[SS] TALP (vente illégale de bois) > Lauene

La mairie de Pontarlier porte plainte contre Lauene pour vente illégale de bois sur le marché du village.

Preuve :

Citation :

01-02-2012 20:40 : Vous avez acheté à Lauene 5 stères de bois pour 5,00 écus.

Décret enfreint :

Citation :

Le bois ne sera vendu exclusivement par la Mairie au prix de 4,30 écus la stère toute personne souhaitant vendre du bois sur le marché de Pontarlier est prié de contacter la Mairie.

Fiche de contrevenant :

Citation :

Informations sur Lauene

Né(e) le 26 Octobre 2010

Lauene fête son anniversaire le 19 Juin.

Dernière adresse connue
Pays : Kingdom of Scotland
Comté/Duché : County of Galloway
Village : Wigtown

Niveau : 3
Points de réputation : 200
Argent : 3

Lauene est meunier.
Lauene possède un potager et un culture du maïs.

Dernière connexion le 04 Février 2012

Courrier adressé au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez vendu ce 1er février à 20h40 un total de 5 stères de bois pour 5,00 écus, ce qui est illégal dans notre ville de Pontarlier.

Rappel du décret municipal en vigueur concernant la vente de bois sur le marché de la ville :
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Le bois ne sera vendu exclusivement par la Mairie au prix de 4,30 écus la stère toute personne souhaitant vendre du bois sur le marché de Pontarlier est prié de contacter la Mairie
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Je vous remercie de bien vouloir contacter au plus vite Delfia, Maire de Pontarlier afin de régulariser votre situation.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans votre dossier, il convient de me le signaler.

Gendarme TomPouce95, de Pontarlier

Casier

Réponse du contrevenant :

Citation :

Bonsoir,

Je suis désolée, j'avais ce bois et besoin d'argent.
Mais pourquoi cet homme l'a acheté si c'est interdit ?
Il aurait pu me le dire.

Réponse au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Peut-être que cette personne en pensait pas que la marchandise venait d'ailleurs que de la Mairie. Mais de toute façon, il serait inutile de faire annuler la transaction.

Le Prévôt des Maréchaux m'a demandé de vous dire que pour éviter un procès il conviendrait d'effectuer un don de vos gains de cette vente (soit 25 écus) à la Mairie de Pontarlier.

En cas de refus ou de non-versement des 25 écus à la ville, un procès vous pourrait vous être intenté, mais nous préfèrerions tous l'éviter.

Cordialement,

Gendarme TomPouce95,
Prévôté de Franche-Comté,
Brigade de Pontarlier

Réponse du contrevenant :

Citation :

Vous voulez la totalité des gains de la vente de mon bois ?

Mais j'ai travaillé pour l'obtenir.

Vous êtes sûr que ce n'est pas du vol ?

Dites moi comment verser cet argent à la mairie de Pontarlier.


Lauene

Réponse au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Tout d'abord, permettez-moi de préciser que ce n'est pas moi, comme vous semblez le suggérer, qui vais récupérer ces 25 écus, mais bien la mairie de Pontarlier.

Ensuite, non, ce n'est pas du vol. Il s'agit en effet de la procédure ordonnée par le Prévôt des Maréchaux de Franche-Comté, Madame Riese d'Ollivaud.

Pour le coté pratique de la chose, le versement devra se faire via les dons à la mairie, lorsque vous repasserez par Pontarlier. Lorsque ce serait fait, il conviendra également de m'en fournir une preuve (screenshot de l'évènement).

Cordialement,

Gendarme TomPouce95,
Prévôté de Franche-Comté,
Brigade de Pontarlier

Qu'en est t'il de cette affaire

Elle n'est toujours pas repassée par Pontarlier.

Sans suite ?

Oui Affaire Classée Sans Suite

Casier à mettre à jour

Affaire classés sans suite.

Casier à jour.

Dossier archivé.