Proposition du BDD : Révision de la charte du CaC

Cela fait un moment que la révision a été faite au BDD et comme aucun nouveau CaC n'y est passé depuis Jade, je mets en proposition la charte modifiée au BDD suivant les débats suivants :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t24781-charte-du-cac

Charte existante :

Spoiler:

Proposition :

Citation :

Charte du Commissaire Au Commerce

En prenant ses fonctions, le commissaire au commerce s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement.

Article 1 - Le conseil

Il doit fournir un rapport hebdomadaire sur les finances du comté ainsi que du suivi des stocks de même qu'un bilan mensuel.

Il doit indiquer au Franc-Comte quel produit utiliser pour les frais de bouches et les stocks disponibles pour les fêtes.

Il se doit de renseigner le Franc-Comte sur les stocks comtaux disponibles, notamment en cas de conflit.

Il se doit de veiller à ce que les payes soient distribuées sous 48h et doit contacter le connétable pour constituer les mandats contenant des armes.

Article 2 - Le trio CAC – Bailli – CAM

Le commissaire au commerce (CaC) doit veiller à maintenir un stock suffisant pour permettre au bailli et au commissaire aux mines (CaM) d’effectuer leur tâches quotidiennes. Il tient un inventaire quotidien en salle économique avec que les deux autres membres du trio économique ait l'information pour effectuer leur travail.

Pour cela, il peut effectuer toute action qu’il juge nécessaire : achat ou vente hebdomadaire auprès des mairies, importations ou exportations de produits, modifications des capacités des mines, voir fermeture.

Toute décision se fera de manière collégiale.

Article 3 - Les maires

Le CAC se doit aide et assistance auprès des maires.

Il s’engage à travailler de façon équitable avec toutes les mairies.

La priorité sera donnée par le CAC de favoriser le commerce intérieur : l’importation et exportation ne devant pas porter préjudice à une ville franc comtoise.

Le CaC a la responsabilité de veiller à ce que les maires déposent les bilans tel que mentionné dans leurs chartes. En cas d'écart majeur, positif ou négatif, il se doit de demander des explications supplémentaires. Il peut sanctionner les maires ne fournissant pas leur bilans à temps.

Article 4 - Gestion économique

Alinéa 1 - Des fichiers d’intendance
Des Fichiers d'intendances sont disponible, ceux-ci doivent être obligatoirement remplis.

- Les achats et ventes faits aux maires
- La banque comtale
- Les impôts
- Le bilan hebdomadaire
- Le bilan mensuel

Une liste exhaustive des tâches à accomplir et du cycle à respecter est disponible au bureau du CaC.

Alinéa 2 - Surveillance des mines et élevages
Il doit surveiller que les fichiers des mines et des élevages sont correctement remplis.

Alinéa 3 - Tâches à effectuer quotidiennement :
- Vérifier l'inventaire et le noter dans le registre prévu à cet effet. Y indiquer les variations de la journée.
- Valider les documents affichés quotidiennement par le Bailli et le CaM dans la salle de réunion du trio économique
- Vérifier au bureau des payes s'il y a des payes à émettre pour la prévôté, l'armée ou les gouverneurs.
- Afficher les missives reçues des autres Comtés/Duchés avec les autres correspondances. Un résumé des dossiers en cours y est prêt. Celui-ci devrait être mis à jour à la fin du mandat.
- Afficher pour les maires les demandes qui les concernent dans la salle des offres

Alinéa 4 - Tâches à effectuer hebdomadairement :
- Mardi : Afficher le calcul des impôts à partir des stats déposées dont la date limite est le lundi soir. Le registre se trouve dans le registre central : Registre central du trio économie.
- Mardi : Afficher la liste des rachats de la semaine
- Pendant la semaine : effectuer les transactions avec les mairies et les inscrire dans le registre central : Registre central du trio économie. Il y a un registre des achats et un registre des ventes.
- Samedi : percevoir au plus tard les impôts, inscrire les paiements dans le même registre que le calcul
- Dimanche : suivi des mandats de la prévôté et des OST
- Dimanche : Préparer le bilan hebdomadaire dans le registre central : Registre central du trio économie. Il faut mettre à jour le registre des mandats et le registre "bilan hebdomadaire de janvier 1458 à xxxx".
- Dimanche : Afficher l'inventaire ici
- Dimanche : Afficher le bilan et le graphique ici
- Dimanche : Mettre à jour dans le registre central : Registre central du trio économie le registre "Bilans comtaux mensuels de 1457 à xxxx"
- Ad hoc : mettre à jour la banque comtale à chaque transaction dans le registre central : Registre central du trio économie.
- Ad hoc : vérifier s'il y a eu des échange entre mairies qui nécessite remboursement de la taxe de la foire
- Ad hoc : faire le suivi des dépôts de bilan des maires
- Ad hoc : mettre à jour la liste des maires et date d'élection afin de pouvoir faire plus facilement le suivi des bilans.
- Ad hoc : mettre à jour les décrets qui concerne la fiscalité dans les annonces afin que les maires les consulte facilement.

Alinéa 5 - Tâches à effectuer mensuellement :
- Début du mois : afficher bilan mensuel comtal.
- Suivi des prêts

Voté par le parlement le 7 octobre 1457, promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal.

Pfiou. La charte fait office de loi, je trouve ça un peu trop précis pour être légal. Toutes les informations sont utiles, et beaucoup de ces choses sont faites habituellement, mais de là à rendre tout obligatoire, je trouve qu'on détruit toutes les libertés, qu'on étouffe tout le monde sous des tonnes de contraintes, au final ça ne fonctionne pas plus.

Le maire a bien des obligations par sa Charte, pourquoi le CaC, poste essentiel de toute économie du Comté, y échapperait ? Jade avait noté toutes les actions qu'elle entreprenait dans le poste et qui sont nécessaires à une gestion claire des comptes. L'avantage c'est que c'est un véritable guide pour le CaC afin de savoir ce qu'il doit faire surtout quand il est nouveau au poste. Les chartes ont été regroupées dans une autre salle que celle du Codex des lois pour justement qu'elles servent de guide en priorité mais en restant des obligations afin que le poste soit convenablement tenu. De toute façon, cela ne fait que détailler le travail à faire par le CaC si le Parlement veut savoir où en est l'économie du Comté.

Quelques petites questions et suggestions.

Citation :

Il se doit de veiller à ce que les payes soient distribuées sous 48h et doit contacter le connétable pour constituer les mandats contenant des armes.

Il serait peut-être intéressant de mettre une clause que si les payes ne sont pas donner dans un temps voulu soit on ne paie pas ou ils auront des pénalités.

Citation :

Article 2 - Le trio CAC – Bailli – CAM


Pour cela, il peut effectuer toute action qu’il juge nécessaire : achat ou vente hebdomadaire auprès des mairies, importations ou exportations de produits, modifications des capacités des mines, voir fermeture.

Je rajouterai
Avec l’aval du CaM, modifications des capacités des mines, voir fermeture.

Citation :

Article 3 - Les maires

Le CAC se doit aide et assistance auprès des maires.

Je rajouterai
Dans la meilleure du possible, le CaC doit aide…
Le comté n’a pas toujours les denrées ou la liquidité pour aidé les maires même si le CaC veut aider.

Citation :

Il s’engage à travailler de façon équitable avec toutes les mairies.

Attention a cela… si les mairies ne daigne pas venir en salle cac-maire les achats ne seront pas équitable.

Citation :

La priorité sera donnée par le CAC de favoriser le commerce intérieur : l’importation et exportation ne devant pas porter préjudice à une ville franc comtoise.

Ceci peut être problématique dans le sens que si je trouve une denrée ailleurs beaucoup moins cher je n’hésiterai pas a aller l’acheter, par exemple si je trouve 100 pains à 5.75 dans une autre province mais qu’ici il est a 6 écus bien le choix n’est pas difficile.

Citation :

Le CaC a la responsabilité de veiller à ce que les maires déposent les bilans tel que mentionné dans leurs chartes. En cas d'écart majeur, positif ou négatif, il se doit de demander des explications supplémentaires. Il peut sanctionner les maires ne fournissant pas leur bilans à temps.

. Il peut sanctionner les maires ne fournissant pas leurs bilans à temps

Citation :

Alinéa 1 - Des fichiers d’intendance
Des Fichiers d'intendances sont disponible, ceux-ci doivent être obligatoirement remplis.

Il faudrait créer des tutoriels pour les fichiers. Si une personne est parachuté comme moi CaC et qu’il n’a pas d’aide c’est certain qu’il aura des problèmes pour remplir. J’ai été chanceuse j’ai eu de l’aide.

Citation :

Une liste exhaustive des tâches à accomplir et du cycle à respecter est disponible au bureau du CaC.

Pour l’emplois du temps aucun CaC n’a la même horaire. Il serait mieux une horaire plus souple.

Citation :

- Afficher les missives reçues des autres Comtés/Duchés avec les autres correspondances. Un résumé des dossiers en cours y est prêt. Celui-ci devrait être mis à jour à la fin du mandat.

Personnellement j’utilise un autre système

Citation :

- Afficher pour les maires les demandes qui les concernent dans la salle des offres

Le lien offres n’est pas bon c’est dans les archives qu’il nous amène.

Citation :

Alinéa 4 - Tâches à effectuer hebdomadairement :
- Mardi : Afficher le calcul des impôts à partir des stats déposées dont la date limite est le lundi soir. Le registre se trouve dans le registre central : Registre central du trio économie.
- Mardi : Afficher la liste des rachats de la semaine
- Pendant la semaine : effectuer les transactions avec les mairies et les inscrire dans le registre central : Registre central du trio économie. Il y a un registre des achats et un registre des ventes.
- Samedi : percevoir au plus tard les impôts, inscrire les paiements dans le même registre que le calcul
- Dimanche : suivi des mandats de la prévôté et des OST
- Dimanche : Préparer le bilan hebdomadaire dans le registre central : Registre central du trio économie. Il faut mettre à jour le registre des mandats et le registre "bilan hebdomadaire de janvier 1458 à xxxx".
- Dimanche : Afficher l'inventaire ici
- Dimanche : Afficher le bilan et le graphique ici
- Dimanche : Mettre à jour dans le registre central : Registre central du trio économie le registre "Bilans comtaux mensuels de 1457 à xxxx"
- Ad hoc : mettre à jour la banque comtale à chaque transaction dans le registre central : Registre central du trio économie.
- Ad hoc : vérifier s'il y a eu des échange entre mairies qui nécessite remboursement de la taxe de la foire
- Ad hoc : faire le suivi des dépôts de bilan des maires
- Ad hoc : mettre à jour la liste des maires et date d'élection afin de pouvoir faire plus facilement le suivi des bilans.
- Ad hoc : mettre à jour les décrets qui concerne la fiscalité dans les annonces afin que les maires les consulte facilement.

Alinéa 5 - Tâches à effectuer mensuellement :
- Début du mois : afficher bilan mensuel comtal.
- Suivi des prêts

Je dois voir les liens, mais une horaire un peu plus souple serait agréable. On a pas tous le même emploi du temps.

C'est pourquoi le BDD a dékà demandé le passage d'autres CaC mais vu que aucun nouveau CaC n'est passé, j'ai décidé de mettre la charte en proposition puisqu'on y a travaillé et que c'est le rôle du BDD.

Je n'ai pas accès aux salles donc j'ignorais où les chemins menaient.

Citation :

Il se doit de veiller à ce que les payes soient distribuées sous 48h et doit contacter le connétable pour constituer les mandats contenant des armes.

En fait il ne doit veiller à distribuer sous 48h que les payes qui lui sont parvenues. Le CaC ne peut payer que ce qui lui est transmis.

Citation :

Citation :

Afficher les missives reçues des autres Comtés/Duchés avec les autres correspondances. Un résumé des dossiers en cours y est prêt. Celui-ci devrait être mis à jour à la fin du mandat.

Personnellement j’utilise un autre système

Quel autre système ? les courriers ne sont pas inscrits dans un registre ?


J'ai noté les autres remarques et je vais faire des modifications. je laisserai un blanc pour les liens, à remplir par le CaC.

J'ignorais que tu travaillais sur la charte... avoir su...

Oui je les consigne mais pas dans ce simple sujet, mais de façon indivifuel et non tout regrouper dans un simple endroit

Citation :

Citation :

Il se doit de veiller à ce que les payes soient distribuées sous 48h et doit contacter le connétable pour constituer les mandats contenant des armes.

En fait il ne doit veiller à distribuer sous 48h que les payes qui lui sont parvenues. Le CaC ne peut payer que ce qui lui est transmis

Je suis d'accord avec toi, mais je sais que présentement on a pas payé les soldats mais je demande depuis longtemps a les avoir pour prévoir les écus et denrés. Malheureusement, je ne les ai pas encore. Il ne faudrait pas attendre qu'une personne au plus de 75 ou 100PS non plus... je sais pas si tu comprend ce que je veux dire?

Le code de l'armée dit clairement qu'après 30 jours, les PS disparaissent et qu'aucun retour en arrière ne saurait exister. Ce n'est pas nous qui l'avons écrit, alors s'ils ne respectent pas leurs propres règles, au feu les PS.

(Divisé)

Je propose dès que possible une modification suivant les avis donnés par Mouss

Charte existante :

Spoiler:

Proposition :

Citation :

Charte du Commissaire Au Commerce

En prenant ses fonctions, le commissaire au commerce s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement.

Article 1 - Le conseil

Il doit fournir un rapport hebdomadaire sur les finances du comté ainsi que du suivi des stocks de même qu'un bilan mensuel.

Il doit indiquer au Franc-Comte quel produit utiliser pour les frais de bouches et les stocks disponibles pour les fêtes.

Il se doit de renseigner le Franc-Comte sur les stocks comtaux disponibles, notamment en cas de conflit.

Il se doit de veiller à ce que les payes soient distribuées sous 48h sous condition que les PS soient fournis chaque semaine et sous réserve d'avoir les disponibiltés en stock et trésorerie. Il doit contacter le connétable pour constituer les mandats contenant des armes.

Article 2 - Le trio CAC – Bailli – CAM

Le commissaire au commerce (CaC) doit veiller à maintenir un stock suffisant pour permettre au bailli et au commissaire aux mines (CaM) d’effectuer leur tâches quotidiennes. Il tient un inventaire quotidien en salle économique avec afin que les deux autres membres du trio économique aient l'information pour effectuer leur travail.

Pour cela, il peut effectuer toute action qu’il juge nécessaire : achat ou vente hebdomadaire auprès des mairies, importations ou exportations de produits, modifications des capacités des mines voir fermeture avec l'aval du Franc Comte et si besoin du CaM.
Toute décision se fera de manière collégiale.

Article 3 - Les maires

Le CAC se doit aide et assistance auprès des maires dans la mesure de ses possibilités.

Il s’engage à travailler de façon équitable avec toutes les mairies sous condition que chaque mairie travaille avec le CaC.

La priorité sera donnée par le CAC de favoriser le commerce intérieur : l’importation et exportation ne devant pas porter préjudice à une ville franc comtoise. Le CaC organise le commerce intérieur par des rachats hebdomadaires et une aide par mandats des échanges entre les villes

Le CaC a la responsabilité de veiller à ce que les maires déposent les bilans tel que mentionné dans leur charte. En cas d'écart majeur, positif ou négatif, il se doit de demander des explications supplémentaires. Il peut sanctionner les maires ne fournissant pas leurs bilans à temps.

Article 4 - Gestion économique

Alinéa 1 - Des fichiers d’intendance
Des Fichiers d'intendances sont disponible, ceux-ci doivent être obligatoirement remplis. Une aide devra être apportée à tout nouveau CaC

- Les achats et ventes faits aux maires
- La banque comtale
- Les impôts
- Le bilan hebdomadaire
- Le bilan mensuel

Une liste exhaustive des tâches à accomplir et du cycle à respecter est disponible au bureau du CaC. Les horaires seront fonction des disponibilités du CaC

Alinéa 2 - Surveillance des mines et élevages
Il doit surveiller que les fichiers des mines et des élevages sont correctement remplis.

Alinéa 3 - Tâches à effectuer quotidiennement :
- Vérifier l'inventaire et le noter dans le registre prévu à cet effet. Y indiquer les variations de la journée.
- Valider les documents affichés quotidiennement par le Bailli et le CaM dans la salle de réunion du trio économique
- Vérifier au bureau des payes s'il y a des payes à émettre pour la prévôté, l'armée ou les gouverneurs.
- Afficher les missives reçues des autres Comtés/Duchés avec les autres correspondances. Un résumé des dossiers en cours y est prêt. Celui-ci devrait être mis à jour à la fin du mandat.
- Afficher pour les maires les demandes qui les concernent dans la salle des offres

Alinéa 4 - Tâches à effectuer hebdomadairement : Les jours peuvent être modulés en fonction des disponiblités du CaC
- Mardi : Afficher le calcul des impôts à partir des stats déposées dont la date limite est le lundi soir. Le registre se trouve dans le registre central : Registre central du trio économie.
- Mardi : Afficher la liste des rachats de la semaine
- Pendant la semaine : effectuer les transactions avec les mairies et les inscrire dans le registre central : Registre central du trio économie. Il y a un registre des achats et un registre des ventes.
- Samedi : percevoir au plus tard les impôts, inscrire les paiements dans le même registre que le calcul
- Dimanche : suivi des mandats de la prévôté et des OST
- Dimanche : Préparer le bilan hebdomadaire dans le registre central : Registre central du trio économie. Il faut mettre à jour le registre des mandats et le registre "bilan hebdomadaire de janvier 1458 à xxxx".
- Dimanche : Afficher l'inventaire ici
- Dimanche : Afficher le bilan et le graphique ici
- Dimanche : Mettre à jour dans le registre central : Registre central du trio économie le registre "Bilans comtaux mensuels de 1457 à xxxx"
- Ad hoc : mettre à jour la banque comtale à chaque transaction dans le registre central : Registre central du trio économie.
- Ad hoc : vérifier s'il y a eu des échange entre mairies qui nécessite remboursement de la taxe de la foire
- Ad hoc : faire le suivi des dépôts de bilan des maires
- Ad hoc : mettre à jour la liste des maires et date d'élection afin de pouvoir faire plus facilement le suivi des bilans.
- Ad hoc : mettre à jour les décrets qui concerne la fiscalité dans les annonces afin que les maires les consulte facilement.

Alinéa 5 - Tâches à effectuer mensuellement :
- Début du mois : afficher bilan mensuel comtal.
- Suivi des prêts

Voté par le parlement le 7 octobre 1457, promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal.

Je laisse à Mouss le soin de rectifier les liens des fichiers, de rajouter éventuellement des registres pouvant être manquants

Citation :

Il se doit de veiller à ce que les payes soient distribuées sous 48h sous condition que les PS soient fournis chaque semaine et doit contacter le connétable pour constituer les mandats contenant des armes.

Je rajouterai si les ressources sont disponible, car en 48h parfois on trouve pas surtout quand comme la on a plein de PS a faire.


J'ai pas terminé de tout revoir..

Citation :

Article 2 - Le trio CAC – Bailli – CAM

Le commissaire au commerce (CaC) doit veiller à maintenir un stock suffisant pour permettre au bailli et au commissaire aux mines (CaM) d’effectuer leurs tâches quotidiennes. Il tient un inventaire quotidien en salle économique avec afin que les deux autres membres du trio économique aient l'information pour effectuer leur travail.

Houla... j'avais sauté cette phrase... je corrige dans mon post précédent

Mousseline a écrit:

Citation :

Il se doit de veiller à ce que les payes soient distribuées sous 48h sous condition que les PS soient fournis chaque semaine et doit contacter le connétable pour constituer les mandats contenant des armes.

Je rajouterai si les ressources sont disponible, car en 48h parfois on trouve pas surtout quand comme la on a plein de PS a faire.


J'ai pas terminé de tout revoir..

J'ai amélioré la phrase avec une réserve et il ne reste plus que les liens à corriger normalement.

J'essaie de regarder ca aujourd'hui...

Citation :

Il peut sanctionner les maires ne fournissant pas leurs bilans à temps.

Cette phrase me turlupine, comment voyez vous ça ?

Normalement ce sont des pénalités...mais il "peut" s'il a écrit et relancer le maire et que celui ci ne le fait pas du tout. Un maire qui découvre le poste, faut lui laisser le temps de le découvrir correctement.

Citation :

En cas de non respect de communication des renseignements demandés et du paiement de la taxe comtale, le CaC peut :
- pour 1 retard : adresser au maire 1 avertissement
- pour 2 retards ou 2 avertissements: infliger 1 amende personnelle
- pour 3 retards ou 2 amendes : lancer la procédure prévue au Code pénal

Voilà comment le CaC sanctionne si le maire n'effectue pas son travail.

C'est au choix... rien n'oblige

C'est inscrit peut et non doit

D'accord.

Bon si y a rien d'autre à dire on peut voter ?

Mouss a rectifié les liens ?

Non j'ai pas vraiment eu le temps ce week-end... je fais ce que je peux...

A t'on besoin des liens pour voter ça ? ça ne change pas le vote.

Charte existante :

Spoiler:

Proposition : Les liens des salles et registres restant à vérifier et corriger par le CaC

Citation :

Charte du Commissaire Au Commerce

En prenant ses fonctions, le commissaire au commerce s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement.

Article 1 - Le conseil

Il doit fournir un rapport hebdomadaire sur les finances du comté ainsi que du suivi des stocks de même qu'un bilan mensuel.

Il doit indiquer au Franc-Comte quel produit utiliser pour les frais de bouches et les stocks disponibles pour les fêtes.

Il se doit de renseigner le Franc-Comte sur les stocks comtaux disponibles, notamment en cas de conflit.

Il se doit de veiller à ce que les payes soient distribuées sous 48h [color=red]sous condition que les PS soient fournis chaque semaine et sous réserve d'avoir les disponibiltés en stock et trésorerie. Il doit contacter le connétable pour constituer les mandats contenant des armes.

Article 2 - Le trio CAC – Bailli – CAM

Le commissaire au commerce (CaC) doit veiller à maintenir un stock suffisant pour permettre au bailli et au commissaire aux mines (CaM) d’effectuer leur tâches quotidiennes. Il tient un inventaire quotidien en salle économique afin que les deux autres membres du trio économique aient l'information pour effectuer leur travail.

Pour cela, il peut effectuer toute action qu’il juge nécessaire : achat ou vente hebdomadaire auprès des mairies,importations ou exportations de produits, modifications des capacités des mines voir fermeture avec l'aval du Franc Comte et si besoin du CaM.

Article 3 - Les maires

Le CAC doit aide et assistance auprès des maires dans la mesure de ses possibilités.

Il s’engage à travailler de façon équitable avec toutes les mairies sous condition que chaque mairie travaille avec le CaC.

Le CaC organise le commerce intérieur par des rachats hebdomadaires et une aide par mandats des échanges entre les villes.

Le CaC a la responsabilité de veiller à ce que les maires déposent les bilans tel que mentionné dans leur charte. En cas d'écart majeur, positif ou négatif, il se doit de demander des explications supplémentaires. Il peut sanctionner les maires ne fournissant pas leurs bilans à temps.

Article 4 - Gestion économique

Alinéa 1 - Des fichiers d’intendance
Des Fichiers d'intendances sont disponible, ceux-ci doivent être obligatoirement remplis. Une aide devra être apportée à tout nouveau CaC

- Les achats et ventes faits aux maires
- La banque comtale
- Les impôts
- Le bilan hebdomadaire
- Le bilan mensuel

Une liste exhaustive des tâches à accomplir et du cycle à respecter est disponible au bureau du CaC. Les horaires seront fonction des disponibilités du CaC.

Alinéa 2 - Surveillance des mines et élevages
Il doit surveiller que les fichiers des mines et des élevages sont correctement remplis.

Alinéa 3 - Tâches à effectuer quotidiennement :
- Vérifier l'inventaire et le noter dans le registre prévu à cet effet. Y indiquer les variations de la journée.
- Valider les documents affichés quotidiennement par le Bailli et le CaM dans la salle de réunion du trio économique
- Vérifier au bureau des payes s'il y a des payes à émettre pour la prévôté, l'armée ou les gouverneurs.
- Afficher les missives reçues des autres Comtés/Duchés avec les autres correspondances. Un résumé des dossiers en cours y est prêt. Celui-ci devrait être mis à jour à la fin du mandat.
- Afficher pour les maires les demandes qui les concernent dans la salle des offres

Alinéa 4 - Tâches à effectuer hebdomadairement, les jours peuvent être modulés en fonction des disponiblités du CaC
- Mardi : Afficher le calcul des impôts à partir des stats déposées dont la date limite est le lundi soir. Le registre se trouve dans le registre central : Registre central du trio économie.
- Mardi : Afficher la liste des rachats de la semaine
- Pendant la semaine : effectuer les transactions avec les mairies et les inscrire dans le registre central : Registre central du trio économie. Il y a un registre des achats et un registre des ventes.
- Samedi : percevoir au plus tard les impôts, inscrire les paiements dans le même registre que le calcul
- Dimanche : suivi des mandats de la prévôté et des OST
- Dimanche : Préparer le bilan hebdomadaire dans le registre central : Registre central du trio économie. Il faut mettre à jour le registre des mandats et le registre "bilan hebdomadaire de janvier 1458 à xxxx".
- Dimanche : Afficher l'inventaire ici
- Dimanche : Afficher le bilan et le graphique ici
- Dimanche : Mettre à jour dans le registre central : Registre central du trio économie le registre "Bilans comtaux mensuels de 1457 à xxxx"
- Ad hoc : mettre à jour la banque comtale à chaque transaction dans le registre central : Registre central du trio économie.
- Ad hoc : vérifier s'il y a eu des échange entre mairies qui nécessite remboursement de la taxe de la foire
- Ad hoc : faire le suivi des dépôts de bilan des maires
- Ad hoc : mettre à jour la liste des maires et date d'élection afin de pouvoir faire plus facilement le suivi des bilans.
- Ad hoc : mettre à jour les décrets qui concerne la fiscalité dans les annonces afin que les maires les consulte facilement.

Alinéa 5 - Tâches à effectuer mensuellement :
- Début du mois : afficher bilan mensuel comtal.
- Suivi des prêts

Voté par le parlement le 7 octobre 1457, promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal.

Après avoir relu les notes du débat, je ne vois aucune correction à ajouter, peut-être juste insisité sur le devoir du CAC a aider les maires débutants dans leur comptabilité...enfin, ca c'est un souvenir de mon propre mandat de l'époque...

Personellement je le fais toujours, j'ai leur mésange tout pres et ont la mienne et on se parle.

Je suis désolée j'ai pas encore eu le temps de voir les liens.. (horaire irl surchargé)

Bon je clos le temps du vote, à priori nous sommes d'accord sur le fond, les liens, c'est secondaire.

Vote clos accepté à l'unanimité. Je laisse le temps pour les liens.

Citation :

Charte du Commissaire Au Commerce

En prenant ses fonctions, le commissaire au commerce s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement.

Article 1 - Le conseil

Il doit fournir un rapport hebdomadaire sur les finances du comté ainsi que du suivi des stocks de même qu'un bilan mensuel.

Il doit indiquer au Franc-Comte quel produit utiliser pour les frais de bouches et les stocks disponibles pour les fêtes.

Il se doit de renseigner le Franc-Comte sur les stocks comtaux disponibles, notamment en cas de conflit.

Il se doit de veiller à ce que les payes soient distribuées sous 48h [color=red]sous condition que les PS soient fournis chaque semaine et sous réserve d'avoir les disponibiltés en stock et trésorerie. Il doit contacter le connétable pour constituer les mandats contenant des armes.

Article 2 - Le trio CAC – Bailli – CAM

Le commissaire au commerce (CaC) doit veiller à maintenir un stock suffisant pour permettre au bailli et au commissaire aux mines (CaM) d’effectuer leur tâches quotidiennes. Il tient un inventaire quotidien en salle économique afin que les deux autres membres du trio économique aient l'information pour effectuer leur travail.

Pour cela, il peut effectuer toute action qu’il juge nécessaire : achat ou vente hebdomadaire auprès des mairies,importations ou exportations de produits, modifications des capacités des mines voir fermeture avec l'aval du Franc Comte et si besoin du CaM.

Article 3 - Les maires

Le CAC doit aide et assistance auprès des maires dans la mesure de ses possibilités.

Il s’engage à travailler de façon équitable avec toutes les mairies sous condition que chaque mairie travaille avec le CaC.

Le CaC organise le commerce intérieur par des rachats hebdomadaires et une aide par mandats des échanges entre les villes.

Le CaC a la responsabilité de veiller à ce que les maires déposent les bilans tel que mentionné dans leur charte. En cas d'écart majeur, positif ou négatif, il se doit de demander des explications supplémentaires. Il peut sanctionner les maires ne fournissant pas leurs bilans à temps.

Article 4 - Gestion économique

Alinéa 1 - Des fichiers d’intendance
Des Fichiers d'intendances sont disponible, ceux-ci doivent être obligatoirement remplis. Une aide devra être apportée à tout nouveau CaC

- Les achats et ventes faits aux maires
- La banque comtale
- Les impôts
- Le bilan hebdomadaire
- Le bilan mensuel

Une liste exhaustive des tâches à accomplir et du cycle à respecter est disponible au bureau du CaC. Les horaires seront fonction des disponibilités du CaC.

Alinéa 2 - Surveillance des mines et élevages
Il doit surveiller que les fichiers des mines et des élevages sont correctement remplis.

Alinéa 3 - Tâches à effectuer quotidiennement :
- Vérifier l'inventaire et le noter dans le registre prévu à cet effet. Y indiquer les variations de la journée.
- Valider les documents affichés quotidiennement par le Bailli et le CaM dans la salle de réunion du trio économique
- Vérifier au bureau des payes s'il y a des payes à émettre pour la prévôté, l'armée ou les gouverneurs.
- Afficher les missives reçues des autres Comtés/Duchés avec les autres correspondances. Un résumé des dossiers en cours y est prêt. Celui-ci devrait être mis à jour à la fin du mandat.
- Afficher pour les maires les demandes qui les concernent dans la salle des offres

Alinéa 4 - Tâches à effectuer hebdomadairement, les jours peuvent être modulés en fonction des disponiblités du CaC
- Mardi : Afficher le calcul des impôts à partir des stats déposées dont la date limite est le lundi soir. Le registre se trouve dans le registre central : Registre central du trio économie.
- Mardi : Afficher la liste des rachats de la semaine
- Pendant la semaine : effectuer les transactions avec les mairies et les inscrire dans le registre central : Registre central du trio économie. Il y a un registre des achats et un registre des ventes.
- Samedi : percevoir au plus tard les impôts, inscrire les paiements dans le même registre que le calcul
- Dimanche : suivi des mandats de la prévôté et des OST
- Dimanche : Préparer le bilan hebdomadaire dans le registre central : Registre central du trio économie. Il faut mettre à jour le registre des mandats et le registre "bilan hebdomadaire de janvier 1458 à xxxx".
- Dimanche : Afficher l'inventaire ici
- Dimanche : Afficher le bilan et le graphique ici
- Dimanche : Mettre à jour dans le registre central : Registre central du trio économie le registre "Bilans comtaux mensuels de 1457 à xxxx"
- Ad hoc : mettre à jour la banque comtale à chaque transaction dans le registre central : Registre central du trio économie.
- Ad hoc : faire le suivi des dépôts de bilan des maires
- Ad hoc : mettre à jour la liste des maires et date d'élection afin de pouvoir faire plus facilement le suivi des bilans.
- Ad hoc : mettre à jour les décrets qui concerne la fiscalité dans les annonces afin que les maires les consulte facilement.

Alinéa 5 - Tâches à effectuer mensuellement :
- Début du mois : afficher bilan mensuel comtal.
- Suivi des prêts

Voté par le parlement le 7 octobre 1457, promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal.

Après vérification les deux liens qui posent problème sont ceux en rouge, c'est obsolète. Ça ne se fait plus. Donc il faut soit rouvrir deux salles et le faire. Soit supprimer de la charte et revoter.

A voir ce qu'en pensent le nouveau CaC et tous ceux qui ont déjà été CaC si ces salles apportent une aide au poste ou pas.

Quelle solution est envisagée ?

Ben il faudrait entendre le CAC, ça lui enlève du boulot de revoter sans. Mais en même temps c'est pas forcément une charge lourde, bien qu'inutile.

Il faudrait dire à Heph de passer ici s'il a une minute dès qu'il aura découvert toute la charge du poste.

Je rappelle au CaC qu'on l'attend par ici ...

Je lui ai déjà écris. Surtout que la question est excessivement simple.

Désolé pour ne pas avoir pu intervenir avant, mais comme le disait notre comtesse, les emplois du temps sont très différents d'un conseiller à l'autre,...

J'ai revu tout cela, et je n'ai rien à rajouter. C'est vrai que pour un CaC débutant comme moi, c'est un bon guide pour faire ses premiers pas dans la tourmente de la gestion économique comtale

Pour reprendre le texte, on supprime ce qui ne va pas et on revote le texte sans?

On vire les 2 liens obsolètes et on revote...

Lara_von_dumb a écrit:

Citation :

Charte du Commissaire Au Commerce

En prenant ses fonctions, le commissaire au commerce s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement.

Article 1 - Le conseil

Il doit fournir un rapport hebdomadaire sur les finances du comté ainsi que du suivi des stocks de même qu'un bilan mensuel.

Il doit indiquer au Franc-Comte quel produit utiliser pour les frais de bouches et les stocks disponibles pour les fêtes.

Il se doit de renseigner le Franc-Comte sur les stocks comtaux disponibles, notamment en cas de conflit.

Il se doit de veiller à ce que les payes soient distribuées sous 48h [color=red]sous condition que les PS soient fournis chaque semaine et sous réserve d'avoir les disponibiltés en stock et trésorerie. Il doit contacter le connétable pour constituer les mandats contenant des armes.

Article 2 - Le trio CAC – Bailli – CAM

Le commissaire au commerce (CaC) doit veiller à maintenir un stock suffisant pour permettre au bailli et au commissaire aux mines (CaM) d’effectuer leur tâches quotidiennes. Il tient un inventaire quotidien en salle économique afin que les deux autres membres du trio économique aient l'information pour effectuer leur travail.

Pour cela, il peut effectuer toute action qu’il juge nécessaire : achat ou vente hebdomadaire auprès des mairies,importations ou exportations de produits, modifications des capacités des mines voir fermeture avec l'aval du Franc Comte et si besoin du CaM.

Article 3 - Les maires

Le CAC doit aide et assistance auprès des maires dans la mesure de ses possibilités.

Il s’engage à travailler de façon équitable avec toutes les mairies sous condition que chaque mairie travaille avec le CaC.

Le CaC organise le commerce intérieur par des rachats hebdomadaires et une aide par mandats des échanges entre les villes.

Le CaC a la responsabilité de veiller à ce que les maires déposent les bilans tel que mentionné dans leur charte. En cas d'écart majeur, positif ou négatif, il se doit de demander des explications supplémentaires. Il peut sanctionner les maires ne fournissant pas leurs bilans à temps.

Article 4 - Gestion économique

Alinéa 1 - Des fichiers d’intendance
Des Fichiers d'intendances sont disponible, ceux-ci doivent être obligatoirement remplis. Une aide devra être apportée à tout nouveau CaC

- Les achats et ventes faits aux maires
- La banque comtale
- Les impôts
- Le bilan hebdomadaire
- Le bilan mensuel

Une liste exhaustive des tâches à accomplir et du cycle à respecter est disponible au bureau du CaC. Les horaires seront fonction des disponibilités du CaC.

Alinéa 2 - Surveillance des mines et élevages
Il doit surveiller que les fichiers des mines et des élevages sont correctement remplis.

Alinéa 3 - Tâches à effectuer quotidiennement :
- Vérifier l'inventaire et le noter dans le registre prévu à cet effet. Y indiquer les variations de la journée.
- Valider les documents affichés quotidiennement par le Bailli et le CaM dans la salle de réunion du trio économique
- Vérifier au bureau des payes s'il y a des payes à émettre pour la prévôté, l'armée ou les gouverneurs.
- Afficher les missives reçues des autres Comtés/Duchés avec les autres correspondances. Un résumé des dossiers en cours y est prêt. Celui-ci devrait être mis à jour à la fin du mandat.

Alinéa 4 - Tâches à effectuer hebdomadairement, les jours peuvent être modulés en fonction des disponiblités du CaC
- Mardi : Afficher le calcul des impôts à partir des stats déposées dont la date limite est le lundi soir. Le registre se trouve dans le registre central : Registre central du trio économie.
- Mardi : Afficher la liste des rachats de la semaine
- Pendant la semaine : effectuer les transactions avec les mairies et les inscrire dans le registre central : Registre central du trio économie. Il y a un registre des achats et un registre des ventes.
- Samedi : percevoir au plus tard les impôts, inscrire les paiements dans le même registre que le calcul
- Dimanche : suivi des mandats de la prévôté et des OST
- Dimanche : Préparer le bilan hebdomadaire dans le registre central : Registre central du trio économie. Il faut mettre à jour le registre des mandats et le registre "bilan hebdomadaire de janvier 1458 à xxxx".
- Dimanche : Afficher l'inventaire ici
- Dimanche : Afficher le bilan et le graphique ici
- Dimanche : Mettre à jour dans le registre central : Registre central du trio économie le registre "Bilans comtaux mensuels de 1457 à xxxx"
- Ad hoc : mettre à jour la banque comtale à chaque transaction dans le registre central : Registre central du trio économie.
- Ad hoc : faire le suivi des dépôts de bilan des maires
- Ad hoc : mettre à jour les décrets qui concerne la fiscalité dans les annonces afin que les maires les consulte facilement.

Alinéa 5 - Tâches à effectuer mensuellement :
- Début du mois : afficher bilan mensuel comtal.
- Suivi des prêts

Voté par le parlement le 7 octobre 1457, promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal.

Après vérification les deux liens qui posent problème sont ceux en rouge, c'est obsolète. Ça ne se fait plus. Donc il faut soit rouvrir deux salles et le faire. Soit supprimer de la charte et revoter.

voilà le texte à voter donc.
On peut passer aux urnes direct?

Alinéa 3 - 2e ligne : le lien ne renvoie sur rien (salle de réunion trio éco)

Si si ... cela renvoie au bon endroit ... mais il faut avoir les clés pour y entrer.

Non cela nous dit que

Citation :

Le forum que vous avez sélectionné n'existe pas.

alors que lorsqu'on n'a pas les clés on a:

Citation :

Désolé, mais seuls les utilisateurs avec un accès spécial peuvent lire des sujets dans ce forum.

En tant que membre du trio Eco ... lorsque je suis le lien, j'y accède avec mon trousseau, et c'est le but poursuivi !

Et comme cette salle n'est pas publique, il n'y a pas lieu de se tracasser des messages que vous trouvez sur les portes fermées.

C'en est où ? les liens ont été restaurés ou Krane a t il demandé de mettre au vote sans effet ?