[AC]TALP - décret municipal (Pénurie) > Xavdr

Messire Xavdr fait l'objet d'une plainte de la mairie pour avoir créer une pénurie. Hors la création de pénurie est interdit.
Voici le décret transgressé :

Citation :

Le marché de la ville de Poligny.
- Article 2 : Création de pénurie .
Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Poligny.

Gain perçu : 650 écus

Preuve :


Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonsoir Messire Xavdr,
Vous faites l'objet d'une plainte de la mairie pour la création d'une pénurie, ce qui est interdit par l'article 2 du décret "Le marché de la ville de Poligny.", je cite: Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Poligny.
En effet, vous avez acheter 50 sacs de farine, le 26/09/1457.

Cependant, étant donner votre statut de récidiviste un procès vous sera intenté.
Vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre.

Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum

Bien à vous,
Brigadier Hermess de Poligny.
PS : vos réponse seront publié dans le dossier à votre encontre, si vous ne le souhaitez pas, veuillez me le faire parvenir, vous en serez préserver.

casier

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Xavdr
Date d'envoi : 07/10/2011 - 17:59:58
Titre : Re: Pénurie
Hermess

Cette accusation est de la foutaise. J'ai acheté ces sacs de farine à bas prix alors qu'il restait des sacs de farine à un prix plus élevé. Je suis totalement innocent de la faute que vous me reprochez.

Cordialement,

Xavier DROENBACH

Réponse envoyée :

Citation :

Bonsoir Sir,

Sachez que vous n'êtes pas encore coupable, mais juste en accusation.
Le juge seul décidera de votre culpabilité.

Cordialement,
Brigadier Hermess      

Demande de Procès

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Poligny [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h55.

Citation :

Le Procureur hades29 entra dans la salle de Tribunal, avec un dossier … et le casier de celui qui allait être jugé …. Il déposa tout sur la table … pris un des dossiers et s’avança

« Madame Le Maire, nous sommes ici pour juger Messire Xavdr, car celui-ci aime surement très bien son marché qu’il ne fait plus attention au loi, la loi de sa ville de Poligny stipule et je site :
« Le marché de la ville de Poligny.
- Article 2 : Création de pénurie .
Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Poligny. »
Et Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Poligny. En effet, il aurait mis en vente sur le marché 50 sacs de farine, en date du 26/09/1457.

Si c’était la première fois peut être que justement nous ne serions pas ici en ce moment …mais Messire Xavdr est un récidiviste et en tous genre, son casier le prouve, pénurie, escroquerie, esclavagisme …. « Montrant son Casier en main
« Messire Xavdr
Vous pouvez dès maintenant solliciter les services d'un avocat pour vous défendre.
Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum, Nous savons tous ici que de ne pas suivre la loi d’une ville est punissable par la Loi !

Donc je demande à votre Honneur de donner à Messire Xavdr le châtiment exemplaire qu'il mérite, en tant que Résidiviste »

Citation :

Vous êtes donc relaxé

*Elle donna un coup de marteau pour finir la séance*

Fait à Dole le 21 janvier 1460, Par Criss de Valfrey Juge de franche-Comté