[Procès clos]Trahison (Tentative de révolte (Dole)) > Prosper.le.purineur

Sieur Prosper.le.purineur s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en se révoltant contre la mairie de Dole dans la nuit du 16 au 17 Octobre 1459.

Preuve :

Tchalie a écrit:

17-10-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Prosper.le.purineur parmi les assaillants.

Lois relatives :

Citation :

Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie en communiquant le nom de la personne qu'il a autorisé à prendre la mairie.
Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout mouvement de panique.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 01 Octobre 2011
Prosper.le.purineur fête son anniversaire le 04 Septembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 1
Points de réputation : 11
Argent : 43
Prosper.le.purineur possède un culture du maïs.
Dernière connexion le 17 Octobre 2011

Missive adressée à l'escroc :

Citation :

Messire,

Vous avez été reconnus lors de votre tentative de révolte de la nuit dernière. Une telle rebellion est formellement interdite en Franche-Comté et aura pour conséquence d'entraîner poursuites judiciaires à votre égard.
Cette missive a pour but de vous informer de votre mise en procès pour trahison.

Cordialement,
Noa de Valfrey, Gendarme mobile.

Casier

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Cette missive a pour but de vous informer de votre droit à un avocat lors du procès dans lequel vous êtes impliqué.

Cordialement,
Noa de Valfrey

Affaire traitée, casier mis à jour.