[AC VESOUL] TALP : Révolte (Vesoul) > Cadom

Cadom se serait rendue coupable de révolte dans la nuit du 8 au 9 juin 1460 à Vesoul.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Cadom

Né(e) le 17 Juillet 2006

Cadom fête son anniversaire le 04 Avril.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Village : Gien

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 0

Cadom ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 09 Juillet 2012

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour révolte à l’encontre de la mairie de Vesoul (Trouble à l'ordre public).

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Bien à vous,

Major TomPouce95,
Prévôté de Franche-Comté.

Casier

Demande de Procès

Preuve qu'il fait bien partie des brigands, un mandat lui a été octroyé par Isabeau :

Citation :

Nous, Sarrasin, juge de Franche-Comté au vu des faits et témoignages entendus, prononçons en notre âme et conscience le verdict suivant.

Attendu que la prévenue s'est présentée
Attendu que le prévôt et les témoins ont apportés les preuves nécessaires.

Reconnaissons la prévenue coupable et la condamnons à 30 écus d'amende et 6 jours de prison, ce jugement s'adaptant aux fonds de l'accusée

Signons notre verdict ce 30 juillet de l'an de grâce 1460

Casier à jour,
Prêt à être archivé