[clos] Trahison : Tentative de révolte > Rogerpremier [29/02/1460]

Rogerpremier s'est rendu coupable de tentative de révolte ce 28 février 1460 à Pontarlier.

Preuve:

Citation :

28-02-2012 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Rogerpremier parmi les assaillants.

Dossier

Citation :

Votre honneur,

Messire Rogerpremier, vous avez été pris en flagrant délit de tentative de prise de la mairie de Pontarlier la nuit du 28 février 1460 à Pontarlier.
Nul n'est censé ignorer la loi, messire et encore moins un Franc Comtois, Pontissalien. Voyons d'ailleurs...

Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire

Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie en communiquant le nom de la personne qu'il a autorisé à prendre la mairie.
Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout mouvement de panique.

Vous, Franc-Comtois, sans aucune autorisation donnée au préalable, vous avez enfreint la loi en tentant de prendre la mairie.

Vous êtes accusé de trahison envers votre Comté.

La place est maintenant à la défense.
Vous avez le droit de prendre un avocat pour vous représenter, dont voici la liste :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Fait à Dole par Héloise Marie de Sparte le 7 mars 1460.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
je voulais voir se que c'etait desobeissance ses tous dsl

Citation :

Essayer?
Essayer de voir.
Mouais, faute avouée à moitié pardonnée.
Mais bon, messire Rogerpremier, j'espère que vous avez conscience de la gravité de votre essai.

Je sollicite votre honneur, un peu de clémence pour cette personne, qu'elle comprenne son erreur, je pense que deux jours de prisons feront l'affaire pour que ce monsieur sache désormais ce qu'il en coute de jouer avec les gardes et les défenseurs de la mairie.

Fait à Dole par Héloise Marie de Sparte le 19 mars 1460.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
De clémence de clémence ... Il s'est révolté tout de même ...

*Le juge fit une grimace

Quoi qu'il en soit, vu l'air dépité de l'accusé et ses aveux faits en toute sincérité, j'estime comme vous que la justice puisse être clémente à son sujet. Mais gare à la récidive, car il n'y aura pas d'excuse la prochaine fois.

Je condamnerai donc le sieur à un simple écu symbolique, qu'il se rappelle que la désobéissance est un acte répréhensible par la loi, et qu'on ne joue pas avec le feu sans risque de s'y brûler.

*Il frappa du marteau

J'espère ne pas mon trompé dans votre sincérité messire, et donc ne plus avoir à vous recroiser dans ces locaux. La séance est levée.