[SS] Esclavagisme > Arno14 --> Captainmousse

Sujet: [SS] Esclavagisme > Arno14 --> Captainmousse Dim 6 Nov 2011 - 14:15

Arno14 a été pris en flagrant délit d'esclavage en passant une offre d'embauche pour 16.00 écus, ce qui est contraire au décret sur la grille des salaires du village de Pontarlier. Il aurait la faire à un salaire minimum de 17.00 écus.

Gain perçu : 1.00 écus

Preuve:

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Fiche du contrevenant :

Citation :: Né(e) le 09 Mai 2007

Arno14 fête son anniversaire le 09 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 6947

Arno14 est meunier.
Arno14 possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 06 Novembre 2011

Missive adressé à l'escroc :

Citation :: Bonjour Messire,

Vous avez passé une offre d’embauche à la mairie pour la somme de 16.00 écus pour 9 points de caractéristiques, ce qui est illégal dans notre ville de Pontarlier.

Rappel de la Grille des Salaires :
15 écus minimum de 0 à 5 caractéristiques
17 écus minimum de 6 à 10 caractéristiques
19 écus minimum de 11 à 15 caractéristiques
21 écus minimum de 16 à 20 caractéristiques

Je vous remercie de bien vouloir retirer ou modifier votre offre avant que quelqu’un ne l’accepte.
Si votre offre est acceptée avant que vous ne lisiez ce courrier, merci de bien vouloir me contacter dans les meilleurs délais pour que nous trouvions un arrangement à l'amiable, cela permettra d'indemniser la victime.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans votre dossier, il convient de me le signaler.

TomPouce95,
Gendarme de Pontarlier

Casier

Sujet: Re: [SS] Esclavagisme > Arno14 --> Captainmousse Dim 6 Nov 2011 - 14:40

L'offre d'emploi vient d'être acceptée par Captainmousse.

Preuve :

[SS] Esclavagisme > Arno14 --> Captainmousse 2725299102834_capture5

Courrier adressé à la victime :

Citation :: Bonjour Messire,

Vous avez été embauché par Arno14 pour la somme de 16.00 écus pour 9 points de caractéristique ce qui est illégal dans notre ville de Pontarlier.

Rappel de la Grille des Salaires minimum :
15 écus minimum de 0 à 5 caractéristiques
17 écus minimum de 6 à 10 caractéristiques
19 écus minimum de 11 à 15 caractéristiques
21 écus minimum de 16 à 20 caractéristiques

Je vous invite à me contacter dans les plus brefs délais pour que vous puissiez récupérer votre dû.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans le dossier, il convient de me le signaler.

TomPouce95,
Gendarme de Pontarlier

Sujet: Re: [SS] Esclavagisme > Arno14 --> Captainmousse Mer 9 Nov 2011 - 15:11

Le délai est dépassé de 24 heures.

Demande de Procès

Sujet: Re: [SS] Esclavagisme > Arno14 --> Captainmousse Lun 30 Jan 2012 - 21:39

il n'y avait pas une possibilité d'arranger cela autrement que faire une demande de procès en plus??

Sujet: Re: [SS] Esclavagisme > Arno14 --> Captainmousse Mar 31 Jan 2012 - 6:47

Bonjour Major !

Croyez-le, je n'aime jamais aller en procès et j'ai bien conscience que toutes les autres solutions sont préférables, mais devant un individu qui refuse de me répondre, que puis-je faire ?

Si vous avez un autre moyen de régler cela sans procès et sans laissez l'affaire impunie, dites-le moi, je serai ravi de le faire.

Sujet: Re: [SS] Esclavagisme > Arno14 --> Captainmousse Mar 31 Jan 2012 - 8:23

Voici la réponse faite en justice sur cette affaire...

Criss a écrit:: Dites juste une question...es ce que c'est vraiment logique de lancer un procès pour une histoire de 1 écus?

Je sais que les gens réponde pas forcement mais que le gendarme relance en expliquent bien qu'un arranchement serait plus logique que pénaliser les PE ou autres dépense pour le comté

Sujet: Re: [SS] Esclavagisme > Arno14 --> Captainmousse Mar 31 Jan 2012 - 19:11

Très bien, pas de procès. Que dois-je donc faire de ce cas Monsieur le Prévôt ?

Sujet: Re: [SS] Esclavagisme > Arno14 --> Captainmousse Mar 31 Jan 2012 - 22:03

Gendarme vous avez suivi la procédure et je ne peux vous le reprocher mais je cherche juste un moyen de soulager la justice qui se retrouve avec des plaintes et donc des demandes de procès à ne plus savoir quoi en faire et surtout qui ne sont pas traité.
Je pense qu'il faudrait que nous même nous proposions une solution dans ce sens et de réclamer directement avec un accord ou un décret voté pour réglementer de ce genre de soucis avec si peu d’écu en jeu.
La victime laisse la perte de gain donc si on pouvait faire en sorte que dans ces cas précis nous pouvions directement nous même punir le responsable cela pourrait éviter une lourdeur administrative supplémentaire.
Je ne vous reproche pas votre dossier et votre travail soyez en bien conscient. D'ailleurs je trouve que vous l'avez très bien mené. Mais comprenez que j’essaie de trouver une solution simple à ce soucis qui pourrait prendre des mois à être réglé.

on classe sans SS mais la prochaine fois, récidive et donc demande de procès avec peine plus lourde.

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