[clos] - TALP Tentative prise Mairie Poligny par Azazel.fromhell [01/05/1460]

Plainte est déposée par la mairie de Poligny qui s’est fait assaillir par Azazel.fromhell

Prejudice subi: Aucun

Preuve des faits allégués (avec témoignage) :

Spoiler:

Dossier

Citation :

Monsieur le Juge,

Nous sommes ici pour juger du cas de Sieur Azazel.fromhell.
L'accusé été pris en flagrant délit de tentative de prise de la mairie de Poligny dans la nuit du 30 avril au 1er mai 1460.

Nul n'est censé ignorer la loi, et notre Codex est très clair à ce sujet :

Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un CRIME punissable par la loi, considéré comme un CRIME de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.

La tentative est reconnue comme étant elle même un crime. La tentative ou la prise de mairie s'équivalent ici.

Messire Azazel.fromhell, je vous accuse d'avoir tenté de prendre la mairie de Poligny !

La parole est à la défense, qui a le droit de faire appel à un avocat, dont voici la liste exhaustive :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Fait à Dôle, par Floriane de Cheroy, Procureur de Franche-Comté, le 1er mai 1460.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bon alors c est simple on s est réuni et on a trouver que la nourriture a la catine était pas bonne donc on s est révolté

sérieusement on s ennuie ici on voulais mettre un peut d animation
comme j ai vu des gens avec des torche j pensais qui avais une petite fête donc j ai suivi pour m amuser un peut

rien de bien méchants non ?

mauvais clic ... passé par erreur le réquisitoire

je vous propose d'appeler le greffier comme témoin il lira à la cour votre réquisitoire (à lui fournir)

L'accusation a appelé Alley à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

En entendant son nom, la jeune fille vint rejoindre la barre pour faire entendre sa déposition. Elle se présenta.

Je me nomme Alley de montfaucon, fille de Loup du même nom et j'ai 17 ans...

Elle salua poliment la cour puis la salle avant de commencer.

Le soir du 30 Avril j'avais postulée à un emploi de maréchaux pour surveiller et défendre la mairie de Poligny. On m'a acceptée malgré mon âge.

Elle regardait la salle...

J'ai pris mon baton et je suis venue rejoindre les habitants qui défendaient déjà, on m'ordonna très vite de patrouiller autour de la mairie, ce que je fis immédiatement..
Mais il était déjà tard, la nuit était noire quand je vis des ombres s'approcher vers ma direction. Au début je pensais que c'était des gens qui rentraient chez eux... Mais voulant faire mon devoir j'ai criée Halte! Ces gens portaient des batons et des torches et se dirigeaient sur la mairie. Une des personnes s'immobilisa, puis me regarda, j'ai criée "à l'aide" en appelant mes camarades de garde. Cette personne leva lentement sa torche pouur me dévisager sans doute et c'est là que j'ai prise conscience que j'étais face à un homme en pleine force de l'âge, j'étais moins fière. Deux autres gardes approchaient pour voir ce qu'il se passait suite à mon appel, l'homme jetta sa torche et fit demi tour pour s'enfuir...

Alley regardait le prévenu et le désigna du doigt ..

C'est bien cet homme qui était face à moi devant la mairie de Poligny!

Tout est dit, je vous salue messieurs dames!

Elle salua et rejoignit sa place.

Pouvez-vous poster ceci ?

merci beaucoup !

Citation :

*Héloïse nouvellement nommée procureur était arrivée le dossier sous le bras, après s'en être imprégnée, elle écouta l'accusé, puis se tourna vers le juge.*

- Monsieur le Juge, il me sembe que cette personne se moque clairement de notre Comté. L'accusé ici présent emploi des mots qui nous semble étrange. Cantine ? Quelle cantine ? Je ne connais que celle de l'armée et je serais surprise que des étrangers y est accès. Une fête ? Comment ne pouvait-il pas se douter du but du rassemblement ? De plus, personne d'autre n'a été vu, l'accusé, se fiche du procès en cours contre lui puisqu'il est parti de Poligny.

*Héloïse reprit son souffle, leva un oeil sur le juge puis sur le public.*

- Monsieur le Juge, il me semble qu'une peine exemplaire doit être appliqué à cette personne. Je serais pour 3 jours de prison. Compte tenu des autres dossiers en attente d'instruction contre lui.

*Héloïse salua le juge et alla à sa place en attendant le verdict.*

Citation :

A la demande du Procureur, Tamara s’avança jusqu'à la barre afin de donner lecture du réquisitoire :

- Bonjour. Je suis Tamara Langeais du-Puy, Greffière de Justice pour la Franche-Comté. Je viens donner lecture du réquisitoire de Dame Héloise, Procureur.

*D'une voix posée, Tamara annonça le réquisitoire du Procureur*


- Monsieur le Juge, le Procureur estime que cette personne se moque clairement de notre Comté. L'accusé ici présent emploie des mots qui nous semblent étranges. Cantine ? Quelle cantine ? Le Procureur et moi-même ne connaissons que celle de l'armée et nous serions surprises que des étrangers y est accès. Une fête ? Comment ne pouvait-il pas se douter du but du rassemblement ? De plus, personne d'autre n'a été vu, l'accusé, se fiche du procès en cours contre lui puisqu'il est parti de Poligny.

*Tamara reprit son souffle, leva un oeil sur le juge puis sur le public.*

- Monsieur le Juge, pour le Procureur c'est une peine exemplaire qui doit être appliquée à cette personne. Le Procureur demande donc 3 jours de prison. Compte tenu des autres dossiers en attente d'instruction contre lui.

*Tamara salua le juge et alla à sa place en attendant le verdict.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :

*Le juge écouta le procureur et prit la parole*

Accusé avancez devant la Cour.

L'ennui n'excuse en rien les faits qui vous sont reprochés. Il y a moyen de mettre de l'animation sans pour autant se prêter au pillage ... personnellement je vous verrais bien bouffon sur la place du village, cela mettrai à coup sûr de l'animation !

J'aurais pu faire preuve de clémence si seulement vous aviez eu la politesse de répondre honnêtement de vos actes face à la Cour.

Vu que l’on vous a reconnu parmi les révoltés et qu’en plus vous contestez avoir pris part aux faits reprochés, je vous condamne à 2 jours de prison et à une amende de 10 écus !

A l'avenir vous réfléchirez à deux fois avant de vous vouloir tenter de prendre une mairie comtoise !

Garde ! Emmenez-le aux geoles !

Fait à Dole le 31 mai 1460
Jerome du Val d'Haine
Juge de Franche Comté.