[Clos] Esclavagisme - Argul01 / Récidive

Citation :: Monsieur le Juge,

Nous sommes ici pour suivre le dossier de Sieur Argul01, accusé d'esclavagisme aggravé.

Le 15 juin, l'Adjudant Pamadam(e) de Luxeuil constaté l'embauche de Xavio par le prévenu : 13 écus pour un emploi non qualifié.
Le 25 juin, l'Adjudant constait de nouveau la meme infraction, cette fois ci concernant Twisty, toujours au même salaire.
Je vous rappelle que selon le décret municipal du 29 mars 1454, le salaire minimum sans qualification est de 17 écus à Luxeuil.

L'accord amiable n'a pas été recherché, le casier judicaire de l'intéressé commençant à être aussi lourd que l'humour de certains. Vous pourrez à ce propos retrouver son casier ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2236

Monsieur le Juge, vous retrouverez le dossier ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=48776#48776

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole
le 26 juin 1454

Citation :: Monsieur le juge, Sieur Argul01,

L'accusé ayant préféré l'arrangement à l'amiable plutôt que la condamnation, je sollicite de la cour la relaxe pure et simple envers le Sieur Argul01.

Accusé levez-vous et venez vous défendre une dernière fois avant le verdict du juge.

A Dole le samedi 8 juillet.

Invité

coupable (amende de 1 écus)