https://chateau-de-dole.forumactif.com/t21210-constitution-1er-volume-droits-fondamentauxJe trouve ici une incohérence avec Le codex
L'articles 6 n'est pas en accord avec le codex Livre 1 Chapitre 1 alinéa 2 :
- Citation :
Article 6
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, dans le respect de la religion aristotélicienne
Ci dessus. nul besoin d'etre reconnu par le Comté pour être une religion reconnue
- Citation :
- Codex Livre 1 Chapoitre 1 Alinéa 2 :
...
- Tout Franc-comtois se voit reconnaître la liberté de conscience et d’opinion, sous réserve de ne pas porter atteinte à l’ordre public de la Franche-Comté. La Franche-Comté reconnaît également la liberté de religion, sous réserve que la religion choisie soit reconnue par elle et qu’elle ne soit ni blasphématoire et que ses préceptes ne troublent par l’ordre public.
Dans se texte il y a ambigüité, La Franche-Comté reconnaît également la liberté de religion, sous réserve que la religion choisie soit reconnue par
elle.
L'on pourrait sous entendre ici que la religion doit être reconnue pas elle même et non le Comté. De plus la suite est à mon sense mal tourné :
et qu’elle ne soit ni blasphématoire et que ses préceptes ne troublent par l’ordre public.
et qu'elle ne soit pas Blasphématoire. Ses préceptes ne doivent en outre pas troubler à l'ordre public 
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