[Clos + Bannissement] Brigandage : Geralt666 > Petrouchka [30 juillet 1460]

Le sieur Gerlat666 a brigandé Petrouchka ce 29 juin 1460.

Dossier

*Loulou qui venait de lancer un premier procès en l’encontre du Sieur devait déjà en lancer un autre pour un autre méfait. Elle prit le second dossier de la liste, puisqu'ils commenca.*

Votre honneur, nous sommes encore ici en ce 2 juin 1460 afin de mettre en procès pour TALP, Messire ici présent: Gerlat666 accusé d'avoir ENCORE brigandé sur nos routes. Cette fois, c’est sur la personne de Petrouchka qu'il a commis son méfait dans la journée du 29 juin 1460, lui dérobant par le fait même 1 fruit et 58 écus.

Hors en faisant cela il a encore passé outre notre loi :

Code Pénal et Judiciaire [livre III] : Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 2 : Brigandage :

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

-Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte sont des crimes poursuivis par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Vous avez droit de faire appel à un avocat du barreau comtois, en voici donc la liste : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Louisette Silinie D’Abelcourt [dit Loulou]
Procureur de Franche-Comté
Fait le 2 juin 1460

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Appeler Petrouchka à la barre le 5 juillet 1460.

Citation :

Voici son témoignage :
*Petrouchka s'avanca à la barre*

Bien le bonjour votre Honneur, bien le bonjour honorables membres du tribunal.

Tout d'abord permettez-moi de me présenter, je m'appelle Petrouchka.

Il est tout à fait exact que cette personne assise au banc des accusés *elle pointe du doigt Geralt666* m'a attaqué sur le chemin entre Dole et Pontarlier durant la journée du 29 juin. Comme je pensais aller pêcher à Pontarlier pour la mairie, j'avais pris également mes écus pour m'acheter plus rapidement une barque une fois sur place. Mais sur le chemin, j'ai vu cet homme venant en sens inverse et puis soudain il s'est rué sur moi, me jettant à terre et me frappant avec son bâton. Je fus surprise par l'attaque soudaine, mais j'ai vite compris, bien que cet individu ne parle pas français, qu'il en voulait à mes biens. Ma vie valant plus que 58 écus et 1 fruit, j'ai préféré les abandonner. Le brigand les a pris et s'est aussitôt enfui. Les bras et les jambes un peu endolori par les coups, je suis retourné, affaibli, chez moi à Dole.

Je ne pense pas récupérer grand chose de cet individu, mais au lieu qu'il utilise sa force sur les routes à dévaliser les honnêtes gens, nous devrions l'armer d'une pioche et qu'il utilise ses muscles dans les mines de fer pour le bien de la Franche-Comté.

merci votre Honneur et honorable membres de m'avoir écouté.

*Petrouchka se retourna et alla s'asseoir*

Citation :

*Loulou était là à écouter mais que manquait-il? Elle soupira.*

Votre honneur, l'accusé ne daigne pas répondre de ses actes, qui ne dit rien consent, de plus il est récidiviste connu de Franche-Comté.

Il attaque une dame seule la vole comme le témoignage de dame Petrouchka le rapporte.

Cet accusé est coupable, coupable d'avoir volé, de dévaliser les gens honnêtes de Franche-Comté et de revenir encore une fois le faire ici. Je vous donne le dossier en preuve votre honneur.

*Loulou déposa le dossier sur la table du juge avant de se retirer et retourner à sa plaidoirie.*

Votre honneur pour ses multiples récidive je demande 3- 4jours de prison, avec une amende sévère ou qu'on le bannisse pour trois mois de Franche-Comté. Le mettant ainsi au talion pour se nombre de temps.

Louisette Silinie
9 JUILLET 1460

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Le juge se retrouvait une nouvelle fois dans une affaire de brigandage, une nouvelle fois avec le même accusé*

La justice semble vous rendre insensible à ses vertus et ses lois, aussi cette fois ci, la sanction sera sévère.

Nous, Sarrasin, juge de Franche-Comté au vu des faits et témoignages entendus, prononçons en notre âme et conscience le verdict suivant.

Attendu que le prévenu ne s'est pas interessé à son procès
Attendu que le prévenu a racketté plus d'une fois sur nos terres
Attendu que le racket est un crime punissable par la loi
Attendu que la récidive à multiples reprises est très grave

Reconnaissons le prévenu coupable de brigandage et le condamnons à 150 écus d'amende et le bannissons pendant deux mois des terres de Franche-Comté, à la date d'aujourd'hui.

Signons notre verdict ce 30 juillet de l'an de grâce 1460