Alors, il y a une petite coquille dans les chartes :
La Charte du Tribun a semble-t-il été votée et modifiée :
- Citation :
- Voté le 31 juillet 1458 par le parlement et publié le 1 aout 1458 par la Franc-Comtesse Erine von Riddermark-de Sparte
Amendé par vote du Parlement le 3 décembre 1459 et promulgué par la Franc Comtesse Mousseline le 19 janvier 1460
Or l'amendement voté le 3 décembre 1459 et promulgué le 19 janvier 1460 concerne la Charte du Maire et non celle du Tribun qui n'a pas été modifiée depuis sa création en 1458.
Voici le vote concerné :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34631-vote-du-29-nv-au-3-dec-1459-changement-du-charte-du-cac-et-du-maireLe reste de la Charte du Tribun n'a pas été modifié et l'amendement a bien été effectué sur la Charte du Maire.
Accueil 
Dernières images 
