| | [Clos-relaxé] Révolte : Dams. > Vesoul [30 juillet 1460] | |
| | Auteur | Message |
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Thomas von Dumb Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 6510 Localisation : RP : Saint Claude (Franche-Comté) - HRP : Liège (Belgique) Date d'inscription : 03/03/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Thomas_von_dumb Type de personnage: PJ
| Sujet: [Clos-relaxé] Révolte : Dams. > Vesoul [30 juillet 1460] Lun 9 Juil 2012 - 14:42 | |
| Dams. se serait rendu coupable de révolte dans la nuit du 8 au 9 juin 1460 à Vesoul. Dossier | |
| | | Louisette Troubadour
Nombre de messages : 5204 Date d'inscription : 27/02/2012
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| Sujet: Re: [Clos-relaxé] Révolte : Dams. > Vesoul [30 juillet 1460] Lun 9 Juil 2012 - 22:53 | |
| - Citation :
- *Loulou arriva en rapidement après avoir amasser quelques dossiers, enfin quelque était un euphémisme.*
Votre honneur, nous sommes ici aujourd'hui, dans l'urgence, afin de mettre en procès Dame Dams. , la dame aurait participée à la prise de mairie de Vesoul, après s'être révoltée dans la nuit du 8 au 9 Juillet 1460.
Nous considérons donc que la Dame n'a pas respectée la loi suivante de Franche-Comté:
Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire Chapitre 2 : Les crimes et délits
Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château
Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un CRIME punissable par la loi, considéré comme un CRIME de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
La place est à la défense, Dame et vous avez le droit de demander un avocat, même si, pour le coup, je doute que vous vous en sortiez blanchit...
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Fait par Loulou procureur de Franche-comté le 9 juillet 1460 | |
| | | Louisette Troubadour
Nombre de messages : 5204 Date d'inscription : 27/02/2012
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| Sujet: Re: [Clos-relaxé] Révolte : Dams. > Vesoul [30 juillet 1460] Mer 18 Juil 2012 - 17:52 | |
| - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Dams s'avanca à la barre, salua et pris la parole:
" Dame le jue, J'ai ecouté avec attention l'acte d'accusation, ce dernier est caduc...
Premierement: quelle personne veut faire comparaitre en ce lieu et ce jour messire le procureur ? Il parle de messire, puis de dame...rien de clair... Veut il faire comparaitre messire Dams de Point ou dame Dams de Point ? Je cite:" La place est à la défense, Dame et vous avez le droit de demander un avocat".... Je suis très etonné...et je vous précise que ma barbe n' a pas pu pousser en une nuit...
Deuxiemement: Il n'y a aucun charge dans cet acte, or dans notre bon droit, je vous rapelle que c'est à l'accusation de prouver le culpabilité du prevenu et non à la défénse de prouver son innocense...
De plus, pour finir, les propos de messire le procureur sont contraires au bon fonctionnement de la justice je cite " je doute que vous vous en sortiez blanchit..."
Pour les motifs evoqués: l'erreur commise par messire le procureur sur le genre, homme ou femme, du prevenu... Pour le fait que le dossier soit vide, à l'image de l'acte d'accusation mal redigé... Je demande donc la relaxe et je depose plainte pour denonciation calomnieuse. Je vous indiquerai le montant des dommages et interets que je demande, au vu du prejudice moral que je viens de subir, dans maseone plaidoirie.
Dams retourna s'assoir... | |
| | | Louisette Troubadour
Nombre de messages : 5204 Date d'inscription : 27/02/2012
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| Sujet: Re: [Clos-relaxé] Révolte : Dams. > Vesoul [30 juillet 1460] Mer 18 Juil 2012 - 18:31 | |
| - Citation :
- Bonjour vôtre honneur,
Vu les dires de la personne devant nous, je tiens à remettre en ordre certaine croyances qui semble se mélanger... Nous sommes en Empire et non dans le royaume de France. Les règles de la cours d'appel IMPÉRIAL, ne sont pas celles de la cours de FRANCE. J'écourte à cette seule explication afin de ne pas éterniser le procès.
Bref pour revenir à la réalité de Franche-Comté en Empire...
Le procès à été lancé sous cette loi:
************ Chapitre 4 : Procédure judiciaire _Article 2 La procédure judiciaire Alinéa 1 Instruction
Le procureur (ou le maire) décide en son âme et conscience que tels faits, actes ou paroles méritent une mise en accusation.
Au cours de cette phase, le procureur (ou le maire) veille à avoir tous les éléments en main pour mettre en accusation le contrevenant. Il peut se faire aider par la prévôté pour regrouper les preuves ou demander des compléments d’information.
*Dans des cas d’urgence décidés en son âme et conscience, le Procureur (ou le maire) peut lancer directement un procès sans ouverture de dossier préalable mais le dossier devra être constitué par la suite.
Si le procureur (ou le juge ou le maire) est impliqué dans une affaire en procès, il doit laisser sa place pour permettre à la Justice de faire la pleine lumière sur l’affaire. Le maire est tenu de connaître et de signaler l'existence du cabinet d'avocats de Franche-Comté à tout prévenu faisant l'objet de poursuites devant le Tribunal de Franche Comté.
Des types d’infraction (Types de Procès igéiques) : L'escroquerie, l'esclavagisme, la sorcellerie, le Trouble à l'Ordre Public, la Trahison, la Haute Trahison sont les types d'infraction condamnables. Le choix du type d'infraction est fonction de l'infraction commise par le prévenu. *********************
Bref, je demande que l'accusée ne soit pas jugée coupable, puisqu'il n'y a pas assez d'élément au dossier.
Louisette Silinie D'Abelcourt 18 juillet 1460 | |
| | | Sarrasin Conteur
Nombre de messages : 3438 Age : 38 Localisation : Luxeuil, Franche-Comté Date d'inscription : 20/11/2010
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| Sujet: Re: [Clos-relaxé] Révolte : Dams. > Vesoul [30 juillet 1460] Lun 30 Juil 2012 - 17:12 | |
| Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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| | | Sarrasin Conteur
Nombre de messages : 3438 Age : 38 Localisation : Luxeuil, Franche-Comté Date d'inscription : 20/11/2010
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| Sujet: Re: [Clos-relaxé] Révolte : Dams. > Vesoul [30 juillet 1460] Lun 30 Juil 2012 - 17:12 | |
| Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été relaxé. - Citation :
- *Sarrasin sourit en voyant les différents discours même si la peine ne serait pas adapté vu la faiblesse du dossier, il se devait d'être juste*
Nous, Sarrasin, juge de Franche-Comté au vu des faits et témoignages entendus, prononçons en notre âme et conscience le verdict suivant.
Attendu que le prévenu s'est présenté et s'est défendu Attendu que la procureur souligne elle même son manque de preuve
Reconnaissons le prévenu innocent et le relaxons Vous pouvez partir libre Signons notre verdict ce 30 juillet de l'an de grâce 1460 | |
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| Sujet: Re: [Clos-relaxé] Révolte : Dams. > Vesoul [30 juillet 1460] | |
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