[AC][CJ] Esclavagisme : Captainmousse / Heloise_marie

Sieur Captainmousse s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Dame Heloise_marie pour un salaire de 17 écus pour 11 points de caractéristique, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Pontarlier (19 écus).

Montant du Gain : 2 écus

Preuves :




Fiche du contrevenant :

Captainmousse

Citation :

Né(e) le 27 Septembre 2010
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 1
Points de réputation : 47
Argent : 362
Captainmousse possède un culture du maïs et un culture du maïs.
Dernière connexion le 16 Février 2011

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur,

Vous avez engagé Dame Heloise_marie pour un salaire de 17 écus et 11 points de caractéristique, ce qui est formellement interdit à Pontarlier. Le salaire minimum est de 19 écus pour 11 à 15 points de caractéristiques.

La nouvelle grille des salaires est affichée à la mairie.
- 15 écus minimum de 0 à 5 caractéristiques
- 17 écus minimum de 6 à 10 caractéristiques
- 19 écus minimum de 11 à 15 caractéristiques
- 21 écus minimum de 16 à 20 caractéristiques

La Gendarmerie va procéder au remboursement de la victime. J'ai donc mis à votre intention une miche de pain à 6,85 écus en vente sur le marché du village. Vous devrez donc vous en porter acquéreur sous 48h.

Si vous ne vous en portez pas acquéreur, nous intenterons un procès à votre encontre pour esclavagisme. Dans ce cas, il vous sera possible de vous faire défendre par un avocat.

Brigadier Kirikette
Prévôté de Franche-Comté.

Missive envoyée à la victime :

Citation :

Dame la bourgmestre,

Vous avez été engagé par Sieur Captainmousse pour un salaire de 17 écus et de 11 points de caractéristique, ce qui est formellement interdit à Pontarlier. Le salaire minimum est de 19 écus pour 11 à 15 points de caractéristiques.

La nouvelle grille des salaires est affichée à la mairie.
- 15 écus minimum de 0 à 5 caractéristiques
- 17 écus minimum de 6 à 10 caractéristiques
- 19 écus minimum de 11 à 15 caractéristiques
- 21 écus minimum de 16 à 20 caractéristiques

Aussi, je vous prie de me contacter, afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Si vous refusez le remboursement, veuillez me le faire savoir par écrit, afin que je puisse l'inclure dans le dossier.

Brigadier Kirikette,
Prévôté de Franche Comté.

casier

Réponse de la victime :

Citation :

* Expéditeur : Heloise_marie
* Date d'envoi : 16/02/2011 - 20:38:01
* Titre : Re: Esclavagisme

* Bonsoir bonsoir,

J'ai été un peu distraite sur les caractéristiques on dirait.
Mais bon, peu importe pour deux écus, je n'ai pas besoin de remboursement.

Merci en tout cas pour la vigilance et le contrôle. Ca me rassure beaucoup de vous savoir à nouveau à la gendarmerie.

Bonne soirée

Héloise Marie.

Si la victime ne veut pas être remboursée... c'est impossible de demander au prévenu de la rembourser. Cela rend caduque l'esclavagisme. Ou la gendarmerie va garder les 2 écus ?

Voilà une amélioration à apporter dans les dossier d'esclavagisme. De demander d'abord à la victime si elle veut être rembourser, au lieu d'envoyer deux missives, dont celle au contrevenant disant qu'on met de suite une miche de pain à prendre sous 48h. Enfin c'est mon avis...

Et bien comme la miche a été acheté avec mes propres écus, en général je les remets à la mairie.

Oui c'est à réfléchir :
- soit de demander d'abord à la victime car même si le prévenu n'a pas respecté un decret, c'est délicat de lui demander un remboursement qu'une victime refuse

ou

- soit on prend comme base que le montant de la fraude non voulu par la victime sera payé par le prévenu et ira à la mairie.

Voilà, c'est à discuter.

lysiane a écrit:

- soit on prend comme base que le montant de la fraude non voulu par la victime sera payé par le prévenu et ira à la mairie.

Si je puis donner un avis, cette option est la plus pertinente car elle permet de renflouer quelque peu les mandats de gendarmerie.
En effet, il arrive que des marchandises achetées à prix d'or à un escroc par le gendarme via son mandat, ne soient jamais rachetée par le maraud.
Ce qui occasionne une perte pour le mandat donc pour la mairie.
Et cette façon de faire permet de compenser certaines pertes ....

Et d'un point de vue plus juridique, même si le préjudicié ne souhaite pas être dédommagé, l'infraction existe ...donc par équité pour ceux qui tombent sur une victime désireuse de faire valoir ses droits ... il doit y avoir remboursement.

J'ai retiré la miche de pain., pensant que comme la victime ne voulait pas être remboursée ça ne servait à rien. A priori, je me suis trompée...

kirikette a écrit:

Réponse de la victime :

Citation :

* Expéditeur : Heloise_marie
* Date d'envoi : 16/02/2011 - 20:38:01
* Titre : Re: Esclavagisme

* Bonsoir bonsoir,

J'ai été un peu distraite sur les caractéristiques on dirait.
Mais bon, peu importe pour deux écus, je n'ai pas besoin de remboursement.

Merci en tout cas pour la vigilance et le contrôle. Ca me rassure beaucoup de vous savoir à nouveau à la gendarmerie.

Bonne soirée

Héloise Marie.

Elle a changé d'avis ?

non, elle n'a pas changé d'avis.

Compris, c'est pour que la prévenue rembourse et que l'argent aille à la mairie. Trop tard pour cette fois, c'est vrai, pas votre faute.

Mais bon là c'était de l'esclavagisme, pas de l'escroquerie donc vous ne vous étiez pas servie du mandat pour acheter une marchandise trop chère. C'est seulement la victime qui a été perdante et l'a accepté.

Donc on classe. Et on décide que désormais tout montant de fraude ira à la mairie si une victime ne veut pas être remboursée ou si elle n'a pas fait directement cadeau à la personne.

Casier à mettre à jour.

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