[SS] TALP (Brigandage) : Servane/Clarrissia [22/12/1459]

Plainte a été déposée par Clarrissia pour brigandage dans la nuit du 22/12/1459 entre Saint Claude et Genève. Elle a été rackettée par un groupe composé de Serrallonga de Servane et de Shawie

Citation :

22-12-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Serrallonga de Servane et de Shawie.

Estimation des pertes : 52 écus et 1 miche de pain

Dossier

Par accord avec la procureur du Lyonnais-Dauphiné : Vanessfagg, les procès seront lancé par elle là-bas. A charge pour nous de lui fournir les réquisitoires ainsi que des témoignages.

Notre juge de franche-comté en charge au moment du verdict rendra lui meme le verdict qui devra etre transmis en LD pour que le jugement soit émi par eux en notre nom.

Citation :

*Héloïse savait par la douane que les brigands avaient été repéré en Lyonnais-Dauphiné, elle contact donc rapidement son amie Vanesfagg qui était son homologue là-bas. Elle lui transmis par courrier le dossier ainsi que son acte d'accusation.*

- Dame, Damoiselle, Damoiseau et Sire, voici devant vous à comparaitre Dame Servane. Elle a, avec deux compagnons, volé Dame Clarissia habitante de Dole dans la nuit du 21 au 22 décembre de l'an dernier. Les lieux du méfaits se situent entre Saint Claude et Genève.

L'acte criminel remonte à déjà un bon moment, cependant nous refusons que ce genre d'acte reste impunie.

De plus, cette personne n'a pas respecté la loi du CODEX que voici :

L'accusée par ce fait se rend coupable de non-respect des lois du CODEX suivantes :
Chapitre 2 : Les crimes et délits,
Le brigandage,

"Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne."

Monsieur le juge, Dame Servane se voit accusée de Trouble à l'ordre public pour ce brigandage.

Dame Servane, vous pouvez faire appel à un avocat si tel est votre choix, dont voici la liste si joint.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Fait à Dole par Héloïse du Val d'Haine le 23 Mai 1460.

Ce dossier devrait se trouver dans la salle voisine des coopérations Jud

Citation :

Expéditeur : Clarrissia de Van Ansel
Date d'envoi : 30/05/2012 - 23:17:34
Titre : Re: Re: Re: Votre brigandage
Bonsoir Dame,

Et bien voilà ce dont je me rappelle.

Il me semble que c'est entre Saint-Claude et Genève que nous fûmes attaquées par trois brigands. Dans le groupe de marauds il y avait une femme dont je me souviens plus du nom.

C'était en décembre 1459, je voyageais avec une amie nommée Elisabethp, morte depuis.

Ce dont je me souviens c'est que je n'avais que quelques écus...oh très peu, une cinquantaine d'écus et deux miches de pain.

A l'époque je crois bien avoir porté plainte.

Tenez, voici le rapport que j'ai retrouvé, établi par Gwenael.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34838-dptalp-brigandage-serralonga-servane-shawie-sur-clarrissia?highlight=plainte+de+clarrissia

Citation:
22-12-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Serrallonga de Servane et de Shawie.

Voilà ce dont je me souviens et ce que je possède comme document.

faites pour le mieux Ma Dame...en vous remerciant encore.

Mes respects Ma Dame

Clarrissia

Citation :

*Héloïse n'avait pas reçu de courrier parlant de l'intervention de l'accusé, cependant, elle prit la plume et écrivit son réquisitoire.*

- Monsieur le juge, nous avons omis de rappeler que la Franche-Comté et le Lyonnais-Dauphiné ont avec plusieurs autres duchés signé un traité multilatéral de coopération judiciaire en l'an 1454 soit il y a 6 ans, cela a été fait par l'ancienne franc-comtesse Mylena et le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné de l'époque : Anthony de Massigny. Ce procès est donc totalement correcte et n'enfreint aucune loi.

Pour en revenir aux faits qui sont les notres. Vous avez pu entendre être lu le témoignage de la victime, malgré le temps qui est passé, le souvenir de cette nuit là semble encore bien frais sur les conséquences physique qu'il entraina.

Monsieur le Juge, je vous demande une peine exemplaire pour ces brigands qui ont fuit sitôt leur méfait accompli, mais heureusement notre justice terrestre les a rattrapé avant qu'ils ne subissent la justice divine.

C'est pourquoi je vous demande d'appliquer une amande de 20écus et 1 journée de prison afin de lui permettre de réfléchir sur les conséquences de ces actes.

Merci de votre attention.

Nous avons déjà deux dossier clos sur le même sujet:

Jugement rendur pour serralonga voir:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34840-clos-lyonnais-dauphine-talp-brigandage-shawie-serrallonga-servane-sur-clarrissia-22-12-1459.

Je relance pour shawi...

J'ai demandé la relax de la prévenue... tout d'abord pour la question de l'échéance et ensuite parce que l'affaire semble avoir été classée chez nous...

Envoyé au procureur actuel du Lyonnais-Dauphiné, Messire Amalric :

Citation :

Bonsoir à vous homologue,

je suis le nouveau procureur de la Franche-Comté, et je vous contacte pour des renseignements de l'affaire d'un délit de Brigandage opposant Dame Servane contre Clarrissia. Deux autres procès sont clos qui concernait deux autres personnes accompagnant Servane. Mais dans nos locaux, celui de Servane est au stade de la 2e plaidoirie mais datant de décembre 1459 pour la dernière intervention.

Je sais que ça date mais voulant archiver cela en ayant toutes les informations.

Pouvez-vous donc me dire où ça en est chez vous ? Et si verdict il y a, de me le faire parvenir.

Merci d'avance,

Respectueusement,

Artifice d'Ollivaud,
Procureur de Franche-Comté

Courrier envoyé à nouveau au procureur actuel du Lyonnais-Dauphiné, Messire Zol75 :

Citation :

Bonsoir à vous homologue,

je suis le nouveau procureur de la Franche-Comté, et je vous contacte pour des renseignements de l'affaire d'un délit de Brigandage opposant Dame Servane contre Clarrissia. Deux autres procès sont clos qui concernait deux autres personnes accompagnant Servane. Mais dans nos locaux, celui de Servane est au stade de la 2e plaidoirie mais datant de décembre 1459 pour la dernière intervention.

Je sais que ça date mais voulant archiver cela en ayant toutes les informations.

Pouvez-vous donc me dire où ça en est chez vous ? Et si verdict il y a, de me le faire parvenir.

Merci d'avance,

Respectueusement,

Artifice d'Ollivaud,
Procureur de Franche-Comté

J'aurais besoin du nom du nouveau procureur lyonnais-dauphiné pour relancer, Harmonie, pourriez vous vous le procurer ?

Citation :

Bonsoir,

je suis le nouveau procureur de la Franche-Comté, et je vous contacte pour des renseignements de l'affaire d'un délit de Brigandage opposant Dame Servane contre Clarrissia.
Deux autres procès sont clos qui concernait deux autres personnes accompagnant Servane. Mais dans nos locaux, celui de Servane est au stade de la 2e plaidoirie mais datant de décembre 1459 pour la dernière intervention.

Je sais que ça date mais voulant archiver cela en ayant toutes les informations.

Pouvez-vous donc me dire où ça en est chez vous ? Et si verdict il y a, de me le faire parvenir.

Merci d'avance,

Respectueusement,

Macricri Adams de Mélincour
Procureur de Franche-Comté

Juge: Gabriel.d.amilly
Procureur: Maryane.

Je les relance ou le proc le fait ?

Comme vous voulez, je vous laisse donc faire les courriers pour les 6 accusés.

Voici la lettre que j'ai envoyé au procureur de la Lorraine pour les trois procès concernant six personnes:

Citation :

Bonjour monsieur le procureur,

Je suis Estebaiy De Calabery, procureur de la Franche-Comté. J'ai quelques questions pour vois concernant trois procès dans le cadre de nos traités de coopération.

J'aimerais avoir les copies de ces procès jusqu'au verdict, si verdict rendu pour compléter nos dossiers.

Premier procès: Une plainte déposé par Clarrissia pour brigandage le 22 décembre 1459. L'acte c'est produite entre Saint-Claude et Genève. Elle a été rackettée par un groupe composé de Serrallonga de Servane et de Shawie.

Deuxième procès: Plainte déposé par Fleurdepavot pour bridandage entre Vesoul et Luxeuil le 12 novembre 1460 par un groupe composé de Grengie de Katynka et de Merani.

Troisième procès: Plainte déposé par Jess1836 pour brigandage sur Grengie le 22 octobre 1460, le tout c'est passé à Vesoul.

Donc ce sont les trois dossiers qu'on aimerait mettre à jour, si possible j'aimerais avoir une réponse le plus tôt possible.

Respectueusement, merci de votre compréhension.

Estebaiy De Calabery
Procureur de la Franche-Comté

Voici la réponse

Citation :

Expéditeur : Lorenz.von.frayner
Date d'envoi : 28/04/1461 - 13:19:29
Titre : Re: Dossier justice
Bonjour Monsieur le procureur,

Les archives de Lorraine sont un vrai foutoire.
Il y est difficile de s'y repérer, voir même de trouver, cela est désolant c'est pourquoi nous mettons tout en �uvre pour régler cette affaire désastreuse, durant notre mandat.
D'autre on prit la fuite avant la fin de leurs procès malheureusement...

Nous recherchons donc activement vos dossiers.
Cependant, vous avez de la chance, à une époque j'étais en charge de deux des procès que vous cherchez, ils ont donc été rangé correctement.


Cela concerne le Troisième procès (Plainte déposé par Jess1836 pour brigandage sur Grengie le 22 octobre 1460, le tout c'est passé à Vesoul.)
Ainsi que la première partie du Deuxième procès( Plainte déposé par Fleurdepavot pour bridandage entre Vesoul et Luxeuil le 12 novembre 1460 par un groupe composé de Grengie)

Pour les autres nous les recherchons encore.
Je vous envoie les procès par lettre? (Ou par MP via le forum ?)

Cordialement,
Lorenz von Frayner, en sa qualité de procureur de Lorraine.

Puis la mienne

Citation :

Bonjour messire,

Je comprends très bien votre situation, je suis heureux que vous me répondez, on avait relancé plusieurs fois en fait. Vous pouvez m'écrire via la gargote ça serait l'idéal pour moi.

Je vous remercie d'avance de bien chercher ces procès.

Respectueusement

Estebaiy De Calabery
Procureur de la Franche-Comté

Bon je classe sans suite, ça date de plus d'un an...