Loi sur les insultes

Pierre revenait du parlement, ayant assisté au débat et n'ayant plus envie d'embêté ce bon porte parole à qui il devait donner bien du travail, le jeune garçon installa quelques affaires puis commença a parler à tous.

Franc-Comtois et Franc-Comtoise, je requière votre attention. Je ne sais pas si beaucoup ont été voir ou ont entendu parler de cela, mais une proposition de loi est en cours au parlement, concernant une nouveauté pénale, qui est en vérité une vieille nouveauté déjà abrogée car ne fonctionnant pas, qui voudrait incriminer toute "atteinte morale" à qui que ce soit, pour toute la Franche-Comté.

J'aimerais donc connaître votre avis sur cette proposition, étant donné que je n'ai pas le pouvoir d'en parler au conseil, sinon par le support du Porte Parole qui en a déjà beaucoup fait en ce sens.

Je vois à cette loi de nombreux désagrément qui pourrait vous toucher vous aussi.

1° La liberté des francs comtois est limitée dans leur façon de parler, même en taverne, même pour rire, même un propos sorti de son contexte. Et cela uniquement pour que quelques uns puissent brandir un papier où il y aura marquer une victoire au tribunal. Les peines ne pouvant être lourde, c'est presque pour le plaisir que l'on fera procès. En effet, quel juge donnerait sérieusement des jours de prisons pour cela?

2° Ce genre de chose est sujet à tant de dérive que ça en devient rapidement intenable, si le procureur ou le juge est "avec" ou "contre" une des parties, l'affaire est dans le sac, il n'y a rien d'objectif.

3° La justice, donc le procureur et le juge, a mieux à faire.

4° Les Points d'Etats ont de plus judicieux moyens d'utilisation.

5° Cela servirait comme vengeance politicienne dés que l'adversaire critiquerait une manière de gérer ou quoi que ce soit de ce genre.

6° Le résultat n'en vaut pas la chandelle : on attaque avec une armée de chevalier une paysanne sans défense (c'est une image).

7° Certains procès seront amusant : si je traite quelqu'un de crétin, étant donné que n'est une insulte que ce qui est faux, je pourrais m'amuser devant le tribunal à prouver que la personne en question est bien un crétin. Ou des procès beaucoup moins plaisant, si l'insulte en question est "traître", auquel cas on pourra essayer de démontrer devant tous que la personne en question est un traître, tout cela finissant à l'arbitraire du juge.

Voilà, j'aimerais juste un petit avis de chacun sur la question, parce que moi, je suis déjà à imaginer le résultat : "vous êtes condamné à ne plus entrer dans la taverne en même temps que cette personne, et à ne plus lui adresser la parole, et à ne plus boire et être saoul parce que vous risqueriez de dire des bêtises..." et le lendemain au tribunal...

Bref, c'est pour moi une mauvaise idée, qu'en pensez vous?

Pierre attendit une réponse d'un citoyen.

[HRP : pour le 6e, ça parlera plus si je vous dis : on dégomme une mouche au bazooka]

Citation :

1° La liberté des francs comtois est limitée dans leur façon de parler, même en taverne, même pour rire, même un propos sorti de son contexte. Et cela uniquement pour que quelques uns puissent brandir un papier où il y aura marquer une victoire au tribunal. Les peines ne pouvant être lourde, c'est presque pour le plaisir que l'on fera procès. En effet, quel juge donnerait sérieusement des jours de prisons pour cela?

En quoi le respect limite-t-il les franc-comtois? Ils pourront toujours s'exprimer comme ils le veulent, contredire, dénoncer des idées etc. Je le répète ici, de quelle liberté parlez vous lorsque vous dites qu'elle sera réduite, la liberté d'être odieux?
Assurer une défense contre l'irrespect, contre l'attaque morale c'est au contraire assurer la liberté de tous de vivre en paix, du développement de leur personne et de leur sûreté. Or la sûreté des personnes, n'est-t-elle pas présente jusque dans la Constitution de notre Royaume de Lotharingie, dans ce qu'on appelle les droits fondamentaux. Cette appellation n'est pas choisie aux hasards, elle montre bien les droits principaux des êtres.


Vous me faites peur messire, j'ai l'impression d'en avoir perdu mon latin, n'ai-je pas été claire au Parlement lorsque j'ai dit que nous ferions mieux de ne pas aller jusqu'au Parlement, de limiter les cas. De plus votre sentence est bien farfelue, des excuses publiques n'en étoufferaient pas certains. D'ailleurs dans notre Codex nous pouvons remarquer que la peine existante des excuses publiques peut être donnée en cas d'offense à une personne, la loi vise donc déjà à ce genre de protection morale.

Je vais tenter de répliquer pour chacun des points:

Citation :

1° La liberté des francs comtois est limitée dans leur façon de parler, même en taverne, même pour rire, même un propos sorti de son contexte. Et cela uniquement pour que quelques uns puissent brandir un papier où il y aura marquer une victoire au tribunal. Les peines ne pouvant être lourde, c'est presque pour le plaisir que l'on fera procès. En effet, quel juge donnerait sérieusement des jours de prisons pour cela?

2° Ce genre de chose est sujet à tant de dérive que ça en devient rapidement intenable, si le procureur ou le juge est "avec" ou "contre" une des parties, l'affaire est dans le sac, il n'y a rien d'objectif.

3° La justice, donc le procureur et le juge, a mieux à faire.

4° Les Points d'Etats ont de plus judicieux moyens d'utilisation.

5° Cela servirait comme vengeance politicienne dés que l'adversaire critiquerait une manière de gérer ou quoi que ce soit de ce genre.

6° Le résultat n'en vaut pas la chandelle : on attaque avec une armée de chevalier une paysanne sans défense (c'est une image).

7° Certains procès seront amusant : si je traite quelqu'un de crétin, étant donné que n'est une insulte que ce qui est faux, je pourrais m'amuser devant le tribunal à prouver que la personne en question est bien un crétin. Ou des procès beaucoup moins plaisant, si l'insulte en question est "traître", auquel cas on pourra essayer de démontrer devant tous que la personne en question est un traître, tout cela finissant à l'arbitraire du juge.

1. SI ce n'est que pour rire je ne vois pas pourquoi le plaignant ferait une plainte. Si ce sont des propos hors contexte, l'accusé pourra toujours se défendre et mieux s'expliquer, le juge sera alors surement plus clément.

2. C'est la même chose pour toutes les lois je dirais. Si un juge prend parti ainsi que le procureur c'est qu'ils ne sont pas à leur place. Le juge et le procureur se doivent être le plus impartial possible, sinon le plaignant ou la victime pourra toujours faire monter en appel la condamnation, c'est ce que j'aimais beaucoup de Jerome.

3. La justice donc le juge et le procureur se doivent appliquer la loi, si ça fait parti de la loi, ils doivent en être conséquent, alors ça devient leur travail.

4. Les points d'État, c'est de la démagogie, j'aime ce mot puisqu'on en retrouve partout. Les points d'États pour n'importes quelles causes peuvent être gaspiller aux yeux de tout le monde, ça dépend de l'opinion.

5. Je critique bien des façon de faire mais toujours dans le cadre du respect envers l'autre, je n'insulte pas les gens et les rabaisse pas. Si vous ne savez pas faire la différence entre la critique et l'insulte vous devriez ne pas être ici, dans l'agora ou encore moins en politique.

6. Comme expliqué en séance publique, si un gueux en taverne va devant sa grandeur kran et le traite de petit con sans cervelle, ici je donne un exemple exagéré et fait exprès, bien dans la loi c'est légal par contre, comme l'a dit sa grandeur, il va exercer ses droit, que nous nous avons pas, pour le punir.

7. Certes le mot crétin est une insulte, dès que ça rabaisse une personne. Si elle est vraiment crétin c'est son problème mais même si vous le prouvez vous n'avez pas à lui dire, encore là, notre idée de départ est dans l'acharnement et non pour un mot dit dans une discussion.

Pour ma part il y a plusieurs façon d'imposer une condamnation. Il suffirait que de dire à l'accusé qu'il y a un mois pour verser 50 ou 100 écus à la victime suite à cela il pourrait être amené en procès pour trouble à l'ordre public, ce n'est qu'un exemple. Ainsi, la sentence devrait être immédiate avec des journées de prisons. Je finirai en disant ceci, surtout si on parle de liberté:

La liberté s'arrête lorsque celle des autres commence. [EDIT]

Souriant, Pierre écouta les deux conseillers qui étaient les porteurs de cette loi, puis, après un temps de réflexion pour être certain de ne rien oublier, il leur répondit tour à tour.

Honneur aux dames,

A dame Jenah

Je parle de la liberté de parler sans devoir tenir sans langue de peur d'éclabousser l'honneur d'un noble tatilleux, d'un bourgeois sans humour ou plus simplement d'un gueux offensant, qui pourra vous faire un joli procès avec preuve à l'appui parce que vous n'avez pas jugé bon de vous prendre une preuve de ses dires. Je parle de la liberté d'expression, qui ne s'arrête pas "à celle des autres" mais qui doit au contraire être absolue, le respect se gagne par des qualités, pas par des menaces d'aller en justice, c'est mon point de vue.

De limiter les cas? Vous êtes bien gentille, dame, mais une telle loi est simplement la porte ouverte à n'importe quel débordement par son existence même. Ne fut ce que pour le cas d'injustice que j'ai cité plus haut, cette loi est mauvaise.

A messire Estebaiy,

A mon tour, je vous réponds sur chaque argument, comme vous avez eu l'amabilité de le faire.

Citation :

1. SI ce n'est que pour rire je ne vois pas pourquoi le plaignant ferait une plainte. Si ce sont des propos hors contexte, l'accusé pourra toujours se défendre et mieux s'expliquer, le juge sera alors surement plus clément.

1. Je crains que vous ne saisissez pas le danger de donner un argument juridique à n'importe qui, car n'importe qui pourrait en effet porter plainte, pour n'importe quoi, quel que soit le contexte, généralement, quand on s'amuse, on ne pense effectivement pas à se réserver des preuves, vous me l'accorderez. Le juge sera plus clément pour une plaisanterie? J'ai l'impression d'entendre un tyran me dire : "Mais ne vous inquiétez pas, si vous parlez de ce que je ne veux pas en plaisantant, je serais clément, ce ne sera pas la mort, juste l'enfermement à vie."
Le principe même est mauvais, c'est une limitation inutile et dangereuse des libertés franc-comtoises.

Citation :

2. C'est la même chose pour toutes les lois je dirais. Si un juge prend parti ainsi que le procureur c'est qu'ils ne sont pas à leur place. Le juge et le procureur se doivent être le plus impartial possible, sinon le plaignant ou la victime pourra toujours faire monter en appel la condamnation, c'est ce que j'aimais beaucoup de Jerome.

Absolument pas, ici, personne ne pourra rien contester, tout est une question d'appréciation, aucun critère objectif n'est requis, on ne sait même pas ce qu'est une insulte, c'est tout dire. C'est de l'arbitraire pur et simple. Et on va aller en appel, et continuer à faire tout cela pour un quolibet? Alors qu'une simple honte serait tellement plus logique, et plus constructive.

Citation :

3. La justice donc le juge et le procureur se doivent appliquer la loi, si ça fait parti de la loi, ils doivent en être conséquent, alors ça devient leur travail.

C'est votre argument le plus convaincant pour les obliger à faire un travail inutile? Et qui plus est généralement injuste? Et difficile? Car pour savoir qui a commencé, si un n'a pas de preuve et l'autre bien, ou des témoignages à demi, puis savoir si le témoignage n'est pas un ami qui passait par là... Tout ça pour si peu...

Citation :

4. Les points d'État, c'est de la démagogie, j'aime ce mot puisqu'on en retrouve partout. Les points d'États pour n'importes quelles causes peuvent être gaspiller aux yeux de tout le monde, ça dépend de l'opinion.

Démagogique? Vous êtes sur que vous allez bien? Un caillou ne vous est pas tomber sur la tête récemment? Vous êtes parlementaire, vous le savez ça, n'est ce pas?
Si vous êtes parlementaires, vous devriez savoir que beaucoup de lois à appliquer ont un coup de fonctionnement. Et vous devriez aussi savoir que ce coût de fonctionnement pourrait être appliquer à autre chose au lieu d'être donner pour appliquer cette loi. Donc, j'en déduis que mon argument, non seulement tient la route, mais est tout à fait normal et non démagogique, car j'expose au peuple de Franche-Comté que les procès coutent de l'argent, et donc cette loi en coutent aussi, et je me demande si l'argent ne peut pas être mieux employé que pour ce genre de loi, qui engendrerais, n'en doutez pas, nombre de procès.

Citation :

5. Je critique bien des façon de faire mais toujours dans le cadre du respect envers l'autre, je n'insulte pas les gens et les rabaisse pas. Si vous ne savez pas faire la différence entre la critique et l'insulte vous devriez ne pas être ici, dans l'agora ou encore moins en politique.

Contrairement à ce que vous pensez, j'ai autant le droit d'être ici que vous, j'ai autant le droit de respirer l'air autours de nous que vous, j'ai même autant le droit de me tenir droit en place publique que vous, sisi, croyez le bien. Et j'ai autant le droit que n'importe qui ici bas de ne pas savoir ou savoir faire la différence entre critique et insulte.

Ce point étant éclairci, je vous ferais signaler que critiquer peut facilement être pris par n'importe qui de mauvaise foi comme une attaque personnelle, et personne ne pourra me prétendre sérieusement que les gens de mauvaise foi n'existe pas, même pas vous.

Citation :

6. Comme expliqué en séance publique, si un gueux en taverne va devant sa grandeur kran et le traite de petit con sans cervelle, ici je donne un exemple exagéré et fait exprès, bien dans la loi c'est légal par contre, comme l'a dit sa grandeur, il va exercer ses droit, que nous nous avons pas, pour le punir.

Faites comme les grands, haussez les épaules, ou alors comme les gents doté d'esprit, amusez vous à ses dépends.

Citation :

7. Certes le mot crétin est une insulte, dès que ça rabaisse une personne. Si elle est vraiment crétin c'est son problème mais même si vous le prouvez vous n'avez pas à lui dire, encore là, notre idée de départ est dans l'acharnement et non pour un mot dit dans une discussion.

J'ai le droit de dire toute vérité, même Deos acquiescerai à cela, si la vérité est que machin est un traître, par exemple parce qu'il a été jugé comme traître, j'ai le droit de le lui dire en face. Le droit de dire ce qui est vrai est une liberté naturelle de tout homme, que personne, sous peine de sombrer dans la plus infâme des dictatures, ne peut enlever.

Citation :

Pour ma part il y a plusieurs façon d'imposer une condamnation. Il suffirait que de dire à l'accusé qu'il y a un mois pour verser 50 ou 100 écus à la victime suite à cela il pourrait être amené en procès pour trouble à l'ordre public, ce n'est qu'un exemple. Ainsi, la sentence devrait être immédiate avec des journées de prisons. Je finirai en disant ceci, surtout si on parle de liberté:

La liberté s'arrête lorsque celle des autres commence.

Je dois avouer que ceci est tout ce qu'il y a de plus savoureux. J'imagine déjà la scène : le procureur Machin, copain comme cochon avec le juge Truc, qui condamne un opposant politique à 100 écus d'amendes et 7 jours de prisons, pour avoir dit un terme peu élogieux sur son adversaire en taverne.

Vous ne vous imaginez même pas ce que ça représente, n'est ce pas? Ce genre de sanction serait tout à fait disproportionnée, on reproche à la personne une faute verbale, donc en réalité d'avoir trop utilisé sa liberté d'expression, et vous voulez l'envoyer en prison?
Mais exécutez le tant que vous y êtes ! Et avec la roue, ce sera plus joyeux !

Vous n'avez pas penser à lui faire couper la langue? Et les mains des brigands, on pourrait également les couper non?

Je propose aussi que l'on coupe les lèvres de tout ceux qui sont pris à mentir ! Et vive la justice !

Vous vous trompez également dans votre dernière phrase, elle est fausse. La liberté s'arrête, là où le parlement a décidé qu'elle s'arrêtait, nul part ailleurs, cette phrase n'a que le mérite d'être jolie, mais pas celui d'être vraie.

J'enjoins le parlement à ne pas inutilement diminuer la liberté de ses Libres Comtois.

Au point numéro quatre, quand je dis démagogie je parle de l'argument en soi pas des points d'État, chaque cause coûte en points d'État mais pas toute les causes son utile aux yeux de tous.

Pour le point cinq, j'ai rien à dire puisque votre contre argument ne s'approche même pas du mien, vous ais-je dit que vous n'aviez pas le droit de parler?

De plus, je vois déjà aussi d'autres problème le dernier argument pour les condamnations. Je vois déjà quelqu'un ami avec le juge qui a essayé de faire une révolte qui n'a pas fonctionné et dire qu'il voulait aider la milice mais la milice l'a attaqué parce qu'elle pensait qu'il était un brigand. Tiré par les cheveux mais s'ils sont copain copain.... C'est la responsabilité du juge d'être impartial. Si le comte et le juge son des brigands bien on est dans la merde jusqu'au cou pour n'importe quel loi....

Enfin, dans ce cas-ci enlevons toute la loi, n'importe qui pourrait dire qu'il m'a frappé, un copain du juge pourrait gagner aussi. Donc voici l'idée selon votre pensé au lieu de:

Citation :

- Tout Franc-comtois a droit au respect de sa personne. La Franche-Comté, par l’intermédiaire des institutions de police et judiciaires, s’engage à protéger les individus contre toute atteinte physique.

on devrait mettre: Niet...

Rien du tout parce que on peut mettre tout vos argument aussi pour l'atteinte physique. Ça s'applique surement sur d'autre loi que je vais tenter de trouver qui sont pourtant utiles mais comme le juge et le procureur peuvent prendre parti il est inutile de les laisser là....

Soupire, lève les yeux au ciel, puis répond,

Messire Estebaiy, vous n'avez pas à me dire que je "ne devrais pas être là si..." car je vous répondrais que j'ai autant le droit d'être ici que vous, même si selon vos propre dire

Citation :

Si vous ne savez pas faire la différence entre la critique et l'insulte vous devriez ne pas être ici, dans l'agora ou encore moins en politique.

Je me passe de vos appréciations.

Citation :

De plus, je vois déjà aussi d'autres problème le dernier argument pour les condamnations. Je vois déjà quelqu'un ami avec le juge qui a essayé de faire une révolte qui n'a pas fonctionné et dire qu'il voulait aider la milice mais la milice l'a attaqué parce qu'elle pensait qu'il était un brigand. Tiré par les cheveux mais s'ils sont copain copain.... C'est la responsabilité du juge d'être impartial. Si le comte et le juge son des brigands bien on est dans la merde jusqu'au cou pour n'importe quel loi....

Et un lutin unijambiste dansant au clair de lune autours de statuette gobeline sacrée enrobée dans du jambon?

Plus sérieusement, le Comte de Sochaux l'a dit : il y a eu des débordements, mais puisque messire le capitaine Estebaiy le dit, je suppose que plus jamais ça n'arrivera, que c'est tout à fait tordu et bizarre de penser que ce qui s'est passé dans le passé pourrait arriver à nouveau !

Bien sur, ben supprimez le alors, c'est pour moi surtout un texte déclaratif, en tant que juge, je trouverai évident que la protection physique des franc-comtois soit passible de sanction si elle est transgressée, mais ce texte n'a pas de véritable valeur juridique en justice, si vous avez un juriste devant vous, il vous le dira : ce n'est pas assez précis que pour donner des droits subjectifs à un individu.

Le juge et la justice est indépendante de tout et n'écoute que la conscience des textes de loi et d'une charte divine.

Maintenant, au lieu de perdre de l’énergie à vendre l'idée.
Idée inutile comme je l'ai dis au parlement, attendons de savoir ce que pense le peuple via le sondage et le parlement décidera après si l'envie est la de juger ou non de refaire une loi qui a déjà exister et qui a eu un effet pervers pour notre politique et qui n'a jamais, et vraiment jamais aider une quelconque victime d'insulte ou de nom d'oiseau peu flatteur.

Par contre la, tu abuses.
J'ai fait une demande au parlement pour que le Porte-Parole annonce cela dans une annonce que le peuple à logiquement le pouvoir lire.

Quand tu me parle IG ? C'est quoi au juste du Intérêt général ou de l'introduction généalogique ? Enfin rien t'empêche de solliciter le peuple via des courriers personnelles, parce que je vais rappeler que le peuple on lui donne tout les droits pour s'exprimer et donner son avis et que si l'envie réel d'une loi d'insulte existerais, nous serons les premiers au courant.

Le sondage donne le loisir aux non-élus de s'exprimer.
Vous parlez que c'est une envie de peuple, que le peuple s'exprime alors.

Fatigué des sophisme ne fera même pas de commentaires sur les arguments non valables.

Citation :

La Franche-Comté, par l’intermédiaire des institutions de police et judiciaires, s’engage à protéger les individus contre toute atteinte physique.

Je n'appelle plus ça un "droit" messire, la Franche-Comté S'ENGAGE.... Nous ne sommes plus dans un droit....

Comme il a été dit plus haut, l'insulte est vraiment difficile à caractériser sauf si le mot fait vraiment partie d'un vocabulaire dégradant.

Une sanction par un bannissement du château durant quelques jours ou la mise au pilori de l'insulte avec son auteur, sera bien plus efficace pour éviter toute amplification d'adversité ou haine.

Une plainte en justice, un procès ne ferait qu'exacerber des rancœurs et des pensées pires sur lesquelles nul ne pourra rien dire.

Je suis contre toute loi sur les insultes car c'est avant tout un problème administratif avec l'intervention de ceux qui gèrent le château pour intervenir si l'insulte est réellement avérée et grave.

Reconnaissez parfois que vous vous lancez des mots à la tête qui sont limite mais tout de même juste sous l'effet d'une colère et que cela s'apaise naturellement si on ne laisse pas l'affaire se dégrader et l'intervention du Franc Comte est importante ou de l'Intendance si besoin.

Et puis, dire que "chien de garde" est une insulte, là c'est vraiment du n'importe quoi et cela prouve tout de suite combien toute loi serait dangereuse. J'ai halluciné quand j'ai vu ça. Grandissez tout de même, on dirait des gosses de cour maternelle !

En taverne, je rappelle que c'est le rôle des Grands Dirigeants des Royaumes et absolument pas le rôle du Parlement d'intervenir.
[Je cite leur Faq onglet Bug :
Je suis victime d'insultes sur le jeu (tavernes - mp)
Si vous avez reçu des insultes par mp :
Gardez le mp, donnez votre pseudo, le pseudo de la personne qui l'a envoyé et le titre du mp
Si vous avez reçu des insultes en tavernes :
Envoyez 2 ou 3 screens hébergé sur le net (par exemple sur http://imageshack.us/ ) accompagné de votre pseudo et du pseudo de celui qui vous a insulté ]

Citation :

Une sanction par un bannissement du château durant quelques jours ou la mise au pilori de l'insulte avec son auteur, sera bien plus efficace pour éviter toute amplification d'adversité ou haine.

Comment appliquer cela? On parle bien de sanction, sur quelle base? Les auteurs pourraient tout à fait demander à ce que sanction soit retirée ou n'existe pas... Franchement si quelqu'un faisait n'importe quoi en Agora par exemple, le Porte Parole devrait ramener à l'ordre, mais sur quel droit, puisqu'en fait la dissidence n'est pas punie, n'est même pas reconnue comme un des maux de notre contrée. De plus cette mise au pilori d'insulte, existe-t-elle vraiment? Elle n'a aucune valeur, aucune existence, elle pourrait être fermée demain sans le moindre souci. Elle pourrait aussi être accusée de toutes les dérives que certains dénoncent telles que la vengeance politique ou d'exacerber les rancoeurs...

Citation :

Je suis contre toute loi sur les insultes car c'est avant tout un problème administratif avec l'intervention de ceux qui gèrent le château pour intervenir si l'insulte est réellement avérée et grave.

Problème administratif, sous le coup de quelle basse et quelle loi? Cela vaut car il y a un espèce d'accord implicite, qui fait que l'on se dit que dans un lieu comme celui-ci il nous faut respecter la morale...mais franchement, il n'y a rien d'explicite et rien de rééllement punissable.


Pour vous Pierre qui pensez être libre de dire n'importe quoi, voyez déjà comme la Constitution de Lotharingie garantit la sûreté de tous, voyez comme les lois autour de l'aristotélisme qui défendent déjà d'insulter un clerc... Bref, non, à l'heure actuelle vous ne pouvez dire tout ce que vous souhaitez sans qu'il y ait des conséquences, ce n'est pas pour autant que vous ne vous sentez pas libre.

A voté

Pour ce qui est des insultes j'en ait eut mon saoul pendant mes mandats , ce qui m'a fortement ,un moment, découragée ,mais je m'en suis remise et ai appris à avoir du répondant tout en restant respectueuse .

N'empêche que l'être n'est pas agréable du tout et démotive dans des fonctions que l'on croit bien faire !

Or ce n'est pas le but recherché dans un conseil comme ailleurs !

Sérieusement, est-on réellement obligé de prendre base sur un texte écrit à chaque fois?

Vous demandez sur base de quel droit, il suffirait simplement si ce n'est déjà fait d'ajouter à la charte des intendants qu'ils ont un rôle de régulation des débats, et vous l'aurez votre base, je suis pas convaincu que de faire une énorme tartine de 3 pages définissant les insultes et j'en passe soit réellement une bonne idée.

A 10 contre un, la plupart des gens auront vite fait trouvé manière plus habile de toucher leurs opposants verbalement, avec des mots qui ne seront définis par la loi, donc non punissables, mais pourtant tout aussi dégradants ...

Citation :

Comment appliquer cela? On parle bien de sanction, sur quelle base? Les auteurs pourraient tout à fait demander à ce que sanction soit retirée ou n'existe pas... Franchement si quelqu'un faisait n'importe quoi en Agora par exemple, le Porte Parole devrait ramener à l'ordre, mais sur quel droit, puisqu'en fait la dissidence n'est pas punie, n'est même pas reconnue comme un des maux de notre contrée. De plus cette mise au pilori d'insulte, existe-t-elle vraiment? Elle n'a aucune valeur, aucune existence, elle pourrait être fermée demain sans le moindre souci. Elle pourrait aussi être accusée de toutes les dérives que certains dénoncent telles que la vengeance politique ou d'exacerber les rancoeurs...

Et vous, vous proposez de changer deux mots dans l'article 1 du code civil, sans rien préciser, sans rien spécifier, et donc vous pensez que cela va se passer différemment en justice? Je fais pour ma part confiance à nos intendants pour ce genre de chose.

Citation :

Problème administratif, sous le coup de quelle basse et quelle loi? Cela vaut car il y a un espèce d'accord implicite, qui fait que l'on se dit que dans un lieu comme celui-ci il nous faut respecter la morale...mais franchement, il n'y a rien d'explicite et rien de rééllement punissable.

Mais sur base de la coutume, "l'accord implicite" est une coutume, il ne faut pas de base légale au fait que vous puissiez respirer pour que vous puissiez respirer, si? Alors pourquoi faudrait il coder en loi une coutume qui fonctionne (les insultes n'existent pas ou prou, et si elles existent, c'est visiblement seulement dans l'enceinte du parlement...)

Citation :

Pour vous Pierre qui pensez être libre de dire n'importe quoi, voyez déjà comme la Constitution de Lotharingie garantit la sûreté de tous, voyez comme les lois autour de l'aristotélisme qui défendent déjà d'insulter un clerc... Bref, non, à l'heure actuelle vous ne pouvez dire tout ce que vous souhaitez sans qu'il y ait des conséquences, ce n'est pas pour autant que vous ne vous sentez pas libre.

Je ne veux pas que l'on diminue la liberté d'expression, uniquement pour le vouloir d'une parlementaire acharnée à vouloir punir ses opposants politique, car après tout, y a t-il une autre motivation? Je veux dire véritablement? Où sont les insultes que vous voulez éradiquez par votre super-loi? Où sont vos comportements irrespectueux? Où sont les futurs délits? Je ne vois ici qu'une volonté de pouvoir aller en justice sanctionner l'opinion d'autrui, et surtout, je vois ici une volonté de contrôle de la parole de tous.

Je vous rappelle que je suis un démocrate, j'essaie autant que faire se peu de protéger le plus possible les droits du peuples, y compris celui de se chamailler avec son voisin sans se retrouver le lendemain en justice, puis rapidement en prison ou avec 100 écus d'amendes comme le proposait un parlementaire qui semble avoir trop bu. Que le gueu insulte le noble et il lui en cuira de bien des manières.

[HRP : je rappelle que les comportements anti-rp, les insultes IG ou autres sont interdites par les créateurs, cette loi ne s'appliquerait qu'au château, et pour ainsi dire uniquement pour les parlementaires, et les opposants politiques, en fait.]

Citation :

Sérieusement, est-on réellement obligé de prendre base sur un texte écrit à chaque fois?

Vous demandez sur base de quel droit, il suffirait simplement si ce n'est déjà fait d'ajouter à la charte des intendants qu'ils ont un rôle de régulation des débats, et vous l'aurez votre base, je suis pas convaincu que de faire une énorme tartine de 3 pages définissant les insultes et j'en passe soit réellement une bonne idée.

A 10 contre un, la plupart des gens auront vite fait trouvé manière plus habile de toucher leurs opposants verbalement, avec des mots qui ne seront définis par la loi, donc non punissables, mais pourtant tout aussi dégradants ...

Messire le franc-comte, il suffirait peut être dans un texte cadre général comme l'est celui de notre Codex de simplement ne pas reconnaitre les attaques morales, et ce en ajoutant deux petits mots seulement, dans la partie des droits fondamentaux.

Citation :

Mais sur base de la coutume, "l'accord implicite" est une coutume, il ne faut pas de base légale au fait que vous puissiez respirer pour que vous puissiez respirer, si? Alors pourquoi faudrait il coder en loi une coutume qui fonctionne (les insultes n'existent pas ou prou, et si elles existent, c'est visiblement seulement dans l'enceinte du parlement...)

Messire Pierre, allez donc consulter les archives de l'Agora, allez donc voir en halle, et vous constaterez que tout ceci existe, que le harcèlement moral et possible. D'ailleurs je suis certaine qu'en fouillant des archives ont trouverait des démissions dues à un acharnement moral. De plus avec le témoignage de Fredyanne, on voit bien que ceci existe. Tout le monde n'a pas forcemment d'appui pour se défendre, alors au moins être reconnu victime, ce n'est pas de trop.

Citation :

Je ne veux pas que l'on diminue la liberté d'expression, uniquement pour le vouloir d'une parlementaire acharnée à vouloir punir ses opposants politique, car après tout, y a t-il une autre motivation? Je veux dire véritablement? Où sont les insultes que vous voulez éradiquez par votre super-loi? Où sont vos comportements irrespectueux? Où sont les futurs délits? Je ne vois ici qu'une volonté de pouvoir aller en justice sanctionner l'opinion d'autrui, et surtout, je vois ici une volonté de contrôle de la parole de tous.

M'accuseriez vous, ou qui donc est-ce cette dame acharnée de vouloir punir ses opposants dont vous semblez parler? Pour votre gouverne, la loi qui souhaitait au départ cerner les débats au sein du Parlement n'était pas de mon fait. Pour ma part je ne suis que favorable à une loi qui concernerait tous les franc-comtois, car pour moi tout franc-comtois à droit au respect, qu'il soit franc-comte, parlementaire ou qu'il ne soit sans aucun poste de quelque institution. Voyez vous c'est plutôt la foi qui me guide, que certaines querelles politiques. Le respect, l'amitié, la morale sont bien des valeurs partagées par les membres de l'EA, voila tout. Ce que j'aimerai c'est qu'on arrête de conforter tous ces comportements douteux, insidieux et odieux, rien n'est reconnu dans la loi de façon explicite pour ne serait-ce que ne pas cautionner les insultes, injures, harcèlements moraux. Vous voyez bien à mal quand vous ne pensez qu'à contrôler des paroles, d'autant plus qu'on ne voit pas comment il serait possible de contrôler des paroles, nous n'allons pas couper des langues.

Citation :

Je vous rappelle que je suis un démocrate, j'essaie autant que faire se peu de protéger le plus possible les droits du peuples, y compris celui de se chamailler avec son voisin sans se retrouver le lendemain en justice, puis rapidement en prison ou avec 100 écus d'amendes comme le proposait un parlementaire qui semble avoir trop bu. Que le gueu insulte le noble et il lui en cuira de bien des manières.

Démocrate, démocrate, c'est vous qui le dites, protégez donc la veuve et l'orphelin en les laissant sous le joug de l'insulte et du harcèlement moral, protégez donc ceux qui démissionnent, ceux qui n'ont même plus la force de venir discuter en Agora ou ailleurs car ils n'y trouvent que sarcasmes. Il en cuira aux gueux insultant le noble, mais que faites vous du gueux insulté par le noble, n'est-il pas lui aussi un membre de votre peuple que vous semblez vouloir défendre? N'est-il pas lui aussi un frère, enfant du Très-Haut?


[hrp : on s'en fiche un peu où s'applique cette loi, car de toute façon ce sera toujours bien plus un droit fondamental reconnu qu'une réelle obligation]

Vous n'avez rien d'autre à faire que de débattre sur une loi qui est complètement inutile? Comme par exemple régler ou du moins, trouver des solutions pour régler les problèmes financiers du Comté et des villes.

Puisqu'il faut voter, je vote contre, de toute façon, ce n'est pas une loi qui m'empêchera d'insulter si je le souhaite et pour que j'en arrive là, c'est qu'on m'aura cherché. Le droit d'expression est un droit qui nous est propre, peu importe les moyens que vous mettrez en oeuvre pour censurer nos propos.

Celui qui m'empêchera de dire ce que je pense n'est pas encore né, que cela plaise ou non.

Bien au compte de me répéter une expression qui dit:

Citation :

La liberté s'arrête lorsque celle des autres commencent.

Content de l'entendre, merci Dame Jenah.

En ce qui concerne cette loi, si quelqu'un à un problème avec une autre personne, alors elle n'a qu'une seule solution, régler cela comme tout le monde, à la lice, dans un combat pour son honneur si elle juge que celle-ci à été atteinte. Pas besoin de loi, de peine, d'amende ou autre pour régler ses affaires, une loi sur les insultes à déjà existé et a été abolie car elle est inutilisable.
Prenez votre courage à deux mains et confronter cette personne, c'est aussi simple que cela. Vous voulez une loi après un incident au Parlement, mais j'ai l'impression que vous ignorez ce qu'est la politique.
La politique est un monde cruel avec des insultes, des divergences, des coups bas et bien plus encore, c'est un monde qui nous touche physiquement et moralement, si vous n'avez pas la force de subir ce monde, retournez chez vous, voilà comment je vois la chose.

Nous ne sommes pas dans un monde tout beau tout propre où tout le monde s'entend, ou l'amour règne en maître et où la guerre n'existe pas, non, le monde est imparfait tout comme chacun d'entre nous et j'aurai tendance à dire, heureusement sinon la vie serait bien triste, sans aucun intérêt.

Donc jetez votre gant au visage de l'autre et battez-vous en duel.

Et pour vous messire,

Citation :

Il faut toujours abuser de sa liberté.

Alors Abuser.. moi j'abuse de la mienne et je continuerai dans ma ligne d'idée... chacune son truc hein.

Comment ça on n'est pas dans un monde de "bisounours" ? haaaaaaaaaaaaaaa... mais je suis déçue !

La politique est un monde retors et quand on s'y engage, on doit comprendre que tous ne pourront être du même avis que soi-même. Et dans une démocratie, c'est la majorité de ceux qui sont d'un même avis qui l'emportent.

Donc toute proposition ne verra pas forcément un aboutissement à une loi.

Surtout que je pourrais ressortir des archives de l'Agora, tous les sujets où nombre de personnes se plaignent qu'il y a trop de lois. Des allègements ont d'ailleurs été faits.

La rouquine avait eu connaissance qu'un vote avait été lancé au sujet d'une éventuelle loi « contre les insultes ». Elle n'était pas férue de politique mais aimait la Franche Comté. Aussi, elle se rendit en Agora, comme indiqué pour y poser sa voix. Elle fut tellement médusée par la nouvelle qu'elle ne put s'empêcher de s'exprimer.

Après avoir voté, en son âme et conscience, elle s'avança en saluant les personnes qu'elle connaissait plus ou moins, ainsi que celles qu'elle n'avait encore jamais eu l'occasion de rencontrer.

Messieurs, Dames, je vous souhaite bien le bonjour. Je tiens, en tant que Franc-Comtoise, à vous faire part de mon opinion.

Les rues sont peuplées de gens tous différents. A mon arrivée à Saint Claude, un homme m'a saluée en me disant « Bonjour la p'tite gueuse ! ». Il n'y avait aucune animosité dans ses paroles. En voyageant à Dole, une femme, indisposée par mon allure et mes manières quelque peu masculines, m'a dit que j'étais « une gueuse », bien sur son ton n'était pas des plus agréables. Je vois déjà deux personnes qui sont prêtes pour le pilori... ou le bûcher pourquoi pas ?

Prévoyons déjà les stocks de bois, avant qu'il n'y ait plus personne pour le bûcheronnage... Car bientôt il ne restera plus grand monde.. Certains auront pris la fuite, d'autres seront de vrais moutons, tous identiques, évitant de placer un mot plus haut que l'autre de peur d'y passer, et les derniers et bien... en prison ? En salle de torture ? Brûlés ? Écartelés ou lapidés en place publique ? C'est quoi la sentence déjà ?

Et quelle sera celle requise pour oser dire que, parmi les hauts fonctionnaires, il y a quelques fruits tombés du chêne qui n'ont rien d'autre à faire que de se crêper le chignon, perdant temps et énergie en futilités, car ils sont incapables de se déboucher les oreilles et/ou de prendre part correctement a un débat sur un problème réel sans pourrir les conversations par des attaques personnelles ou complètement à côté ?

Vous rêvez d'une Franche-Comté lisse où les gens se tiendraient par la main en chantant, tous sur le même ton, des ritournelles de joie et d'amour ? Tant qu'à être utopistes et ridicules, autant préparer également une loi imposant la paix dans le royaume... Et pour que le Franc-Comte se travestisse en joyeuse donzelle quand il rencontre ses sujets, leur apportant ainsi un moment de bonheur. Oh... et puis on fera payer l'entrée aussi, cela remplira les caisses du comté sans que le conseil n'ait plus à s'en soucier... Voilà qui serait tout aussi efficace que la mine et les impôts. Oui cela serait réellement une très bonne idée, puisqu'apparemment la santé financière du comté me semble beaucoup moins abordée que le sujet des chicaneries et enfantillages.

La jeunette s'arrêta net et les toisa un moment avant que de reprendre.

Aurais-je heurté la si grande et si parfaite moralité que quelqu'un, ou quelques uns, en utilisant les termes que je trouvais adéquats ? Me trancherez-vous la langue ? Que le premier a être parfait me jette la première pierre. En tant qu'aristotéliciens, je vous laisse l'honneur de comprendre la présente référence, en vous disant qu'ici bas il n'y a qu'un seul juge pour l'âme humaine.

Par pitié, nous comptons sur vous, recentrez les débats sur des choses essentielles. Vous épuisez votre énergie, votre temps et notre argent n'importe comment en vous égarant dans de telles âneries.

J'approuve... Hormis la vision du Franc Comte travesti qui risque de me laisser songeur...

J'appuie sans réserve mon neveu... Il est difficile de définir l'injure et le harcèlement moral... Il y a des choses qui se criminalisent comme il y en a qui ne se criminalisent pas.

Cela voudrait dire entre autre que si j'osais traiter le Franc-Comte d'un nom quelconque, je pourrais me prendre un procès... La constitution ne fait-elle pas référence à la liberté d'expression? (Certes pas liberté de harceler/insulter mais tout de même...) Laissons les paroles voler dans l'air... On ne peut pas faire une loi sur tous les aspects de la vie sinon dans quelques années je paierai une amende pour m'être allègrement soulagé la vessie dans un buisson près d'une route au lieu d'aller dans les latrines...

Franchement vous y pensez bien ! La bonne blague !
Les buissons, les latrines ! Pouah c'est la même chose, mais en plus vert pour le second.

Je pense que si la majorité du peule aimerais avoir une tel loi dans leur moralité, alors je devrais par souci de conscience trainer en procès le Franc-Comte qui use des insultes à mon égard.

Exemple typique :

Citation :

Naintendant
Nainposteur
Naincroyable personnage

Franchement je serait le premier à payer un théâtre pareil dans un procès judiciaire.

C'est là qu'une telle loi risque de prouver ses limites. Et c'est là la raison de sa suppression par le passé. Que la Cour de Justice finisse par devenir théâtre du combat politique, c'est une perte de temps pour tous et un engorgement de la Cour de Justice...

Leif a écrit:

Franchement vous y pensez bien ! La bonne blague !
Les buissons, les latrines ! Pouah c'est la même chose, mais en plus vert pour le second.

Je pense que si la majorité du peule aimerais avoir une tel loi dans leur moralité, alors je devrais par souci de conscience trainer en procès le Franc-Comte qui use des insultes à mon égard.

Exemple typique :

Citation :

Naintendant
Nainposteur
Naincroyable personnage

Franchement je serait le premier à payer un théâtre pareil dans un procès judiciaire.

Ohé, le Franc Comte tu traines en procès pour l'avoir appeler fromage alors, hein

Justement nos propos prouve bien aucune compétence réel pour la justice.
Fromage ou Nain, insulte ? Mot doux ? En quoi le juge est compétent pour le savoir, vu que la définition même d'insulte pourra être n'importe quoi et dans un contexte imaginable de n'importe quel altercation.

Citation :

Prenez votre courage à deux mains et confronter cette personne, c'est aussi simple que cela. Vous voulez une loi après un incident au Parlement, mais j'ai l'impression que vous ignorez ce qu'est la politique.
La politique est un monde cruel avec des insultes, des divergences, des coups bas et bien plus encore, c'est un monde qui nous touche physiquement et moralement, si vous n'avez pas la force de subir ce monde, retournez chez vous, voilà comment je vois la chose.

J'aimerai grandement éclaircir un point. C'est que non, cette loi n'est pas personelle, pour moi , pour régler un différent, je ne suis d'ailleurs pas dans cette situation. Seulement en tant que clerc appartenant à la Province de Besançon, en tant qu'aristotélicienne, je ne peux que déplorer que la morale soit si peu traitée par la Franche Comté.

N'y vouez là aucune manoeuvre pour changer ce qu'est la politique. Je connais depuis bien longtemps la politique, ne doutez pas que mon âge, ne m'a pas apporté que quelques rides, mais aussi une certaine expérience des milieux politiques quels qu'ils soient. J'ai connue beaucoup d'animosité.

Ensuite tout le monde ne peut pas aller en Lice, tout le monde ne peut pas aller mettre son poing dans la tête de celui qui blesse l'honneur, la personne. Ce n'est d'ailleurs pas ce qui est conseillé par la loi franc-comtoise qui parle de protection physique des personnes. Mon désir ici n'est pas de toucher au Parlement. Dois-je d'ailleurs répéter qu'au Parlement les franc-comtes en place sont censés régler les litiges.


Et c'est bien cette liberter d'insulter et de harceler que vous défendez aujourd'hui, cela prends des proportions qui ne devraient pas être atteintes.

Leif, un procès ne pourrait être intenté pour ce genre de dénommination, puisque tu en uses toi même. Elle n'est donc pas dégradante.

Parce que moi même j'en use alors la chose n'est pas dégradante ?
Et si je dis que l'autre est un fromage ou une tête de fromage, ou mieux qui ressemble à une vache c'est pas encore dans le cadre dégradant ?
Il n'y aucune limite et aucune base d'insulte dégradante ou non, chaque parole à le but de faire mal quand elles sont utiliser adroitement et intelligemment, certain pourrait rabaisser des personnes sans les insulter ou d'user de terme prérogative.

Cessons de penser que l'insulte sera proscrit ainsi, elle n'en sera que davantage mis en valeur avec des lois.

Vous vous êtes posé la question pourquoi cette loi a été abrogé par le passé ?

J'aimerais que ceux qui sont pour cette loi sur les insultes répondent à cette question...

Il y a déjà de nombreux arguments avancés par des anciens, car eux savent le pourquoi du comment des dérives que cette loi peut engendrer.

Houla Arti tu te lances sur une pente dangereuse

J'ai connu cette période de procès stupides pour des mots dits ouvertement alors que d'autres se permettaient de "penser" les mêmes mots en toute impunité.

Une telle loi ne peut que pousser les gens à penser au lieu de s'exprimer et de libérer un antagonisme avec une autre personne en lui lançant ce qu'il croit être ses 4 vérités. Car ce que pense l'un d'une personne un autre ne le pensera pas du tout et donc la vision des autres est très subjective suivant les rapports entre ces personnes.

Une personne peut très bien accrocher avec une personne tandis qu'une autre ne va pas l'aimer. Et forcément cela crée des clans et des zizanies en politique.

Grandissez et apprenez à voir plus loin qu'une parole prononcée et tournez vous vers vos amis pour ignorer les personnes qui ont des paroles blessantes.

Par contre le harcèlement est répréhensible. Quand une personne blesse moralement quelqu'un une fois en passant parce qu'elle est énervée, cela peut se pardonner. Mais quand régulièrement une personne s'en prend à une autre, il y a alors harcèlement et là, il faut intervenir.

Le mieux est que la personne harcelée écrive au Franc Comte et aux Intendants (administrateurs) et demande une intervention administrative pour faire cesser le harcèlement sous peine d'exclusion de cette personne du château.

Je plussoie Lysiane.

Lysiane, je suis d'accord avec toi mais là tu ne penses que Château de Dole...

Cela peut très bien se passer en gargotte, en halle, en taverne, et même pas pigeon et cela les intendants ne seront rien faire.

Et si jamais il y a un différent entre deux personnes, je les invite à les régler dans une lice.

Victoire avait suivi le débat...pas de près -parce que ce n’était pas franchement passionnant, faut dire!-mais pas d'assez loin pour ne rien y comprendre. Quelques fois, elle avait vaguement hoché la tête, étant plutôt d'accord avec ce qu'elle entendait. Parfois aussi, elle l'avait secouée, sa tête...souvent, même.

Au bout d'un moment, elle finit par prendre un bulletin et y entourer son choix. Puis elle lança:

Je suis contre cette proposition de loi absurde. Et même si je risque un procès futur pour «atteinte répétée à l'intégrité morale» des X et Y concernés par la devise de G -j’aimerais bien voir ça, d’ailleurs…ça pourrait être amusant!-, je persiste, signe et scelle: vive la FC, mort aux cons!

Cette manie qu'avaient certains de toujours chercher à contrôler, par tous les moyens, les moindres faits et gestes de leurs concitoyens, sous prétexte que "c'est pour le bien de tous"...c'était à ses yeux une forme de harcèlement. Et elle n'était pas d'accord. Et elle ne les laisserait pas faire. Tous en choeur, à la Brave Heart, mes frères: FREEDOOOM!

(Hrp: Merci Lysiane d'avoir rappelé à qui l'aurait oublié que la FAQ existe. J'ajouterai que si certains joueurs n'ont pas saisi qu'on ne peut pas tout se permettre non plus dans ce jeu parce qu'il arrive un moment où les autres en face ne s'amusent vraiment plus, vous ne leur ferez certainement pas comprendre cela par des moyens Rp. C'est triste, mais c'est comme ça. Cette loi serait donc inutile, selon moi.)

En gargote, en halle, il y a les censeurs, en taverne, il y a les admins pour régler ce genre de soucis récurrents.

Soupire

[les censeurs, admin et autre ne gèrent pas les insultes entre personnages mais entre joueur. Donc tant que tu pourri rp ils ne diront rien..]

On n'est dimanche et le sondage exprime bien que l'envie d'un tel loi n'est pas souhaitable, ainsi que les remarques constructif contre un tel projet.
Comme annoncer par le PP, nous allons clore le sondage ainsi que le débat qui lui avec les résultats va continuer en séance publique du parlement, le peuple n'a pas voulu et nous en temps que représentant nous écouterons le peuple.

Intendance : Je clos, message privé pour tout commentaire sur le sujet en séance publique.