :

Citation :: *Le procureur arriva avec son dossier sous le bras, son thé du matin dans l'autre. Il faisait bon en ce jour de la fin du mois d'août 1460, et il n'était pas homme a ne pas apprécier les quelques beautés que la nature daignait lui montrer.

Malheureusement, il devait également s'occuper de tristes sires qui ne semblait exister que pour gâcher le monde et plus spécifiquement gâché les ballades sur les routes francs-comtoises.

Celle là devrait payer, comme les autres.*

Bonjour votre Honneur,

Il s'agit ici du cas typique de la brigand classique, rien de neuf, rien de surprenant, elle a simplement agit comme une bête l'aurait fait, en détroussant un jeune homme qui se promenait.

En plus d'attaquer de pauvres passant, cette femme est également une lâche, vu qu'elle l'a attaqué avec plusieurs comparses. Elle a volé et frappé ce jeune homme, qui l'a ici formellement reconnu.

Je souhaiterais qu'il ne soit laissé aucune miséricorde ni pitié à une si vile personne, qu'elle se souvienne longtemps de son petit passage par la Franche-Comté.

Je m'en remets à votre juste dévouement pour notre Comté en vous demandant 3 jours de prisons et 400 écus d'amendes.

Fait à Dole le 28 août 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Dernière plaidoirie de la défense

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Après Palinka, ses complices*

*Clap**Clap*

En notre qualité, Nous, Confucius, Juge de Franche Comté, sommes près à rendre notre verdict:

-Entendu que l'accusé a violé la loi sans vergogne aucune.
-Entendu que l'accusé n'a pas daigné répondre aux injonctions de la cour à se présenter devant elle.

-Entendons que la bourse de l'accusé pleine de biens volés permet d'assurer une amende à la hauteur du méfait.

Condamnons en notre qualité, ce trente et unième jour d'Août, le contrevenant à 270 écus d'amende et à 3 jours de prison. Des excuses publiques devront être rendues en gargote Franc-Comtoise en un laps de quinze jours sous réserve d'être placé en procédure de Talion.
Également, nous prévenons l'accusé qu'en cas de nouvelle exaction sur nos terres, la peine capitale lui sera administrée dans le bon respect de la charte nous régissant.

Cette fois-ci l'amende a été équitablement répartie entre vos complices et vous-même. La prochaine fois la Justice ne sera pas aussi pointilleuse et ira jusqu'à faire une saisie complète de vos biens.

Que le peuple sache que la Justice Franc-Comtoise veille à rétablir l'équité et que les fieffés brigands s'exposent à un maillet des plus redoutables.

*Et toc* *Confucius abattît son maillet sur son bureau*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 270 écus.