Loi sur les insultes

Jetant un rapide coup d'oeil dans la salle de l'agora pour s'assurer qu'il n'y a pas d'ennemie farouche qui quoi qu'elle puisse dire, même quand ce n'est pas complètement crétin, grimpe aux tentures en poussant des cris d'orfraie, Lothilde déroule un parchemin et le montre aux quelques marauds qui terminent leur nuit sur les bancs

Citation :

Ce qui se conçoit bien s'énonce clairement
Et les mots pour le dire arrivent aisément

et d'une voix forte

Et la réciproque est valable, chers comtois....Nos parlementaires s'échinent à trouver des définitions sur ce qu'est une insulte, pour savoir si la loi doit être maintenue ou pas...
Ils n'ont PAS de définition à proposer, et personne ne pourra jamais décider à la place de celui qui se sent victime d'une insulte si c'est justifié ou non...
Dix personnes réunies peuvent estimer que ce n'est PAS une insulte, mais l'insulté, lui, peut être convaincu du contraire

Aucune loi ne pourra jamais contenir la liste des insultes, la circonstance dans laquelle elles ont été proférées..
Ma question est donc...si jamais un conseiller passe par là : pourquoi perdre son temps à maintenir une loi qui ne sert à rien ?
Il serait peut être bon de séparer l'insulte de la calomnie, or déjà pour faire cette sélection, il y a des dérives...Alors ?

C'est justement tout le problème, Vicomtesse

j'ai cité un exemple sur le problème de l'interprétation d'une insulte qui suivant les personnes peuvent être différentes... Leonin et moi sommes d'accord sur ce point mais nous divergeons quant aux modalités...

Par contre aujourd'hui, j'ai eu une missive sur une plainte pour insulte contre le maire de Poligny.

Je n'ai pas vu les screens (image bloquée ici ^^) alors j'ai posé la question suivante : est ce que l'insulte est portée contre la personne ou contre la fonction du maire ? (ben oui vu que la plainte n'est même pas une plainte du maire)

Pour ma part, tant que l'insulte sur la personne ne viole pas les lois impériales, je vais refuser vu que l'insulte ne porte pas atteinte au plaignant. Si par contre elle porte sur la fonction de maire (donc calomnie) alors oui

Vous suivez ?

En fait, la procédure habituelle est assez simple :

on reçoit une plainte, la Prévôté prend le dossier et voit si il y a lieu de poursuite ou pas.

En général, le procureur statue aussi. Si le procureur accepte la plainte c'est procès direct.

Le problème majeur c'est que faire une loi au cas par cas est d'un complexe sans compter les risques d'oubli...

Soit la loi est génénraliste soit elle ne l'est pas donc on se base sur un coutumier...

Si nous sommes pas capable de faire une loi généraliste alors nosu devrons l'abroger et nous baser sur un coutumier

Je suis, je suis...Mais alors dans cette optique, je vais reprendre un exemple personnel, sans que ça soit une façon du tout de revenir sur l'affaire, je précise bien ! c'est simplement pour appuyer ma...ou votre démonstration

Vous souvenez-vous que le comte de Saint-Amour m'avait traitée d'assassin publiquement, et que la première conclusion de la prévôté avait été de dire qu'il n'y avait pas insulte à mon égard.
Dans ce cas précis, donc, c'était ma fonction de militaire qui était mise en cause indirectement...et moi directement. Un militaire n'agissant que sur ordre de ses supérieurs, et dans le cas précis auquel je fais allusion, sur ordre du franc-comte de l'époque par l'intermédiaire du capitaine qui était...je ne sais plus qui, comment qualifiez-vous cette "accusation" publique ? de calomnie ? non, puisqu'effectivement ma main avait porté le coup fatal, donc il n'y avait pas mensonge de la part du comte de Saint-Amour.
Dans ce cas, qui devait être le plaignant ? moi ? ou l'institution militaire ? ou le parlement ?

Je passe sur les insultes banales de vieille catin, peau de vache ou autres noms d'oiseaux qui devraient se régler sur la lice. Mais dans des cas comme celui que je vous cite...Si la justice ne se prononce pas, même sans JUGER celui qui a proféré des accusations, le doute bénéficie...à la victime !

Dame Fleur...ce ne sont PAS des broutilles...la justice est le contraire d'une broutille. Sauf quand vous n'avez jamais eu affaire à elle !

Justement la définition de quelqu'un n'est pas celle d'un autre...

C'est ce que Leo et moi avons mis en exergue

Quand on ne peut pas de façon objective donner une définition, ce qui est exactement le cas, je partage l'avis du comte de Saint Amour : on abroge la loi.
Personne, dame Fleur, ne peut donner de définition au mot insulte. Pas la peine de tourner autour du pot...

lothilde a écrit:

Quand on ne peut pas de façon objective donner une définition, ce qui est exactement le cas, je partage l'avis du comte de Saint Amour : on abroge la loi.
Personne, dame Fleur, ne peut donner de définition au mot insulte. Pas la peine de tourner autour du pot...

Pour une fois nous sommes d'accord.

Pour moi cette loi ne sert à rien car de toutes façons elle est inapplicable et sujette à une multitude d'interprétations plus ou moins originales. Pour ceux qui se sentent insultés, vous avez la lice.

Attention Adso, c'est une insulte contre ma fonction, là

quoi, quoi ? tu veux te battre ???

Désole, mais en tant que clerc, çà m'est interdit
Et de toute façon, dans le tribunal, il n'y a pas que le juge, et les gens se succèdent à ces postes, donc c'était suffisamment vague pour que chacun individuellement ne puisse pas se sentir visé

Peut-être que certaines insultes sont sujet à interprétation mais il y en a quand même quelques unes d'évidentes.

Encore faut il que cela arrive jusqu'au juge.
Personnellement, la loi telle qu'elle et sa façon d'être traité la rend inapplicable.

Pour moi les insultes sont acceptables ou plutot concevables si cela reste RP, pas la peine d'avoir de loi pour cela. Une insulte enrobée dans un beau RP, cela est un RP, donc il y a une mecanique ... me souviens des allegeances ou Macricri s'est faite traiter de catin et qu'elle a giflé la personne ... pour moi cela s'inscrivait dans le RP donc rien de condamnable, dans la mesure ou c'était ponctuel avec toute une montée en puissance a la suite d'echanges musclés.

Apres il y a les insultes HRP, mais cela m'a toujours gêné de légiférer sur du HRP ... et cela sort du cadre du jeu.

Faut etre lucide, il y a des inimitiés entre des persos, des rancunes ... donc vouloir adopter la doctrine actuelle hyper proceduriere a l'époque, cela me semble excessif.

La justice n'a pas a intervenir dans les reglements de compe entre perso, sachant que ni les juges ni le procureur ne seront jamais considérés comme neutre ... donc le jugement quelqu'il soit sera sujet a caution ... apres, se lancer dans une usine a gaz pour traiter cette question, je suis sceptique : trop d'effort pour rien du tout.

Rien ne vaut une bonne gifle C'était d'ailleurs ce que j'avais évoqué : réglé cela de suite et être sur de me faire justice.
Gifle, duel, peu importe, mais au moins c'est vite réglé.

Mouais

D'ailleurs, et cela n'a rien a voir, mais si on tue quelqu'un a la suite d'un duel en lice (je ne sais pas si c'est possible), on est passible de poursuites ?

Debout, l'épaule appuyée contre le mur, Greenwarrior contemplait la couleur ambrée et les arômes de la bière de Debenja.

Vous voulez un exemple d'insulte?

Il indiqua une personne d'un mouvement de tête. La direction allait vers le Procureur incapable de respecter les décisions judiciaires lui-même.

En voilà une... Dès lors que cet individu ne respecte pas ce que deux tribunaux ont décidés suite à insulte, voir menaces de mort, je ne vois pas pourquoi sa propre décision de justice pourrait être valable.

D'ailleurs... Concernant les arrangements pour insulte par le biais d'un duel... Demandez donc au pleutre ce qu'il en pense. Il insulte, refuse de s'excuser et fait dans ses braies dès qu'on veut rêgler ça à l'amiable.

Il le regardait bailler... Sans mettre la main devant la bouche, pire qu'un gueu.

En plus, personne ne lui a inculqué les bonnes manières.

Alors, il suffit de réglementer la calomnie et d'oublier l'insulte ...
Pour expliquer, une calomnie, c'est une accusation mais que l'on peut confirmer ou infirmer.

Exemple : "Derdekan a pillé le comté, ouh ouh !"
C'est de la calomnie, selon moi, je porte plainte.
On peut aller en justice et prouver si oui ou non j'ai pillé le comté.

Contre-exemple : "Derdekan est un gnou, doublé d'un empaffé de la pire espèce"
C'est de l'insulte et on ne peut pas prouver si c'est vrai ou pas.
Là, on va pas au tribunal puisqu'invérifiable.

Evidemment, faudrait réglementer les possibilités de vérifications.
Si Epson se fait traiter de CATin, on ne peut pas se mettre à la surveiller, voyez ?
Ca va donc dans l'insulte.

Assise sur son banc, Lothilde suivait très amusée la petite scène presque sans parole qui se déroulait sous ses yeux...L'un baillant, l'autre persifflant...Elle se dit que ça lui rappelait vaguement quelqu'un..qui trépignait pour avoir des excuses, des excuses, des excuses...Au final, personne ne savait plus pourquoi ni de qui ni de quoi on devait s'excuser.
Machinalement, elle tourna la tête pour regarder le comte de Saint-Amour et sourit dans sa barbe...Des excuses, elle n'en n'avait jamais obtenues de lui, et curieusement, ça l'amusait mais ne la contrariait pas le moins du monde..et n'y pensait absolument jamais. Les femmes seraient elles moins vindicatives que les hommes, finalement ? Se penchant vers son voisin elle le prit à témoin

La soif de vengeance ne fait mal qu'à celui qui la cultive...ça empêche de digérer et rend aigri...

Ignorant le regard du voisin qui se fichait éperdument de ses commentaires, elle attendit qu'un autre dise quelque chose d'intéressant...comme par exemple qu'on supprime l'inutile. Ah ! Ecoutons le corsaire....Oui, pas bête

bon alors je reprends mon exemple
Exemple : "Lothilde est un assassin ouh ouh !"
C'est de la calomnie, selon moi, je porte plainte.
On peut aller en justice et prouver si oui ou non je suis un assassin

et on va dire : Non. Ai-je été jugée pour assassinat ? Non. Pas de jugement, pas de délit....théoriquement.
Donc il y a bien calomnie...

Si la réponse est : Oui. Est-ce qu'on va chercher à savoir pourquoi je n'ai pas été jugée ? théoriquement, on devrait. Et on retrouvera l'ordre du franc-comte. Tuer sur ordre d'un supérieur peut il être assimilé au mot "assassin" ??

On retombe sur une réponse impossible à donner...Et surtout sur un autre débat qui agite les philosophes depuis l'Antiquité et agitera tous les philosophes jusqu'à la nuit des temps.
Dans certains cas, il vaut mieux céder et abandonner toute plainte...c'est la sagesse.

On devra ensuite déterminer si l'obéissance à un ordre est un crime. Pour un militaire, refuser d'exécuter un ordre est passible de cour martiale, voir pire..ce qui est normal, l'édifice entier de la défense est fondé sur le principe d'obéissance...
Discussion sans fin...

Léonin était tranquillement installé dans un coin et écoutait d'une oreille distraite le débat.

Moi pour cette loi j'ai une solution toute simple et qui à mon avis est la seule valable. Une bonne flamme trop près du parchemin et pouf ! Plus rien. Vous voulez vous insulter bah faites donc et après ? Si vous portez plainte et que le Juge trouve que les mots utilisés on pas été insultants, ça avancera à quoi ?

Dit t-il en agrémentant des gestes pour appuyer ses dires, tenant un faux parchemin et une fausse flamme.

Déja faut que le gendarme monte le dossier, le procureur lance le proces et ensuite le Juge donne son verdict ... autant de points critiques pour raler a l'injustice, que ce soit un camp comme l'autre.

Vive les gifles

Et les coups de pieds dans le fondement avec un bon sabot ferré.

ON PEUT?!?

Non sérieusement?

Green s'emparait déjà de son gantelet d'acier pour lancer un revers justicier en pleine tronche du méprisable coquin qui n'avait d'intérêt pour le peuple que lorsque ce dernier lui versait l'impôt au détriment de sa subsistance.

Monsieur le juge. Une autorisation de votre part et mon affaire sera rêglée.

J'ai jamais porté plainte, et pourtant des insultes j'en ai eu, mais donné qu'une seule baffe.
Alors que chacun règle ses problèmes perso déjà avec l'intéressé au lieu d'ennuyer tout le monde avec sa vexation plus ou moins justifiée.

Si tout le monde porteraient plainte pour les insultes reçu a mon avis les Gendarmes le Procureur et le Juge aurait plus 1 minute...sans compté que le plus souvent c'est pour des bêtises^^

Et puis surtout sa enlèverais aussi pas mal de duel ou autres.

Donc il est vrai que sur ce coup là je suis du même avis que Macricri et c'est rare

pfff non mais c'est comme si on portait plainte pour les bagares générales en taverne! Ben la moi je serais meme plus gendarme
J'ai bien été dans des melés 3 voir 4 fois parfois involontairemetn mais des fois je sautais dans le tas quand meme

Han Monsieur le Prévôt, il y a des aveux d'un gendarme

ouai mais ca date d'il y a un voir deux ans alros ca compte plus y a prescription
Et fais gaffe mais ca datait de quand tu étais mon adjudant pour certains alros tais toi arti parce que sur ce coup c'est ta faute

Tu m'as jamais fait d'aveux de ce genre, sinon j'en aurais profité pour t'envoyer qql jours au gnouf moi

Bah je risque plus rien, j'y suis plus, toi oui!

ben je risque rien y a pas de preuve! et je peux tout nier d'ailleurs pour retrouver les gens présents ca va etre dure
et non j'ai jamais fait d'avoeux déjà quand troll.le.massif m'avait passé par la fenetre 'javais rien dit alors bon!
et puis tu es qu'un profiteur arti alors je t'aurais jamais donné l'occasion de profiter de moi!!!

Un profiteur? Raconte pas n'importe quoi non plus ou alors précise...

ben non pourquoi donnerais je des détails! pfff en plus tu avais profité de ma faiblesse de femme enceinte

Dites donc vous, le petit procureur... Je vous signale que même une loi brûlée, ce qui s'est passé avant reste d'actualité. Rappellez donc à l'assemblée les verdicts des différents tribunaux qui vous ont, à deux reprises, déboutés et condamnés à des excuses.

D'autant plus que les trouillards ne valent même pas un brigand.

Greenwarrior a écrit:

Dites donc vous, le petit procureur... Je vous signale que même une loi brûlée, ce qui s'est passé avant reste d'actualité. Rappellez donc à l'assemblée les verdicts des différents tribunaux qui vous ont, à deux reprises, déboutés et condamnés à des excuses.

D'autant plus que les trouillards ne valent même pas un brigand.

C'est la preuve meme que cette loi ne sert a rien : depuis combien de temps vous vous tapez sur le coin du nez, non plus pour l'origine du probleme, mais pour leur conséquence ?

Moi aussi j'aurai du avoir droit a des excuses et a une restitution de biens "volés" sur le marché dolois, la dite personne n'en a jamais rien fait et bien je suis passé a autre chose.

Regles ses problemes par les tribunaux n'a jamais rien réglé, surtout dans ce domaine, suffit de lire les debats. La justice n'a pas a intervenir dans des reglements de compte personnels.

C'est ça, fuyez... Comme toujours.

Se tourne alors vers Valaraukar.

J'ai perdu trop d'amis face aux républicains pour oublier l'outrage commis par cet individu. Et j'espère qu'à force d'impatience, les tribunaux décideront de lui trancher la tête. Faute de la voir voler sur un champ de bataille.