[Clos] Esclavagisme Biby (victime : Ziza_42)

Lieu : Pontarlier

Faits : Le 13 mai 1460 Biby s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Ziza_42 en dessous du prix minimal d'embauche à Pontarlier

Dossier

Citation :

Informations sur Biby

Né(e) le 30 Décembre 2006

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 433

Biby est meunier.
Biby possède un culture du blé.

Dernière connexion le 21 Mai 2012

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h16.

Citation :

*Héloïse arriva dans la salle les bras peu chargé par le dossier mais encombré par le casier judiciaire. Elle salua le juge, la contrevenante et les personnes présentes dans la salle.*

- Bonjour Monsieur le juge, Bonjour Dame, Bonjour à tous,

Nous sommes ici présent pour un procès avec pour chef d'inculptation : Esclavagisme contre Dame Biby habitante de Pontarlier. En effet, le 10 Mai de cette année, Dame Biby ici présente a embauché pour 11,76 écus Damoiselle Ziza_42. Ce qui fait, Monsieur le juge un salaire brut de 12 écus. Or le montant minimum de salaire imposé par la mairie de Pontarlier est de 16 écus brut.

Voici de manière orale le décret en vigueur à Pontarlier :

"Décret sur les salaires ( BRUT)

16 écus minimum de 0 à 5 caractéristiques
18 écus minimum de 6 à 10 caractéristiques
20 écus minimum de 11 à 15 caractéristiques
22 écus minimum de 16 à 20 caractéristiques"

*Héloïse se tût un instant afin de laisser le temps à chaque de bien assimiler le début de son discour.*

- De plus, cette Dame n'a pas daigné répondre au courrier de l'agent de la prévôté qui a au bout de 5 jours demandé la mise en procès. Pourquoi aucune relance me demanderez-vous ? Et bien pour la simple et bonne raison qu'elle n'en est pas à son premier dossier. Cette dame compte 6 autres dossiers pour esclavagisme à son actif. Voilà donc pourquoi un suel courrier lui fut envoyé.

Vous pouvez dès maintenant solliciter les services d'un avocat pour vous défendre.
Voici l'adresse du Cabinet d'avocats :

http://avocats.forumactif.com/forum

Merci de votre attention,

Fait à Dole, le 21 Mai 1460 par Héloïse du Val d'Haine.

L'accusation a appelé Tompouce95 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Thomas du Val d'Allon s'avança à la barre pour témoigner*

Monsieur le Juge, Madame le Procureur, Mesdames et Messieurs,

J'ai personellement, ce 23 mai dernier, monté un dossier de Prévôté dans le cadre d'une affaire pour esclavagisme de Dame Biby sur Ziza_42. Alors que la Prévôté avait laissé un délais de 48 heures au contrevenant pour se manifester, et ainsi trouver une solution à l'amiable, l�intéressée n'avait toujours pas répondu à notre missive au bout de 5 jours.

Étant donné les nombreuses affaires présentes dans le dossier de cette Dame, une demande de procès a alors été effectuée à son encontre.

Je remercie la Cour pour son attention.

*Le Brigadier de la Prévôté alla se rassoir et attendit de voir s'il y avait d'autres questions.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je n'ai jamais eu de dossier pour esclavagiste c'est totalement faut et je ne sais pas d'ou vous tenez vos information.Ceci dit ,le fait d'avoir mal payé cette dame n'est du qu'a une simple erreur de manipulation et je suis pret a rembourser ce que je doit car j'ai un coffre qui, lui, n'est pas vide .Mais vous savez moi je suis de la vieille ecole et vous ,vous avez instauré des prix a pourcentage (vous croyez que cela existait a cette epoque).Si je me suis trompé cete dame voudras bien m'en excuser mais cela n'est du qu'a cela ,je n'ai juste fait que cette dame gagne de l'argent et non en perdre.Voici ma plaidoierie.
a vous de juger mais j'ai toujours ete de bonne foi
cordialement
dame biby

Prise de contact avec la contrevenante suite à sa plaidoirie :

Citation :

Bonsoir Dame Biby,

Tout d'abord, je vuos remercie de vous être déplacé au tribunal.

Suite à votre plaidoirie au tribunal, je me permets de vous écrire pour vous proposer dans ce cas de contacter dans les 48h le gendarme Tompouce95 qui a instruit le dossier. Voyez avec lui pour effectuer comme proposé le remboursement à l'amiable.

Si dans 48h il n'y a eu aucune prise de contact et dans moins de 5 jours aucun remboursement de votre part, je serais dans l'obligation de poursuivre le procès. Si jamais vous coopérez et rembourser via le gendarme Tompouce alors je demanderais au juge de vous relaxé.

Merci de votre attention et de votre aide.

Cordialement,

Héloïse,
Procureur de Franche-Comté.

Le contact a été pris et le remboursement effectué :

Citation :

24-05-2012 14:16 : biby a fait un don de 4 écu(s) à la mairie de Pontarlier.

Réquisitoire :

Citation :

*Héloïse écouta la plaidoirie de la jeune femme, puis elle se leva, alla vers l'agent et se dirigeant vers l'accusée, elle lui proposa d'effectuer ce remboursement. Elle observa la transaction, puis une fois que cela fut fait, elle se tourna vers le juge.*

- Bien, Monsieur le Juge, compte tenu de la bonne fois de l'accusée et de sa coopération, je vous demande l'acquittement.

En effet, elle a ce jour payé l'amande qu'elle devait à la mairie de Pontarlier, il n'y a donc plus lieu de la poursuivre.

*Puis elle s'approcha du juge.*

Et en voici la preuve :

"24-05-2012 14:16 : biby a fait un don de 4 écu(s) à la mairie de Pontarlier."

*Héloïse sourit au juge, puis retourna à a place adressant un sourire à l'accusée.*

Il faut déjà qu'il saute la seconde plaidoirie.

Pouline c'es tà vous de copier/coller votre verdict à la suite ainsi que de changer le titre du dossier en mettant à la place de 2eme P : verdict et de passer le titre en noir afin que Tamara close le dossier et l'archive.

Citation :

Bien, bien, fort bien...

* Pouline examine les pièces que lui a tendu héloïse

Parfait.

Je prononce l'acquitement, mais attention dame.... prenez ce procès comme un avertissement et gare aux détails qui peuvent vous coûter cher !