[AC][SS] TALP > décret municipal MA : Kirkwood

Kirkwood s'est rendu coupable de TALP en vendant sur le marché de Poligny 30 poissons malgré l'interdiction de la mairie le 31 aout 1458.

Plainte :

Spoiler:

Preuve :


Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 29 Décembre 2007

Kirkwood fête son anniversaire le 29 Décembre.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève

Niveau : 2
Points de réputation : 233
Argent : 34

Kirkwood est charpentier.
Kirkwood possède un potager et un potager.

Dernière connexion le 31 Août 2010 à 19h32

Casier.

Major, il n'y a là pas de proposition d'accord à l'amiable à faire puisqu'il n'y a rien à rembourser ni à faire... De fait, nous n'avons pas à contacter le contrevenant, je me trompe ?
Et de fait, la DP doit se faire de suite... non ?

J'avais oublié ce dossier !

Bah là le gars il a du partir déjà, surtout que c'est un MA... donc ces poissons, plus rien sur le marché... donc je dirai que c'est trop tard pour nous... Mais maintenant je saurai quoi faire !

Arrangement à l'amiable pour quoi ? Qu'il retire ses poissons ? Si il est parti ils n'y sont plus.
Et pour le reste, on n'a personne à faire rembourser...

La mairie n'a pas été laisée dans cet achat, le prix est bon et le poisson a du être écoulé depuis.

Je juge cette plainte irrecevable au vue des éléments dont nous venons de faire la lumière, à savoir :
- poissons d'ores et déjà retirés de la vente
- prix de la vente en accord avec la grille des prix
- la mairie n'est pas lésée
- étant donné du prix, aucun polignois n'a été lésé.

bien monsieur le prévôt il y a viole de la loi en effet il existe un décret municipal interdisant au MA de vendre leur denrées sur le marché sans l'accord de la mairie.

Oui c'était seulement vis à vis du décret régulant la vente qu'il y avait infraction.

Après c'est comme vous voulez

La Mairie n'est peut-être pas lésée... sauf que comme viennent de le dire ces Messieurs, nous avons un décret dans lequel il est stipulé qu'un MA doit demander l'autorisation du Maire pour mettre ses marchandises. Or, ce dernier ne l'avait pas. Dois-je en conclure que malgré les décrets municipaux, certaines personnes ont des passe-droit et se voient exonérer de procès? Connaissant l'appartenance de ce Messieur à une organisation criminelle reconnue, je ne vois pas pourquoi j'aurai autorisé ce dernier à vendre des denrées sur le marché de notre ville pour son propre profit, alors que la ville avait des poissons sur ledit marché à un prix moindre.

J'aimerais qu'on prenne contact avec le maire pour voir si celui-ci veut qu'on continue la procédure ou on laisse tomber. La décision revient à la mairie dans cette affaire, pas à nous.

je vois ça avec l'aspirant.

Bonsoir messieurs le Major et marechal ....... Je parle au nom de la mairie , tant que je suis maire pour les 8 jours a venir , Vus qu'il y a eut violation du decret concernant les autorisations de MA , je demande la poursuite de cette affaire , plus pour le non respect de la loi que pour le prejudice subit par la mairie.

bien merci monsieur le maire.

Par contre dans le dossier, je ne suis pas d'accord sur le résumé. Il y a aucune preuve que les 30 poissons était à lui. Donc pour moi ça ne porte que sur la vente interdite d'1 poisson et pas 30.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Chalon [Duché de Bourgogne], hier à 7h02.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 6h58.

Un gendarme peut demander au maire actuel s'il désire continuer la poursuite du dossier ? viol de décret municipal pour un poisson vendu sur le marché sans autorisation.

je m'en occupe !


Courrier envoyé au maire de Poligny - 62/02/1459

Citation :

Bonsoir monsieur le maire

Ce courrier a pour but de savoir si la plainte déposé par la mairie le 31 Aout 1458 tient toujours.
Il s'agit de la vente non autorisé d'un poisson à la mairie.
Pour plus de détail sur le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t30357-ar-talp-decret-municipal-ma-kirkwood

Noa, gendarme à la Brigade de Poligny

Affaire classée sans suite pour retrait de plainte de la mairie. Casier à mettre à jour.

casier mis à jour major