| Demande taxe portuaire | |
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+6Jerome du Val d'Haine gwenael jerone heph Imladris stephannie 10 participants |
Auteur | Message |
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stephannie Volubile
Nombre de messages : 2643 Age : 35 Localisation : Dole Date d'inscription : 01/10/2006
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| Sujet: Demande taxe portuaire Mar 20 Déc 2011 - 16:30 | |
| Bonjour,
J'ai reçus une lettre de Hephaistos le chefs de port de luxeuil. - Citation :
- Bonjour,
j'ai une demande d'accostage en cours sur le port de Luxeuil, et le capitaine voudrait connaître le montant de la taxe portuaire.
Merci hephaistos A ça j'ai répondu à ce moment-là que je me renseigne auprès de l'ancien chef de port et il m'a répondu qu'il l'avait déjà fait et que c'était au cam de la définit. Donc me voilà ici pour vous faire part de ma demande de créer une taxe fixe pour les accostages de port.Je pense que c'est au conseil en entier de décider du prix de cette taxe. | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: Demande taxe portuaire Mar 20 Déc 2011 - 16:51 | |
| Le cam ne définit aucune taxe portuaire...
J'ai été cam je le sais
Par contre c'est le bailli qui fixe la taxe et si le navire est hollandais, il bénéficie d'une exemption de taxe | |
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stephannie Volubile
Nombre de messages : 2643 Age : 35 Localisation : Dole Date d'inscription : 01/10/2006
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| Sujet: Re: Demande taxe portuaire Mar 20 Déc 2011 - 17:12 | |
| D'accord je vais contacter bailli pour savoir quoi alors et je suis nouvelle donc sais normal que je fasse des erreurs au moins je suis venue demander ici comme j'ai eu un doute.
Ce qui n'est pas mal je trouve au moins j'apprendre et je saurais pour la prochaine fois | |
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heph Moulin à paroles
Nombre de messages : 2153 Date d'inscription : 11/04/2011
| Sujet: Re: Demande taxe portuaire Mar 20 Déc 2011 - 17:18 | |
| s'il est Hollandais ? ben il vient du port de Rotterdam,... donc si le capitaine est hollandais, il n'est pas taxé alors. | |
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jerone Ecrivain
Nombre de messages : 16000 Age : 34 Localisation : Luxeuil RP/Bruxelles HRP Date d'inscription : 25/03/2006
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| Sujet: Re: Demande taxe portuaire Mar 20 Déc 2011 - 18:13 | |
| Imladris soit moins agressif, elle est venue poser une question pas dire qu'elle avait fait quoi que ce soit, tu faisais comment quand tu ne savais pas à tes debuts.
Pour la taxe ben si le bateau en est exempté c'est pas la peine d'aller chercher midi à 14h. | |
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gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: Demande taxe portuaire Mar 20 Déc 2011 - 18:28 | |
| - heph a écrit:
- s'il est Hollandais ? ben il vient du port de Rotterdam,... donc si le capitaine est hollandais, il n'est pas taxé alors.
S'il s'agit de la demande que je t'ai transférée, il est à Rotterdam mais il n'est pas Hollandais... - Citation :
- Comté/Duché : Ducato di Modena - Village : Massa
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: Demande taxe portuaire Mar 20 Déc 2011 - 18:34 | |
| Quelqu'un connait-il les tarifs pratiqués en la matière ... pour me faire une idée du montant de la taxe journalière à fixer ? - Citation :
- Vous pouvez définir le prix à payer par jour pour chaque bateau à quai dans un des ports de la province.
Taxe : 0 deniers | |
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heph Moulin à paroles
Nombre de messages : 2153 Date d'inscription : 11/04/2011
| Sujet: Re: Demande taxe portuaire Mar 20 Déc 2011 - 18:47 | |
| en effet, je confirme les dires de Gwenaël, il est du duché de Modène, donc non hollandais. Il est accompagné de 2 anglo-saxons qui s'appellent Fredrik_hawkmoon et de Davier_Hedin,... j'avais demandé leurs noms pour peu qu'ils soient sur une liste noire comtoise Par contre, aucune idée du montant de la taxe pratiquée ailleurs. | |
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gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: Demande taxe portuaire Mar 20 Déc 2011 - 18:54 | |
| Trouvé ceci pour la Languedoc (daté de 1458) - Spoiler:
Que les modalités concernant les taxes portuaires seront sujettes aux points suivants :
•que les taxes d'amarrage des ports languedociens seront prélevée à l'accostage selon le tarif suivant :
•3 écus par jour
•5 écus à partir du 10ème jour
La durée servant de base au calcul est celle annoncée à l'arrivée par le capitaine.
•qu'en seront exonérés :
•les bateaux entrant au port pour les deux premiers jours d'amarrage.
•les bateaux en réparation dont les matériaux nécessaires sont achetés au Comté, uniquement durant lesdites réparations.
•les bateaux mis à l'eau depuis moins de trois jours dans leur port de construction
•d'autres exonérations sur autorisation comtale, totales ou partielles seront possibles, étudiées au cas par cas particulièrement en cas d'échanges ou de contrats commerciaux, culturels ou militaires
•que les taxes seront perçues auprès des chefs de port par l'achat d'une denrée surtaxée.
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Misselyzya Troubadour
Nombre de messages : 6139 Localisation : Dole Date d'inscription : 20/09/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Misselyzya Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: Demande taxe portuaire Mar 20 Déc 2011 - 18:55 | |
| Cela dépend si c’est un bateau de commerce ou un bateau de promenade.... Les taxes ne doivent pas être le même. | |
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stephannie Volubile
Nombre de messages : 2643 Age : 35 Localisation : Dole Date d'inscription : 01/10/2006
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| Sujet: Re: Demande taxe portuaire Mar 20 Déc 2011 - 19:01 | |
| Donc mon poste n'a pas été fait pour rien au moins, vous qu'on est quand même en train de débattre dessus
Stephannie se tourne vers jerone et lui dit un merci muet puis sourit et écoute la suite du débat | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: Demande taxe portuaire Mar 20 Déc 2011 - 21:43 | |
| bon le bateau n'est pas exempté, au bailli de fixer le montant
quand au ton que j'emploie Jerone, tu es tout aussi agressif ailleurs, alors on se tait | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: Demande taxe portuaire Mar 20 Déc 2011 - 22:41 | |
| Donc selon les infos de Gwen, le tarif fixé par le port étranger varie de 3 à 5 écus par jour.
Je suggère de couper la poire en deux ... et de fixer la taxe à 4 écus par jour en attendant d'en savoir plus sur les montant pratiqués.
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heph Moulin à paroles
Nombre de messages : 2153 Date d'inscription : 11/04/2011
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Héloïse Troubadour
Nombre de messages : 6645 Age : 27 Localisation : Sur les routes des Royaumes Date d'inscription : 23/02/2010
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| Sujet: Re: Demande taxe portuaire Mer 21 Déc 2011 - 11:13 | |
| Je peux tenter de vous retrouver la loi qu'on a voté en LD c'était un brin compliqué leur histoire mais bon xD *l'a voté en plus le truc compliqué mais bref passons * | |
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Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: Re: Demande taxe portuaire Mer 21 Déc 2011 - 17:12 | |
| Tout le monde baisse d'un ton.
Vos chicanes personnelles n'ont pas d'affaire ici.
Alors soyez tous respectueux envers tout le monde | |
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Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Re: Demande taxe portuaire Jeu 22 Déc 2011 - 12:50 | |
| Lorsque la taxe est appliquée, elle est débitée d'office au capitaine ? Si c'est automatique tous les bateaux à quai sont taxés ou le nom du bateau peut-être cité ? ou son capitaine ?
Je ne paie aucune taxe pour le moment dans les ports où nous nous sommes amarrés. Notamment à Bruges où j'ai laissé le Foncet : 0 taxe. Et j'y laisserai la cogue marchande lorsque je prendrai le Foncet pour rentrer à Luxeuil. | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: Demande taxe portuaire Ven 23 Déc 2011 - 9:12 | |
| Je suppose que oui, mais comme certains de nos partenaires commerciaux (Cfr bateau Hollandais) ont une exonération, ils seront remboursés.
Je suppose que nos marchands comtaux bénéficieront également de cette même exonération. | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: Demande taxe portuaire Sam 31 Déc 2011 - 13:54 | |
| à passer en public avant d'archiver | |
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| Sujet: Re: Demande taxe portuaire | |
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