[clos] Brigandage Rhum_barrow sur Uriel et Servius

gwenael a écrit:

Neige_barrow et Rhum_barrow se sont rendus coupables de brigandage sur les personnes d'Uriel et Servius_ entre Besançon et Dole dans la nuit du 29 au 30 décembre 1459

Préjudice subi :

• Uriel : Une trentaine d'écus, 3 maïs et quelques boules de neige ; en plus des dommages physiques.
  
• Servius_ : à déterminer

Dossier

Citation :

Votre honneur,
Accusé Rhum Barrow,

Nous sommes ici pour étudier l'affaire de messire Rhum Barrow, qui s'est rendu coupable de brigandage en la personne de Monseigneur Uriel. Archevêque de Besançon. Et messire Servius_ qui ont pu fort heureusement nous transmettre la description et le nom de leurs voleurs.

Monsieur le juge, l'accusé Rhum Barrow a enfreint la loi suivante, avec récidive :
Codex, le livre III, Chapitre 2 : Les crimes et délits.

Voyons cela :
Article 2 : Brigandage.

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Messire, vous avez le droit de prendre un avocat pour vous représenter, dont voici la liste :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Fait à Dole par Héloise Marie de Sparte le 29 février 1460.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

La défense a appelé Neige_barrow à la barre
Voici son témoignage :
Encore une demande de témoignage , ils c'étaient donnés le mot , pas possible autrement ...Pas le temps de faire sa plume ,elle fila direct au tribunal .
Neige franchie la porte , quand elle entendit son nom , elle s'avança vers la barre pensant qu'il y avait peu de temps qu'elle l'avait quittée .....

Bonjour Monsieur le Juge , je suis la sur votre demande , que dire , mon époux n'as pas pu se présenter a vous et pour cause .....sa santée etant préca

Citation :

Votre honneur.

L'accusé est malade, allons donc, malade. On est pas malade quand il s'agit de voler, mais pour venir s'expliquer devant vous, votre honneur, on se retrouve cloué au lit. La voilà qu'elle est belle l'excuse.
Se déplacer était trop difficile? Et c'est son épouse, accusée elle aussi et en sa compagnie, de brigandage qui vient l'excuser, c'est trop facile.

Soit, votre honneur, nous avons mieux à faire que d'écouter ces mensonges, l'accusé à été reconnu par plusieurs personnes dont, l'archevêque Uriel et Servius. Vol, brigandages, pour des écus et des maïs avec violence à l’appui de plus sur un membre de notre très Sainte Eglise, que le Très Haut en soit témoin.

Je sollicite une peine de 6 jours de prison et de 50 écus d'amende.

Et que justice soit faite!

*Héloise s'assoit et ferme le dossier, puis croise ses mains dessus, toute sérieuse*

Fait à Dole par Héloise marie de Sparte le 19 mars 1460

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Le juge soupira

Pratique, j'aurais même pas à réfléchir ...
Mesdames messieurs, la personne devant répondre à ce procès a pris la fuite et a été jugée par le sang et l'épée.
Ce procès peut donc être clos.