[PC]TALP- Tentative de prise de mairie Leamance..

Gendarmerie Comtale
Formulaire de Gendarmerie – Gendarme Hori.

Fait(s) reproché(s) :
1. Plainte est déposée par la mairie qui s’est fait assaillir par Leamance

Prejudice subit: NONE

Preuve des faits allégués (avec témoignage) :

Spoiler:

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 02 Octobre 2008

Leamance.. fête son anniversaire le 02 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève

Leamance.. entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 21
Argent : 206

Leamance.. ne cultive ni n'élève rien.

Casier Leamance..

Missives envoyées

1.

Citation :

Bonjour

Une plainte a été déposée à votre encontre à la prévôté pour tentative de prise de mairie

Un dossier a été monté, et va donner lieu à des poursuites judiciaires.
Au cas où un procès serait ouvert, vous pourrez, si vous le souhaitez, faire appel à un avocat.
Vous trouverez la liste des avocats rattaché au Barreau de Franche Comté en vous rendant ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte.

Avec mes salutations,
Hori, Brigadier de Franche-Comté

PS : vos réponses seront publiées dans le dossier à votre encontre. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez me l'indiquer, vous en serez préservé.

Demande de Procès

J'aurais aimé voir que l'on attende avant de la monter ce dossier car il ne sera pas accepté par le procureur en l'etat et il n'a pas mon aval.

Citation :

29-04-2012 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Leamance.. parmi les assaillants.

Qui a reconnu le revolté et où est son temoignage ?

Je viens d'avoir confirmation par le Maire.

Confucius a écrit:

J'ai reconnu moi même dame Laemance.. , dame Saffig l'a aussi reconnue.

Pas de pb pour une prochaine fois, si vous souhaitez transférer vous-même au proc (tâche qui normalement est dévolue à l'Adjudant, voire au Major) je n'interviendrai plus...

Mais de toutes façons Leamance.. étant en retraite, on ne peut lancer le procès (idem en cas de furtivité).

Tout à fait j'aimerais voir les dossiers avant qu'il ne monte a la procure dans le simple but de macher le travail au pro comme celui ci en demandant plus de renseignements.

Verdict

Citation :

*Le juge écouta le procureur et témoin , puis il prit la parole*

Accusée avancez devant la Cour.

Votre histoire de poisson n'a franchement convaincu personne ... de plus ... vu l'embargo commercial Impérial imposé envers Geneve, vous avouez devant la Cour faire entrer du poisson de contrebande en Franche-Comté !

Tout ceci n'est pas de nature à obtenir la clémence de la Justice.

Vu que l’on vous a reconnu parmi les révoltés et qu’en plus vous contestez avoir pris part aux faits reprochés, je vous condamne à 2 jours de prison et à une amende de 10 écus !

A l'avenir vous réfléchirez à deux fois avant de vous vouloir tenter de prendre une mairie comtoise !

Garde ! Emmenez-la aux geoles !

Fait à Dole le 31 mai 1460
Jerome du Val d'Haine
Juge de Franche Comté.

Proces Clos

Casier à mettre à Jour